France

DEVAUD STEPHANE

Active
SIREN
890 177 009
SIRET DU SIEGE SOCIAL
890 177 009 00010
NUMÉRO DE TVA
FR80890177009
DATE DE CREATION
22 octobre 2020
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Élevage de volailles - 0147Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
25 GRANDE RUE, 70700 OISELAY-ET-GRACHAUX
DIRIGEANTS
Stephane DEVAUD
SOURCES & MISES À JOUR LE 16/10/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code rural. Elevage de volailles.
Capital social
50000 €
Statut RCS
Inscrite le 22 octobre 2020 22/10/2020
Statut INSEE
Inscrite le 22 septembre 2020 22/09/2020
Statut RNE
Inscrite le 22 octobre 2020 22/10/2020

Établissements

Dirigeants de DEVAUD STEPHANE

Structure capitalistique

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Documents de DEVAUD STEPHANE

  • Statuts constitutifs - Décision(s) de l'associé unique

    Nomination du gérant

Annonces légales de DEVAUD STEPHANE

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  • Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, l'adresse du siège

  • Annonce BODACC - Acte de création

  • Annonce JAL - Création d'entreprise

    2020/10/050 AVIS DE CONSTITUTION Aux termes dun acte SSP en date à OISELAY-ET-GRACHAUX du 22/09/20, il a été institue une Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (E.A.R.L.) sous la forme dune société civile régie par les articles 1832 et suivants du Code civil, à lexclusion de larticle 1844-5, Puis par les articles L.324-1 à L.324-10 du Code rural et de la pêche maritime, présentant les caractéristiques suivantes : Dénomination : DEVAUD STEPHANE Siège : OISELAY-ET-GRACHAUX (70700) - 25, Grande Rue Durée : 99 ans à compter de sa date dimmatriculation au RCS de VESOUL Objet : Lexercice dactivités réputées agricoles au sens de larticle L. 311-1 du Code Rural ; Capital : 50 000,00 euros, constitué uniquement dapports en numéraire Gérance : M. Stéphane DEVAUD, demeurant à 25, Grande Rue 70700 OISELAY-ET-GRACHAUX, en sa qualité dassocié unique exerce seul la gérance Cession de parts : les parts sociales ne peuvent être cédées quavec un agrément donné par décision collective extraordinaire. Sont dispensées dagrément les cessions consenties à des associés ou au conjoint de lun deux ou à des ascendants ou descendants du cédant. Pour avis, La Gérance.

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Historique de DEVAUD STEPHANE

1 événement depuis 2020

  • vendredi 24 octobre 2020

Étude de marché du secteur de l'entreprise

  • Le marché de l'Oeuf - France

    Cette étude offre une analyse approfondie du marché de l'oeuf et des ovoproduits en France et à l'échelle mondiale : croissance de la production, domination chinoise, consommation française supérieure à la moyenne européenne, évolution des attentes en matière de traçabilité et type d'élevage. Un document pour comprendre les enjeux et les dynamiques d'un marché en pleine mutation. Voir un exemple

Nos services pour les Société civile

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