- Dernière modification le08/09/2018Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptes Année 2023ConfidentielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2023Petite Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2023Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financier Année 2023BLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
- Score de solvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
- SIREN
- 503 950 503 503950503
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 503 950 503 00014 50395050300014
- TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
- FR15503950503 FR15503950503
- DATE DE CREATION
- 30 avril 2008
- CODE NAF ou APE
- 0121Z - Culture de la vigne 0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUE
- Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- DIRIGEANTS
- Jean SENAT + 1 autre dirigeant
- SOURCES & MISES À JOUR
- RCS : le 01/09/2025Insee : le 01/09/2025RNE : le 03/09/2025
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- DOMAINE JEAN-BAPTISTE SENAT DOMAINE JEAN-BAPTISTE SENAT
- Capital social
- 150000,00 €150000,00
- Statut RCS
- InscriteDepuis le 30 avril 2008
- Statut INSEE
- InscriteDepuis le 01 janvier 2008
- Statut RNE
- InscriteDepuis le 30 avril 2008
10 août 2012
- Suivant a.g.e. du 30/06/2012, transformation de la société à compter du 30/06/2012 : Ancienne forme : Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL), Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS), modification de la dénomination à compter du 30/06/2012 : Ancienne : EARL DOMAINE JEAN-BAPTISTE SENAT, Nouvelle : DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT, et modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 30/06/2012 : Changement de qualité : SENAT Jean Baptiste, Gérant associé devient Président, Changement de qualité : SENAT Charlotte, Gérant associé devient Directeur général. jal : la Semaine du Minervois du 26/07 et 16/08/2012
NC
- Anciennement 2008 D 95
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée
- Numéro RCS
- Carcassonne B 503950503Carcassonne B 503950503
- Tribunal de commerce
- Greffe de Carcassonne Tribunal de commerce - Greffe de Carcassonne
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activité
- Culture et production animale, chasse et services annexes Culture et production animale, chasse et services annexes
- Activité (Code NAF ou APE)
- Culture de la vigne (0121Z) Culture de la vigne (0121Z)
- Activité principale déclarée
- Viticulture organisation de manifestations évènementielles autour du vin Viticulture organisation de manifestations évènementielles autour du vin
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Téléphone
- Mail de contact
Trouver des prospects, des clients B2B
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1 Étude du marché de l'entreprise
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Le marché des insectes comestibles - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025.
Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 janvier 2008 (17 ans)
DOMAINE JEAN-BAPTISTE SENAT - 11160
Siège social
- SIRET5039505030001450395050300014
- ActivitéCulture de la vigne - 0121Z
- Adresse12 RUE DE L'ARGENT-DOUBLE, 11160 TRAUSSE France
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 14 août 2012
Jean SENAT
Président
Depuis le 14 août 2012
Vigilance de conformitéCharlotte SENAT
Directeur général
- Anciens
Du 26 juin 2012 au 14 août 2012
Vigilance de conformitéCharlotte SENAT
Ancien Gérant
Du 26 juin 2012 au 14 août 2012
Jean SENAT
Ancien Gérant
Du 27 mai 2008 au 26 juin 2012
Vigilance de conformitéCharlotte SENAT
Ancien Associé-gérant
Du 27 mai 2008 au 26 juin 2012
Jean SENAT
Ancien Associé-gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
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Finances de DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
Solvabilité
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- SociétéXxxxxx XXXX
- SIREN000 000 000
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- RisqueXxxxxx
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Compte
Comptes annuels - simplifie
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Chiffres clés de DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2012. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2012 de l'entreprise DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2012 |
---|---|
Durée | 12 mois |
Devise | EU |
Chiffre d'affaires | 460200 |
dont export | 0 |
Production * | 495100 |
Valeur ajoutée (VA) | 205500 |
Charges de personnel | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 95200 |
Résultat d'exploitation | 62200 |
RCAI | 55300 |
Impôts, participation salariale | + de détails |
Résultat net | 52900 |
Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT.
Date de clôture | 31-12-2012 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Actif immobilisé net | 121800 |
immobilisations incorporelles | 0 |
immobilisations corporelles | 121600 |
immobilisations financières | 158 |
(amortissements et provisions) | + de détails |
Actif circulant net | 464800 |
stocks et en-cours | 309700 |
créances | 154900 |
disponibilités : trésorerie | 225 |
(Provisions) | + de détails |
Total actif | 586500 |
Bilan Passif DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT doit en date 31-12-2012. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2012 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Capitaux propres | 226100 |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
Provisions | 0 |
Dettes | 360400 |
dettes financières et emprunts | 119100 |
dettes fournisseurs | 136500 |
dettes fiscales et sociales | 0 |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 104700 |
Compte de régularisation passif | 0 |
Total passif | 586500 |
Les ratios financiers de la société DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2012 | 0 | 0 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 38,55 % | N/C | N/C |
Endettement | 52,68 % | N/C | N/C |
Fonds de roulement | 104400 EU | N/C | N/C |
Performance | |||
Evolution de l'activité | N/C | N/C | N/C |
Taux de VA | 44,65 % | N/C | N/C |
Rentabilité d'exploitation | 20,69 % | N/C | N/C |
Rentabilité nette finale | 11,50 % | N/C | N/C |
Capacité d'autofinancement | 20,25 % | N/C | N/C |
Rentabilité financière | 23,40 % | N/C | N/C |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 22,92 % | N/C | N/C |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 1,28 ans | N/C | N/C |
Coût de la dette | 7,34 % | N/C | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 5,86 % | N/C | N/C |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | 177,59 jours | N/C | N/C |
Poids des stocks | 246,31 jours | N/C | N/C |
Délai clients | 123,19 jours | N/C | N/C |
Délai Fournisseurs | 108,56 jours | N/C | N/C |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 0,18 jour | N/C | N/C |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Documents de DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
9 Documents officiels
Derniers documents ajoutés
Décision(s) du président - Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
constatation par la président du caractère définitif de l'augmentation du capital social - Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - modifications art 12 et 25 des statuts
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - modifications art 12 et 25 des statuts
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - modifications art 12 et 25 des statuts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT - Nomination du Président et du Directeur général
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT - Nomination du Président et du Directeur général
Rapport du commissaire à la transformation
EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Document
Cession de parts - Expédition acte notarié - Statuts mis à jour
Document
Formation de Société - Expédition acte notarié
Cité 2 fois en 2012
FB AUDIT - LEGAL SARL
Nature déduite du lienCABINET COMPTABLE- SIREN447503590447503590
Dirigeants : Julien FRAYSSE , Hakim BELHABCHI
Rapport du commissaire à la transformation
EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT - Nomination du Président et du Directeur général
Cité 1 fois en 2008
MONSIEUR JEAN SENAT
- SIREN423048388423048388
Document
Formation de Société - Expédition acte notarié
Cité 1 fois en 2008
AUDEXPERT
Nature déduite du lienCABINET COMPTABLE- SIREN488110594488110594
Dirigeant : Fabrice COLL
Document
Formation de Société - Expédition acte notarié
Cité 1 fois en 2012
BANQUE POPULAIRE DU SUD
Nature déduite du lienBANQUE- SIREN554200808554200808
Dirigeants : Karine PUGET , Cyril BRUN , Bruno LIGUORI , Olivier ASSIE , Bénédicte NAVARRO et 22 autres
Décision(s) du président - Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
constatation par la président du caractère définitif de l'augmentation du capital social - Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s)
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (Bodacc & Jal)
15 annonces Bodacc & Jal
Dernières annonces ajoutées
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, le capital
Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
Président : SENAT Jean, Baptiste Directeur général : SENAT Charlotte né(e) FAUCHIE
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Gérant associé : SENAT Jean Baptiste. Gérant associé : SENAT Charlotte né(e) FAUCHIE.
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 460200 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 246200 €
* Sur 9393 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes
CA médian en Occitanie : 159900 €
* Sur 1099 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 229900 €
* Sur un total de 1034516 sociétés
CA médian en Occitanie : 201600 €
* Sur un total de 99839 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 62200 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 8300 €
* Sur 9393 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes
REX médian en Occitanie : 4900 €
* Sur 1099 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 6900 €
* Sur un total de 1034516 sociétés
REX médian en Occitanie : 6200 €
* Sur un total de 99839 sociétés
Capital social : 150000 €
Secteur d'activité : Culture et production animale, chasse et services annexes (en France)
Inférieur à 1 € : 437792 sociétés
Inférieur à 1 €
437792 sociétés
Entre 1€ et 5K€ : 28565 sociétés
Entre 1€ et 5K€
28565 sociétés
DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT, avec un capital social de 150000 €
DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT et 125025sociétés
Entre 5K€ et 150K€ : DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT et 125025 sociétés
Entre 5K€ et 150K€
DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT et 125025 sociétés
Supérieur à 150K€ : 50928 sociétés
Supérieur à 150K€
50928 sociétés
Ancienneté entreprise : 17 ans
Secteur d'activité : Culture et production animale, chasse et services annexes (en France)
Inférieur à 1 an : 5034 sociétés
Inférieur à 1 an
5034 sociétés
Entre 1 et 5 ans : 60719 sociétés
Entre 1 et 5 ans
60719 sociétés
Entre 5 et 15 ans : 147404 sociétés
Entre 5 et 15 ans
147404 sociétés
DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT, avec une ancienneté de 17 ans
DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT et 429153sociétés
Supérieur à 15 ans : DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT et 429153 sociétés
Supérieur à 15 ans
DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT et 429153 sociétés
Parité / Effectif
Parité des dirigeants chez DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
Parité HommeFemme
Secteur d'activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
France
Occitanie
Secteur d'activité : tous secteurs confondus
France
Occitanie
* Valeurs de la médiane des entreprises
Juridique
Marques déposées par l'entreprise DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
ARBALETE AND COQUELICOTS CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT JSB
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3335
Le vin de mes amis :-)
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 21253541
LA NINE JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 14 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3335
Le Bois des Merveilles JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 14 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3335
CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT ORNICAR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 14 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3335
aux amis de ma soeur JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 14 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 3335
JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 14 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 333541
MAIS OÙ EST DONC ORNICAR
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Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 14 jour(s)
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Historique de DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
6 événements depuis 2008
lundi 14 août 2012
Charlotte SENAT assume maintenant la fonction de directeur général.
Charlotte SENAT et Jean-Baptiste SENAT renoncent à leurs rôle de gérant.
Jean-Baptiste SENAT a été désignée en tant que président.
lundi 26 juin 2012
Jean-Baptiste SENAT et Charlotte SENAT assument maintenant la fonction de gérant.
Charlotte SENAT et Jean-Baptiste SENAT renoncent à leurs rôle d'associé-gérant.
lundi 27 mai 2008
Charlotte SENAT et Jean-Baptiste SENAT accèdent au poste d'associé-gérant.
6 événements ont marqué le parcours de DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT depuis 2008