COTES ET MAISONS

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Comptes de clôture de la liquidation

Clôture des opérations de liquidation

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Comptes de clôture de la liquidation

Clôture des opérations de liquidation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Dissolution - Nomination de liquidateur

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Décision(s) des associés

Démission de directeur général

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Lettre de démission - Document relatif au bénéficiaire effectif

Transfert du siège social - Changement de la dénomination sociale - Changement de forme juridique - Changement relatif à l'objet social - Changement de président - Nomination de directeur général - Démission de président

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Modification de l'objet social - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Modification de l'objet social - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Acte sous seing privé - Document relatif au bénéficiaire effectif

Constitution

Annonce BODACC - Radiation suite à clôture des opérations de liquidation

Annonce JAL - Clôture de la Dissolution anticipée

CÔTES ET MAISONS Sociéte par actions simplifiée En liquidation au capital de 1 500 Siège social : 3B rue Armand Barthet 25000 BESANCON Siège de liquidation : 2 C rue du Viaduc 25290 ORNANS 838 846 244 RCS BESANCON CLÔTURE DE LIQUIDATION CLCÔLTÔUTRUER EDE LAssemblée Générale Ordinaire réunie le 31/01/2023 au 3B rue Armand Barthet 25000 BESANCON a approuvé le compte définitif de liquidation, déchargé Monsieur Fabien JULIAN, Demeurant 2 C rue du Viaduc 25290 ORNANS, de son mandat de liquidateur, …

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée

CÔTES ET MAISONS Sociéte par actions simplifiée En liquidation au capital de 1 500 Siège social : 3B rue Armand Barthet 25000 BESANCON Siège de liquidation : 2 C rue du Viaduc 25290 ORNANS 838 846 244 RCS BESANCON Aux termes dune délibération en date du 20/09/2022, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé la dissolution anticipée de la Société à compter du même jour et sa mise en liquidation amiable sous le régime conventionnel dans les conditions prévues par les statuts et les délibérations…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

Liquidateur : JULIAN Fabien, Jean-Louis, Malike ; Président : BOILLIN Arnaud ; Directeur général : LALLEMAND Ludovic, Pierre

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CÔTES ET MAISONS Sociéte par actions simplifiée Au capital de 1 500 euros Siège social : 38 rue Armand Barthet 25000 BESANCON SIREN 838 846 244 RCS BESANCON Aux termes dune décision unanime en date du 31/05/2021, les associés ont pris acte de la démission de Monsieur David GRANDPERRIN de ses fonctions de directeur général à compter du 31/05/2021, Et ont pris la décision de ne pas procéder à son remplacement. Pour avis, le président

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

CÔTES ET MAISONS Sociéte par actions simplifiée Au capital de 1 500 euros Siège social : 3B rue Armand Barthet 25000 BESANCON SIREN 838 846 244 RCS BESANCON Aux termes dune délibération en date du 31/03/2021, lAGE des associés, Statuant en application de larticle L. 225- 248 du Code de commerce, a décidé quil ny avait pas lieu à dissolution de la Société. Pour avis, le président.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : BOILLIN Arnaud ; Directeur général : JULIAN Fabien, Jean-Louis, Malike ; Directeur général : LALLEMAND Ludovic, Pierre

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la dénomination - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social - Modification de l'adresse du Siège social

LES TERRASSES DES 4 VENTS Nouvellement dénommee : CÔTES ET MAISONS Société par actions simplifiée Au capital de 1 500 euros Siège social : ZI Les Quatre Vents 25620 MAMIROLLE Transféré : 3B rue Armand Barthet 25000 BESANCON SIREN 838 846 244 RCS BESANCON Aux termes dune décision unanime des associés en date du 21/02/2020, il a été décidé : de remplacer à compter du même jour la dénomination sociale LES TERRASSES DES 4 VENTS par CÔTES ET MAISONS et de modifier en conséquence larticle 3 des statut…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique, transfert du siège social.

Président : BOILLIN Arnaud ; Directeur général : JULIAN Fabien, Jean-Louis, Malike ; Directeur général : GRANDPERRIN David ; Directeur général : LALLEMAND Ludovic, Pierre

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.