EM

13 avril 2006

• par ordonnance en date du 5/08/2005 la scp Douhaire Avazeri 58, cours Pierre Puget 13006 Marseille a été nommée liquidateur amiable en remplacement de Maitre Nespoulous

22 août 2005

• Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 25.07.2005 nommant aux fonctions de Commissaire à l'exécution du plan la SCP DOUHAIRE-AVAZERI, 58 cours Pierre Puget 13000 MARSEILLE , en la personne de Maître DOUHAIRE en remplacement du Commissaire à l'exécution du planc précedemment désigné

10 août 2005

• MENTION D'OFFICE : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE EN DATE DU 25/07/2005 DESIGNANT LA SCP DOUHAIRE AVAZERI 58 COURS PIERRE PUGET 13006 MARSEILLE MISSION CONDUITE PAR MAITRE E. DOUHAIRE EN REMPLACEMENT DU COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN Date d'effet : 25/07/2005
• Par jugement en date du 25/07/2005, le TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE a désigné la SCP DOUHAIRE - AVAZERI, 58 Cours Pierre Puget 13006 MARSEILLE, mission conduite par Me E. DOUHAIRE en remplacement du commissaire à l'exécution du plan précédemment désigné.

03 août 2005

• JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE EN DATE DU 25.07.2005 DESIGNANT LA SCP DOUHAIRE- AVAZERI 58 COURS PIERRE PUGET 13006 MARSEILLE, MISSION CONDUITE PAR ME DOUHAIRE EN REMPLACEMENT DU COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN DE REDRESSEMENT

01 août 2005

• (Divers) PAR JUGEMENT EN DATE DU 25.07.2005 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE A DESIGNE LA SCP DOUHAIRE-AVAZERI, COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN, EN REMPLACEMENT DE ME NESPOULOUS. LA GAZETTE DU 08.08.2005. Date d'effet: 25/07/2005

29 juillet 2005

• Jugement du tribunal de commerce de Marseille En date du 25/07/2005 , désignant la SCP DOUHAIRE - AVAZERI 58 Cours Pierre Puget 13006 MARSEILLE en qualité de Commissaire l'exécution du plan prise en la personne de Me Emmanuel DOUHAIRE. en remplacement du commissaire à l'exécution du plan précédemment désigné

28 juillet 2005

• Divers procédures collectives JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE EN DATE DU 25/07/2005 DESIGNANT LA SCP DOUHAIRE - AVAZERI, 58 CRS PIERRE PUGET, 13006 MARSEILLE, MISSION CONDUITE PAR ME E. DOUHAIRE EN REMPLACEMENT DU COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN PRECEDEMMENT DESIGNE. Date d'effet : 25/07/2005

25 juillet 2005

• Jugement du tribunal de commerce de MARSEILLE en date du 25/07/2005 , désignant LA SCP DOUHAIRE - AVAZERI, 58 Crs Pierre Puget 13006 MARSEILLE, mission conduite par Me E .DOUHAIRE en remplacement du commissaire à l'exécution du plan précédemment désigné.

21 septembre 2004

• (Divers) PAR JUGEMENT EN DATE DU 28/06/2004, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE A PRONONCE L INTERDICTION DE GERER A L ENCONTRE DE MONSIEUR MICHEL JOUVEN POUR UNE DUREE DE 20 ANS PRIS EN SA QUALITE DE DIRIGEANT SOCIAL. Date d'effet : 28/06/2004

31 août 2004

• JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE EN DATE DU 28.06.2004 PRONONCANT L'INTERDICTION DE GERER A L'ENCONTRE DE MR MICHEL JOUVEN POUR UNE DUREE DE 20 ANS PRIS EN SA QUALITE DE DIRIGEANT SOCIAL

04 février 2004

• Jugement du tribunal de commerce de MARSEILLE En date du 04/02/2004 Nommant M. BONIFAY juge commissaire suppléant en remplacement du juge-commissaire suppléant précédemment désigné.

02 juillet 2003

• Liquidation judiciaire PAR JUGEMENT EN DATE DU 26 MAI 2003, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE A REPORTE LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS AU 21 MAI 1999 JUGE COMMISSAIRE : M. GALLO

18 juin 2003

• JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE A PRONONCE EN DATE DU 26/05/2003 LE REPORT DE LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS AU 21/05/1999 NOM DU JUGE COMMISSAIRE : M. GALLO

16 juin 2003

• Jugement du Tribunal de Commerce de Marseille prononçant en date du 26/5/2003 le report de la date de cessation de paiements au 21/5/1999 Nom du Juge Commissaire : Mr GALLO

11 juin 2003

• Jugement du tribunal de commerce de Marseille a prononcé en date du 26/05/2003 , le report de la date de cessation des paiements au 21/05/1999
• (Procédures collectives) PAR JUGEMENT EN DATE DU 26.05.2003 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE A REPORTE LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS AU 21.05.1999

06 juin 2003

• PAR JUGEMENT EN DATE DU 26/05/2003 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE A REPORTE AU 21/05/1999 LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS - JUGE COMMISSAIRE : MR GALLO Date d'effet : 26/05/2003
• Jugement du tribunal de commerce de MARSEILLE a prononcé en date du 26/05/2003 , le report de la date de cessation des paiements au 21/05/1999 , nom du juge commissaire : M. GALLO

26 mai 2003

• Jugement du tribunal de commerce de MARSEILLE a prononcé en date du 26/05/2003 , le report de la date de cessation des paiements au 21/05/1999 , nom du juge commissaire : M. GALLO

01 janvier 2002

• Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001

16 mai 2001

• Jugement du tribunal de commerce de Marseille En date du 16/05/2001 Nommant M. de Maisonneuve juge commissaire suppléant en remplacement du juge-commissaire suppléant précédemment désigné.

09 mars 2001

• Plan de redressement / cession JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE EN DATE DU 14/01/2001, ARRETANT LE PLAN DE CESSION DE LA SOCIETE EM, AVENUE DE LA GARE, 13016 MARSEILLE, AU PROFIT DE LA SA FORCLUM. NOMME COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN ME HENRI NESPOULOUS, 24 RUE LULLI, 13001 MARSEILLE. JUGE-COMMISSAIRE : M. GALLO

23 janvier 2001

• JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE, EN DATE DU 04/01/2001; ARRETANT LE PLAN DE CESSION ET NOMMANT EN QUALITE DE COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN Me Henri NESPOULOUS 24 rue Lulli 13001 MARSEILLE - Juge Commissaire : Me GALLO

22 janvier 2001

• JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE EN DATE DU 4.1.2001 ARRETANT LE PLAN DE CESSION AU PROFIT DE LA SA FORCLUM COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN / ME HENRI NESPOULOUS 24 RUE LULLI 13001 MARSEILLE
• Jugement du tribunal de commerce de Marseille en date du 04/01/2000 , arrêtant le plan de cession au profit de Sa Forclum . Nomme commissaire à l'exécution du plan Me Nespoulous Henri, 24 rue Lulli 13001 Marseille , nom du juge commissaire : M. gallo

18 janvier 2001

• MENTION D'OFFICE : PAR JUGEMENT EN DATE DU 04/01/2001 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE A ARRETE LE PLAN DE CESSION DE LA SA EM A NOMME : COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN : ME HENRI NESPOULOUS 24 RUE LULLI 13100 MARSEILLE JUGE COMMISSAIRE : MR GALLO Date d'effet : 04/01/2001

16 janvier 2001

• (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire régime général PAR JUGEMENT EN DATE DU 21 NOVEMBRE 2000, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE, A PRONONCE LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE (REGIME GENERAL), A DESIGNE : ME JEAN-PIERRE LOUIS, 30 COURS LIEUTAUD, 13001 MARSEILLE, REPRESENTANT DES CREANCIERS JUGE-COMMISSAIRE : M. GALLO Date d'effet : 21/11/2000
• (Divers) SUIVANT JUGEMENT EN DATE DU 04.01.01, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE A ARRETE LE PLAN DE CESSION DE L'ENTREPRISE AU PROFIT DE LA SA FORCLUM ET NOMME EN QUALITE DE COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN : ME HENRI NESPOULOUS 24 RUE LULLI -13001- MARSEILLE LA CROIX DU 19.01.01

12 janvier 2001

• Jugement du tribunal de commerce de Marseille en date du 04/01/2001 , arrêtant le plan de cession au profit de Sa Froclum . Nomme commissaire à l'exécution du plan Me Henri Nespoulos 24 rue Lulli 13001 Marseille

05 janvier 2001

• JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE EN DATE DU 21 NOVEMBRE 2000 D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE - (REGIME GENERAL.) à l'égard de SA EM - SARL ELECTRICITE MODERNE MATERIEL E.EM - SA INGENERIE MERIDIONALE DE CLIMATISATION ET CHAUFFAGE - SA APPLICATIONS RESEAUX EQUIPEMENTS MEDITERRANEE et la SA EMII avec confustion des masses actives et passives - Administrateur judiciaire : Me Henri NESPOULOUS - Pouvoirs de l'administrateur judiciaire : assister le débiteur pour tous les actes concernant la gestion ou certains d'entre eux - Représentant des créanciers : Me JP LOUIS 30 cours Lieutaud 13006 MARSEILLE - Juge commissaire : M GALLO - Juge commissaire suppléant : M AUTIER - A ouvert une période d'observation expirant le 21/05/2001- Date de cessation des paiements : 17/11/2000
• JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE EN DATE DU 21/11/2000 D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE - (REGIME GENERAL.) - Représentant des créanciers : Me Jean Pierre LOUIS 30 cours Lieutaud 13001 MARSEILLE - Juge commissaire : M GALLO

04 janvier 2001

• Jugement du tribunal de commerce de Marseille en date du 04/01/2001 , arrêtant le plan de cession au profit de S.a. Forclum . Nomme commissaire à l'exécution du plan Me Henri Nespoulous 24 rue Lulli 13001 Marseille , nom du juge commissaire : M. gallo

18 décembre 2000

• Le tribunal de commerce de Marseille a prononcé en date du 21/11/2000 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire régime général , date de cessation des paiements le 17/11/2000 , et a désigné juge commissaire M gallo , juge commissaire suppléant M Autier , administrateur Me Henri Nespoulous 24 rue Lulli 13001 Marseille avec pour mission de Assister la débitrice , représentant des créanciers Me jean pierre louis 30 cours Lieutaud 13006 Marseille , et a ouvert une période d'observation expirant le 21/05/2001 Les déclarations de créances sont à déposer au représentant des créanciers dans les deux mois à compter de la date de parution au Bodacc.

14 décembre 2000

• JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE EN DATE DU 21.11.2000 PRONONCANT LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SA EM Représentant des créanciers: ME JEAN PIERRE LOUIS 30 COURS LIEUTAUD 13001 MARSEILLE

12 décembre 2000

• MENTION D'OFFICE : PAR JUGEMENT EN DATE DU 21/11/2000 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE A PRONONCE LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE REGIME GENERAL DESIGNE : MAITRE HENRI NESPOULOUS 24 RUE LULI 13001 MARSEILLE AVEC LA MISSION D'ASSISTER LE DEBITEUR POUR TOUS LES ACTES DE GESTION DESIGNE : MAITRE JEAN PIERRE LOUIS 30 COURS LIEUTAUD 13001 MARSEILLE REPRESENTANT DES CREANCIERS DESIGNE MR GALLO COMME JUGE-COMMISSAIRE Date d'effet : 21/11/2000

08 décembre 2000

• Le tribunal de commerce de Marseille a prononcé en date du 21/11/2000 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire régime général , date de cessation des paiements le 17/11/2000 , et a désigné juge commissaire Mr gallo , juge commissaire suppléant Mr Autier , administrateur Me Nespoulous Henri avec pour mission de D'assister le débiteur pour tous les actes concernant la gestion ou certains d'entre eux , représentant des créanciers Me louis Jean-pierre, 30 cours Lieutaud 13001 Marseille , et a ouvert une période d'observation expirant le 21/05/2001 Les déclarations de créances sont à déposer au représentant des créanciers dans les deux mois à compter de la date de parution au Bodacc.
• (Divers) SUIVANT JUGEMENT DU 21.11.00 LE TC DE MARSEILLE A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDERESSEMENT JUDICIAIRE REGIME GENERAL EN FAVEUR DE LA SOCIETE ET NOMME : REP.CREANCIERS ME LOUIS JEAN PIERRE 30 COURS LIEUTAUD (13001) MARSEILLE ; JUGE COMMISSAIRE M. GALLO. DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS DU 17.11.2000 LA CROIX DU MIDI 15.12.2000 Date d'effet: 21/11/2000

21 novembre 2000

• Par jugement en date du 21 novembre 2000, le tribunal de commerce de Marseille a ouvert une procédure de redressement judiciaire (régime général) à l égard de la sa Em avenue de la gare Zac de Saumaty Seon 13016 Marseille Rcs Marseille sous le n b781622246 90b00858, la Sarl électricité moderne matériel E.2m. Avenue de la gare Zac de Saumaty seon13016 Marseille Rcs Marseille sous le n b378149850 90b01114, la sa Ingenerie méridionale de climatisation et chauffage avenue de la gare Zac de Saumaty Seon 13016 Marseille Rcs Marseille sous le n b403258262 95b02341, la sa Aplications réseaux équipements méditerranée quartier Campourry 83190 Ollioules Rcs Toulon b383698859 , et la Sarl E.m.i.i. 13 rue Alfred Nobel immeuble Levinci 69320 Feyzin Rcs Lyon bb395310139 avec confusion des masses actives et passives, a à désigne me Henri Nespoulous avec mission d assister le débiteur pour Ts les actes concernant la gestion ou certains d entre eux a désigné me Jp louis 30 Crs Lieutaud 13006 Marseille représentant des créanciers monsieur gallo juge commissaire et monsieur Autier juge commissaire suppléant a ouvert une période d observation expirant le 21/05/2001 - Datede cessation des paiements 17 novembre 2000

17 novembre 2000

• Déclaration de cessation des paiements effectuée au greffe du tribunal de commerce de Marseille , en date du 17/11/2000

23 février 1999

• CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE : ELECTRICITE MODERNE NOUVELLE EM - NOUVEAU NOM COMMERCIAL : PERINI & LEQUELLEC EMERY EM/ EM GENIE CLIMA- TIQUE/EMGC/EM INDUSTRIE/EMI/EM TELECOM/ELECTRICITE MODERNE/ ENERGIE & MAINTENANCE/ELECTRICAL AND MECHANICAL/ A COMPTER DU 05/02/99

08 septembre 1997

• Noms commerciaux : PERINI ET LEQUELLEC EMERY EM - EM GENIE CLIMATIQUE - EMGC - EM INDUSTRIE - EMI - EM TELECOM - ELECTRICITE MODERNE - ENERGIE ET MAINTENANCE - ELECTRICAL AND MECHANIAL

21 janvier 1997

• Historique des observations RCS : Changement de noms commerciaux : Nouveau : PERINI ET LEQUELLEC EMERY EM/ EM GENIE CLIMATIQUE EMGC/ EM INDUSTRIE / EMI / EM TELECOM Ancien : ERHS AGENCE ROUSSILLON à compter du 23.11.1998 Changement de dénomination sociale à compter du 05.02.1999 - Ancienne : ELECTRICITE MODERNE

NC

• NOM COMMERCIAL : PERINI ET LEQUELLEC EMERY EM / EM GENIE CLIMATIQUE / EMGC / EM INDUSTRIE / EMI / EM TELECOM / ELECTRICITE MODERNE / ENERGIE ET MAINTENANCE / ELECTRICAL AND MECHANICAL /

NC

• RCS MARSEILLE ( 90 B 858) NOM COMMERCIAL : PERINI ET LEQUELLEC EMERY EM/ EM GENIE CLIMATIQUE/ EMGC/ EM INDUSTRIE/ EMI / EM TELECOM /ELECTRICITE MODERNE/ ENERGIE ET MAINTENANCE/ ELECTRICAL AND MECHANICAL