France

D.T.C.

Active
SIREN
440 362 853
SIRET DU SIEGE SOCIAL
440 362 853 00028
NUMÉRO DE TVA
FR78440362853
DATE DE CREATION
08 janvier 2002
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
11 RUE CAMILLE PELLETAN, 66000 PERPIGNAN
DIRIGEANTS
Sylvain DONNEVE
SOURCES & MISES À JOUR LE 22/08/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Acquisition, mise en valeur, administration et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles
Convention collective déduite
Immobilier (1527)
Capital social
8000,00 €
Noms commerciaux
D.T.C.
Statut RCS
Inscrite le 08 janvier 2002 08/01/2002
Statut INSEE
Inscrite le 01 janvier 2002 01/01/2002
Statut RNE
Inscrite le 08 janvier 2002 08/01/2002
Observations RNE

  • 06 octobre 2011

    • Transfert de siège & ets principal dans le ressort : Transfert du siège & de l'établissement principal de 9 rue de la République 66000 PERPIGNAN à 11 rue Camille Pelletan 66000 PERPIGNAN A compter du 1.8.2009

Prospecter Location de terrains et d'autres biens immobiliers dans les Pyrénées-Orientales

Établissements

Établissements

Dirigeants de D.T.C.

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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Finances

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Les analyses financières restent disponibles.

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  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Documents de D.T.C.

  • Procès-verbal d'assemblée générale - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

    Modification relative aux dirigeants d'une société

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

4 Documents officiels

Annonces légales de D.T.C.

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  • Annonce BODACC - Modification de l'administration.

  • Annonce BODACC - Transfert du siège et de l'établissement principal avec création [8000.0 EUR]

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

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Historique de D.T.C.

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3 Études de marché

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