CTP - PRET A PARTIR

Active

SIREN: 415 274 109
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 415 274 109 00040
NUMÉRO DE TVA: FR26415274109
DATE DE CREATION: 30 janvier 1998
ACTIVITÉ (NAF / APE): Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: RUE DU VIEUX MOULIN, 52000 CHAUMONT
DIRIGEANTS: François PIOT + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 09/11/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
11/09/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Petite
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
B
Bilan Carbone Année 2023
1599.08 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: CTP - PRET A PARTIR

Capital social: 2557303,20 €

Statut RCS: Inscrite le 30 janvier 1998 30/01/1998

Statut INSEE: Inscrite le 20 janvier 1998 20/01/1998

Statut RNE: Inscrite le 24 janvier 2001 24/01/2001

Observations RNE

NC
- Dépôt acte constitutif : Greffe du Man le 30.01.1998 - à 259 journal de constitution : ouest France du 23.01.1998 dépôt acte transfert : T.C. de Dijon du 06.05.1998 - à 1212 J.A.L. : Le bien public du 25.04.1998 cette société déjà constituée, transfère son siège social de Chenôve (21) à Chaumont (52) avec un changement de dénomination : Ancienne dénomination : Compagnie des transports piot nouvelle dénomination : Ctp-Pret à partir à compter du 26.09.2000

Forme juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Numéro RCS: Chaumont B 415274109

Tribunal de commerce: Greffe de Chaumont

Secteur d'activité de CTP - PRET A PARTIR

Domaine d'activité: Transports terrestres et transport par conduites
Activité (Code NAF ou APE): Transports routiers réguliers de voyageurs (4939A)
Activité principale déclarée: Transports publics routiers de voyageurs.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Transports routiers (16)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

6 sociétés exercent la même activité que CTP - PRET A PARTIR dans le 52.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Transports routiers réguliers de voyageurs" en Haute-Marne (52)

Rapport complet officiel

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09/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

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Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Ouverts
- Depuis le 26 septembre 2000 (25 ans)
  
  CTP - PRET A PARTIR - 52000
  
  Siège social
  - SIRET 41527410900040
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
  - Adresse RUE DU VIEUX MOULIN, 52000 CHAUMONT
- Depuis le 01 juin 2014 (11 ans)
  
  CTP- PRET A PARTIR - 52200
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 41527410900131
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
  - Adresse 44 RTE DE DIJON, 52200 SAINTS-GEOSMES
Fermés
- Du 16 août 2016 au 31 octobre 2023
  
  CTP PRET A PARTIR BOURGOGNE FRANCHE COMTE (BFC) - 39100
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900156
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
  - Adresse 36 AVENUE DE LA GARE, 39100 CHAMPVANS
- Du 16 mars 2017 au 31 août 2023
  
  CTP PRET A PARTIR - 70000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900164
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
  - Adresse 15 RUE JEAN POIREY, 70000 QUINCEY
- Du 16 août 2022 au 31 août 2023
  
  CTP - PRET A PARTIR - 52270
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900172
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
  - Adresse 25 RUE DE CHAUFFORT, 52270 DOULAINCOURT-SAUCOURT
- Du 01 février 1998 au 30 septembre 2020
  
  CTP - PRET A PARTIR - 21300
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900024
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
  - Adresse 5 RUE DES FRERES MONTGOLFIER, 21300 CHENOVE
- Du 15 décembre 2014 au 16 mars 2017
  
  CTP - PRET A PARTIR - 70000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900149
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
  - Adresse 9 RUE DES SAULES ZI, 70000 NOIDANS-LES-VESOUL
- Du 26 septembre 2000 au 31 décembre 2004
  
  VOYAGES BARDY-SDVB - 51300
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900065
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 602B
  - Adresse 14 FAUBOURG LEON BOURGEOIS, 51300 VITRY-LE-FRANCOIS
- Du 26 septembre 2000 au 31 décembre 2004
  
  SADAC BUSTOURISM - 52100
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900073
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 602B
  - Adresse 47 B RUE JEANNE D'ARC, 52100 SAINT-DIZIER
- Du 26 septembre 2000 au 31 décembre 2004
  
  SADAC BUSTOURISM - 52100
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900081
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 602B
  - Adresse 27 RUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 52100 SAINT-DIZIER
- Du 26 septembre 2000 au 31 décembre 2004
  
  SDVB - CHAMPAGNE EVASION - 51100
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900099
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 602B
  - Adresse RUE DU DOCTEUR ALBERT SCHWEITZER ZAC LA NEUVILLETTE, 51100 REIMS
- Du 01 juillet 2003 au 31 décembre 2004
  
  CTP - PRET A PARTIR - 94310
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900123
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 602B
  - Adresse AEROPORT PARIS ORLY BAT 368 ET 3306, 94310 ORLY
- Du 26 septembre 2000 au 31 août 2004
  
  SDVB - TOURISME BUIRETTE - BUIRETTE - 10500
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900107
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 602B
  - Adresse 17 RUE DE LA HALLE, 10500 BRIENNE-LE-CHATEAU
- Du 29 septembre 2000 au 31 décembre 2002
  
  CTP - PRET A PARTIR - 51000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900057
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 602B
  - Adresse 7 B RUE CARNOT, 51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE
- Du 26 septembre 2000 au 31 décembre 2002
  
  SDVB - 51200
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900115
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 602B
  - Adresse 14 RUE DU MOULIN BRULE, 51200 EPERNAY
- Du 01 février 1998 au 01 avril 2002
  
  CTP - PRET A PARTIR - 21000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900032
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 602B
  - Adresse 21 PLACE DARCY, 21000 DIJON
- Du 20 janvier 1998 au 25 décembre 1998
  
  CTP - PRET A PARTIR - 72000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 41527410900016
  - Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 602B
  - Adresse 20 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 72000 LE MANS

Établissements

Dirigeants de CTP - PRET A PARTIR

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de CTP - PRET A PARTIR

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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09/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

30/09/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

13 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

5449000,00

6715000,00

-18,85 %
Résultats net

142200,00

2366,00

5910,14 %
Marge brute

2288500,00

2850400,00

-19,71 %
Résultats d'exploitation

206300,00

8246,00

2401,82 %
Ebitda

473100,00

177600,00

166,39 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

46,02 %

34,06 %

27,91 %
Endettement

14,21 %

31,44 %

52,54 %
Fonds de roulement

-445800 EU

-524100 EU

-167700 EU

Documents de CTP - PRET A PARTIR

29 derniers documents officiels

20/11/2024

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/11/2024

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2020

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/04/2020

Prorogation de durée - Requête et Ordonnance - Acte modificatif
20/04/2020

Prorogation de durée - Requête et Ordonnance - Acte modificatif
16/04/2019

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/05/2017

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
07/07/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

changement de mod de gestion : adoption d'un conseil d'administration - Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
15/07/2014

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
30/01/2009

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination(s) de membre(s) du directoire
04/05/2007

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification(s) relative(s) au directoire
30/12/2005

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil de surveillance

Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance - NOMINATION DU VICE PR2SIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Changement de président du directoire
30/12/2005

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée

Changement de président du directoire - Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance - NOMINATION DU VICE PR2SIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
24/12/2004

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/12/2004

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
19/03/2003

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
07/11/2002

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
10/09/2002

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - Rapport du commissaire aux apports

Augmentation de capital - CONTRAT D'APPORT DE DROITS SOCIAUX Augmentation de capital
13/05/2002

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
13/05/2002

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/05/2002

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
24/01/2001

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Augmentation de capital Transfert du siège CHAUMONT (52) Changement de dénomination en celle de CTP-PRET A PARTIR Modification du directoire - conseil de surveillance
16/01/2001

Changement de dénomination sociale - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Changement de Président (PDG, PCA)
04/10/2000

Rapport des Commissaires ou du Gérant
16/06/2000

Acte SSP
06/05/1998

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif - Augmentation de Capital
07/04/1998

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
12/03/1998

Acte modificatif
30/01/1998

Formation de Société - Acte SSP - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif

29 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

24 annonces BODACC & JAL

24/08/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2024)
30/11/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : PIOT François Roger Achille ; Administrateur : SOCIETE FINANCIERE ET INDUSTRIELLE PIOT-SOFIPPIOT François Roger Achille ; Administrateur : BEGIN Brigitte ; Commissaire aux comptes titulaire : ORCOM CFGS AUDIT
27/08/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

CTP PRET A PARTIR SA à conseil dadministration (s.a.i.) au capital de 2 557 303,20 euros Siège social: RUE DU VIEUX MOULIN 52000 CHAUMONT 415 274 109 RCS Chaumont Suivant décisions de lassemblée genérale ordinaire en date 28/03/2024: il a été constaté le remplacement de Monsieur Brice HOUTMANN, Commissaire aux comptes titulaire décédé, Par le Commissaire aux comptes suppléant: la société ORCOM (anciennement dénommée CFGS AUDIT), domicilié ZA de Ranfaing à SAINT-NABORD (88200). Pour Avis. Menti…
21/08/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)
07/05/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)
18/05/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)
18/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
22/09/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)
10/05/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : PIOT François Roger Achille ; Administrateur : BEGIN Brigitte ; Administrateur : SOCIETE FINANCIERE ET INDUSTRIELLE PIOT-SOFIPPIOT François Roger Achille ; Commissaire aux comptes titulaire : HOUTMANN Brice ; Commissaire aux comptes suppléant : CFGS AUDIT
10/05/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
23/05/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
14/05/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : PIOT François, Roger, Achille ; Administrateur : BEGIN Brigitte né(e) MOUGENE ; Administrateur : SOCIETE FINANCIERE ET INDUSTRIELLE PIOT-SOFIP (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. Commissaire aux comptes suppléant : POLETTI Jean-Pierre
13/05/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)
23/05/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)
29/07/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : PIOT François, Roger, Achille Directeur général délégué : DEVILLE Louis Administrateur : BEGIN Brigitte né(e) MOUGENE Administrateur : SOCIETE FINANCIERE ET INDUSTRIELLE PIOT-SOFIP (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. Commissaire aux comptes suppléant : POLETTI Jean-Pierre
11/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
25/07/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Membre du directoire : CUABOS Jean-Pierre, Charles Président du conseil de surveillance : PIOT Daniel Vice-président du conseil de surveillance : DEVILLE Louis Membre du directoire, Président du directoire : PIOT François, Roger, Achille Membre du directoire : BEGIN Brigitte né(e) MOUGENE Membre du conseil de surveillance : SOCIETE FINANCIERE ET INDUSTRIELLE PIOT-SOFIP (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. Commissaire aux comptes suppléant : POLETTI Jean-Pierre
30/04/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
24/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
18/06/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
10/06/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
21/06/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
15/02/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Membre du Directoire : CUABOS Jean-Pierre Charles. Président du Conseil de Surveillance : PIOT Daniel. Vice-Président du Conseil de Surveillance : DEVILLE Louis. Membre du Conseil de Surveillance : SOCIETE FINANCIERE ET IMMOBILIERE PIOT - SOFIP représenté par PIOT Mireille. Membre et président du directoire : PIOT François Roger Achille. Membre du Directoire : BEGIN Brigitte né(e) MOUGENE. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A.. Commissaire aux comptes suppléant : POLETTI Jean-Pierre.
05/06/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007)

24 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de CTP - PRET A PARTIR

21 événements depuis 2004

jeudi 22 novembre 2024
- ORCOM CFGS AUDIT prend le relais de Brice HOUTMANN en tant que commissaire aux comptes titulaire.
- ORCOM CFGS AUDIT quitte ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant.
- Brice HOUTMANN cède sa place de commissaire aux comptes titulaire à ORCOM CFGS AUDIT.

...

Historique

21 événements ont marqué le parcours de CTP - PRET A PARTIR depuis 2004

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Ordonnance du président

Prorogation de durée - Requête et Ordonnance - Acte modificatif

Prorogation de durée - Requête et Ordonnance - Acte modificatif

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - Rapport du commissaire aux apports

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Changement de dénomination sociale - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Changement de Président (PDG, PCA)

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Acte SSP

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif - Augmentation de Capital

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Acte modificatif

Formation de Société - Acte SSP - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif

4 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Acte SSP

Formation de Société - Acte SSP - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif - Augmentation de Capital

3 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Acte SSP

Rapport des Commissaires ou du Gérant

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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - Rapport du commissaire aux apports

Formation de Société - Acte SSP - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif

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Formation de Société - Acte SSP - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif - Augmentation de Capital

Acte SSP

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - Rapport du commissaire aux apports

Acte SSP

Acte SSP

Formation de Société - Acte SSP - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Acte SSP

Acte SSP

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - Rapport du commissaire aux apports

Acte SSP

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Formation de Société - Acte SSP - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif