Nouveau • Espace Pro
100% Gratuit
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
EARL LE PLAN
Active
- SIREN
- 331 903 419 331903419
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 331 903 419 00017 33190341900017
- NUMÉRO DE TVA
- FR31331903419 FR31331903419
- DATE DE CREATION
- 7 mars 1985
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Culture de la vigne - 0121Z 0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- LES COTTES, 26110 VINSOBRES LES COTTES, 26110 VINSOBRES
- DIRIGEANTS
- Jacques SAUVAN
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Voir un exemple
Informations Légales
- Activité principale déclarée
- EXCERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES EXCERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES
- Capital social
- 43569,93 € 43569,93
- Statut RCS
- Inscrite le 7 mars 1985 07/03/1985
- Statut INSEE
- Inscrite le 1 janvier 1985 01/01/1985
- Statut RNE
- Inscrite le 7 mars 1985 07/03/1985
-
1 janvier 2009
- Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
-
23 février 1999
- SUIVANT ACTE NOTARIE EN DATE DU 17/12/98 MR SAUVAN JACQUES RESTANT L'UNIQUE ASSOCIE APRES LE RETRAIT DE MME SAUVAN TRANSFORMATION DU GAEC DES COTTES EN EARL LE PLAN EFFET A COMPTER DU 01/0t/98
-
NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 285 800.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 43 569.93 EUR
Contacter EARL LE PLAN
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Culture de la vigne dans la Drôme
Établissements
-
-
EARL LE PLAN - 26110
Siège social depuis le 1 janvier 1985 (41 ans)
- SIRET
- 33190341900017 33190341900017
- Activité
- Culture de la vigne - 0121Z
- Adresse
- LES COTTES, 26110 VINSOBRES
-
Dirigeants d'EARL LE PLAN
-
-
Jacques SAUVAN
- Né en
- 1963 (63 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le (-1 an)
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
-
Valorisation
Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Documents d'EARL LE PLAN
-
Expédition acte notarié
Annonces légales d'EARL LE PLAN
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
-
Annonce JAL - Rectificatif / Erratum
Dénomination : EARL LE PLAN. Rectificatif à l´annonce publiee dans mesinfos.fr/tpbm du 10/11/2025 concernant EARL LE PLAN, Il fallait lire : AGE du 30/06/2025 et nouveau gérant Monsieur Boris SAUVAN domicilié 251 Chemin du Plan, 26110 Vinsobres.
-
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Dénomination : EARL LE PLAN. Siren : 331903419. L´AGE du 31/12/2024 de l´EARL LE PLAN domiciliee Les Cottes, 26110 Vinsobres N°331 903 419 RCS Romans, au capital de 43 569.93EUR, A validée la nouvelle adresse du siege social « 385C Chemin de la Combe, 84110 Vaison-la-Romaine ». L´AGE valide également la nouvelle gérante Madame Amanda BAUME-SAUVAN domiciliée 725 Chemin de la Folie, 84340 Entrechaux » en remplacement de Monsieur Jacques SAUVAN démissionnaire. Objet de l´EARL : Culture et production animale, chasse et services annexes Durée : 50 ans (création: 01/01/1985) Radiation au RCS de Romans. Immatriculation au RCS d´Avignon..
-
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : EARL LE PLAN. Siren : 331903419. L´AGE du 31/12/2024 de l´EARL LE PLAN domiciliee Les Cottes, 26110 Vinsobres N°331 903 419 RCS Romans, au capital de 43 569.93EUR, A validée la nouvelle adresse du siege social « 385C Chemin de la Combe, 84110 Vaison-la-Romaine ». L´AGE valide également la nouvelle gérante Madame Amanda BAUME-SAUVAN domiciliée 725 Chemin de la Folie, 84340 Entrechaux » en remplacement de Monsieur Jacques SAUVAN démissionnaire. Objet de l´EARL : Culture et production animale, chasse et services annexes Durée : 50 ans (création: 01/01/1985) Radiation au RCS de Romans. Immatriculation au RCS d´Avignon..
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie d'EARL LE PLAN
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Aucune marque enregistrée ni déposée
Étude de marché du secteur de l'entreprise
-
Le marché des insectes comestibles - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, "Ynsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025. Voir un exemple
Nos services pour les Société civile
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus