DES HAUTS NORMANDS

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Transfert du siège social - Changement de la dénomination sociale - Changement de forme juridique - Modification(s) statutaire(s)

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

entre Mme DUTOT et M PLANQUAIS - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s)

Cession de parts - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

de M. et Mme Francis PLANQUAIS au profit de M.Sébastien PLANQUAIS - Changement(s) de gérant(s) - Renonciation de M. Francis PLANQUAIS à sa qualité d'associé au titre de la moitié des parts dépendant de la communauté existant avec son épouse et modification des articles 7 et 16 des statuts

Cession de parts - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification de l'article 18 des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification de l'article 18 des statuts

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Agrément de Mme Béatrice PLANQUAIS en qualité de nouvelle associée du groupement pour la moitié de 1.042 parts sociales dépendant de la communauté existant avec son époux, M. Francis PLANQUAIS,à compter du 1er janvier 2012 et modification de l'article 7 des statuts.

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Agrément de Mme Béatrice PLANQUAIS en qualité de nouvelle associée du groupement pour la moitié de 1.042 parts sociales dépendant de la communauté existant avec son époux, M. Francis PLANQUAIS,à compter du 1er janvier 2012 et modification de l'article 7 des statuts.

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Divers

cession de parts sociales par M. Francis PLANQUAIS au profit de M. Sébastien PLANQUAIS modification de l'article 7 des statuts - modification de l'article 7 des statuts - M. Sébastien PLANQUAIS - cession de parts sociales par M. Francis PLANQUAIS au profit de

Acte sous seing privé

Constitution

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

DES HAUTS NORMANDS Exploitation agricole à responsabilité limitee au capital de 208 400 euros Siège social : 785, rue des Troubadours 76190 ECRETTEVILLE LES BAONS 452 759 426 RCS ROUENAux termes dune délibération en date du 18/12/2024, Lassocié unique a décidé de transférer le siège social du 785, rue des Troubadours, 76190 ECRETTEVILLE LES BAONS au 400 rue des Troubadours, 76190 ECRETTEVILLE LES BAONS à compter du même jour et de modifier en conséquence larticle 4 des statuts. Modification ser…

Annonce BODACC - transfert du siège social.

Gérant : PLANQUAIS Sébastien, Francis, Philippe

Annonce JAL - Modification de la dénomination - Modification de la Forme juridique - Modification de l'adresse du Siège social - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

7224573701 VS GAEC reconnu des HAUTS NORMANDS Groupement Agricole dExploitation en Commun au capital de 208.400 euros Siège social : 260, rue des Troubadours 76190 Écretteville-les-Baons RCS Rouen 452 759 426 TRANSFORMATION Aux termes des décisions extraordinaires de lassocie unique en date du 1er avril 2020, Il a été décidé, à effet du 14 mars 2020, de : transformer le GAEC DES HAUTS NORMANDS en exploitation agricole à responsabilité limitée et de transférer le siège social du 260, rue des Tro…

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique - Modification de l'adresse du Siège social - Modification de la dénomination

AVIS DE MODIFICATIONS GROUPEMENT AGRICOLE DEXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES HAUTS NORMANDS Groupement Agricole dExploitation en Commun au capital de 208 400 Siege social : 260 rue des Troubadours 76190 ECRETTEVILLE LES BAONS RCS ROUEN 452 759 426 Aux termes dune décision extraordinaire en date du du 1er avril 2020, il a été décidé à effet du 14 mars 2020 de transformer le GAEC unipersonnel en Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée. Cette transformation nentraîne pas la création dune ê…

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, transformation d'un GAEC, transfert du siège social.

Gérant : PLANQUAIS Sébastien, Francis, Philippe

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : PLANQUAIS Sébastien, Francis, Philippe