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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif100 à 199 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE DE POUSSAN
- SIREN
- 213 402 134 213402134
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 213 402 134 00018 21340213400018
- NUMÉRO DE TVA
- FR12213402134 FR12213402134
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 1982
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- AV DU GENERAL DE GAULLE, 34560 POUSSAN AV DU GENERAL DE GAULLE, 34560 POUSSAN
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 1982 01/01/1982
Secteur d'activité de COMMUNE DE POUSSAN
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans l'Hérault (34)
Rapport complet officiel
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- Émis le 04 février 2025
- Confection et livraison de repas pour la restauration scolaire, les centres de loisirs et le centre technique municipal de la Ville de Poussan
- Date limite pour réponse 04 février 2029
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- Émis le 14 janvier 2025
- Prestation de Service en Assurance au bénéfice de la commune de Poussan
- Date limite pour réponse 14 janvier 2029
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- Émis le 19 novembre 2024
- TRAVAUX DE SIGNALISATION ROUTIERE
- Date limite pour réponse 19 novembre 2025
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- Émis le 16 octobre 2024
- PARC PAYSAGER ET MOBILIER
- Date limite pour réponse 16 octobre 2025
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- Émis le 16 octobre 2024
- FOURNITURE ET POSE DE JEUX
- Date limite pour réponse 16 octobre 2025
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- Émis le 16 octobre 2024
- Aménagement du parc de loisirs et de sports des Baux à Poussan - Lot n°3 : Fourniture et pose de jeux
- Date limite pour réponse 16 février 2025
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- Émis le 16 octobre 2024
- Aménagement du parc de loisirs et de sports des Baux à Poussan - Lot n°2 : Parc paysager et mobilier
- Date limite pour réponse 16 février 2027
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- Émis le 14 octobre 2024
- TERRASSEMENT, PUMPTRACK ET CHEMINEMENTS
- Date limite pour réponse 14 octobre 2025
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- Émis le 02 septembre 2024
- CLOISONS - PLAFONDS - VOÛTES
- Date limite pour réponse 02 septembre 2025
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- Émis le 02 septembre 2024
- Travaux de Réhabilitation de la Chapelle du Jardin des Frères en l'espace Saint ROCH
- Date limite pour réponse 02 juin 2025
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- Émis le 02 septembre 2024
- VRD - ESPACES VERT
- Date limite pour réponse 02 septembre 2025
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- Émis le 22 août 2024
- PLOMBERIE - CVC
- Date limite pour réponse 22 août 2025
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- Émis le 22 août 2024
- Travaux de Réhabilitation de la Chapelle du Jardin des Frères en l'espace Saint ROCH
- Date limite pour réponse 22 mai 2025
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- Émis le 22 août 2024
- ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 22 août 2025
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- Émis le 21 août 2024
- CHARPENTE - COUVERTURE - PLANCHER BOIS
- Date limite pour réponse 21 août 2025
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- Émis le 21 août 2024
- Travaux de Réhabilitation de la Chapelle du Jardin des Frères en l'espace Saint ROCH
- Date limite pour réponse 21 mai 2025
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- Émis le 21 août 2024
- MENUISERIE INTERIEURES - SIGNALETIQUE
- Date limite pour réponse 21 août 2025
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- Émis le 21 août 2024
- REVETEMENTS DE FACADES
- Date limite pour réponse 21 août 2025
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- Émis le 21 août 2024
- GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 21 août 2025
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- Émis le 21 août 2024
- ASCENSEURS
- Date limite pour réponse 21 août 2025
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- Émis le 21 août 2024
- REVETEMENTS DE SOL - FAIENCES - CHAPES
- Date limite pour réponse 21 août 2025
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- Émis le 21 août 2024
- SERRURERIE STRUCTURE METAL MENUISERIES EXTERIEURES
- Date limite pour réponse 21 août 2025
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- Émis le 15 mars 2024
- CHAUFFAGE / PLOMBERIE / VMC
- Date limite pour réponse 15 mars 2025
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- Émis le 15 mars 2024
- Travaux de rénovation du groupe scolaire Les Baux à Poussan - Réaménagement et extension de la Cantine - Lot 7
- Date limite pour réponse 15 juin 2024
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- Émis le 15 mars 2024
- Travaux de rénovation du groupe scolaire Les Baux à Poussan - Réaménagement et extension de la Cantine - Lot 8
- Date limite pour réponse 15 mai 2024
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- Émis le 15 mars 2024
- ELECTRCITE
- Date limite pour réponse 15 mars 2025
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- Émis le 05 mars 2024
- Groupe scolaire Les Baux - Travaux de réaménagement et d'extension de la Cantine - Relance après déclaration sans suite du lot 3 "MENUISERIES EXTERIEURES" du marché 23POU007
- Date limite pour réponse 05 avril 2024
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- Émis le 28 février 2024
- Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre, autres missions et missions complémentaires dans le cadre de travaux de voirie et réseaux pour la ville de Poussan
- Date limite pour réponse 28 février 2028
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- Émis le 12 février 2024
- Travaux de rénovation du groupe scolaire Les Baux à Poussan - Réaménagement et extension de la Cantine - Lot 10
- Date limite pour réponse 12 mars 2024
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- Émis le 12 février 2024
- Travaux de rénovation du groupe scolaire Les Baux à Poussan - Réaménagement et extension de la Cantine - Lot 5
- Date limite pour réponse 12 mars 2024
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- Émis le 12 février 2024
- ISOLATION / DOUBLAGES / FAUX PLAFONDS / CLOISONNEMENTS
- Date limite pour réponse 12 février 2025
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- Émis le 12 février 2024
- Travaux de rénovation du groupe scolaire Les Baux à Poussan - Réaménagement et extension de la Cantine - Lot 4
- Date limite pour réponse 12 mai 2024
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- Émis le 09 février 2024
- Désimperméabilisation et aménagement paysager du Groupe Scolaire des Baux sur la commune de Poussan
- Date limite pour réponse 09 juin 2024
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- Émis le 09 février 2024
- Travaux de rénovation du groupe scolaire Les Baux à Poussan - Réaménagement et extension de la Cantine - Lot 9
- Date limite pour réponse 09 mars 2024
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- Émis le 09 février 2024
- DESIMPERMEABILISATION AMENAGEMENT PAYSAGER GROUPE SCOLAIRE
- Date limite pour réponse 09 février 2025
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- Émis le 09 février 2024
- Travaux de rénovation du groupe scolaire Les Baux à Poussan - Réaménagement et extension de la Cantine - Lot 2
- Date limite pour réponse 09 mars 2024
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- Émis le 09 février 2024
- CHARPENTE / COUVERTURE
- Date limite pour réponse 09 février 2025
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- Émis le 09 février 2024
- Travaux de rénovation du groupe scolaire Les Baux à Poussan - Réaménagement et extension de la Cantine - Lot 6
- Date limite pour réponse 09 mars 2024
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- Émis le 09 février 2024
- Travaux de rénovation du groupe scolaire Les Baux à Poussan - Réaménagement et extension de la Cantine - Lot 1
- Date limite pour réponse 09 avril 2024
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- Émis le 09 février 2024
- DEMOLITION / GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 09 février 2025
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- Émis le 09 février 2024
- Travaux de rénovation du groupe scolaire Les Baux à Poussan - Réaménagement et extension de la Cantine - Lot 11
- Date limite pour réponse 09 mars 2024
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- Émis le 26 janvier 2024
- DECONSTRUCTION CHAPELLE ST ROCH
- Date limite pour réponse 26 janvier 2025
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- Émis le 14 janvier 2024
- Prestation de Service en Assurance au bénéfice de la commune de Poussan
- Date limite pour réponse 14 janvier 2028
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- Émis le 31 mars 2023
- PROTECTION EN PLOMB ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 31 mars 2024
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- Émis le 08 novembre 2022
- Travaux pour la rénovation des Halles de Poussan - Lot 1 : Échafaudages / Maçonnerie / Pierre de taille / Sculpture en pierre
- Date limite pour réponse 08 juin 2023
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- Émis le 08 novembre 2022
- Travaux pour la rénovation des Halles de Poussan - Lot 4 : Électricité / Éclairage / Courants faibles
- Date limite pour réponse 08 décembre 2022
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- Émis le 27 septembre 2022
- Aménagement de l'avenue de la Gare de la ville de Poussan
- Date limite pour réponse 27 janvier 2023
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- Émis le 26 septembre 2022
- Aménagement de l'avenue de la Gare de la ville de Poussan
- Date limite pour réponse 26 janvier 2023
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- Émis le 05 septembre 2022
- Extension du Système de Vidéoprotection Urbaine - Lot 2 : Equipements
- Date limite pour réponse 05 septembre 2026
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- Émis le 01 septembre 2022
- Extension du Système de Vidéoprotection Urbaine - Lot 1 : Liaisons
- Date limite pour réponse 01 septembre 2026
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- Émis le 23 juin 2022
- Aménagement de la Rue des Cresses - Aménagements de surface, réfection et extension du réseau pluvial
- Date limite pour réponse 23 novembre 2022
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- Émis le 23 juin 2022
- ETUDE D'OPPORTUNITE, DE FAISABILITE, DE PROGRAMMATION ET D'ASSISTANCE AU CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
- Date limite pour réponse 23 avril 2023
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- Émis le 20 mai 2022
- 22POU002_ETUDE D'OPPORTUNITE, DE FAISABILITE, DE PROGRAMMATION ET D'ASSISTANCE AU CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION D'UNE CHAPELLE EN CENTRE SOCIO-CULTUREL A POUSSAN
- Date limite pour réponse 20 mai 2023
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- Émis le 18 novembre 2021
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation et l'aménagement des Halles
- Date limite pour réponse 18 février 2024
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- Émis le 18 novembre 2021
- MISSION MO POUR LA RENOVATION ET L'AMENAGEMENT DES HALLES
- Date limite pour réponse 18 novembre 2022
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- Émis le 18 novembre 2021
- 21POU003 : Requalification des terrains de tennis et des éclairages sur les terrains de tennis et de tambourin - Lot 3 : Rénovation éclairage des 4 courts de tennis et du terrain de tambourin
- Date limite pour réponse 18 novembre 2022
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- Émis le 18 novembre 2021
- Requalification des terrains de tennis et des éclairages sur les terrains de tennis et de tambourin
- Date limite pour réponse 18 novembre 2022
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- Émis le 18 novembre 2021
- 21POU003 : Requalification des terrains de tennis et des éclairages sur les terrains de tennis et de tambourin - Lot 2 : Requalification de deux terrains de tennis en enrobé bitumeux en terrains en résine (courts 1 et 2)
- Date limite pour réponse 18 novembre 2022
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- Émis le 30 août 2021
- Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan
- Date limite pour réponse 30 août 2025
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- Émis le 19 février 2021
- 20POU001 Fourniture et livraison des repas et gouters à destination des restaurants scolaires, centre de loisirs et ateliers municipaux de la ville de Poussan
- Date limite pour réponse 19 février 2022
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- Émis le 27 juillet 2016
- A SAISIR
- Date limite pour réponse 27 juillet 2018
Établissements
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Ouverts
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MAIRIE - 34560
Siège social depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
- SIRET 21340213400018 21340213400018
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse AV DU GENERAL DE GAULLE, 34560 POUSSAN
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SERVICE ENFANCE JEUNESSE - 34560
Établissement secondaire depuis le 08 juillet 2013 (12 ans)
- SIRET 21340213400075 21340213400075
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse AV DU GENERAL DE GAULLE HOTEL DE VILLE, 34560 POUSSAN
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ACCUEIL DE LOISIR MATERNEL - 34560
Établissement secondaire depuis le 03 septembre 2009 (16 ans)
- SIRET 21340213400067 21340213400067
- Activité Autres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse 9 ALL DES FRERES ECOLE MATERNELLE VERONIQUE HEBER, 34560 POUSSAN
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ECOLE PRIMAIRE VERONIQUE HEBERT - 34560
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 2006 (19 ans)
- SIRET 21340213400059 21340213400059
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 9 CHEM DES FRERES, 34560 POUSSAN
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ASSAINISSEMENT - 34560
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1995 (30 ans)
- SIRET 21340213400042 21340213400042
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse AV DU GENERAL DE GAULLE MAIRIE, 34560 POUSSAN
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ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LES BAUX - 34560
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21340213400026 21340213400026
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 2 RUE DE LA SALLE, 34560 POUSSAN
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ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES BAUX - 34560
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21340213400034 21340213400034
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 2 RUE DE LA SALLE, 34560 POUSSAN
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE POUSSAN
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
23 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION DUTILITÉ PUBLIQUE ET À LA CESSIBILITÉ DES IMMEUBLES BÂTIS OU NON BÂTIS NÉCESSAIRES À LAMÉNAGEMENT DUNE VOIE VERTE ENTRE MONTBAZIN ET BALARUC-LE-VIEUX, SUR LA COMMUNE DE POUSSAN. RAPPEL Il sera procedé durant 17 jours consécutifs, Du mercredi 4 décembre 2024 à 9h00 au vendredi 20 décembre 2024 à 16h30, sur la commune de Poussan, à une procédure denquêtes publiques préalables à la déclaration dutilité publique et à la cessibilité des immeubles bât…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
196183 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PREALABLE RAPPEL à la déclaration dutilité publique et à la cessibilite des immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires à laménagement dune voie verte entre Montbazinet Balarucle Vieux, sur la commune de Poussan. Il sera procédé durant 17 jours consécutifs, Du mercredi 4 décembre 2024 à 9h00 au vendredi 20 décembre 2024 à 16h30, sur la commune de Poussan, à une procédure denquêtes publiques préalables à la déclaration dutilité publique et à la cessibilité des immeuble…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION DUTILITÉ PUBLIQUE ET À LA CESSIBILITÉ DES IMMEUBLES BÂTIS OU NON BÂTIS NÉCESSAIRES À LAMÉNAGEMENT DUNE VOIE VERTE ENTRE MONTBAZIN ET BALARUC-LE-VIEUX, SUR LA COMMUNE DE POUSSAN. Il sera procedé durant 17 jours consécutifs, Du mercredi 4 décembre 2024 à 9h00 au vendredi 20 décembre 2024 à 16h30, sur la commune de Poussan, à une procédure denquêtes publiques préalables à la déclaration dutilité publique et à la cessibilité des immeubles bâtis ou n…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
196182 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PREALABLE à la déclaration dutilité publique et à la cessibilite des immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires à laménagement dune voie verte entre Mont bazinet Balarucle Vieux, sur la commune de Poussan. Il sera procédé durant 17 jours consécutifs, Du mercredi 4 décembre 2024 à 9h00 au vendredi 20 décembre 2024 à 16h30, sur la commune de Poussan, à une procédure denquêtes publiques préalables à la déclaration dutilité publique et à la cessibilité des immeubles bâti…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
196784 AVIS AYANTS DROIT Le projet daménagement dune voie verte entre Montbazin et Balaruc-le-Vieux sur la commune de Poussan Les personnes intéressees autres que le propriétaire, lusufruitier, Les fermiers, les locataires, ceux qui ont des droits demphytéose, dhabitation ou dusage et ceux qui peuvent réclamer des servitudes, sont tenues de se faire connaître à lexpropriant(adresse ci-dessous)dans un délai dun mois,à défaut de quoi elles seront, en vertu de larticle L 311-3 du Code de lexpropri…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
DÉPARTEMENT DE LHÉRAULT Commune de POUSSAN Par arrêté Prefectoral N° 2024. 09. DRCL. 0480 en date du 24/09/2024, il a été déclaré dutilité publique le projet daménagement de la ZAC Sainte Catherine emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de POUSSAN. Cet arrêté fait lobjet dun affichage en mairie pour une durée de deux mois et consultable sur le site de la ville.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
DÉPARTEMENT DE LHERAULT COMMUNE DE POUSSAN Par déliberation n° DL-2024-46 en date du 17 juillet 2024, le conseil municipal de la ville de POUSSAN a approuvé la déclaration de projet de la ZAC Sainte Catherine le dossier de mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme le procès-verbal de la réunion dexamen conjoint le rapport, Conclusions et avis du commissaire enquêteur. Le dossier approuvé est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures douverture ou consultable sur le site…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE POUSSAN Approbation de la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par déliberation en date du 5 mars 2024, le conseil municipal de Poussan a approuvé la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération est affichée en mairie de Poussan pendant un mois à compter du 05/03/2024. Le dossier la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels douverture.
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PRÉALABLE à lautorisation environnementale delivrée au titre des articles L. 181-1 et suivants du code de lenvironnement concernant le projet daménagement de la ZAC Sainte-Catherine, à la demande de déclaration dutilité publique et à une enquête parcellaire relative au projet daménagement de la ZAC Sainte Catherine, sur la commune de Poussan RAPPEL Le projet daménagement de la ZAC Sainte-Catherine sur la commune de Poussan est soumis à la procédure denquête publique…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
173438 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PREALABLE à lautorisation environnementale délivrée au titre des articles L. 181-1 et suivants du code de lenvironnement concernant le projet damenagement de la ZAC Sainte-Catherine, à la demande de déclaration dutilité publique et à une enquête parcellaire relative au projet daménagement de la ZAC Sainte-Catherine, sur la commune de Poussan Le projet daménagement de la ZAC sainte-Catherine sur la commune de Poussan est soumis à la procédure denquête publique…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PRÉALABLE à lautorisation environnementale delivrée au titre des articles L. 181-1 et suivants du code de lenvironnement concernant le projet daménagement de la ZAC Sainte-Catherine, à la demande de déclaration dutilité publique et à une enquête parcellaire relative au projet daménagement de la ZAC Sainte Catherine, sur la commune de Poussan Le projet daménagement de la ZAC Sainte-Catherine sur la commune de Poussan est soumis à la procédure denquête publique unique…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
173437 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PREALABLE à lautorisation environnementale délivré eau titre des articles L.181-1 et suivants du code de lenvironnement concernant le projet damenagement de la ZAC Sainte-Catherine, à la demande de déclaration dutilité publique et à une enquête parcellaire relative au projet daménagement de la ZAC Sainte-Catherine, sur la commune de Poussan Le projet daménagement de la ZAC sainte-Catherine sur la commune de Poussan est soumis à la procédure denquête publique …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de POUSSAN MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME Avis douverture denquête publique pour la 1ère modification du PLU de la commune de POUSSAN RAPPEL Par arrête n° AR-2023-16 en date du 11 septembre 2023 le Maire de la commune de POUSSAN a prescrit louverture de lenquête publique sur la 1ère modification du PLU de la commune. Lenquête se déroulera en mairie de POUSSAN, siège de lenquête, Du jeudi 23 novembre 2023 à 9 heures au mardi 27 décembre 2023 à 17 heures. Les pièces du dossier ains…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
166906 MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME Avis douverture denquête publique pour la 1ère modification du PLU de la commune de POUSSAN Par arrêté n°AR-2023-16 en date du 11 septembre 2023 le Maire de la commune de POUSSAN a prescrit louverture de lenquête publique sur la 1ere modification du PLU de la commune. Lenquête se déroulera en mairie de POUSSAN, siège de lenquête, Du jeudi 23 novembre 2023 à 9 heures au mardi 27 décembre 2023 à 17 heures. Les pièces du dossier ainsi quun registre denq…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
166905 VILLE DE POUSSAN MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME Avis douverture denquête publique pour la 1ère modification du PLU de la commune de POUSSAN Par arrêté n° AR-2023-16 en date du 11 septembre 2023 le Maire de la commune de POUSSAN a prescrit louverture de lenquête publique sur la 1ere modification du PLU de la commune. Lenquête se déroulera en mairie de POUSSAN, siège de lenquête, Du jeudi 23 novembre 2023 à 9 heures au mardi 27 décembre 2023 à 17 heures. Les pièces du dossier ainsi …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de POUSSAN MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME Avis douverture denquête publique pour la 1ère modification du PLU de la commune de POUSSAN Par arrête n° AR-2023-16 en date du 11 septembre 2023 le Maire de la commune de POUSSAN a prescrit louverture de lenquête publique sur la 1ère modification du PLU de la commune. Lenquête se déroulera en mairie de POUSSAN, siège de lenquête, Du jeudi 23 novembre 2023 à 9 heures au mardi 27 décembre 2023 à 17 heures. Les pièces du dossier ainsi quun …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
157602 AVIS AU PUBLIC Modification n°1 du Plan Local dUrbanisme Par arrêté de Madame de Maire de Poussan en date du 12/06/2023, une modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) a éte engagée sur son territoire. Ledit arrêté est affiché en mairie pendant un mois à compter du 26/06/2023
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUÊTES PUBLIQUES CONJOINTES prealables à la déclaration dutilité publique et à la cessibilité des immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires à la création dune aire de stationnement sur la commune de Poussan RAPPEL Le projet de création dune aire de stationnement sur la commune de Poussan est soumis à la procédure denquêtes publiques conjointes qui se déroulera du mercredi 9 novembre 2022 à 9h00 au vendredi 25 novembre 2022, soit pendant 17 jours consécutifs. Le commissaire enquêteur désig…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
187616 AVIS DENQUÊTES PUBLIQUES CONJOINTES RAPPEL préalables à la déclaration dutilite publique et à la cessibilité des immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires à la création dune aire de stationnement sur la commune de Poussan Le projet de création dune aire de stationnement sur la commune de Poussan est soumis à la procédure denquêtes publiques conjointes qui se déroulera du mercredi 9 novembre 2022 à 9h00 au vendredi 25 novembre 2022, soit pendant 17 jours consécutifs. Le commissaire enquêteu…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUÊTES PUBLIQUES CONJOINTES prealables à la déclaration dutilité publique et à la cessibilité des immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires à la création dune aire de stationnement sur la commune de Poussan Le projet de création dune aire de stationnement sur la commune de Poussan est soumis à la procédure denquêtes publiques conjointes qui se déroulera du mercredi 9 novembre 2022 à 9h00 au vendredi 25 novembre 2022, soit pendant 17 jours consécutifs. Le commissaire enquêteur désigné par …
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
187614 AVIS DENQUÊTES PUBLIQUES CONJOINTES préalables à la déclaration dutilite publique et à la cessibilité des immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires à la création dune aire de stationnement sur la commune de Poussan Le projet de création dune aire de stationnement sur la commune de Poussan est soumis à la procédure denquêtes publiques conjointes qui se déroulera du mercredi 9 novembre 2022 à 9h00 au vendredi 25 novembre 2022, soit pendant 17 jours consécutifs. Le commissaire enquêteur désig…
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Annonce JAL - Avis administratif
169087 VILLE DE POUSSAN AVIS DE PARTICIPATION PAR VOIE ÉLECTRONIQUE ZAC Sainte Catherine La commune de Poussan a initié en date du 28 janvier 2013, le lancement dune procédure de Zone dAmenagement Concerté (ZAC) en vue de lextension de lurbanisation sur le secteur Sainte-Catherine sur un périmètre de 35 hectares (ha) environ. Le projet de la ZAC, Qui se développe désormais sur 20 ha environ suites aux différentes études afférentes au projet, a notamment pour ambition : daccueillir de nouveaux l…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DE PARTICIPATION PAR VOIE ÉLECTRONIQUE ZAC SAINTE CATHERINE La commune de Poussan a initie en date du 28 janvier 2013, le lancement dune procédure de Zone dAménagement Concerté (ZAC) en vue de lextension de lurbanisation sur le secteur Sainte-Catherine sur un périmètre de 35 hectares (ha) environ. Le projet de la ZAC, Qui se développe désormais sur 20 ha environ suites aux différentes études afférentes au projet, a notamment pour ambition : daccueillir de nouveaux logements dans le cadre d…
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