DE CAZELLES

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

G.A.E.C. de CAZELLES Groupement Agricole dexploitation en commun Capital social 160.500,00 Siège social : 1010 Route de Cazelles 47470 DONDAS 410 065 650 RCS AGEN Suivant acte sous signature privee en date du 31 décembre 2024, il a été procédé avec effet du 31/12/2024 à la transformation du G.A.E.C. de CAZELLES siège social à 1010 Route de Cazelles 47470 DONDAS, Immatriculé n°410065650 au RCS dAGEN en Société Civile dExploitation Agricole dénommée DE CAZELLES et à la modification de la gérance. Lensemble de ces éléments sera déposé au RCS dAGEN ANCIENNES MENTIONS : DENOMINATION : G.A.E.C. de CAZELLES FORME : Groupement agricole dexploitation en commun Gérant : M. Vincent BISSIERES, demeurant 237 Rue du Placiot 82340 DONZAC Mme Danièle BISSIERES, demeurant «Cazelles» 47470 DONDAS NOUVELLES MENTIONS : DENOMINATION : DE CAZELLES FORME : Société civile dexploitation agricole Gérant : M. Vincent BISSIERES, demeurant 10 Chemin du Cayrou 47270 TAYRAC . 2-08470068

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

G.A.E.C. de CAZELLES Groupement Agricole dexploitation en commun Capital social 160.500,00 Siège social : 1010 Route de Cazelles 47470 DONDAS 410 065 650 RCS AGEN Suivant acte sous signature privee en date du 31 décembre 2024, il a été procédé avec effet du 31/12/2024 à la transformation du G.A.E.C. de CAZELLES siège social à 1010 Route de Cazelles 47470 DONDAS, Immatriculé n°410065650 au RCS dAGEN en Société Civile dExploitation Agricole dénommée DE CAZELLES et à la modification de la gérance. Lensemble de ces éléments sera déposé au RCS dAGEN ANCIENNES MENTIONS : DENOMINATION : G.A.E.C. de CAZELLES FORME : Groupement agricole dexploitation en commun Gérant : M. Vincent BISSIERES, demeurant 237 Rue du Placiot 82340 DONZAC Mme Danièle BISSIERES, demeurant «Cazelles» 47470 DONDAS NOUVELLES MENTIONS : DENOMINATION : DE CAZELLES FORME : Société civile dexploitation agricole Gérant : M. Vincent BISSIERES, demeurant 10 Chemin du Cayrou 47270 TAYRAC . 2-08470068

Annonce JAL - Modification de la dénomination

G.A.E.C. de CAZELLES Groupement Agricole dexploitation en commun Capital social 160.500,00 Siège social : 1010 Route de Cazelles 47470 DONDAS 410 065 650 RCS AGEN Suivant acte sous signature privee en date du 31 décembre 2024, il a été procédé avec effet du 31/12/2024 à la transformation du G.A.E.C. de CAZELLES siège social à 1010 Route de Cazelles 47470 DONDAS, Immatriculé n°410065650 au RCS dAGEN en Société Civile dExploitation Agricole dénommée DE CAZELLES et à la modification de la gérance. Lensemble de ces éléments sera déposé au RCS dAGEN ANCIENNES MENTIONS : DENOMINATION : G.A.E.C. de CAZELLES FORME : Groupement agricole dexploitation en commun Gérant : M. Vincent BISSIERES, demeurant 237 Rue du Placiot 82340 DONZAC Mme Danièle BISSIERES, demeurant «Cazelles» 47470 DONDAS NOUVELLES MENTIONS : DENOMINATION : DE CAZELLES FORME : Société civile dexploitation agricole Gérant : M. Vincent BISSIERES, demeurant 10 Chemin du Cayrou 47270 TAYRAC . 2-08470068

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

2470800 S.E.L.A.R.L. LA CLE DES CHAMPS Société davocats 62 rue des Agriculteurs 81000 ALBI Par acte sous seing prive en date du 31/12/2020, les associés du G.A.E.C DE CAZELLES, Au capital social de 7 622,45EUR, ayant son siège social à « Cazelles » 47470 DONDAS immatriculé au RCS AGEN sous le n°410 065 650 ont accepté la démission de M. Jean-Louis BISSIERES de ses fonctions de cogérant à compter du 31/12/2020 et ont nommé M. Vincent BISSIERES en qualité de cogérant, ont procédé à une mise en concordance de la dénomination entre K BIS et statuts et ont procédé à une extension de lobjet social le tout à compter du 1er/01/2021. Ces décisions entraînent la publication des mentions suivantes : ANCIENNE MENTION Objet social : lexploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu quelles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. Dénomination : GROUPEMENT AGRICOLE DEXPLOITATION EN COMMUN DE CAZELLES Gérant : Mme Danièle BISSIERES, demeurant à Cazelles 47470 DONDAS M. Jean-Louis BISSIERES, demeurant à Cazelles 47470 DONDAS NOUVELLE MENTION Objet social : lexploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu quelles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. La société peut exploiter une installation de production délectricité utilisant de lénergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est propriétaire y compris lorsquelle dispose des bâtiments dans le cadre dun bail rural. Elle peut alors bénéficier de lobligation de rachat de lélectricité produite. (Loi n°2010-788,12 juillet 2010, art 88, II : JO, 13 juillet modifié par la loi n°2019-1147 du 8 Novembre 2019) La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. Dénomination : G.A.E.C de CAZELLES Gérant : Mme Danièle BISSIERES, demeurant à Cazelles 47470 DONDAS M. Vincent BISSIERES, demeurant à 237 rue du Placiot 82340 DONZAC

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

2470800 S.E.L.A.R.L. LA CLE DES CHAMPS Société davocats 62 rue des Agriculteurs 81000 ALBI Par acte sous seing prive en date du 31/12/2020, les associés du G.A.E.C DE CAZELLES, Au capital social de 7 622,45EUR, ayant son siège social à « Cazelles » 47470 DONDAS immatriculé au RCS AGEN sous le n°410 065 650 ont accepté la démission de M. Jean-Louis BISSIERES de ses fonctions de cogérant à compter du 31/12/2020 et ont nommé M. Vincent BISSIERES en qualité de cogérant, ont procédé à une mise en concordance de la dénomination entre K BIS et statuts et ont procédé à une extension de lobjet social le tout à compter du 1er/01/2021. Ces décisions entraînent la publication des mentions suivantes : ANCIENNE MENTION Objet social : lexploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu quelles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. Dénomination : GROUPEMENT AGRICOLE DEXPLOITATION EN COMMUN DE CAZELLES Gérant : Mme Danièle BISSIERES, demeurant à Cazelles 47470 DONDAS M. Jean-Louis BISSIERES, demeurant à Cazelles 47470 DONDAS NOUVELLE MENTION Objet social : lexploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu quelles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. La société peut exploiter une installation de production délectricité utilisant de lénergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est propriétaire y compris lorsquelle dispose des bâtiments dans le cadre dun bail rural. Elle peut alors bénéficier de lobligation de rachat de lélectricité produite. (Loi n°2010-788,12 juillet 2010, art 88, II : JO, 13 juillet modifié par la loi n°2019-1147 du 8 Novembre 2019) La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. Dénomination : G.A.E.C de CAZELLES Gérant : Mme Danièle BISSIERES, demeurant à Cazelles 47470 DONDAS M. Vincent BISSIERES, demeurant à 237 rue du Placiot 82340 DONZAC

Annonce JAL - Modification de la dénomination

2470800 S.E.L.A.R.L. LA CLE DES CHAMPS Société davocats 62 rue des Agriculteurs 81000 ALBI Par acte sous seing prive en date du 31/12/2020, les associés du G.A.E.C DE CAZELLES, Au capital social de 7 622,45EUR, ayant son siège social à « Cazelles » 47470 DONDAS immatriculé au RCS AGEN sous le n°410 065 650 ont accepté la démission de M. Jean-Louis BISSIERES de ses fonctions de cogérant à compter du 31/12/2020 et ont nommé M. Vincent BISSIERES en qualité de cogérant, ont procédé à une mise en concordance de la dénomination entre K BIS et statuts et ont procédé à une extension de lobjet social le tout à compter du 1er/01/2021. Ces décisions entraînent la publication des mentions suivantes : ANCIENNE MENTION Objet social : lexploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu quelles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. Dénomination : GROUPEMENT AGRICOLE DEXPLOITATION EN COMMUN DE CAZELLES Gérant : Mme Danièle BISSIERES, demeurant à Cazelles 47470 DONDAS M. Jean-Louis BISSIERES, demeurant à Cazelles 47470 DONDAS NOUVELLE MENTION Objet social : lexploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu quelles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. La société peut exploiter une installation de production délectricité utilisant de lénergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est propriétaire y compris lorsquelle dispose des bâtiments dans le cadre dun bail rural. Elle peut alors bénéficier de lobligation de rachat de lélectricité produite. (Loi n°2010-788,12 juillet 2010, art 88, II : JO, 13 juillet modifié par la loi n°2019-1147 du 8 Novembre 2019) La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. Dénomination : G.A.E.C de CAZELLES Gérant : Mme Danièle BISSIERES, demeurant à Cazelles 47470 DONDAS M. Vincent BISSIERES, demeurant à 237 rue du Placiot 82340 DONZAC

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Annonce BODACC - Acte de création