COMMUNE DE JEANMENIL

COMMUNE DE JEANMENIL Avis dEnquête Publique Enquête publique portant sur la mise en compatibilité du P.L.U avec une declaration de projet et une 5ème modification du plan local durbanisme Par arrêté n°1425 du 11 janvier 2024, le Maire de JEANMENIL a ordonné louverture de lenquête publique. A cet effet, M. Bernard ESPOSITO-FARESE, a été désigné en qualité de Commissaire Enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy. Lenquête se déroulera à la mairie de JEANMENIL 51 rue d...

AVIS DOU­VER­TURE DUNE PAR­TI­CI­PA­TION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLEC­TRO­NIQUE Par arrêté pré­fec­toral n° 42/2023/ENV du 9 mai 2023, il sera pro­céde à une par­ti­ci­pa­tion du public par voie élec­tro­nique du mardi 30 mai 2023 à 9 H 00 au mardi 13 juin 2023 à 18 H 00 inclus, Por­tant sur la de­mande dau­to­ri­sa­tion en­vi­ron­ne­men­tale éma­nant de la Mairie de JEAN­MENIL re­la­tive à la pro­lon­ga­tion et à la mo­di­fi­ca­tion des condi­tions dex­ploi­ta­tion de la car­rière sise sur la Com­...

AVIS DOU­VER­TURE DUNE PAR­TI­CI­PA­TION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLEC­TRO­NIQUE Par arrêté pré­fec­toral n° 42/2023/ENV du 9 mai 2023, il sera pro­céde à une par­ti­ci­pa­tion du public par voie élec­tro­nique du mardi 30 mai 2023 à 9 H 00 au mardi 13 juin 2023 à 18 H 00 inclus, Por­tant sur la de­mande dau­to­ri­sa­tion en­vi­ron­ne­men­tale éma­nant de la Mairie de JEAN­MENIL re­la­tive à la pro­lon­ga­tion et à la mo­di­fi­ca­tion des condi­tions dex­ploi­ta­tion de la car­rière sise sur la Com­...

PREFET DES VOSGES Avis douverture dune participation du public par voie électronique Par arrête préfectoral n° 42/2023/ENV du 9 mai 2023 il sera procédé à une participation du public par voie électronique du mardi 30 mai 2023 à 9H00 au mardi 13 juin 2023 à 18H00 inclus, portant sur la demande dautorisation environnementale émanant de la mairie de JEANMENIL relative à la prolongation et à la modification des conditions dexploitation de la carrière sise sur la commune de JEANMENIL. Le dossier de d...

AVIS DOU­VER­TURE DUNE PAR­TI­CI­PA­TION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLEC­TRO­NIQUE Par arrêté pré­fec­toral n° 42/2023/ENV du 9 mai 2023, il sera pro­céde à une par­ti­ci­pa­tion du public par voie élec­tro­nique du mardi 30 mai 2023 à 9 H 00 au mardi 13 juin 2023 à 18 H 00 inclus, Por­tant sur la de­mande dau­to­ri­sa­tion en­vi­ron­ne­men­tale éma­nant de la Mairie de JEAN­MENIL re­la­tive à la pro­lon­ga­tion et à la mo­di­fi­ca­tion des condi­tions dex­ploi­ta­tion de la car­rière sise sur la Com­...

PREFET DES VOSGES Avis douverture dune participation du public par voie électronique Par arrête préfectoral n° 42/2023/ENV du 9 mai 2023 il sera procédé à une participation du public par voie électronique du mardi 30 mai 2023 à 9H00 au mardi 13 juin 2023 à 18H00 inclus, portant sur la demande dautorisation environnementale émanant de la mairie de JEANMENIL relative à la prolongation et à la modification des conditions dexploitation de la carrière sise sur la commune de JEANMENIL. Le dossier de d...

COMMUNE DE JEANMÉNIL APPROBATION de la déclaration de projet et de la 4e modification du PLU de la commune de Jeanmenil Plan local durbanisme Par délibération du 19 novembre 2019, le conseil municipal a approuvé la déclaration de projet et la 4e modification du plan local durbanisme de la commune de Jeanménil. Le dossier du PLU est tenu à la disposition du public, Aux jours et heures habituels de réception, à la mairie de Jeanménil. 187756900