France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
DE TOULET
- SIREN
- 438 686 560 438686560
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 438 686 560 00022 43868656000022
- NUMÉRO DE TVA
- FR67438686560 FR67438686560
- DATE DE CREATION
- 26 juillet 2001
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Culture et élevage associés - 0150Z 0150Z - Culture et élevage associés
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- TOULET, 32300 MIRAMONT-D ASTARAC TOULET, 32300 MIRAMONT-D ASTARAC
- DIRIGEANTS
- Eric HUART + 3 autres dirigeants
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple
Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Culture et élevages associés Culture et élevages associés
- Capital social
- 7919000,00 € 7919000,00
- Noms commerciaux
- DE TOULET DE TOULET
- Statut RCS
- Inscrite le 26 juillet 2001 26/07/2001
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 juillet 2001 01/07/2001
- Statut RNE
- Inscrite le 26 juillet 2001 26/07/2001
-
02 février 2012
- Modification relative aux associés à compter du 15/11/2011 : Partant : LEGER Bernard, Associé non exploitant Partant : CHAPEL Francoise, Associé non exploitant Changement de qualité : CHAPEL Jacques, Gérant associé devient Gérant associé unique
Contacter DE TOULET
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Culture et élevage associés dans le Gers
Établissements
-
-
DE TOULET - 32300
Siège social depuis le 26 avril 2007 (19 ans)
- SIRET
- 43868656000022 43868656000022
- Activité
- Culture et élevage associés - 0150Z
- Adresse
- TOULET, 32300 MIRAMONT-D ASTARAC
-
DE TOULET - 32300
Établissement secondaire depuis le 24 octobre 2023 (2 ans)
- SIRET
- 43868656000030 43868656000030
- Activité
- Culture et élevage associés - 0150Z
-
-
-
DE TOULET - 38250
Ancien établissement du 01 juillet 2001 au 26 avril 2007
- SIRET
- 43868656000014 43868656000014
- Activité
- Culture et élevage associés - 013Z
- Adresse
- PRONTANIERES CHALET N 63, 38250 LANS-EN-VERCORS
-
Dirigeants de DE TOULET
-
-
Eric HUART
- Né en
- 1965 (61 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 04 avril 2023 (3 ans)
-
CORASON
- Mandat
- Gérant depuis le 09 juin 2022 (4 ans)
-
Jacques CHAPEL
- Né en
- 1947 (79 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 04 février 2012 (14 ans)
-
Eric HUART
- Né en
- 1965 (61 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 04 avril 2023 (3 ans)
-
Jean-Marie LAFRAN
- Né en
- 1967 (59 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 09 juin 2022 (4 ans)
-
Jacques CHAPEL
- Né en
- 1947 (79 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 09 juin 2022 (4 ans)
-
CORASON
- Mandat
- Associé depuis le 09 juin 2022 (4 ans)
-
-
-
Josselin FREMONT
- Né en
- 1977 (48 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 27 juin 2020 au 09 juin 2022
-
Jacques CHAPEL
- Né en
- 1947 (79 ans)
- Mandat
- Ancien Associé-gérant du 25 septembre 2007 au 04 février 2012
-
Jacques CHAPEL
- Né en
- 1947 (79 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 19 janvier 2005 au 25 septembre 2007
-
Francoise CHAPEL
- Née en
- 1952 (74 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 19 janvier 2005 au 07 août 2007
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de DE TOULET
-
Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Par M. CHAPEL Jacques au profit de M. HUART Eric - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de co-gérant
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
De M. CHAPEL au profit de la société CORASON
-
Décision(s) de l'associé unique
Nomination(s) de gérant(s)
-
Acte sous seing privé - Divers - Statuts mis à jour
Cession de parts - Cession de parts sociales de la SCEA DE TOULET, consentie par le vendeur, Madame Françoise LEGER et acceptée par l'acquéreur, Monsieur Jacques CHAPEL, portant sur 670 parts numérotées de 7249 à 7918. - Cession de parts sociales de la SCEA DE TOULET, consentie par le vendeur, l'Indivision de Madame Claude LEGER, représentée par Mme Françoise LEGER, et acceptée par l'acquéreur Monsieur Jacques CHAPEL,portant sur une (1) part numérotée 7919. - au 15 Novembre 2011.
-
Acte sous seing privé - Divers - Statuts mis à jour
Cession de parts - Cession de parts sociales de la SCEA DE TOULET, consentie par le vendeur, Madame Françoise LEGER et acceptée par l'acquéreur, Monsieur Jacques CHAPEL, portant sur 670 parts numérotées de 7249 à 7918. - Cession de parts sociales de la SCEA DE TOULET, consentie par le vendeur, l'Indivision de Madame Claude LEGER, représentée par Mme Françoise LEGER, et acceptée par l'acquéreur Monsieur Jacques CHAPEL,portant sur une (1) part numérotée 7919. - au 15 Novembre 2011.
-
Acte sous seing privé - Divers - Statuts mis à jour
Cession de parts - Cession de parts sociales de la SCEA DE TOULET, consentie par le vendeur, Madame Françoise LEGER et acceptée par l'acquéreur, Monsieur Jacques CHAPEL, portant sur 670 parts numérotées de 7249 à 7918. - Cession de parts sociales de la SCEA DE TOULET, consentie par le vendeur, l'Indivision de Madame Claude LEGER, représentée par Mme Françoise LEGER, et acceptée par l'acquéreur Monsieur Jacques CHAPEL,portant sur une (1) part numérotée 7919. - au 15 Novembre 2011.
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège à MIRAMONT D'ASTARAC (32300) TOULET
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
Annonces légales de DE TOULET
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité.
-
Annonce JAL - Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
SELARL Maître Vanessa AUTHIÉ Notaire 3 Rue du Visconte 32260 SEISSAN Tél : 05.62.66.20.23 RENONCIATION PARTIELLE A INSAISISSABILITE Suivant acte reçu par Me Lucie FERNANDEZ, Notaire à SEISSAN, Le 07/02/2025 il a eté constaté la RENONCIATION A INSAISISSABILITE, par Monsieur Stéphane Emmanuel MENDEZ, époux de Mme ALMEIDA, demeurant à LAMAZERE (32300) 51 impasse du Monge, né à PAU (64000) le 5/04/1974 Et porte sur : A LAMAZERE 32300 Lieu-dit Au Monge, une maison avec terrain autour, cadastré Section ZE n°95, lieudit 51 impasse du Monge Et à titre indivis : les parcelles cadastrées ZE n°69 et ZE n°96 lieu dit au Monge Le requérant a déclaré insaisis sables divers immeubles, en appli cation de lart L 526-1 du Code de Commerce, aux termes dun acte du 03/04/2012 publié au SPF dAUCH 1 le 13/04/2012 vol 2012P n° 2086. Le caractère dinsaisissabilité nétant plus nécessaire sur le bien ci-dessus désigné au profit de la société DE TOULET, siège MIRA MONT DASTARAC (32300) ancienne route de Toulet, immatri culée au RCS dAUCH 438686560, le requérant renonce au béné fice de linsaisissabilité au pro fit de la Société DE TOULET, laissant subsister linsaisissabilité sur lesdits BIENS à légard des autres créanciers. Pour unique insertion Le notaire
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
-
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SELARL CONSULTIS AVOCATS ZAE de la Millonne Parc de lArboretum Bât A1 Rue de Saint Mandrier 83140 SIX FOURS LES PLAGES DE TOULET SCEA au capital de 7919000 Siège social : Toulet 32300 Miramont-dAstarac 438 686 560 RCS d Auch LAGE du 12/12/2022 a nomme cogérant M. HUART Eric, demeurant 116 Avenue de la Badine 83400 Hyères, à compter du 12/12/2022. Mention au RCS d Auch
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
-
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
7291881801 VS CONSULTIS AVOCATS Société davocats ZAE de la Millonne-LArboretum Bât. A1, Rue de St-Mandrier 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES AVIS DE MODIFICATIONS DE TOULET, Societé civile dexploitation agricole au capital de 7 919 000 euros. Siège social : Toulet, 32300 Miramont dAstarac, 438 686 560 RCS Auch. Par AGE du 29 mars 2022, les associés ont : 1°) pris acte de la démission de M. Josselin FREMONT de ses fonctions de gérant au 23 juillet 2021, et nommé en remplacement la société CORASON, SAS au capital de 2 937 464 euros, siège social à La Valette-du-Var (83160), Avenue Pierre-Gilles-de-Gennes, Parc Tertiaire-de-Valgora, bâtiment Q, immatriculée au RCS de Toulon sous le n° 433 541 133, représentée par son président M. Éric HUART, pour une durée illimitée et à compter du 29 mars 2022 ; 2°) décidé que les décisions collectives devront être adoptées à lunanimité. Les articles 14, 7 et 15 des statuts ont été modifiés. RCS dAuch. Pour avis.
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
-
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
RP 321547 CONSULTIS AVOCATS Sociéte dAvocats ZAE de la Millonne LArboretum Bât A1 Rue de St Mandrier 83140 SIX FOURS LES PLAGES DE TOULET Société civile dexploitation agricole au capital de 7.919.000 euros Siège : LIEU DIT EN TOULET 32300 MIRAMONT D ASTARAC 438686560 RCS de AUCH En date du 20 mars 2020, lassocié unique a décidé de nommer en qualité de cogérant, à compter du même jour et pour une durée illimitée Monsieur Josselin FREMONT, Né le 09 septembre 1977 à LA ROCHE SUR YON (85), de nationalité française, demeurant Route du pavement 5 1018 LAUSANNE (SUISSE). Mention sera faite au RCS de AUCH. Pour Avis.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de DE TOULET
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Entreprise liée
-
CORASON
Cité 1 fois en 2022
- SIREN 433541133 433541133
- Dirigeants Eric HUART , Jacques CHAPEL
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
De M. CHAPEL au profit de la société CORASON
Entreprises dirigées
-
SCI DE LA PLACE DU CHEVALIER D'ANTRAS
Depuis le 18-03-2025
- SIREN 904592169 904592169
- FONCTION DE TOULET est Associé
-
CUILLERES DE SOLEIL
Depuis le 23-11-2021
- SIREN 905198347 905198347
- FONCTION DE TOULET est Président
Marque déposée
-
Jeu de 7 Familles des Oiseaux Martine DURIVAULT
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 5 mois et 17 jours
Classes :
-
Historique de DE TOULET
14 événements depuis 2005
-
lundi 18 mars 2025
-
DE TOULET assume maintenant le rôle d'associé de SCI DE LA PLACE DU CHEVALIER D'ANTRAS.
-
-
lundi 04 avril 2023
-
Eric HUART assume maintenant le rôle d'associé.
-
Eric HUART est promue gérant de l'entreprise.
-
-
mercredi 09 juin 2022
-
Josselin FREMONT cède sa place de gérant à CORASON.
-
Jacques CHAPEL, CORASON et Jean-Marie LAFRAN assument maintenant le rôle d'associé.
-
CORASON succède à Josselin FREMONT en tant que gérant.
-
-
lundi 23 novembre 2021
-
DE TOULET a été désignée en tant que président de CUILLERES DE SOLEIL.
-
-
vendredi 27 juin 2020
-
Josselin FREMONT est promue gérant de l'entreprise.
-
-
vendredi 04 février 2012
-
Jacques CHAPEL démissionne de son poste d'associé-gérant.
-
Jacques CHAPEL assume maintenant la fonction de gérant.
-
-
lundi 25 septembre 2007
-
Jacques CHAPEL démissionne de son poste de gérant.
-
Jacques CHAPEL assume maintenant la fonction d'associé-gérant.
-
-
lundi 07 août 2007
-
Francoise LACROIX renonce à son rôle de gérant.
-
-
mardi 19 janvier 2005
-
Francoise LACROIX et Jacques CHAPEL sont promus gérant de l'entreprise.
-
14 événements ont marqué le parcours de DE TOULET depuis 2005
Nos services pour les Société civile
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus