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Identité de l'entreprise
Mentions COTE PLAN pour contrat
COTE PLAN, société par actions simplifiée, au capital social de 6000,00 EURO, dont le siège social est situé au 286 RTE DE MONTMELARD, 71520 DOMPIERRE-LES-ORMES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Macon sous le numéro 798794665 représentée par M Sebastien REVOIRARD agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société COTE PLAN
COTE PLAN, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 798794665, est active depuis 10 ans. Établie à DOMPIERRE-LES-ORMES (71520), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques. Son effectif est compris entre 1 et 2 salariés. Societe.com recense 2 établissements ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 11-11-2021. Sebastien REVOIRARD est président de l'entreprise COTE PLAN.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 21-11-2013 - il y a 10 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique SASU Société par actions simplifiée à associé unique Historique Du 26-10-2021 à aujourd'hui 2 ans, 6 mois et 3 jours SASU Société par actions simplifiée à associé unique Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX S....... Du 14-10-2021 à aujourd'hui 2 ans, 6 mois et 15 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX S....... | |||||
Noms commerciaux | COTE PLAN | ||||
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Adresse postale | 286 RTE DE MONTMELARD 71520 DOMPIERRE-LES-ORMES | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 798794665 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 79879466500025 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR74798794665 | ||||
Numéro RCS | Macon B 798 794 665 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Ingénierie, études techniques (7112B) Historique Du 13-12-2013 à aujourd'hui 10 ans, 4 mois et 15 jours Ingénierie, études techniques (7112B) Du 21-11-2013 à aujourd'hui 10 ans, 5 mois et 6 jours Ingénierie, études techniques (7112B) | |||||
Activité principale déclarée | bureau d'étude en bâtiment | ||||
Convention collective déduite: | Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Macon Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 26-11-2013 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 21-11-2013 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 1 à 2 salariés Historique Du 21-11-2013 à aujourd'hui 10 ans, 5 mois et 6 jours 1 à 2 salariés | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 6000,00 EURO Historique Du 13-12-2013 à aujourd'hui 10 ans, 4 mois et 15 jours Capital social : 6000,00 EURO |
Les 2 dirigeants de la société COTE PLAN
Dirigeants mandataires de COTE PLAN :
Mandataires de type : Président
Depuis le 16-11-2021 | M Sebastien REVOIRARD |
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Documents officiels de l'entreprise
Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
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Statuts mis à jour - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier - Décision(s) de l'associé unique - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Statuts constitutifs - Constitution d'une société commerciale par création | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
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Décision(s) de l'associé unique - Modification relative aux dirigeants d'une société | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Rapport du commissaire à la transformation - Modification de la forme juridique ou du statut particulier | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Statuts mis à jour - Transfert siège social et établissement principal - Décision(s) de l'associé unique - Transfert siège social et établissement principal | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
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Chiffres clés de COTE PLAN
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Les 12 Annonces d'évènements parues
Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2022) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
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Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2014) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Synthèse societe.com pour l'entreprise COTE PLAN
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2 établissements de la société COTE PLAN
COTE PLAN - 71520Actif
Etablissement Siège en activité depuis 8 ansAdresse : 286 RTE DE MONTMELARD - 71520 DOMPIERRE-LES-ORMES
COTE PLAN - 71520Fermé
Ancien établissement en activité pendant 2 ansAdresse : 155 RUE DE LA GUINGUETTE - 71520 DOMPIERRE-LES-ORMES