- Dernière modification le13/01/2016Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2011OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2011Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
DB INGENIERIE
Fermée definitivement Radiée
- SIREN410 439 913410439913
- SIRET DU SIEGE SOCIAL410 439 913 0004841043991300048
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR05410439913FR05410439913
- DATE DE CREATION07 janvier 1997
- CODE NAF ou APE1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- FORME JURIDIQUESociété coopérative exploitée sous forme de SARLSociété coopérative exploitée sous forme de SARL
- DIRIGEANTS
- ADRESSE1124 AVENUE DES EAUX BLANCHES ZI DES EAUX BLANCHES, 34200 SETE France1124 AVENUE DES EAUX BLANCHES ZI DES EAUX BLANCHES, 34200 SETE France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxDB INGENIERIE DB INGENIERIE
- Statut RCSRadiéeDepuis le 11 janvier 2016
- Statut INSEEInscriteDepuis le 02 janvier 1997
- Statut RNEInscriteDepuis le 02 janvier 1997
- Forme juridiqueSociété coopérative exploitée sous forme de SARL Société coopérative exploitée sous forme de SARL
- Numéro RCSMontpellier B 410439913Montpellier B 410439913
- Tribunal de commerceGreffe de Montpellier Tribunal de commerce - Greffe de Montpellier
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (1392Z) Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (1392Z)
- Activité principale déclaréeFabrication d'articles textiles, sauf habillement Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Convention collective déduiteIndustries textiles (18) Industries textiles (18)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 232 entreprises du secteur "Fabrication d'articles textiles, sauf habillement" dans l'Hérault (34)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché du textile bio - France
Le textile bio ou biologique est un textile fabriqué à partir de fibres issues de lagriculture biologique, tissées puis ennoblies, par un processus utilisant un nombre restreint de substances nocives ou polluantes. Les fibres bio traditionnelles les plus utilisées sont le coton, la laine, le lin et le chanvre issus de l'agriculture et l'élevage biologique.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la soie - France
La soie est une fibre naturelle d’origine animale utilisée pour la fabrication d’articles textiles qui aurait été découverte plus de 2000 ans avant l’ère actuelle. La soie provient d’arthropodes, les araignées et les chenilles de certains papillons peuvent notamment produire de la soie.
Cartographie de DB INGENIERIE
Réseau de l'entreprise
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Dirigeants
- Anciens
Du 23 avril 2011 au 11 janvier 2016
Sylvain HERRMANN
Ancien Gérant
Du 23 avril 2011 au 11 janvier 2016
Philippe PAUL
Ancien Gérant
Du 19 janvier 2005 au 23 avril 2011
Bernard DORIEZ
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 décembre 2011 (13 ans)
DB INGENIERIE - 34200
Siège social
- SIRET41043991300048
- ActivitéFabrication d'articles textiles, sauf habillement - 1392Z
- Adresse1124 AVENUE DES EAUX BLANCHES ZI DES EAUX BLANCHES, 34200 SETE France
- Fermés
Du 17 décembre 2004 au 21 décembre 2011
DB INGENIERIE - 34430
Ancien établissement
- SIRET41043991300022
- ActivitéFabrication d'articles textiles, sauf habillement - 1392Z
- AdresseRUE LOUIS BLERIOT PARC MARCEL DASSAULT -ZAC, 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS France
Du 21 décembre 2010 au 20 avril 2011
DB INGENIERIE - 34110
Ancien établissement
- SIRET41043991300030
- ActivitéFabrication d'articles textiles, sauf habillement - 1392Z
- AdresseRUE PIERRE LEPINE PARC D'ACTIVITE HORIZON SUD, 34110 FRONTIGNAN France
Du 02 janvier 1997 au 17 décembre 2004
DB INGENIERIE - 34430
Ancien établissement
- SIRET41043991300014
- ActivitéFabrication d'autres articles confectionnés en textile - 174C
- Adresse5 CHEMIN DE SIGALIES, 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS France
Historique de DB INGENIERIE
2 événements depuis 2005
vendredi 23 avril 2011
SYLVAIN HERRMANN et PHILIPPE PAUL succèdent à Bernard DORIEZ, en tant que gérant.
mardi 19 janvier 2005
Bernard DORIEZ assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DB INGENIERIE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DB INGENIERIE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 2 jugements, le siège social, les 2 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise DB INGENIERIE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 12 derniers évènements, l'analyse financière de 2011, et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DB INGENIERIE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de DB INGENIERIE
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de DB INGENIERIE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
| Document | |||||
| Document | |||||
| Afficher les 8 actes | |||||
| Document | |||||
| PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE CHANGEMENT(S) DE GERANT(S) - TRANSFERT DU SIEGE ET DE L'ETS PRINCIPAL | |||||
| Document | |||||
| Document Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Augmentation de Capital - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
| Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
| Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif | |||||
| Document Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif | |||||
| Document Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Gérant | |||||
| Document Formation de Société - Acte SSP - P.V. d'Assemblée | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. | ||||
| Annonce BODACC - Cessation | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. | ||||
| Afficher les 8 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 05 Juin 2013 désignant liquidateur Me Christine Dauverchain 2, rue Saint-Come - 34000 Montpellier . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication. | ||||
| Annonce BODACC - Transfert du siège social | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Transfert du siège social | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social Gérant non statutaire : PAUL Philippe Gérant non statutaire : HERRMANN Sylvain | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | ||||
8 Bilans gratuits
Chiffres clés de DB INGENIERIE
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat DB INGENIERIE
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise DB INGENIERIE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2011. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2011 de l'entreprise DB INGENIERIE, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-12-2011 | 31-12-2010 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 678400 | 819700 | -17,24 % |
| dont export | 900 | 0 | 0,00 % |
| Production * | 659000 | 819000 | -19,54 % |
| Valeur ajoutée (VA) | 274600 | 338000 | -18,76 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | 15147 | 43800 | -65,42 % |
| Résultat d'exploitation | 37900 | 36300 | 4,41 % |
| RCAI | 33500 | 26500 | 26,42 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | 18260 | 25400 | -28,11 % |
| Effectif moyen | Non precise | 5 | -100,00 % |
Bilan Actif DB INGENIERIE
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société DB INGENIERIE.
| Date de clôture | 31-12-2011 | 31-12-2010 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 17869 | 20200 | -11,54 % |
| immobilisations incorporelles | 198 | 200 | -1,00 % |
| immobilisations corporelles | 5301 | 6400 | -17,17 % |
| immobilisations financières | 12370 | 13700 | -9,71 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 254900 | 329700 | -22,69 % |
| stocks et en-cours | 72100 | 83000 | -13,13 % |
| créances | 91900 | 214200 | -57,10 % |
| disponibilités : trésorerie | 90900 | 32500 | 179,69 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 289000 | 357900 | -19,25 % |
Bilan Passif DB INGENIERIE
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise DB INGENIERIE doit en date 31-12-2011. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-12-2011 | 31-12-2010 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | 72600 | 54300 | 33,70 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
| Dettes | 216400 | 303500 | -28,70 % |
| dettes financières et emprunts | 75100 | 100400 | -25,20 % |
| dettes fournisseurs | 54900 | 869 | 6217,61 % |
| dettes fiscales et sociales | 86400 | 116200 | -25,65 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 | 0 | 0,00 % |
| Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
| Total passif | 289000 | 357900 | -19,25 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société DB INGENIERIE
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2011 | 2010 | 2009 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 25,12 % | 15,17 % | 10,09 % |
| Endettement | 103,44 % | 184,90 % | 274,93 % |
| Fonds de roulement | 129800 EU | 127300 EU | 83100 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 82,76 % | 92,64 % | 71,05 % |
| Taux de VA | 40,48 % | 41,23 % | 27,96 % |
| Rentabilité d'exploitation | 2,23 % | 5,34 % | -7,72 % |
| Rentabilité nette finale | 2,69 % | 3,10 % | -8,01 % |
| Capacité d'autofinancement | -0,66 % | 4,01 % | -8,37 % |
| Rentabilité financière | 25,15 % | 46,78 % | -245,19 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 36,84 % | 34,73 % | 35,04 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | N/C | 3,05 ans | N/C |
| Coût de la dette | 29,01 % | 22,60 % | N/C |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 5,85 % | 9,86 % | 5,02 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | 20,98 jours | 45,46 jours | 12,10 jours |
| Poids des stocks | 38,79 jours | 36,96 jours | 30,94 jours |
| Délai clients | 49,45 jours | 95,38 jours | 45,67 jours |
| Délai Fournisseurs | 29,54 jours | 0,39 jour | 37,91 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 48,91 jours | 14,47 jours | 24,88 jours |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de DB INGENIERIE et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 678400 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 554800 €
769 ème
VS.2010
* Sur 1718 sociétés de Fabrication de textiles
CA médian en Occitanie : 373200 €
55 ème
VS.2010
* Sur 155 sociétés de Fabrication de textiles
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 240900 €
264654 ème
* Sur un total de 1003283 sociétés
CA médian en Occitanie : 207800 €
21676 ème
* Sur un total de 97356 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 37900 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 9900 €
551 ème
VS.2010
* Sur 1718 sociétés de Fabrication de textiles
REX médian en Occitanie : 4600 €
45 ème
VS.2010
* Sur 155 sociétés de Fabrication de textiles
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8900 €
256930 ème
* Sur un total de 1003283 sociétés
REX médian en Occitanie : 7400 €
21775 ème
* Sur un total de 97356 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Procédures collectives
1 procédure terminée
- Clôturée
Jugement d'ouverture
02/07/2013
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 02/07/2013
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.