DERVAUX

Active

SIREN: 393 398 532
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 393 398 532 00019
NUMÉRO DE TVA: FR03393398532
DATE DE CREATION: 28 décembre 1993
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication d'autres articles métalliques - 2599B
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: ALLEE ANDRE-MARIE AMPERE ZONE D ACTIVITES DU BEC MONTERRAD, 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
DIRIGEANTS: SOC INDUST CONSTR APPAREI MATERIEL ELECT + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 12/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
06/10/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone Année 2023
5053.08 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
66/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: DERVAUX

Statut INSEE: Inscrite le 27 décembre 1993 27/12/1993

Statut RNE: Inscrite le 28 décembre 1993 28/12/1993

Observations RNE

05 novembre 2012
- - Fusion absorption de la société GALVADER RCS St Etienne 393 398 425 avec effet au 01/01/2012;
27 décembre 2011
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination La société BALIMAR Forme juridique Société à responsabilité limitée Siège social 8 Rue du Moulin - 89390 CRY (RCS AUXERRE 424 437 846) à compter du 31/08/2011
07 janvier 2010
- : Augmentation du capital par apport partiel d'actif de la société SAAE MALICO Connectors International - SM-CI - RCS EVREUX 775 596 679 : Ancien capital : 2.250.000,00 Euros Nouveau capital : 2.694.450,00 Euros
29 février 2008
- : Transmission universelle du patrimoine de la SAS FONDER - RCS SAINT ETIENNE N°393 398 367- à compter du 30/06/2007.
22 septembre 2000
- - Non dissolution de la société malgré capitaux propres inférieurs à MOITIE du capital social, suite à décision du 22/09/2000.
28 décembre 1993
- Historique des observations depuis le 28/12/1993 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ANCIENNE DENOMINATION : DERVAUX L C F - -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Mention du 19/08/2005 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________

Secteur d'activité de DERVAUX

Domaine d'activité: Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication d'autres articles métalliques (2599B)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

56 sociétés exercent la même activité que DERVAUX dans le 42.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication d'autres articles métalliques" dans la Loire (42)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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01/03/2025

Le marché des couteaux et de la coutellerie - France

Cette étude détaille le marché des couteaux et de la coutellerie en France : tradition de la coutellerie française, impact de la concurrence asiatique, adaptation par la montée en gamme et l'amélioration du design, concentration de la production parmi 20 fabricants majeurs tels qu'Opinel et Laguiole, effet de la crise sanitaire sur le secteur et reprise prometteuse en 2021. Un document qui décortique les enjeux économiques et les dynamiques d'un secteur artisanal de renom.

Rapport complet officiel

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14/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Ouvert
- DERVAUX - 42500
  
  Siège social depuis le 27 décembre 1993 (32 ans)
  - SIRET 39339853200019
  - Activité Fabrication d'autres articles métalliques - 2599B
  - Adresse ALLEE ANDRE-MARIE AMPERE ZONE D ACTIVITES DU BEC MONTERRAD, 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Fermé
- DERVAUX - 27000
  
  Ancien établissement du 01 octobre 2009 au 01 décembre 2015
  - SIRET 39339853200027
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique - 4669A
  - Adresse 10 RUE JACQUARD ZI LA MADELEIN, 27000 EVREUX

Dirigeants de DERVAUX

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de DERVAUX

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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14/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

13 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

31400000,00

39090000,00

-19,67 %
Résultats net

-313300,00

1458500,00

-121,48 %
Marge brute

7310000,00

9383000,00

-22,09 %
Résultats d'exploitation

671600,00

2591700,00

-74,09 %
Ebitda

-940100,00

1869900,00

-150,28 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

24,74 %

22,92 %

18,16 %
Endettement

1,43 %

112,60 %

52,31 %
Fonds de roulement

3272000 EU

12125000 EU

6946000 EU

Documents de DERVAUX

34 derniers documents officiels

05/10/2021

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse Changement dénomination de la rue suite décision municipale
08/01/2021

Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
03/12/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital
04/03/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
08/08/2018

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
10/05/2016

Lettre

Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2016

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
24/11/2015

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination d'administrateur (s)
09/09/2013

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Augmentation de Capital
05/11/2012

Décision(s) du président - Déclaration de conformité

Divers
31/07/2012

Extrait de procès-verbal

Modification des commissaires aux comptes
12/07/2012

Projet de traité de fusion

fusion absorption
27/12/2011

Déclaration de conformité
28/07/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification des statuts
28/07/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification des statuts
21/07/2011

Projet de traité de fusion

Projet de fusion
06/09/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification des statuts
06/09/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification des statuts
07/01/2010

Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation de capital Modification des statuts
07/01/2010

Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation de capital Modification des statuts
07/01/2010

Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation de capital Modification des statuts
20/10/2009

Rapport du commissaire à la scission

Divers
23/09/2009

Projet d'apport partiel d'actif

Divers
15/04/2009

Requête et Ordonnance - Acte modificatif
27/09/2008

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
19/08/2005

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
30/06/2004

Nomination/démission des organes de gestion
07/09/2001

P.V. d'Assemblée - Acte SSP
07/09/2001

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion
13/11/2000

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Continuation de la société malgré les pertes
23/09/1999

P.V. d'Assemblée
15/09/1995

P.V. d'Assemblée - Statuts
12/09/1994

P.V. d'Assemblée - Acte SSP - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Apport Partiel
28/12/1993

Acte SSP - Déclaration de conformité

34 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

66/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

34 annonces BODACC & JAL

21/08/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
17/10/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
17/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
28/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Réduction de capital social - Modification de la Forme juridique

DERVAUX SA à Conseil dAdministration Capital : 6 694 500 Siège social : ZI le Bec LE CHAMBON FEUGEROLLES(42) RCS St-Etienne n° 393 398532 Modifications Par AGE du 16/10/2020 de la societé, il a été décidé de réduire le capital pour le ramener de 6 694 500 à 1 115 750 . Il a ensuite été décidé de laugmenter afin de le porter à 6115 750 par lémission de nouvelles actions. Enfin, Il a été décidé de réduire le capital et de le porter à 3 115 750 . La même assemblée a décidé de transformer la soc…
21/09/2021

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

ADDITIF à linsertion parue dans Paysans de la Loire du 13/11/2020, concernant la societé DERVAUX, SAS, Capital: 3.115.750 EUR, Siège social: ZI le Bec Le Chambon Feugerolles (42),RCS St-Etienne n° 393 398 532. Il y a lieu dajouter que par AGE du 16/10/2020, statuant conformément aux dispositions de larticle L.225-248 du Code de commerce, les actionnaires ont décidé quil ny avait pas lieu de prononcer la dissolution anticipée de la société et par cette même décision ont constaté que le montant d…
09/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
28/01/2021

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

ROSSIGNOL Antoine Charles Gilles nom d'usage : ROSSIGNOL n'est plus président du conseil d'administration. ROY Vincent nom d'usage : ROY n'est plus directeur général. LAINE Yves Simon Constant nom d'usage : LAINE n'est plus Administrateur. Sté par actions simplifiée SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES n'est plus Administrateur. Sté par actions simplifiée SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES devient président
13/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
13/10/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
17/03/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ROSSIGNOL Antoine Charles Gilles nom d'usage : ROSSIGNOL devient président du conseil d'administration. LACHAUD Pierre nom d'usage : LACHAUD n'est plus président du conseil d'administration. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES Sté par actions simplifiée : ESCALLE Nicoles Thierry Marie nom d'usage : ESCALLE devient représentant permanent. LACHAUD Pierre nom d'usage : LACHAUD n'est plus Admin…
07/10/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
19/08/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA ARC CECCA n'est plus commissaire aux comptes titulaire. KPMG AUDIT OUEST n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à directoire et à conseil de s KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire
01/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
29/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
13/05/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Administrateur : LAINE Yves Simon Constant Administrateur : SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES représenté par ROSSIGNOL Antoine Charles Gilles modification le 10 Mai 2016 Commissaire aux comptes titulaire : ARC CECCA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT OUEST en fonction le 31 Juillet 2012 Administrateur : LACHAUD Pierre en fonction le 24 Novembre 2015 Directeur général : ROY Vincent en fonction le 08 Janvier 2016 Président du conseil d'administ…
17/01/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Administrateur : LAINE Yves Simon Constant Administrateur : SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES - SICAME - représenté par BOUTIN Jean Pierre Commissaire aux comptes titulaire : ARC CECCA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT OUEST en fonction le 31 Juillet 2012 Administrateur : LACHAUD Pierre en fonction le 24 Novembre 2015 Directeur général : ROY Vincent en fonction le 08 Janvier 2016 Président du conseil d'administration : LACHAUD Pierre en fonc…
30/11/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration : FRANCOIS Pierre Henri Adrien Directeur général : FRANCOIS Pierre Henri Adrien Administrateur : FRANCOIS Pierre Henri Adrien Administrateur : LAINE Yves Simon Constant Administrateur : SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES - SICAME - représenté par BOUTIN Jean Pierre Commissaire aux comptes titulaire : ARC CECCA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT OUEST en fonction le 31 Juillet 2012 Administrateur : LACHAUD …
06/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
16/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
17/09/2013

Annonce BODACC - Modification du capital.
29/08/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
02/10/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
08/08/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : FRANCOIS Pierre Henri Adrien Directeur général : FRANCOIS Pierre Henri Adrien Administrateur : FRANCOIS Pierre Henri Adrien Administrateur : LAINE Yves Simon Constant Administrateur : SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES - SICAME - représenté par BOUTIN Jean Pierre Commissaire aux comptes titulaire : ARC CECCA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT OUEST en fonction le 31 Juillet 2012
20/07/2012

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

AVIS DE PROJET DE FUSION GALVADER Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 40000 EUR Siège social ZI le Bec 42500 Le Chambon-Feugerolles N° RCS 393398425 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbée. DERVAUX Forme juridique Société anonyme Au capital de 2694450 EUR Siège social ZI le Bec 42500 Le Chambon-Feugerolles N° RCS 393398532 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbante. Actif : 663110, 56 euros Passif : 274146, 12 euros L'opération ne dégage ni mali ni boni de fusion. La soci…
20/07/2012

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

AVIS DE PROJET DE FUSION GALVADER Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 40000 EUR Siège social ZI le Bec 42500 Le Chambon-Feugerolles N° RCS 393398425 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbée. DERVAUX Forme juridique Société anonyme Au capital de 2694450 EUR Siège social ZI le Bec 42500 Le Chambon-Feugerolles N° RCS 393398532 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbante. Actif : 663110, 56 euros Passif : 274146, 12 euros L'opération ne dégage ni mali ni boni de fusion. La soci…
05/01/2012

Annonce BODACC - Fusion de la société BALIMAR - 8 Rue du Moulin 83390 CRY (RCS AUXERRE 424 437 846)
31/10/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
29/10/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
22/01/2010

Annonce BODACC - Augmentation de capital Apport-Fusion

Président du conseil d'administration : FRANCOIS Pierre Henri Adrien Directeur général : FRANCOIS Pierre Henri Adrien Administrateur : FRANCOIS Pierre Henri Adrien Administrateur : LAINE Yves Simon Constant Administrateur : SICAME Commissaire aux comptes titulaire : ARC CECCA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SA
07/11/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
30/10/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
10/10/2008

Annonce BODACC - Changement de commissaire aux comptes

Président du conseil d'administration : FRANCOIS Pierre Henri Adrien. Directeur général : FRANCOIS Pierre Henri Adrien. Administrateur : FRANCOIS Pierre Henri Adrien. Administrateur : LAINE Yves Simon Constant. Administrateur : SICAME. Commissaire aux comptes titulaire : ARC CECCA. Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SA.
18/03/2008

Annonce BODACC - Dissolution transmis. univers.patrimoine

Président du conseil d'administration : FRANCOIS Pierre Henri Adrien. Directeur général : FRANCOIS Pierre Henri Adrien. Administrateur : FRANCOIS Pierre Henri Adrien. Administrateur : LAINE Yves Simon Constant. Administrateur : SICAME. Commissaire aux comptes titulaire : CHAPUIS Gabriel. Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SA.

34 Annonces

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Juridique

1 procédure collective terminée

Clôturée
- - 18/03/2008
    
    Annonce BODACC - Dissolution transmis. univers.patrimoine
    
    Président du conseil d'administration : FRANCOIS Pierre Henri Adrien. Directeur général : FRANCOIS Pierre Henri Adrien. Administrateur : FRANCOIS Pierre Henri Adrien. Administrateur : LAINE Yves Simon Constant. Administrateur : SICAME. Commissaire aux comptes titulaire : CHAPUIS Gabriel. Commissaire aux comptes suppléant : KPMG SA.
  Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

D

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 2022
- Date d'expiration
  
  13 juin 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 31 jours

Classes :
DERVAUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 septembre 2010
- Date d'expiration
  
  02 septembre 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 19 jours

Classes :

Historique de DERVAUX

25 événements depuis 2004

lundi 12 janvier 2021
- SOC INDUST CONSTR APPAREI MATERIEL ELECT accède au poste de président.
- Antoine ROSSIGNOL renonce à son rôle de président du conseil d'administration.
- Yves LAINE et SOC INDUST CONSTR APPAREI MATERIEL ELECT démissionnent de leurs poste d'administrateur.
- Vincent ROY quitte son poste de directeur général.

...

Historique

25 événements ont marqué le parcours de DERVAUX depuis 2004

Le marché des couteaux et de la coutellerie - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Lettre

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Augmentation de Capital

Décision(s) du président - Déclaration de conformité

Extrait de procès-verbal

Projet de traité de fusion

Déclaration de conformité

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Projet de traité de fusion

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Rapport du commissaire à la scission

Projet d'apport partiel d'actif

Requête et Ordonnance - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Nomination/démission des organes de gestion

P.V. d'Assemblée - Acte SSP

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Acte SSP - Déclaration de conformité

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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

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Décision(s) du président - Déclaration de conformité

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Déclaration de conformité

Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Projet d'apport partiel d'actif

Rapport du commissaire à la scission

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

P.V. d'Assemblée - Acte SSP

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Statuts

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Acte SSP - Déclaration de conformité

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