- Dernière modification le01/05/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022100 à 199 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE DE MOUILLERON-LE-CAPTIF
Active
- SIREN218 501 559218501559
- SIRET DU SIEGE SOCIAL218 501 559 0001521850155900015
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR29218501559FR29218501559
- DATE DE CREATION01 mars 1983
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUECollectivité territoriale communeCollectivité territoriale commune
- DIRIGEANTS
- ADRESSEMAIRIE RUE DE LA GILLONNIERE, 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF FranceMAIRIE RUE DE LA GILLONNIERE, 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxCOMMUNE DE MOUILLERON-LE-CAPTIF COMMUNE DE MOUILLERON-LE-CAPTIF
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 mars 1983
- Forme juridiqueCollectivité territoriale commune Collectivité territoriale commune
- Greffe de
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 301 entreprises du secteur "Administration publique générale" en Vendée (85)
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 85000
Siège social
- SIRET21850155900015
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- AdresseMAIRIE RUE DE LA GILLONNIERE, 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF France
Depuis le 01 mai 2024 (1 an)
CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - 85000
Établissement secondaire
- SIRET21850155900080
- ActivitéActivité des médecins généralistes - 8621Z
- AdresseCENTRE MUNICIPAL DE SANTE RUE DE LA GILLONNIERE, 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF France
Depuis le 01 janvier 2004 (21 ans)
MULTI ACCUEIL LES OURSONS - 85000
Établissement secondaire
- SIRET21850155900064
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- AdresseMULTI ACCUEIL LES OURSONS 8 ALLEE DES PEUPLIERS, 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF France
Depuis le 01 janvier 1997 (28 ans)
LOTISSEMENT INDUSTRIEL LE CLAIR BOCAGE - 85000
Établissement secondaire
- SIRET21850155900056
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdresseLOTISSEMENT INDUSTRIEL LE CLAIR BOCAGE RUE DE LA GILLONNIERE, 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES CRAYONS DE SOLEIL - 85000
Établissement secondaire
- SIRET21850155900023
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- AdresseECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES CRAYONS DE SOLEIL 13 ALLEE DES CHATAIGNIERS, 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE CRAYONS DE SOLEIL - 85000
Établissement secondaire
- SIRET21850155900031
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- AdresseECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE CRAYONS DE SOLEIL 10 ALLEE DES PEUPLIERS, 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF France
- Fermé
Du 25 décembre 1996 au 06 novembre 2009
SERVICE ASSAINISSEMENT - 85000
Ancien établissement
- SIRET21850155900049
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- AdresseSERVICE ASSAINISSEMENT RUE GILLONNIERE MAIRIE, 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIF France
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COMMUNE DE MOUILLERON-LE-CAPTIF au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COMMUNE DE MOUILLERON-LE-CAPTIF, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 16 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 7 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COMMUNE DE MOUILLERON-LE-CAPTIF (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 7,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de COMMUNE DE MOUILLERON-LE-CAPTIF
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de COMMUNE DE MOUILLERON-LE-CAPTIF (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF Modification simplifiée nº 1-1 du Plan local durbanisme APPROBATION Par delibération en date du 29 mars 2023, le Bureau Communautaire a approuvé la modification simplifiée nº 1-1 du Plan local durbanisme. Le dossier du Plan local durbanisme modifié ainsi que la délibération lapprouvant est à la disposition du public en mairie, 8, Rue de la Gillonnière, aux jours et heures habituels douverture ainsi quà la préfecture. Le Président. | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF Mise à disposition du projet de modification simplifiée nº 1-1 du Plan local durbanisme AVIS La commune de Mouilleron-le-Captif engage une procedure de modification simplifiée nº 1-1 du Plan local durbanisme. La modification vise à adapter le règlement écrit des zones Ua, Ue, AUe et AUc, ainsi que le règlement graphique sur le secteur de la Mollerie. Le projet de modification simplifiée, lexposé de ses motifs, ainsi que le registre et ladresse mail permettant au ... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER Modification simplifiee 10 de la commune de Mouilleron-le-Captif Le public est informé que par arrêté du 31 juillet 2020, le maire a prescrit la modification simplifiée 10 du PLU de Mouilleron le-Captif et que le conseil municipal a fixé le 12 octobre 2020 les modalités de sa mise à disposition du public. La modification simplifiée vise à réduire la marge de recul pour les nouvelles constructions le long de la route départementale de Venansault au ... | ||||
| Afficher les 12 annonces légales | ||||
| Annonce JAL - Voirie Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF AVIS DENQUETE PUBLIQUE Conformément aux dispositions de larrête municipal nº 2021-012 en date du 11 janvier 2021, il sera procédé à une enquête publique portant sur le déclassement du domaine public communal dune emprise denviron 46 m2, Rue de la Vieille-Forge. Lenquête se déroulera à la mairie de Mouilleron-le-Captif, sise 8, rue de la Gillonnière, pendant une durée de 15 jours consécutifs du jeudi 4 février 2021 au vendredi 19 février 2021 inclus. Chacun pourra... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) 7242995501 AA Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF Projet de révision dite allégee n° 9 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n° 2021-18 du 14 janvier 2021, le maire de la commune de Mouilleron-le Captif a prescrit louverture dune enquête publique du lundi 8 février 2021 (8 h 30) au vendredi 12 mars 2021 (18 h 00) inclus, Soit pendant une durée de 33 jours. Le projet de révision dite allégée n° 9 du PLU de la commune de Mouilleron-le-Captif a pour objectif dajuster le zonage en vigueur à la cohérenc... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF Projet de révision dite allegée nº 9 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº 2021-18 du 14 janvier 2021, le maire de la commune de Mouilleron-le-Captif a prescrit louverture dune enquête publique du lundi 8 février 2021 (8 h 30) au vendredi 12 mars 2021 (18 h 00) inclus, Soit pendant une durée de 33 jours. Le projet de révision dite allégée nº 9 du PLU de la commune de Mouilleron-le Captif a pour objectif dajuster le zonage en vigueur à la cohérence dun secteur ... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) 7244943701 AA Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF Projet de révision dite allégee n° 9 2E AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n° 2021-18 du 14 janvier 2021, le maire de la commune de Mouilleron-le Captif a prescrit louverture dune enquête publique du lundi 8 février 2021 (8 h 30) au vendredi 12 mars 2021 (18 h 00) inclus, Soit pendant une durée de 33 jours. Le projet de révision dite allégée n° 9 du PLU de la commune de Mouilleron-le-Captif a pour objectif dajuster le zonage en vigueur à la cohérence... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº 2021-18 du 14 janvier 2021, le maire de la commune de Mouilleronle Captif a prescrit louverture dune enquête publique du lundi 8 fevrier 2021 (8 h 30) au vendredi 12 mars 2021 (18 h 00) inclus, Soit pendant une durée de 33 jours. Le projet de révision dite allégée nº 9 du PLU de la commune de Mouilleron-le Captif a pour objectif dajuster le zonage en vigueur à la cohérence dun secteur foncier, en vue de la réalisation dune opé... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF AVIS Par déliberation en date du 2 février 2021, le conseil municipal de Mouilleron le-Captif a décidé dapprouver la modification simplifiée nº 10 du Plan local durbanisme (PLU) de la commune. Cette modification porte sur une évolution du règlement concernant la marge de recul de la zone 1AUe et lajout dune orientation daménagement et programmation sur la zone 1AUE. e dossier de PLU modifié est disponible au public en mairie, Sur le site internet de la commune et... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) MOUILLERON-LE-CAPTIF AVIS Par déliberation en date du 19 avril 2021, le conseil municipal de Mouilleron-le-Captif a décidé dapprouver la révision allégée nº 09, Nº 10 du Plan local durbanisme (PLU) de la commune. Cette révision a pour unique objet de modifier le zonage de deux parcelles actuellement zonées en Nh pour les inclure dans la zone Ub. Le dossier de PLU modifié est disponible au public en mairie, sur le site internet de la commune et sur le géoportail de lurbanisme. La délibération es... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF Arrêté prescrivant la revision générale duPLU AVIS Commune de Mouilleron-le-Captif. Prescription de la révision du Plan local durbanisme. Par délibération nº D70 le conseil municipal a décidé de prescrire la révision du Plan local durbanisme (PLU). Les objectifs poursuivis par la commune sont les suivants : redéfinir une stratégie globale daménagement et de développement durable, intégrer les obligations fixées par les évolutions législatives et mobiliser les nouv... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF Modification du PLU 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº 2019-418 en date du 18 novembre 2019, M(me) le(la) Maire de la commune de Mouilleron-le-Captif, Responsable du projet, a ordonne louverture et lorganisation dune enquête publique sur la modification des dispositions du Plan local durbanisme, à savoir : modification 0.8. À cet effet M. Jean Jacques Ferre a été désigné par M. le Président du tribunal administratif en tant que commissaire enquêteur. Lenquê... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) 7215125201 AA Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF Modification du P.L.U. 1ER AVIS Par arrêté n° 2019-418 en date du 18 novembre 2019, M. le maire de la commune de Mouilleron-le-Captif, Responsable du projet, a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique sur la modification des dispositions du Plan Local dUrbanisme, à savoir : modification 0.8. A cet effet, M. Jean Jacques FERRE a eté désigné par M. le Président du Tribunal administratif en tant que commissaire enquêteur. Lenquête publ... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) 7216770101 AA Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF Modification du P.L.U. 2ÈME AVIS Par arrêté n° 2019-418 en date du 18 novembre 2019, M. le maire de la commune de Mouilleron-le-Captif, Responsable du projet, a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique sur la modification des dispositions du Plan Local dUrbanisme, à savoir : modification 0.8. A cet effet, M. Jean Jacques FERRE a eté désigné par M. le Président du Tribunal administratif en tant que commissaire enquêteur. Lenquête pub... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF Modification du PLU 2E AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº 2019-418 en date du 18 novembre 2019, M(me) le(la) Maire de la commune de Mouilleron-le-Captif, Responsable du projet, a ordonne louverture et lorganisation dune enquête publique sur la modification des dispositions du Plan local durbanisme, à savoir : 0.8 du PLU. À cet effet M. Jean Jacques Ferre a été désigné par M. le Président du tribunal administratif en tant que commissaire enquêteur. Lenquête publ... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Commune de MOUILLERON-LE-CAPTIF Déliberation prescrivant la modification nº 0.8 du PLU AVIS Par délibération nº D05 en date du 3 février 2020 le conseil municipal a décidé dapprouver la modification nº 08 du Plan local durbanisme (PLU). Cette délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 6 février 2020. Le dossier de PLU est à la disposition du public à la mairie de Mouilleronle Captif, aux jours et heures habituels douverture. | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de COMMUNE DE MOUILLERON-LE-CAPTIF
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
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