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Dernière modification le01/09/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 0250 à 499 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE DE GENAS
- SIREN
- 216 902 775 216902775
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 216 902 775 00123 21690277500123
- NUMÉRO DE TVA
- FR36216902775 FR36216902775
- DATE DE CREATION
- 01 mars 1983
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- PLACE GENERAL DE GAULLE, 69740 GENAS PLACE GENERAL DE GAULLE, 69740 GENAS
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 mars 1983
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de COMMUNE DE GENAS
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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- Émis le 17 mars 2025
- Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement - Secteur du chemin de la Grange et de la rue Jacques Brel - Commune de Genas.
- Date limite pour réponse 17 juin 2025
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- Émis le 31 décembre 2024
- 2024-12 Surveillance des bâtiments communaux et des évènements
- Date limite pour réponse 31 décembre 2025
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- Émis le 20 décembre 2024
- Accord-cadre relatif à des prestations de journalisme pour la ville de Genas
- Date limite pour réponse 20 décembre 2025
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- Émis le 20 décembre 2024
- PRESTATIONS DE JOURNALISTE REDACTEUR POUR LES SUPPORTS DE COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE DE LA VILLE DE GENAS
- Date limite pour réponse 20 décembre 2028
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- Émis le 11 décembre 2024
- Réalisation de travaux de sauvegarde d'urgence sur le site de la Bâtie d'Azieu
- Date limite pour réponse 11 mars 2025
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- Émis le 11 décembre 2024
- Rénovation énergétique de l'Hôtel de Ville - façade vitrée côté sud -relance
- Date limite pour réponse 11 avril 2025
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- Émis le 09 décembre 2024
- Aménagement bâtiment du CCAS avec création d'un square public: Lot 4: Lot n° 4 : CHAUFFAGE - VENTILATION - SANITAIRE - ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 09 janvier 2025
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- Émis le 30 novembre 2024
- CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE - CONSTRUCTION DU GYMNASE DU FUTUR COLLEGE DE GENAS - PHASE OFFRE
- Date limite pour réponse 30 novembre 2026
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- Émis le 28 novembre 2024
- Aménagement bâtiment du CCAS avec création d'un square public: Lot 3: Lot n° 3 : AMENAGEMENTS INTERIEURS
- Date limite pour réponse 28 janvier 2025
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- Émis le 28 novembre 2024
- Aménagement bâtiment du CCAS avec création d'un square public: Lot 2: Lot n° 2 : MENUISERIES EXTERIEURES PVC
- Date limite pour réponse 28 décembre 2024
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- Émis le 28 novembre 2024
- Aménagement bâtiment du CCAS avec création d'un square public: Lot 1: Lot n° 1 : MACONNERIE - FACADES
- Date limite pour réponse 28 décembre 2024
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- Émis le 29 octobre 2024
- Travaux de façades dans le cadre de la construction-réhabilitation du groupe scolaire Joanny Collomb à Genas - Relance
- Date limite pour réponse 29 mars 2025
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- Émis le 14 octobre 2024
- Travaux de Bardages dans le cadre de la construction-réhabilitation du groupe scolaire Joanny Collomb à Genas - Lot 8b RELANCE
- Date limite pour réponse 14 décembre 2024
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- Émis le 07 octobre 2024
- Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement - Route de Lyon - Commune de Genas
- Date limite pour réponse 07 décembre 2024
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- Émis le 27 septembre 2024
- Maintenance de matériel électroménager pour la ville de Genas: Lot 2: Lot 2 "Maintenance préventive et curative du matériel électroménager froid"
- Date limite pour réponse 27 septembre 2025
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- Émis le 27 septembre 2024
- Maintenance de matériel électroménager pour la ville de Genas: Lot 1: Lot 1 "Maintenance préventive et curative du matériel électroménager lavant et chauffant"
- Date limite pour réponse 27 septembre 2025
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- Émis le 09 août 2024
- MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES CONSTRUCTION (DOMMAGES-OUVRAGE)
- Date limite pour réponse 09 août 2034
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- Émis le 22 avril 2024
- Marché d'appui à la collectivité pour la réalisation d'un film documentaire sur l'histoire de Genas: Lot 1 : Marché d'appui à la collectivité pour la réalisation d'un film documentaire sur l'histoire de Genas
- Date limite pour réponse 22 juillet 2025
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- Émis le 07 décembre 2023
- Maitrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de l'Hotel de Ville PHASE 2: Lot 1 : Maitrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de l'Hotel de Ville PHASE 2
- Date limite pour réponse 07 mars 2024
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- Émis le 02 octobre 2023
- Surveillance des bâtiments communaux et évènements: Lot 3: Missions SSIAP à l'occasion d'évènements
- Date limite pour réponse 02 janvier 2025
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- Émis le 28 septembre 2023
- Location de matériel technique évènementiel: Lot 2: Location de matériel technique pour les événements culturels de la commune de Genas
- Date limite pour réponse 28 septembre 2024
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- Émis le 28 septembre 2023
- Location de matériel technique évènementiel: Lot 1: Location de matériel technique pour les voeux du Maire
- Date limite pour réponse 28 septembre 2024
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- Émis le 06 septembre 2023
- Fourniture de colis de Noël pour les seniors de la Ville de Genas
- Date limite pour réponse 06 septembre 2024
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- Émis le 12 juillet 2023
- Surveillance des bâtiments communaux et évènements: Lot 2: Mission occasionnelles de gardiennage à l'occasion d'évènements
- Date limite pour réponse 12 octobre 2024
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- Émis le 07 juillet 2023
- Fournitures horticoles: Lot 5: Fournitures horticoles gros volumes
- Date limite pour réponse 07 juillet 2024
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- Émis le 07 juillet 2023
- Fournitures horticoles: Lot 1: Fourniture de végétaux ligneux : arbres et arbustes
- Date limite pour réponse 07 juillet 2024
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- Émis le 07 juillet 2023
- Fournitures horticoles: Lot 4: Fournitures horticoles
- Date limite pour réponse 07 juillet 2024
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- Émis le 07 juillet 2023
- Fournitures horticoles: Lot 3: Fourniture de bulbes et plantation mécanisée
- Date limite pour réponse 07 juillet 2024
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- Émis le 07 juillet 2023
- Fournitures horticoles: Lot 2: Fourniture de végétaux herbacés : vivaces et graminées
- Date limite pour réponse 07 juillet 2024
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- Émis le 07 juillet 2023
- Fournitures horticoles: Lot 7: Fourniture de sapins et de branchages décoratifs
- Date limite pour réponse 07 juillet 2024
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- Émis le 07 juillet 2023
- Impression du magazine municipal et des supports de communication de la ville de Genas - Lot n°3 : impression de supports de communication des services nécessitant une impression OFFSET
- Date limite pour réponse 07 octobre 2024
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- Émis le 03 juillet 2023
- Prestations de service de repas en liaison froide
- Date limite pour réponse 03 juillet 2024
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- Émis le 19 juin 2023
- Elaboration du schéma directeur d'assainissement collectif
- Date limite pour réponse 19 décembre 2023
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- Émis le 16 juin 2023
- Illuminations de la ville de Genas: Lot 2: Fourniture et location des motifs d'illuminations
- Date limite pour réponse 16 juin 2024
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- Émis le 16 juin 2023
- Illuminations de la ville de Genas: Lot 1: Prestations de pose et dépose des motifs d'illuminations
- Date limite pour réponse 16 juin 2024
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- Émis le 14 juin 2023
- Travaux de rénovation du terrain de football synthétique de la ville de Genas
- Date limite pour réponse 14 août 2023
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- Émis le 14 juin 2023
- Marché d'appui à la collectivité pour le montage et la mise en oeuvre technique et logistique de la programmation culturelle de la ville de Genas
- Date limite pour réponse 14 juin 2024
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- Émis le 07 juin 2023
- Prestations d'enlèvement et de gardiennage, de restitution, de destruction ou d'aliénation de véhicules mis en fourrière sur le territoire communal
- Date limite pour réponse 07 juin 2024
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- Émis le 25 mai 2023
- Acquisition d'un camion 20m3 d'occasion
- Date limite pour réponse 25 août 2023
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- Émis le 16 mai 2023
- Fourniture de carburant et prestations associées à l'aide de cartes accréditives
- Date limite pour réponse 16 mai 2024
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- Émis le 09 janvier 2023
- Réhabilitation de la maison Olagnon: Lot 4: Menuiserie extérieure bois - Menuiserie extérieure
- Date limite pour réponse 09 septembre 2023
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- Émis le 04 janvier 2023
- Réhabilitation de la maison Olagnon: Lot 7: Carrelage Faïence
- Date limite pour réponse 04 septembre 2023
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- Émis le 04 janvier 2023
- Réhabilitation de la maison Olagnon: Lot 2: Charpente - Couverture - Zinguerie
- Date limite pour réponse 04 septembre 2023
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- Émis le 04 janvier 2023
- Réhabilitation de la maison Olagnon: Lot 6: Menuiserie intérieure
- Date limite pour réponse 04 septembre 2023
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- Émis le 04 janvier 2023
- Réhabilitation de la maison Olagnon: Lot 8: plomberie sanitaires
- Date limite pour réponse 04 septembre 2023
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- Émis le 04 janvier 2023
- Réhabilitation de la maison Olagnon: Lot 9: Plomberie Sanitaires
- Date limite pour réponse 04 septembre 2023
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- Émis le 04 janvier 2023
- Réhabilitation de la maison Olagnon: Lot 3: Façade
- Date limite pour réponse 04 septembre 2023
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- Émis le 04 janvier 2023
- Réhabilitation de la maison Olagnon: Lot 1: Maçonnerie - Démolition intérieure
- Date limite pour réponse 04 septembre 2023
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- Émis le 04 janvier 2023
- Réhabilitation de la maison Olagnon: Lot 5: Plâtrerie - Peinture - Sols minces
- Date limite pour réponse 04 septembre 2023
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- Émis le 01 décembre 2022
- Prestation de service d'assurance: Lot 5: Individuelle accident et assistance
- Date limite pour réponse 01 décembre 2023
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- Émis le 01 décembre 2022
- Prestation de service d'assurance: Lot 2: Responsabilité civile générale
- Date limite pour réponse 01 décembre 2023
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- Émis le 01 décembre 2022
- Prestation de service d'assurance: Lot 4: Flotte automobile
- Date limite pour réponse 01 décembre 2023
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- Émis le 01 décembre 2022
- Réhabilitation du réseau d'assainissement du Chemin des Marais, de la Rue des Étangs et de la Rue Jean Jaurès
- Date limite pour réponse 01 décembre 2023
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- Émis le 01 décembre 2022
- Prestation de service d'assurance: Lot 3: Protection juridique
- Date limite pour réponse 01 décembre 2023
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- Émis le 01 décembre 2022
- Prestation de service d'assurance: Lot 1: Dommages aux biens
- Date limite pour réponse 01 décembre 2023
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- Émis le 21 novembre 2022
- Surveillance des bâtiments communaux et évènements: Lot 1: Des prestations permanentes de surveillance des bâtiments communaux (rondes pointées avec levées de doute suite à déclenchement d'alarme).....
- Date limite pour réponse 21 novembre 2023
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- Émis le 21 novembre 2022
- Surveillance des bâtiments communaux et évènements: Lot 2: Des missions occasionnelles de gardiennage à l'occasion d'évènements particuliers (festivités, cérémonies).
- Date limite pour réponse 21 novembre 2023
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- Émis le 19 octobre 2022
- Impression des supports de communication de la ville de Genas: Lot 1: Prestation d'impression du magazine municipal et des supports associés
- Date limite pour réponse 19 octobre 2026
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- Émis le 19 octobre 2022
- Impression des supports de communication de la ville de Genas: Lot 2: Prestations d'impression numérique
- Date limite pour réponse 19 octobre 2026
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- Émis le 16 septembre 2022
- Reportages audiovisuels: Lot 2: Reportages audiovisuels sur les grands projets, le
- Date limite pour réponse 16 septembre 2023
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- Émis le 16 septembre 2022
- Reportages audiovisuels: Lot 1: Reportages audiovisuels consacrés aux animations d
- Date limite pour réponse 16 septembre 2023
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- Émis le 01 août 2022
- Missions de contrôleur technique et de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour la restructuration du groupe scolaire Joanny Collomb: Lot 2: Missions de coordination sécurité et protection de
- Date limite pour réponse 01 octobre 2024
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- Émis le 01 août 2022
- Missions de contrôleur technique et de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour la restructuration du groupe scolaire Joanny Collomb: Lot 1: Missions de contrôle technique de construction
- Date limite pour réponse 01 octobre 2024
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- Émis le 26 juillet 2022
- Conception et réalisation de supports de communication: Lot 1: Lot n°1 : conception et réalisation de supports de
- Date limite pour réponse 26 juillet 2026
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- Émis le 26 juillet 2022
- Conception et réalisation de supports de communication: Lot 2: Lot n°2 : conception et réalisation de supports de
- Date limite pour réponse 26 juillet 2026
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- Émis le 20 juillet 2022
- Création et entretien d'espaces verts pour la ville de Genas: Lot 5: Entretien des pelouses publiques
- Date limite pour réponse 20 juillet 2026
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- Émis le 20 juillet 2022
- Création et entretien d'espaces verts pour la ville de Genas: Lot 2: Taille et abattage d\'arbres
- Date limite pour réponse 20 juillet 2026
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- Émis le 20 juillet 2022
- Création et entretien d'espaces verts pour la ville de Genas: Lot 4: Création et aménagement paysagers
- Date limite pour réponse 20 juillet 2026
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- Émis le 20 juillet 2022
- Création et entretien d'espaces verts pour la ville de Genas: Lot 1: Entretien des espaces verts
- Date limite pour réponse 20 juillet 2026
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- Émis le 20 juillet 2022
- Création et entretien d'espaces verts pour la ville de Genas: Lot 3: Fauchage des parcelles communales
- Date limite pour réponse 20 juillet 2026
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- Émis le 06 juillet 2022
- Marché de travaux de reprise des branchements d'assainissement de la rue Victor Hugo
- Date limite pour réponse 06 octobre 2022
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- Émis le 17 juin 2022
- Aménagement du parc Réaux: Lot 1: Lot 1 : aménagement paysager
- Date limite pour réponse 17 juin 2023
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- Émis le 15 juin 2022
- Aménagement du parc Réaux: Lot 2: Lot 2 : dallage béton
- Date limite pour réponse 15 juin 2023
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- Émis le 10 juin 2022
- Entretien des terrains des équipements sportifs
- Date limite pour réponse 10 juin 2023
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- Émis le 30 mai 2022
- Maîtrise d'oeuvre pour le projet de regroupement des écoles Joanny Collomb à Genas
- Date limite pour réponse 30 octobre 2026
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- Émis le 29 mars 2022
- Fourniture de vêtements de travail courants, epi et chaussures de sécurité: Lot 3: Equipements de protection individuelle
- Date limite pour réponse 29 mars 2023
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- Émis le 29 mars 2022
- Fourniture de vêtements de travail courants, epi et chaussures de sécurité: Lot 4: Vêtements et équipements de la Police Municipale
- Date limite pour réponse 29 mars 2023
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- Émis le 29 mars 2022
- Fourniture de vêtements de travail courants, epi et chaussures de sécurité: Lot 1: Vêtements de travail
- Date limite pour réponse 29 mars 2023
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- Émis le 21 mars 2022
- Prestations d'infogérance du système d'information et prestations associées
- Date limite pour réponse 21 mars 2023
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- Émis le 11 mars 2022
- Requalification de la rue de la République - SECTION EST: Lot 1: Lot 1 : terrassement - VRD et béton
- Date limite pour réponse 11 juin 2022
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- Émis le 11 mars 2022
- Requalification de la rue de la République - SECTION EST: Lot 2: Lot 2 : espaces verts et mobilier urbain
- Date limite pour réponse 11 juin 2022
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- Émis le 10 janvier 2022
- Prestation de nettoyage des locaux et des vitres d'une partie des bâtiments communaux: Lot 2: Prestations de nettoyage des vitres d'une partie des bâtiments communaux
- Date limite pour réponse 10 janvier 2023
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- Émis le 10 janvier 2022
- Prestation de nettoyage des locaux et des vitres d'une partie des bâtiments communaux: Lot 1: Prestations de nettoyage d'une partie des bâtiments communaux
- Date limite pour réponse 10 janvier 2023
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- Émis le 29 décembre 2021
- Réhabilitation de la salle Marius Berliet: Lot 6: MENUISERIES INTERIEURES
- Date limite pour réponse 29 juin 2022
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- Émis le 29 décembre 2021
- Réhabilitation de la salle Marius Berliet: Lot 2: GROS-OEUVRE
- Date limite pour réponse 29 juin 2022
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- Émis le 29 décembre 2021
- Réhabilitation de la salle Marius Berliet: Lot 5: FACADES
- Date limite pour réponse 29 juin 2022
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- Émis le 29 décembre 2021
- Réhabilitation de la salle Marius Berliet: Lot 11: PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
- Date limite pour réponse 29 juin 2022
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- Émis le 29 décembre 2021
- Réhabilitation de la salle Marius Berliet: Lot 10: ELECTRICITE CFO CFA
- Date limite pour réponse 29 juin 2022
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- Émis le 29 décembre 2021
- Réhabilitation de la salle Marius Berliet: Lot 8: SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse 29 juin 2022
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- Émis le 29 décembre 2021
- Réhabilitation de la salle Marius Berliet: Lot 1: VRD - ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 29 juin 2022
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- Émis le 29 décembre 2021
- Réhabilitation de la salle Marius Berliet: Lot 9: SOLS DURS
- Date limite pour réponse 29 juin 2022
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- Émis le 29 décembre 2021
- Réhabilitation de la salle Marius Berliet: Lot 7: PLATRERIE - PEINTURE - NETTOYAGE
- Date limite pour réponse 29 juin 2022
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- Émis le 27 décembre 2021
- Réhabilitation énergétique de l'Hôtel de ville - Médiathèque de Genas - Chauffage et fluides: Lot 1: Faux plafonds
- Date limite pour réponse 27 mai 2022
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- Émis le 27 décembre 2021
- Réhabilitation énergétique de l'Hôtel de ville - Médiathèque de Genas - Chauffage et fluides: Lot 2: Chauffage, rafraichissement, ventilation
- Date limite pour réponse 27 mai 2022
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- Émis le 27 décembre 2021
- Prestations de direction technique et de régie générale
- Date limite pour réponse 27 décembre 2022
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- Émis le 01 octobre 2021
- Surveillance des bâtiments communaux et évènements: Lot 1: Lot 1
- Date limite pour réponse 01 octobre 2022
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- Émis le 01 octobre 2021
- Surveillance des bâtiments communaux et évènements: Lot 2: Lot 2
- Date limite pour réponse 01 octobre 2022
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- Émis le 23 septembre 2021
- Mise en séparatif du réseau d'assainissement et le remplacement de branchements d'eau potable
- Date limite pour réponse 23 mars 2022
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- Émis le 20 septembre 2021
- Requalification du parking hôtel de ville
- Date limite pour réponse 20 janvier 2022
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- Émis le 05 août 2021
- Fournitures de matériels informatiques et multimédia
- Date limite pour réponse 05 août 2022
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- Émis le 29 juillet 2021
- Travaux de réaménagement d'un parking et voie d'accès au droit de l'école Anne Frank et de la crèche les P'tites Quenottes à Genas
- Date limite pour réponse 29 octobre 2021
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- Émis le 26 juillet 2021
- Travaux de voiries et réseaux divers (VRD)
- Date limite pour réponse 26 juillet 2022
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- Émis le 07 juillet 2021
- Réaménagement et extension de l'aire de glisse urbaine et réaménagement du bikepark: Lot 1: Extension du skatepark
- Date limite pour réponse 07 octobre 2021
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- Émis le 07 juillet 2021
- Réaménagement et extension de l'aire de glisse urbaine et réaménagement du bikepark: Lot 2: Réaménagement du bikepark
- Date limite pour réponse 07 octobre 2021
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- Émis le 11 juin 2021
- Extension et maintenance d'un dispositif de vidéoprotection: Lot 2: Câblage et équipements vidéo et de réseaux
- Date limite pour réponse 11 juin 2022
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- Émis le 11 juin 2021
- Extension et maintenance d'un dispositif de vidéoprotection: Lot 1: Génie civil
- Date limite pour réponse 11 juin 2022
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- Émis le 11 juin 2021
- Entretien des fontaines et des réseaux d'arrosage automatique
- Date limite pour réponse 11 juin 2022
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- Émis le 26 avril 2021
- Construction d'un club house pour le rugby et d'un local pour le roller: Lot 4: Plâtrerie - Peinture - Menuiseries intérieures bois
- Date limite pour réponse 26 août 2021
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- Émis le 26 avril 2021
- Construction d'un club house pour le rugby et d'un local pour le roller: Lot 3: Carrelage - Faïence
- Date limite pour réponse 26 août 2021
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- Émis le 26 avril 2021
- Construction d'un club house pour le rugby et d'un local pour le roller: Lot 5: Electricité - CVC - Plomberie
- Date limite pour réponse 26 août 2021
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- Émis le 26 avril 2021
- Construction d'un club house pour le rugby et d'un local pour le roller: Lot 1: Démolition - Maçonnerie - Terrassements - VRD
- Date limite pour réponse 26 août 2021
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- Émis le 26 avril 2021
- Construction d'un club house pour le rugby et d'un local pour le roller: Lot 2: Structure modulaire métallique - Menuiseries extérieures
- Date limite pour réponse 26 août 2021
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- Émis le 16 avril 2021
- Maîtrise d'oeuvre en vue du réaménagement du parc Réaux
- Date limite pour réponse 16 avril 2022
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- Émis le 12 avril 2021
- Aménagement du théâtre de verdure - Fourniture et pose de clôtures et portails
- Date limite pour réponse 12 juin 2021
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- Émis le 01 avril 2021
- Prestations de placier pour la gestion du marché forain de la commune de Genas
- Date limite pour réponse 01 avril 2022
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- Émis le 30 mars 2021
- Maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation de la salle Marius Berliet à Genas
- Date limite pour réponse 30 juin 2022
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- Émis le 05 février 2021
- Travaux de chauffage de l'église Saint Barthélémy à Genas: Lot 1: Maçonnerie, charpente, couverture et VRD
- Date limite pour réponse 05 juin 2021
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- Émis le 05 février 2021
- Travaux de chauffage de l'église Saint Barthélémy à Genas: Lot 2: Chauffage par générateur d'air chaud
- Date limite pour réponse 05 juin 2021
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- Émis le 23 décembre 2020
- Achat de fournitures scolaires pour les écoles et les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires de la commune de Genas
- Date limite pour réponse 23 décembre 2024
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- Émis le 18 décembre 2020
- Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux portant sur les réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales
- Date limite pour réponse 18 décembre 2024
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- Émis le 27 octobre 2020
- Travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement de la rue Victor Hugo à Genas et remplacement de la conduite d'eau potable
- Date limite pour réponse 27 avril 2021
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- Émis le 21 octobre 2020
- Travaux d'aménagement d'un espace extérieur à la maison de toutes les générations de Genas
- Date limite pour réponse 21 décembre 2020
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- Émis le 15 octobre 2020
- Accord-cadre de services de télécommunications: Lot 1: Services d'accès de téléphonie fixe, d'accès internet et d'interconnexion de sites
- Date limite pour réponse 15 octobre 2022
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- Émis le 15 octobre 2020
- Accord-cadre de services de télécommunications: Lot 2: Services de téléphonie mobile
- Date limite pour réponse 15 octobre 2022
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- Émis le 30 septembre 2020
- Mise à disposition de personnel intérimaire et accompagnement au recrutement: Lot 1: Mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de la petite enfance
- Date limite pour réponse 30 septembre 2022
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- Émis le 30 septembre 2020
- Mise à disposition de personnel intérimaire et accompagnement au recrutement: Lot 2: Mise à disposition de personnel temporaire dans le domaine de l'entretien et de la restauration collective
- Date limite pour réponse 30 septembre 2022
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- Émis le 22 septembre 2020
- Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de l'ascenseur de l'hôtel de ville de la commune de Genas
- Date limite pour réponse 22 décembre 2020
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- Émis le 18 septembre 2020
- Mission d'AMO en vue du regroupement des écoles maternelle et élémentaire Joanny Collomb et du réaménagement complet des bâtiments accueillant l'école élémentaire actuelle
- Date limite pour réponse 18 janvier 2021
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- Émis le 21 juillet 2020
- Refonte du site internet de la commune de Genas
- Date limite pour réponse 21 juillet 2021
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- Émis le 11 juin 2020
- PRESTATIONS DE JOURNALISTE REDACTEUR POUR LES SUPPORTS DE COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE DE LA VILLE DE GENAS
- Date limite pour réponse 11 juin 2021
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- Émis le 10 juin 2020
- RÉHABILITATION DE LA FERME DE GANDIL ET CRÉATION D'UN ESPACE MUSÉOGRAPHIQUE: Lot 2: Charpente bois - Couverture - Zinguerie
- Date limite pour réponse 10 septembre 2020
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- Émis le 10 juin 2020
- RÉHABILITATION DE LA FERME DE GANDIL ET CRÉATION D'UN ESPACE MUSÉOGRAPHIQUE: Lot 8: Visite interactive et audiovisuelle
- Date limite pour réponse 10 septembre 2020
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- Émis le 10 juin 2020
- RÉHABILITATION DE LA FERME DE GANDIL ET CRÉATION D'UN ESPACE MUSÉOGRAPHIQUE: Lot 4: Plâtrerie - Peinture - Isolation
- Date limite pour réponse 10 septembre 2020
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- Émis le 10 juin 2020
- RÉHABILITATION DE LA FERME DE GANDIL ET CRÉATION D'UN ESPACE MUSÉOGRAPHIQUE: Lot 7: Matériel audiovisuel
- Date limite pour réponse 10 septembre 2020
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- Émis le 10 juin 2020
- RÉHABILITATION DE LA FERME DE GANDIL ET CRÉATION D'UN ESPACE MUSÉOGRAPHIQUE: Lot 6: Décors - Impression
- Date limite pour réponse 10 septembre 2020
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- Émis le 10 juin 2020
- RÉHABILITATION DE LA FERME DE GANDIL ET CRÉATION D'UN ESPACE MUSÉOGRAPHIQUE: Lot 1: Démolition - Maçonnerie
- Date limite pour réponse 10 septembre 2020
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- Émis le 10 juin 2020
- RÉHABILITATION DE LA FERME DE GANDIL ET CRÉATION D'UN ESPACE MUSÉOGRAPHIQUE: Lot 5: Menuiserie métallique - Serrurerie
- Date limite pour réponse 10 septembre 2020
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- Émis le 10 juin 2020
- RÉHABILITATION DE LA FERME DE GANDIL ET CRÉATION D'UN ESPACE MUSÉOGRAPHIQUE: Lot 3: Electricité - Chauffage - VMC
- Date limite pour réponse 10 septembre 2020
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- Émis le 03 juin 2020
- Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux de la Ville de GENAS
- Date limite pour réponse 03 juin 2025
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- Émis le 14 mai 2020
- Marché de prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation et désinfection d'une partie des bâtiments communaux
- Date limite pour réponse 14 mai 2021
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- Émis le 16 avril 2020
- Location, installation et maintenance d'un système de géolocalisation du parc automobile de la commune de Genas
- Date limite pour réponse 16 avril 2021
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- Émis le 06 février 2020
- Réhabilitation du réseau d'assainissement et remplacement des branchements d'eau potable - Rue Curie
- Date limite pour réponse 06 août 2020
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- Émis le 16 décembre 2019
- Maîtrise d'oeuvre en vue de de la réhabilitation de la ferme de Gandil et de la création d'un espace muséographique
- Date limite pour réponse 16 décembre 2020
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- Émis le 18 novembre 2019
- Déneigement et salage des voiries de la zone industrielle de Genas
- Date limite pour réponse 18 mai 2020
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- Émis le 31 octobre 2019
- Prestations de traiteurs et prestations associées - Relance du lot n°1 : Repas / cocktails simples
- Date limite pour réponse 31 octobre 2020
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- Émis le 22 octobre 2019
- Travaux de chauffage de l'église Saint Barthélémy à Genas
- Date limite pour réponse 22 mars 2020
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- Émis le 03 octobre 2019
- Fourniture et mise en service d'une solution de messagerie électronique: Lot 2: Formation sur le client de messagerie Outlook
- Date limite pour réponse 03 octobre 2020
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- Émis le 23 septembre 2019
- Travaux de ravalement des façades de l'école élémentaire Joanny Collomb: Lot 1: Ravalements extérieurs
- Date limite pour réponse 23 janvier 2020
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- Émis le 23 septembre 2019
- Travaux de ravalement des façades de l'école élémentaire Joanny Collomb: Lot 2: Menuiseries extérieures
- Date limite pour réponse 23 novembre 2019
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- Émis le 12 août 2019
- Travaux en vue de la création du théâtre de verdure: Lot 1: Paysage
- Date limite pour réponse 12 février 2020
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- Émis le 12 août 2019
- Travaux en vue de la création d'un théâtre de verdure - Lot n°2 : Éclairage et sonorisation
- Date limite pour réponse 12 mars 2020
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- Émis le 08 août 2019
- Prestations de traiteurs et prestations associées: Lot 2: Repas haute gamme/Cocktails moyenne et haute gamme
- Date limite pour réponse 08 août 2022
-
- Émis le 29 juillet 2019
- Prestations de reportages audiovisuels pour la ville de Genas
- Date limite pour réponse 29 juillet 2020
-
- Émis le 26 juillet 2019
- Prestations d'enlèvement et de gardiennage, d'expertise, de restitution, de destruction ou d'aliénation de véhicules mis en fourrière sur le territoire communal
- Date limite pour réponse 26 juillet 2020
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- Émis le 25 juillet 2019
- Prestations de conseil juridique, d'assistance et de représentation: Lot 2: Prestations d'assistance et de représentation juridique dans le domaine de l'urbanisme
- Date limite pour réponse 25 juillet 2020
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- Émis le 25 juillet 2019
- Prestations de conseil juridique, d'assistance et de représentation: Lot 1: Prestations d'assistance et de représentation juridique dans le domaine de la fonction publique
- Date limite pour réponse 25 juillet 2020
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- Émis le 25 juillet 2019
- Prestations de conseil juridique, d'assistance et de représentation: Lot 3: Prestations d'assistance et de représentation juridique dans le domaine du droit public
- Date limite pour réponse 25 juillet 2020
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- Émis le 17 juillet 2019
- Impression de supports de communication des services nécessitant une impression offset
- Date limite pour réponse 17 juillet 2020
-
- Émis le 15 juillet 2019
- Prestation de reportages photographiques pour la ville de Genas: Lot 1: Reportages photographiques consacrés aux animations de la ville
- Date limite pour réponse 15 juillet 2023
-
- Émis le 15 juillet 2019
- Prestation de reportages photographiques pour la ville de Genas: Lot 2: Reportages photographiques sur les grands projets et moments forts
- Date limite pour réponse 15 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- Conception et réalisation des supports de communication de la ville de Genas: Lot 1: Conception et réalisation de supports de communication institutionnels
- Date limite pour réponse 09 juillet 2020
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- Émis le 09 juillet 2019
- Conception et réalisation des supports de communication de la ville de Genas: Lot 2: Conception et réalisation de supports de promotion des animations
- Date limite pour réponse 09 juillet 2020
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- Émis le 09 juillet 2019
- Illuminations de la ville de Genas
- Date limite pour réponse 09 juillet 2020
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- Émis le 07 juin 2019
- Fourniture de carburants et prestations associées à l'aide de cartes accréditives
- Date limite pour réponse 07 juin 2020
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- Émis le 05 juin 2019
- Fourniture de produits d'espaces verts: Lot 6: Fourniture et mise en culture de plantes saisonnières
- Date limite pour réponse 05 juin 2023
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- Émis le 28 mai 2019
- Fourniture de produits d'espaces verts: Lot 2: Fourniture de plantes vivaces
- Date limite pour réponse 28 mai 2023
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- Émis le 28 mai 2019
- Fourniture de produits d'espaces verts: Lot 5: Fourniture de produits horticoles gros volume
- Date limite pour réponse 28 mai 2023
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- Émis le 28 mai 2019
- Fourniture de produits d'espaces verts: Lot 1: Fourniture de végétaux de pépinières
- Date limite pour réponse 28 mai 2023
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- Émis le 28 mai 2019
- Fourniture de produits d'espaces verts: Lot 4: Fourniture de produits horticoles
- Date limite pour réponse 28 mai 2023
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- Émis le 28 mai 2019
- Fourniture de produits d'espaces verts: Lot 3: Fourniture et plantation mécanisée de bulbes
- Date limite pour réponse 28 mai 2023
-
- Émis le 30 avril 2019
- Travaux relatifs aux réaménagements du complexe sportif Marcel Gonzales: Lot 1: Terrassements généraux - Voirie - Réseaux
- Date limite pour réponse 01 mars 2020
-
- Émis le 30 avril 2019
- Travaux relatifs aux réaménagements du complexe sportif Marcel Gonzales: Lot 2: Aménagement paysager
- Date limite pour réponse 01 mars 2020
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- Émis le 19 avril 2019
- Réhabilitation du réseau d'assainissement et remplacement de la conduite d'eau potable de la rue Gambetta
- Date limite pour réponse 19 avril 2020
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- Émis le 22 mars 2019
- Travaux sur les réseaux du complexe sportif Marcel Gonzales
- Date limite pour réponse 22 juin 2019
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- Émis le 22 mars 2019
- Prestations de nettoyage des espaces publics: Lot 1: Nettoyage des cours d'écoles, Nettoyage des parcs et jardins, Collecte des bacs à déchets des cimetières et Collecte des corbeilles de la ville
- Date limite pour réponse 22 mars 2020
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- Émis le 22 mars 2019
- Fourniture de produits et de matériel d'entretien: Lot 3: Jetables
- Date limite pour réponse 22 mars 2020
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- Émis le 22 mars 2019
- Fourniture de produits et de matériel d'entretien: Lot 1: Produits d'entretien
- Date limite pour réponse 22 mars 2020
-
- Émis le 22 mars 2019
- Fourniture de produits et de matériel d'entretien: Lot 2: Matériel d'entretien
- Date limite pour réponse 22 mars 2020
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- Émis le 22 mars 2019
- Prestations de nettoyage des espaces publics: Lot 2: Nettoyage des graffitis, affiches et bétons désactivés
- Date limite pour réponse 22 mars 2020
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- Émis le 12 mars 2019
- Aménagement du parvis et des abords de l'église Saint Barthélémy
- Date limite pour réponse 12 novembre 2019
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- Émis le 15 février 2019
- Travaux en vue de l'aménagement de la Ludo-Médiathèque: Lot 6: Menuiseries extérieures aluminium
- Date limite pour réponse 15 juin 2019
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- Émis le 15 février 2019
- Travaux en vue de l'aménagement de la Ludo-Médiathèque: Lot 1: Terrassement maçonnerie gros oeuvre
- Date limite pour réponse 15 juin 2019
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- Émis le 15 février 2019
- Travaux en vue de l'aménagement de la Ludo-Médiathèque: Lot 7: Plomberie, sanitaires, chauffage, climatisation, ventilation
- Date limite pour réponse 15 juin 2019
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- Émis le 15 février 2019
- Travaux en vue de l'aménagement de la Ludo-Médiathèque: Lot 8: Electricité, luminaires
- Date limite pour réponse 15 juin 2019
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- Émis le 15 février 2019
- Travaux en vue de l'aménagement de la Ludo-Médiathèque: Lot 3: Menuiseries intérieures
- Date limite pour réponse 15 juin 2019
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- Émis le 15 février 2019
- Travaux en vue de l'aménagement de la Ludo-Médiathèque: Lot 2: Plâtrerie - Peinture
- Date limite pour réponse 15 juin 2019
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- Émis le 11 février 2019
- Travaux en vue de l'aménagement de la Ludo-Médiathèque: Lot 4: Carrelage et sols souples
- Date limite pour réponse 11 juin 2019
-
- Émis le 23 janvier 2019
- Mise en oeuvre d'un dispositif de videoprotection
- Date limite pour réponse 23 janvier 2020
-
- Émis le 08 janvier 2019
- Travaux relatifs aux réaménagements de l'Ilot Ferrier à Genas
- Date limite pour réponse 08 octobre 2019
-
- Émis le 27 décembre 2018
- Marché d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile et flotte automobile
- Date limite pour réponse 27 décembre 2019
-
- Émis le 20 novembre 2018
- Maitrise d'oeuvre partielle en vue de la création du théâtre de verdure dans le parc de Veynes
- Date limite pour réponse 20 août 2019
-
- Émis le 30 octobre 2018
- Surveillance des bâtiments communaux
- Date limite pour réponse 30 octobre 2019
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- Émis le 22 octobre 2018
- Impression du magazine municipal et des supports de communication de la Ville de Genas
- Date limite pour réponse 22 octobre 2019
Établissements
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Ouverts
-
Depuis le 02 septembre 2002 (23 ans)
MAIRIE - 69740
Siège social
- SIRET 21690277500123 21690277500123
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse PLACE GENERAL DE GAULLE, 69740 GENAS
-
Depuis le 24 décembre 2007 (17 ans)
CALINCADOU - 69740
Établissement secondaire
- SIRET 21690277500180 21690277500180
- Activité Accueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse 4 RUE OLIVIER DE SERRE, 69740 GENAS
-
Depuis le 10 octobre 2007 (17 ans)
LOCATION DE LOCAUX USAGE COMMERCIAL - 69740
Établissement secondaire
- SIRET 21690277500172 21690277500172
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse PLACE GENERAL DE GAULLE MAIRIE, 69740 GENAS
-
Depuis le 07 mars 2006 (19 ans)
ETS ACCUEIL ENFANTS LA TURBULINE - 69740
Établissement secondaire
- SIRET 21690277500156 21690277500156
- Activité Accueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse PL DOC JANEZ, 69740 GENAS
-
Depuis le 14 février 2006 (19 ans)
ETS ACCUEIL ENFANTS LA TURBULETTE - 69740
Établissement secondaire
- SIRET 21690277500164 21690277500164
- Activité Accueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse RUE JEAN MOULIN, 69740 GENAS
-
Depuis le 01 janvier 1995 (30 ans)
SCE DE L ASSAINISSEMENT - 69740
Établissement secondaire
- SIRET 21690277500115 21690277500115
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse RUE DE RUPETIT MAIRIE, 69740 GENAS
-
Depuis le 25 décembre 1994 (30 ans)
SCE DE L EAU - 69740
Établissement secondaire
- SIRET 21690277500107 21690277500107
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse RUE DE RUPETIT MAIRIE, 69740 GENAS
-
Depuis le 12 décembre 1994 (30 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUB NELSON MANDELA - 69740
Établissement secondaire
- SIRET 21690277500081 21690277500081
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 2 RUE OLIVIER DE SERRE, 69740 GENAS
-
Depuis le 01 septembre 1986 (39 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ANNE FRANK - 69740
Établissement secondaire
- SIRET 21690277500073 21690277500073
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse RUE JEAN MOULIN, 69740 GENAS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE JEAN D'AZIEU - 69740
Établissement secondaire
- SIRET 21690277500032 21690277500032
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 2 RUE HECTOR BERLIOZ, 69740 GENAS
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JOANNY COLLOMB - 69740
Établissement secondaire
- SIRET 21690277500057 21690277500057
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 62 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69740 GENAS
-
-
Fermés
-
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2023
ECOLE MATERNELLE AM STRAM GRAM - 69740
Ancien établissement
- SIRET 21690277500024 21690277500024
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 2 RUE HECTOR BERLIOZ AZIEU, 69740 GENAS
-
Du 01 janvier 2003 au 25 juin 2013
LOTISSEMENTS DU FORT - 69740
Ancien établissement
- SIRET 21690277500149 21690277500149
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse PLACE GENERAL DE GAULLE MAIRIE, 69740 GENAS
-
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2007
ECOLE MATERNELLE PUB JOANNY COLLOMB - 69740
Ancien établissement
- SIRET 21690277500040 21690277500040
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 17 PL DOC JANEZ, 69740 GENAS
-
Du 01 septembre 1986 au 31 août 2006
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA COCCINELLE - 69740
Ancien établissement
- SIRET 21690277500065 21690277500065
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 15 RUE JEAN MOULIN GS A. FRANK, 69740 GENAS
-
Du 01 janvier 2003 au 25 décembre 2003
LOCAL DE COMMERCE LES JARDINS DU PARC - 69610
Ancien établissement
- SIRET 21690277500131 21690277500131
- Activité Location d'autres biens immobiliers - 702C
- Adresse JARDINS DU PARC, 69610 HAUTE-RIVOIRE
-
Du 01 mars 1983 au 02 septembre 2002
MAIRIE - 69740
Ancien établissement
- SIRET 21690277500016 21690277500016
- Activité Administration publique générale - 751A
- Adresse 55 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69740 GENAS
-
Du 12 décembre 1994 au 13 décembre 1994
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE VUREY 3628U - 69740
Ancien établissement
- SIRET 21690277500099 21690277500099
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse CHEMIN DE CADOU, 69740 GENAS
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE GENAS
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
-
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Genas Enquête Publique Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme (PLU) pour la construction dune Maison Familiale Rurale (MFR) Monsieur le Maire, par arrêté n°2024-0277-06, En date du 11 octobre 2024, a ordonne louverture dune enquête publique relative à la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU pour la construction dune Maison Familiale Rurale (MFR) sur la zone du Triangle du Dormont. Les pièces du dossier comportant…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Commune de Genas Enquête Publique Transfert doffice dans le domaine public de la rue Saint-Exupéry Monsieur le Maire, par arrête n°2024-0120-06, En date du 9 avril 2024, a ordonné louverture dune enquête publique relative au transfert doffice dans le domaine public de la Rue Saint-Exupéry. Les pièces du dossier, ainsi quun registre denquête, seront déposés en Mairie de Genas sise place du Général-de-Gaulle BP 206 69741 GENAS cedex et consultables aux jours et heures habituels douverture de la m…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE GENAS Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Par délibération n°2023.06.07 en date du 27 novembre 2023, le Conseil municipal de GENAS a approuve la modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération est affichée en mairie de Genas pendant un mois à compter du 15/12/2023. Le dossier de modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme approuvé est consultable au Centre Technique Municipal service urbanisme sis 10 rue Fr…
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Annonce JAL - Voirie
Commune de Genas Enquête Publique Déclassement du domaine public routier communal Place du Vercors, ainsi que ses accotements et accessoires et les places de stationnement existants relevant du domaine public routier communal, Situés à Vurey entre les rues Jean Bornicat et Carnot Monsieur le Maire, par arrêté n°2023-0248-06, en date du 26 septembre 2023, a ordonne louverture dune enquête publique relative au déclassement de la Place du Vercors, ainsi que ses accotements et accessoires et les p…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE GENAS Mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n° 3 du Plan Local dUrbanisme Par delibération en date du 26 juin 2023, le conseil municipal de la commune de GENAS a fixé les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 3 du Plan Local dUrbanisme (PLU). Le projet vise à : Modifier un certain nombre de règles (évolutions législatives et réglementaires) ainsi quun principe de desserte inscrit sur lOAP du secteur 11 « triangle…
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Commune de Genas Modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Monsieur le Maire a décidé par arrête n°2023-089-06 en date du 21 mars 2023 de procéder à la modification simplifiée n°3 du PLU visant à modifier un certain nombre de règles (évolutions législatives et réglementaires) ainsi quun principe de desserte inscrit sur lOAP du secteur 11 « triangle du Dormont ». Conformément aux articles R.153-20 et suivants du Code de lUrbanisme, cet arrêté est affiché en Mairie et au CTM dura…
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Commune de Genas Modification simplifiée nº2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Monsieur le Maire a decidé par arrêté nº2020-0377-06 en date du 17 novembre 2020 de procéder à la modification simplifiée nº2 du PLU visant à : 1) Modifier le contenu des OAP nº 2 Secteur Rue Lamartine Rue Roybet, nº 6 Rue Gambetta Sud Rue Pasteur, Nº 7 Rue Gambetta Nord et nº 10 Rue Jean-Jaurès et Rue des Fileuses afin de supprimer les dispositions fixant trop précisément les caractéristiques des constructions et de le…
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N° dannonce: LPR-231489500 MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU Commune de Genas Modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Monsieur le Maire a decidé par arrêté n°2020-0377-06 en date du 17 novembre 2020 de procéder à la modification simplifiée n°2 du PLU visant à: 1)Modifier le contenu des OAP n° 2 Secteur Rue Lamartine Rue Roybet, n° 6 Rue Gambetta Sud Rue Pasteur, N° 7 Rue Gambetta Nord et n° 10 Rue Jean-Jaurès et Rue des Fileuses afin de supprimer les dispositions fixant trop…
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COMMUNE DE GENAS Modification Simplifiée nº2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Le public est informe que par arrêté en date du 17 novembre 2020, le Maire de Genas a prescrit la modification simplifiée nº2 du PLU et que le Conseil municipal a délibéré le 22 février 2021 sur les conditions de la mise à disposition de ce projet au public. Conformément aux articles R.153-20 et R.153-21 du Code de lUrbanisme, Cette délibération nº2021.01.13 est consultable en mairie de Genas, où elle est affichée penda…
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COMMUNE DE GENAS Avis de mise à disposition au public relative au projet de modification simplifiée Nº2 du plan local durbanisme (PLU) du lundi 22 mars 2021 à 8h30 au samedi 24 avril 2021 à 12h00 inclus Le public est informe que par arrêté en date du 17 novembre 2020, le Maire de Genas a prescrit la modification simplifiée nº2 du PLU et que le Conseil municipal a délibéré le 22 février 2021 sur les conditions de la mise à disposition du projet au public. Le dossier de modification simplifiée nº2…
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MODIFICATION SIMPLIFIEE 2 PLU N° dannonce: LPR-247126500 Le public est informé que par arrête en date du 17 novembre 2020, le Maire de Genas a prescrit la modification simplifiée n°2 du PLU et que le Conseil municipal a délibéré le 22 février 2021 sur les conditions de la mise à disposition de ce projet au public. Conformément aux articles R.153-20 et R.153-21 du Code de lUrbanisme, Cette délibération n°2021.01.13 est consultable en mairie de Genas, où elle est affichée pendant un mois minimum,…
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N° dannonce: LPR-247332200 Le public est informé que par arrêté en date du 17 novembre 2020, le Maire de Genas a prescrit la modification simplifiée n°2 du PLU et que le Conseil municipal a delibéré le 22 février 2021 sur les conditions de la mise à disposition du projet au public. Le dossier de modification simplifiée n°2 du PLU a été joint à cette délibération. Pendant toute la durée de la mise à disposition au public, Toute personne intéressée pourra prendre connaissance du dossier déposé e…
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Commune de Genas Enquête Publique Déclassement du domaine public routier communal 1 rue de lAvenir Monsieur le Maire, par arrête n°2021-0170-06, En date du 29 juin 2021, a ordonné louverture dune enquête publique relative au déclassement de trois tènements relevant du domaine public routier communal, situés au 1 rue de lAvenir, en vue de leur cession. Les pièces du dossier, ainsi quun registre denquête, seront déposés en Mairie de Genas sis place du Général-de-Gaulle BP 206 69741 GENAS cedex et…
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COMMUNE DE GENAS Enquête Publique Déclassement du domaine public routier communal 1 rue de lAvenir Monsieur le Maire, par arrête nº2021-0170-06, En date du 29 juin 2021, a ordonné louverture dune enquête publique relative au déclassement de trois tènements relevant du domaine public routier communal, situés au 1 rue de lAvenir, en vue de leur cession. Les pièces du dossier, ainsi quun registre denquête, seront déposés en Mairie de Genas sis place du Général-de-Gaulle BP 206 69741 GENAS cedex et…
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COMMUNE DE GENAS Enquête Publique Déclassement du domaine public routier communal 1 rue de lAvenir Monsieur le Maire, par arrête nº2021-0170-06, En date du 29 juin 2021, a ordonné louverture dune enquête publique relative au déclassement de trois tènements relevant du domaine public routier communal, situés au 1 rue de lAvenir, en vue de leur cession. Les pièces du dossier, ainsi quun registre denquête, seront déposés en Mairie de Genas sis place du Général-de-Gaulle BP 206 69741 GENAS cedex et…
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Commune de Genas Enquête Publique Déclassement du domaine public routier communal 1 rue de lAvenir Monsieur le Maire, par arrête n°2021-0170-06, En date du 29 juin 2021, a ordonné louverture dune enquête publique relative au déclassement de trois tènements relevant du domaine public routier communal, situés au 1 rue de lAvenir, en vue de leur cession. Les pièces du dossier, ainsi quun registre denquête, seront déposés en Mairie de Genas sis place du Général-de-Gaulle BP 206 69741 GENAS cedex et…
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COMMUNE DE GENAS Approbation de la modification simplifiée nº2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Suite à la mise à disposition du projet au public qui sest deroulée du 22 mars 2021 au 24 avril 2021, le Conseil municipal a décidé dapprouver la modification simplifiée nº2 du PLU de Genas, Par délibération nº2021-05-04 en date du 28 juin 2021. Conformément aux articles R.153-20 et suivants du Code de lUrbanisme, cette délibération est affichée en Mairie durant un mois minimum, du 8 juillet 2021 au 8 …
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Commune de Genas MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Monsieur le Maire a décide par arrêté nº2019-0323-06 en date du 30 septembre 2019 de procéder à la modification simplifiée nº1 du PLU visant à modifier la limite de zonage entre les zones Uib et Uic, dans la ZAC des Grandes Terres sise rue Antoine Pinay. Conformément aux articles R.153-20 et suivants du Code de lUrbanisme, Cet arrêté est affiché en Mairie durant un mois minimum, du 8 octobre 2019 au 8 novembre 2019 incl…
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Commune de Genas MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Le public est informé que par arrête en date du 30 septembre 2019, le Maire de Genas a prescrit la modification simplifiée nº1 du PLU et que le Conseil Municipal a délibéré le 25 novembre 2019 sur les conditions de la mise à disposition de ce projet au public. Conformément aux articles R.153-20 et R.153-21 du Code de lUrbanisme, Cette délibération nº2019.08.03 est consultable en mairie de Genas, où elle est affichée pen…
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Avis administratifs Commune de Genas AVIS DE MISE A DISPOSITION AU PUBLIC Relative au projet de Modification Simplifiee nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Du lundi 6 janvier 2020 à 8h30 au samedi 8 février 2020 à 12h00 inclus Le public est informé que par arrêté en date du 30 septembre 2019, le Maire de Genas a prescrit la modification simplifiée nº1 du PLU et que le Conseil Municipal a délibéré le 25 novembre 2019 sur les conditions de la mise à disposition du projet au public. Une note de synt…
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Commune de Genas Approbation de la modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Suite à la mise à disposition du projet au public qui sest deroulée du 6 janvier 2020 au 8 février 2020 inclus, le Conseil municipal a décidé dapprouver la modification simplifiée nº1 du PLU de Genas, Par délibération nº2020.01.01 en date du 24 février 2020. Conformément aux articles R.153-20 et suivants du Code de lUrbanisme, cette délibération est affichée en mairie durant un mois minimum, du 27 févr…
Juridique
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Genas de coeur
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 9 années, 3 mois et 22 jours
Classes :
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