- Dernière modification le01/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022500 à 999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE DE CHATELLERAULT
- SIREN218 600 666218600666
- SIRET DU SIEGE SOCIAL218 600 666 0001821860066600018
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR45218600666FR45218600666
- DATE DE CREATION01 janvier 1978
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUECollectivité territorialeCollectivité territoriale
- DIRIGEANTS
- ADRESSE78 BOULEVARD DE BLOSSAC, 86100 CHATELLERAULT France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciauxMAIRIE MAIRIE
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1978
- Forme juridiqueCommune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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1 Étude du marché de l'entreprise
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Le marché des écoles de danse - France (29 pages)
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Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Émis le 01 juin 2021
- Lot 1 ? Viandes
- Date limite pour réponse01 juin 2023
- Émis le 13 septembre 2024
- LOT 1 : ETANCHEITE
- Date limite pour réponse13 mars 2025
- Émis le 13 juin 2025
- LOT 8 : ÉLECTRICITÉ
- Date limite pour réponse13 août 2026
- Émis le 22 septembre 2023
- LOT 8 ÉLECTRICITÉ
- Date limite pour réponse22 mars 2026
- Émis le 13 juillet 2023
- TRAVAUX DE MODIFICATION DE L'INSTALLATION ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION A L'HOTEL DE VILLE DE CHATELLERAULT
- Date limite pour réponse13 juillet 2024
- Émis le 01 avril 2023
- DEPANNAGE ELECTRICITE PLOMBERIE CHAUFFAGE DIVERS ET PETITS ENTRETIENS
- Date limite pour réponse01 avril 2026
- Émis le 07 décembre 2020
- LOT No 9 : ELECTRICITÉ
- Date limite pour réponse07 décembre 2021
- Émis le 21 juillet 2022
- LOT N 7 : ELECTRICITÉ
- Date limite pour réponse21 mai 2024
- Émis le 15 décembre 2021
- REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES DE L'ECOLE PRIMAIRE DE TARGE
- Date limite pour réponse15 décembre 2022
- Émis le 22 septembre 2023
- LOT 2 DÉMOLITIONS - GROS ?UVRE - AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS
- Date limite pour réponse22 mars 2026
- Émis le 13 décembre 2023
- LOT2 : PRODUITS LAITIERS
- Date limite pour réponse13 décembre 2027
- Émis le 22 septembre 2023
- LOT 3 TRAITEMENT DES FAÇADES - ITE
- Date limite pour réponse22 mars 2026
- Émis le 23 février 2022
- LOT 1 : FOURNITURE DE CARBURANTS EN STATION AVEC SERVICES ANNEXES
- Date limite pour réponse23 février 2026
- Émis le 11 décembre 2023
- DIFFUSION DU MAGAZINE MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHATELLERAULT
- Date limite pour réponse11 décembre 2024
- Émis le 08 décembre 2020
- PRESTATION DE PRISE EN CHARGE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS
- Date limite pour réponse08 décembre 2024
- Émis le 24 juin 2020
- LOT 2 : REVETEMENTS DE SOLS FAUX PLAFONDS
- Date limite pour réponse24 octobre 2020
- Émis le 07 décembre 2020
- LOT No 7 : REVÊTEMENTS DE SOL
- Date limite pour réponse07 décembre 2021
- Émis le 13 juin 2025
- LOT 7 : PEINTURES
- Date limite pour réponse13 août 2026
- Émis le 07 décembre 2020
- LOT No 8 : PEINTURE - REVÊTEMENT MURAUX
- Date limite pour réponse07 décembre 2021
- Émis le 01 mars 2024
- MARCHE NEGOCIE DOMMAGES ET RESPONSABILITES CONSECUTIVES DES COLLETIVITES
- Date limite pour réponse01 mars 2025
- Émis le 19 janvier 2023
- LOT 03 COUVERTURE ET BARDAGE METALLIQUES
- Date limite pour réponse19 mars 2024
- Émis le 25 septembre 2023
- LOT 4 COUVERTURE - ÉTANCHÉITÉ - ZINGUERIE
- Date limite pour réponse25 mars 2026
- Émis le 09 février 2023
- LOT 04 - MENUISERIES EXTÉRIEURES ALUMINIUM
- Date limite pour réponse09 novembre 2023
- Émis le 22 septembre 2023
- LOT 7 CARRELAGES - FAÏENCE - PEINTURES - SIGNALÉTIQUE
- Date limite pour réponse22 mars 2026
- Émis le 02 juillet 2021
- TRAVAUX DE VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
- Date limite pour réponse02 juillet 2025
- Émis le 25 juin 2025
- RENOVATION DE LA COUR MATERNELLE LEO LAGRANGE
- Date limite pour réponse25 août 2025
- Émis le 01 mars 2022
- LOT 1 : VOIRIE RESEAU THD ARROSAGE ET ECLAIRAGE PUBLIC
- Date limite pour réponse01 septembre 2022
- Émis le 07 octobre 2021
- LOT 1 : TERRASSEMENT - VRD
- Date limite pour réponse07 juillet 2022
- Émis le 28 mai 2021
- TRAVAUX D?AMÉNAGEMENT DU QUAI ALSACE LORRAINE (QUAI HAUT)
- Date limite pour réponse28 septembre 2021
- Émis le 10 mars 2022
- 22D00648VI
- Date limite pour réponse10 avril 2022
- Émis le 20 janvier 2022
- LOT 2 : ENTRETIEN ESPACES VERTS HORS PATRIMOINE ARBORE
- Date limite pour réponse20 janvier 2026
- Émis le 07 octobre 2021
- LOT 2 : AMENAGEMENTS PAYSAGERS - MOBILIER - JEUX
- Date limite pour réponse07 juillet 2022
- Émis le 14 janvier 2022
- LOT 1 : CREATION ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse14 janvier 2026
- Émis le 09 mars 2023
- LOT 2 CONSOLIDATION DE SCULPTURE - TX EGLISE ST JACQUE N02
- Date limite pour réponse09 janvier 2025
- Émis le 21 juillet 2022
- LOT N 1 : MAÇONNERIE ? PIERRE DE TAILLE
- Date limite pour réponse21 mai 2024
- Émis le 02 décembre 2021
- CONCEPTION, REALISATION, IMPRESSION ET DIFFUSION DU MAGAZINE MUNICIPAL
- Date limite pour réponse02 décembre 2022
- Émis le 03 novembre 2023
- CONCEPTION REALISATION ET IMPRESSION DU MAGAZINE MUNICIPAL
- Date limite pour réponse03 novembre 2024
- Émis le 12 octobre 2022
- CONCEPTION, REALISATION, IMPRESSION ET DIFFUSION DU MAGAZINE MUNICIPAL
- Date limite pour réponse12 octobre 2023
- Émis le 23 novembre 2020
- CONCEPTION, REALISATION, IMPRESSION ET DIFFUSION DU MAGAZINE MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHATELLERAULT "LE CHATELLERAUDAIS" ET DE SON SUPPLEMENT "A L'AFFICHE"
- Date limite pour réponse23 novembre 2021
- Émis le 18 novembre 2024
- CONCEPTION REALISATION IMPRESSION MAGAZINE MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHATELLERAULT
- Date limite pour réponse18 décembre 2025
- Émis le 23 novembre 2020
- CONCEPTION, REALISATION, IMPRESSION ET DIFFUSION DU MAGAZINE MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHATELLERAULT LE CHATELLERAUDAIS ET DE SON SUPPLEMENT A L'AFFICHE
- Date limite pour réponse23 novembre 2021
- Émis le 21 juillet 2022
- LOT N 3 : CHARPENTE ? MENUISERIE
- Date limite pour réponse21 mai 2024
- Émis le 07 décembre 2020
- LOT No 6 : MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS
- Date limite pour réponse07 décembre 2021
- Émis le 25 mars 2022
- MENUISERIES EXTERIEURES
- Date limite pour réponse25 mars 2023
- Émis le 07 décembre 2020
- LOT No 4 : MENUISERIES EXTÉRIEURES - SERRURERIE
- Date limite pour réponse07 décembre 2021
- Émis le 03 décembre 2021
- LOT 2 : ASSURANCE RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse03 décembre 2025
- Émis le 26 septembre 2022
- Lot no1 - Fourniture de plaquettes bois
- Date limite pour réponse26 septembre 2026
- Émis le 11 avril 2023
- LOCATION ET ENTRETIEN DES VÊTEMENTS DE CUISINE POUR L'UPC, D?OFFICE DE RESTAURATION ET DU SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE POUR LE CCAS
- Date limite pour réponse11 avril 2027
- Émis le 01 mars 2023
- MOE PASSERELLE LIAISON DOUCE MANU - LA LOUTRE
- Date limite pour réponse01 mars 2026
- Émis le 22 septembre 2023
- LOT 9 CHAUFFAGE ? VENTILATION ? PLOMBERIE
- Date limite pour réponse22 mars 2026
- Émis le 01 décembre 2020
- CONTRAT DE MAINTENANCE ET LICENCE D'UTILISATION DES PRODUITS LOGICIELS "ADAGIO V5 ...
- Date limite pour réponse01 décembre 2025
- Émis le 01 décembre 2020
- CONTRAT DE MAINTENANCE ET LICENCE D'UTILISATION DES PRODUITS LOGICIELS ADAGIO V5 ...
- Date limite pour réponse01 décembre 2025
- Émis le 09 décembre 2024
- DIFFUSION DU MAGAZINE DE LA VILLE DE CHATELLERAULT ET DU MAGAZINE DE LA CAGC
- Date limite pour réponse09 décembre 2025
- Émis le 14 janvier 2022
- LOT 4 : ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE
- Date limite pour réponse14 janvier 2026
- Émis le 09 février 2023
- AUDIT IMMOBILIER ET PARCELLAIRE EN VUE DE DÉFINIR UN SCHÉMA DIRECTEUR DE GESTION DU PATRIMOINE
- Date limite pour réponse09 février 2027
- Émis le 08 février 2022
- LOT 2 : TELEPHONIE MOBILE
- Date limite pour réponse08 février 2026
- Émis le 08 février 2022
- LOT 1 : TELEPHONIE FIXE
- Date limite pour réponse08 février 2026
- Émis le 08 février 2022
- LOT 3 : SERVICES INTERNET
- Date limite pour réponse08 février 2026
- Émis le 01 janvier 2025
- MARCHE NEGOCIE ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse01 janvier 2026
- Émis le 01 janvier 2022
- LOT 3 : EMULSION
- Date limite pour réponse01 janvier 2026
- Émis le 22 février 2022
- LOT 2 : FOURNITURE DE CARBURANTS EN CUVE
- Date limite pour réponse22 février 2026
- Émis le 03 décembre 2024
- Prestation de conseil financier et fiscal
- Date limite pour réponse03 décembre 2028
- Émis le 08 mars 2022
- CONVENTION ECF - Plan Formation 2022-2024
- Date limite pour réponse08 mars 2024
- Émis le 23 décembre 2024
- CONSTRUCTION D UNE PASSERELLE SUR L ENVIGNE
- Date limite pour réponse23 janvier 2026
- Émis le 19 janvier 2023
- LOT 01 GROS ?UVRE - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
- Date limite pour réponse19 mars 2024
- Émis le 07 décembre 2020
- LOT No 5 : CLOISONS - PLAFONDS
- Date limite pour réponse07 décembre 2021
- Émis le 23 juin 2025
- CAMPAGNE ENROBES COULES A FROID RUE J. MERGAU ET RESIDENCE TOUR GIRARD
- Date limite pour réponse23 juillet 2025
- Émis le 02 janvier 2023
- LOT 4 CIMETIÈRE DE NONNES
- Date limite pour réponse02 janvier 2026
- Émis le 24 avril 2020
- LOT 9 - PANNEAUX SIGNALISATION ROUTIÈRE
- Date limite pour réponse24 décembre 2023
- Émis le 01 janvier 2023
- CONTROLE TECHNIQUE DU PARC AUTOMOBILE DE MOINS DE 3.5 T DE PTAC - COMMUNE DE CHATELLERAULT
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 02 janvier 2023
- LOT 1 CIMETIÈRE SAINT JACQUES
- Date limite pour réponse02 janvier 2026
- Émis le 02 janvier 2023
- LOT 2 CIMETIÈRE DE CHÂTEAUNEUF
- Date limite pour réponse02 janvier 2026
- Émis le 02 janvier 2023
- LOT 3 CIMETIÈRE NORD
- Date limite pour réponse02 janvier 2026
- Émis le 26 mai 2021
- VERIFICATION PERIODIQUE D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES
- Date limite pour réponse26 mai 2025
- Émis le 10 février 2023
- LOT 02 : CLOISONS - DOUBLAGES - PLAFONDS - MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS - STORES
- Date limite pour réponse10 octobre 2023
- Émis le 22 septembre 2023
- LOT 6 CLOISONS - PLAFONDS - ISOLATION - MENUISERIES INTÉRIEURES
- Date limite pour réponse22 mars 2026
- Émis le 13 juin 2025
- LOT 5 : CLOISONS - FAUX PLAFONDS - DOUBLAGES - ISOLATION
- Date limite pour réponse13 août 2026
- Émis le 23 mai 2022
- Fourniture de laitages ? ?ufs - fromages
- Date limite pour réponse23 décembre 2023
- Émis le 02 décembre 2021
- LOT 1 : ASSURANCE DOMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse02 décembre 2025
- Émis le 02 décembre 2021
- LOT 3 : ASSURANCES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse02 décembre 2025
- Émis le 27 juillet 2023
- SERVICES ASSURANCES LOT 2 : ASSURANCES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES
- Date limite pour réponse27 juillet 2025
- Émis le 01 août 2024
- RENOVATION PARTIELLE DE LA CHAUFFERIE DES SERRES MUNICIPALES
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 01 janvier 2022
- LOT 4 : MATERIAUX VIABILITE MICRODIORITE
- Date limite pour réponse01 janvier 2026
- Émis le 25 mars 2022
- LOT 1 : RAVALEMENT DE FACADE
- Date limite pour réponse25 mars 2023
- Émis le 01 janvier 2024
- LOT1 : BOUCHERIE
- Date limite pour réponse01 janvier 2028
- Émis le 26 février 2024
- FOURNITURE DE PRODUITS SURGELÉS POUR LA VILLE DE CHÂTELLERAULT ET LE CCAS DE CHÂTELLERAULT
- Date limite pour réponse26 février 2028
- Émis le 01 janvier 2024
- LOT 3 : CHARCUTERIES
- Date limite pour réponse01 janvier 2028
- Émis le 23 novembre 2020
- REGIE PUBLICITAIRE DU MAGAZINE MUNICIPLA DE LA VILLE DE CHAELLERAULT LE CHAELLERAUDAIS ET UN GUIDE PRATIQUE DE LA VILLE DE CHAELLERAULT - CONCEPTION REALISATION ET IMPRESSION UN GUIDE PRATIQUE DE LA VILLE DE CHATELLERAULT
- Date limite pour réponse23 novembre 2023
- Émis le 01 avril 2020
- FOURNITURE LAITAGES OEUFS FROMAGES
- Date limite pour réponse01 avril 2022
- Émis le 21 décembre 2020
- FOURNITURE EPICERIE
- Date limite pour réponse21 décembre 2024
- Émis le 17 avril 2024
- TELESURVEILLANCE ET PROTECTION PAR INTERVENTION SUR ALARME POUR LEVEE DE DOUTE
- Date limite pour réponse17 avril 2028
- Émis le 16 juin 2021
- TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LANTERNE ET MODERNISATION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC
- Date limite pour réponse16 juin 2025
- Émis le 13 janvier 2022
- LOT 3 : FOURNITURES ECLAIRAGE PUCLIC POSE EN REGIE
- Date limite pour réponse13 mars 2022
- Émis le 16 juin 2021
- FOURNITURE DE LANTERNES D?ECLAIRAGE PUBLIC
- Date limite pour réponse16 juin 2023
- Émis le 03 septembre 2020
- RECRUTEMENT D'UNE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DU QUAI ALSACE LORRAINE ET SES ABORDS
- Date limite pour réponse03 septembre 2022
- Émis le 30 avril 2024
- REFONTE DE SITES INTERNET
- Date limite pour réponse30 avril 2028
- Émis le 01 janvier 2022
- LOT 2 : PEINTURE BATIMENT ET REVETEMENT
- Date limite pour réponse01 janvier 2026
- Émis le 10 février 2023
- LOT 07 - ELECTRICITÉ
- Date limite pour réponse10 novembre 2023
- Émis le 21 décembre 2020
- LOT 3 - INSTALLATIONS DE FROID
- Date limite pour réponse21 décembre 2025
- Émis le 26 juin 2024
- MARCHE SUBSEQUENT N04
- Date limite pour réponse26 juin 2025
- Émis le 24 juin 2024
- ACQUISITION DE DEUX VEHICULES UTILITAIRES ELECTRIQUES
- Date limite pour réponse24 août 2024
- Émis le 02 juillet 2025
- LOT4 : MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURS
- Date limite pour réponse02 septembre 2026
- Émis le 14 décembre 2021
- FOURNITURE DE MARMITE AVEC BRASSEUR INTEGRE
- Date limite pour réponse14 juin 2022
- Émis le 08 septembre 2020
- MARCHE NEGOCIE AU MARCHE EXPLOITATION DE CHAUFFAGE M18-60V
- Date limite pour réponse08 septembre 2024
- Émis le 06 août 2021
- MARCHE NEGOCIE INITIAL M18-60V MARCHE EXPLOITATION INSTALLATIONS CHAUFFAGE, CLIMATISATION, VENTILATION, EAU CHAUDE SANITAIRE POUR CAGC, VILLE CHATELLERAUTL ET SON CCAS LOT 1 CONTRAT P2 MAINTENANCE COURANTE ET P3 ASSURANCE POUR GROS ENTRETIEN
- Date limite pour réponse06 octobre 2024
- Émis le 12 décembre 2023
- LOT 1 : EPICERIE
- Date limite pour réponse12 décembre 2027
- Émis le 01 janvier 2022
- LOT 5 : MATERIAUX ALLUVIONNAIRE ET CALCAIRE
- Date limite pour réponse01 janvier 2026
- Émis le 09 février 2023
- LOT 05 - CLOISONS - FAUX PLAFONDS - ISOLATION - MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS
- Date limite pour réponse09 novembre 2023
- Émis le 26 juillet 2022
- MARCHE SUBSEQUENT 2 ALTERNA LOT 2
- Date limite pour réponse26 juillet 2023
- Émis le 01 janvier 2022
- MARCHE SUBSEQUENT 1 ALTERNA LOT 2
- Date limite pour réponse01 janvier 2023
- Émis le 26 juillet 2024
- MARCHE SUBSEQUENT N04
- Date limite pour réponse26 juillet 2025
- Émis le 27 mars 2023
- MARCHE SUBSEQUENT N03
- Date limite pour réponse27 mars 2024
- Émis le 13 février 2024
- LOT 8 : CAMPANAIRE ET HORLOGERIE
- Date limite pour réponse13 août 2024
- Émis le 04 avril 2024
- MISSION D'IDENTIFICATION D'IMMEUBLES STRATEGIQUES EN VUE DE DETERMINER DES PERSPECTIVES DE RENOVATION ET DE RECONVERSION DANS LE QUARTIER DE CHATEAUNEUF
- Date limite pour réponse04 janvier 2025
- Émis le 13 juin 2025
- LOT 9 : CVC - PLOMBERIE
- Date limite pour réponse13 août 2026
- Émis le 12 janvier 2022
- LOT 2 : ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse12 avril 2022
- Émis le 20 janvier 2022
- LOT 3 : FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGE
- Date limite pour réponse20 janvier 2026
- Émis le 24 avril 2020
- LOT 8 - PEINTURE ET PRODUIT MARQUAGE ROUTIER
- Date limite pour réponse24 décembre 2023
- Émis le 02 décembre 2021
- LOT 6 : ASSURANCE PRESTATION STATUTAIRES
- Date limite pour réponse02 décembre 2025
- Émis le 01 juin 2023
- FOURNITURE DE PAIN ET E VIENNOISERIES POUR L'UPC ET LE CCAS
- Date limite pour réponse01 janvier 2026
- Émis le 24 juin 2022
- UGAP MARCHE SUBSEQUENT LOT 2 FOURNITURE ET ACHEMINEMENT GAZ NATUREL ET SERVICE ASSOCIES GAZ 7
- Date limite pour réponse24 juin 2025
- Émis le 18 février 2020
- FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES
- Date limite pour réponse18 février 2024
- Émis le 18 février 2020
- FOURNTIURE DE PRODUITS SURGELES
- Date limite pour réponse18 février 2024
- Émis le 01 août 2023
- FOURNITURE D'ENERGIE ET DE MAINTENANCE CONCERNANT L'ECOLE LITTRE-LAKANAL
- Date limite pour réponse01 août 2027
- Émis le 01 janvier 2022
- MARCHE SUBSEQUENT 1 EDF LOT 1
- Date limite pour réponse01 janvier 2023
- Émis le 03 avril 2023
- MARCHE SUBSEQUENT N03
- Date limite pour réponse03 avril 2024
- Émis le 15 décembre 2020
- ACHAT EN LIGNE DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES GROUPEMENT DE COMMANDES ( CAGC COORDONNATEUR / VILLE / CCAS)
- Date limite pour réponse15 décembre 2024
- Émis le 01 juin 2020
- BETON PRET A L EMPLOI
- Date limite pour réponse01 janvier 2024
- Émis le 24 avril 2020
- LOT 4 - PVC ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse24 décembre 2023
- Émis le 07 décembre 2020
- LOT No 2 : REVÊTEMENTS EXTÉRIEURS ITE
- Date limite pour réponse07 décembre 2021
- Émis le 07 décembre 2020
- LOT No 3 : ETANCHÉITÉ
- Date limite pour réponse07 décembre 2021
- Émis le 02 février 2023
- LOT 2 BARQUETTES POLYPROPYLÈNE POUR REMISE EN TEMPÉRATURE ? 130 C
- Date limite pour réponse02 février 2025
- Émis le 15 décembre 2020
- LOT 2 : BARQUETTES POUR REMISE EN TEMPERATURE - 130 o
- Date limite pour réponse15 décembre 2022
- Émis le 27 mars 2025
- LOT 2 : BARQUETTES NORME NF EN 13432 POUR REMISE EN TEMPERATURE A 130C
- Date limite pour réponse27 mars 2027
- Émis le 15 novembre 2023
- ENTRETIEN D'ASCENSEURS,D'ELEVATEURS POUR PERSONNE A MOBILITE REDUITE
- Date limite pour réponse15 novembre 2027
- Émis le 21 juillet 2022
- LOT N 5 : SERRURERIE
- Date limite pour réponse21 mai 2024
- Émis le 23 septembre 2024
- MISSION DE CONSEIL EN ARCHITECTURE
- Date limite pour réponse23 septembre 2027
- Émis le 22 juillet 2021
- MISSION DE CONSEIL EN ARCHITECTURE
- Date limite pour réponse22 juillet 2024
- Émis le 04 juin 2021
- ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE "CITE EDUCATIVE"
- Date limite pour réponse04 juin 2027
- Émis le 04 juin 2021
- ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE CITE EDUCATIVE
- Date limite pour réponse04 juin 2027
- Émis le 01 avril 2025
- CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ELABORATION ATLAS BIODIVERSITE COMMUNALE ABC
- Date limite pour réponse01 janvier 2028
- Émis le 30 juin 2020
- INSTALLATION UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AUTO PORTEE EN AUTOCONSOMMATION A UNITE PRODUCTION CULINAIRE DE CHATELLERAULT
- Date limite pour réponse30 septembre 2020
- Émis le 18 juillet 2023
- MISE EN PROPRETE DES BATIMENTS DU CTM
- Date limite pour réponse18 juillet 2033
- Émis le 15 décembre 2020
- LOT no 10 ? CVC PlLOMBERIE
- Date limite pour réponse15 décembre 2021
- Émis le 13 juin 2025
- LOT 2 : MAÇONNERIE - GROS ¼UVRE - AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS
- Date limite pour réponse13 août 2026
- Émis le 09 février 2023
- LOT 02 - TRAITEMENT DES FAÇADES
- Date limite pour réponse09 avril 2024
- Émis le 07 décembre 2021
- LOT 2 : MAIRIE ANNEXE ET LOCAUX TECHNIQUES ASSOCIATIFS
- Date limite pour réponse07 décembre 2025
- Émis le 08 décembre 2021
- LOT 1 : LOCAUX ADMINISTRATIFS
- Date limite pour réponse08 décembre 2025
- Émis le 24 mars 2023
- MARCHE SUBSEQUENT N03
- Date limite pour réponse24 mars 2024
- Émis le 01 janvier 2022
- MARCHE SUBSEQUENT 1 SELFEE LOT 3
- Date limite pour réponse01 janvier 2023
- Émis le 12 mars 2024
- MARCHE SUBSEQUENT N04
- Date limite pour réponse12 mars 2025
- Émis le 29 décembre 2022
- MARCHE SUBSEQUENT N02
- Date limite pour réponse29 décembre 2023
- Émis le 15 juin 2020
- PRESTATIONS PONCTUELLES DE SECURITE INCENDIE ET DE SURVEILLANCE/GARDIENNAGE
- Date limite pour réponse15 juin 2021
- Émis le 23 juin 2020
- LOT 1 : DESAMIANTAGE
- Date limite pour réponse23 octobre 2020
- Émis le 07 décembre 2020
- LOT No 1 : DÉSAMIANTAGE
- Date limite pour réponse07 décembre 2021
- Émis le 22 avril 2025
- VERIFICATIONS PERIODIQUES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
- Date limite pour réponse22 avril 2029
- Émis le 01 janvier 2024
- LOT 2 : BOUCHERIE BIO
- Date limite pour réponse01 janvier 2028
- Émis le 23 juillet 2020
- CONTRAT MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS PEAGES DES PARKINGS
- Date limite pour réponse23 juillet 2023
- Émis le 29 juillet 2020
- TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DU MODE DE PAIEMENT DES STATIONNEMENTS DES PARKINGS
- Date limite pour réponse29 juillet 2021
- Émis le 20 mars 2023
- DEPLOIEMENT ET ANIMATION PLATEFORME AUX AGENTS
- Date limite pour réponse20 mars 2027
- Émis le 28 décembre 2022
- LOCATION MAINTENANCE JEUX DE 11ECOLES MATERNELLE
- Date limite pour réponse28 décembre 2026
- Émis le 13 février 2023
- LOT 08 - PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
- Date limite pour réponse13 novembre 2023
- Émis le 05 août 2024
- MATERNELLE MAURICE CAREME LOCATION T INSTALLATION DE MODULAIRES
- Date limite pour réponse05 août 2027
- Émis le 06 novembre 2023
- LOT 2 : MAIRIE ANNEXE, LOCAUX TECHNIQUES, ASSOCIATIFS ET VITRERIE
- Date limite pour réponse06 novembre 2027
- Émis le 05 juin 2024
- MARCHE NEGOCIE - MISE EN PROPRETE DE 4 ECOLES
- Date limite pour réponse05 juin 2025
- Émis le 06 novembre 2023
- LOT 1 : LOCAUX ADMINISTRATIFS ET VITRERIE
- Date limite pour réponse06 novembre 2027
- Émis le 22 septembre 2023
- LOT 5 MENUISERIES EXTÉRIEURES - OCCULTATIONS
- Date limite pour réponse22 mars 2026
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 86100
Siège social
- SIRET2186006660001821860066600018
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse78 BOULEVARD DE BLOSSAC, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 01 septembre 2013 (11 ans)
ECOLE PRIMAIRE CLAUDIE HAIGNERE - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660048921860066600489
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse2 ALLEE DU CHATELET, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 25 décembre 1996 (28 ans)
SERVICE ASSAINISSEMENT CHATELLERAULT - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660038021860066600380
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse1 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 25 décembre 1996 (28 ans)
CENTRE NAUTIQUE CHATELLERAULT - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660040621860066600406
- ActivitéAutres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse1 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 01 janvier 1996 (29 ans)
MUSEE AUTO MOTO VELO - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660037221860066600372
- ActivitéGestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires - 9103Z
- Adresse3 RUE CLEMENT KREBS, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 25 décembre 1995 (29 ans)
CAMPING MUNICIPAL - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660042221860066600422
- ActivitéTerrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs - 5530Z
- AdresseCHEMIN DU CHILLOU, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 29 août 1995 (29 ans)
SPIC PARC DE STATIONNEMENT ST JACQUES - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660036421860066600364
- ActivitéServices auxiliaires des transports terrestres - 5221Z
- Adresse3 BOULEVARD VICTOR HUGO, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 10 mai 1995 (30 ans)
ECOLE MATERNELLE FRANCE SOUCHE - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660035621860066600356
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse24 RUE MARCEL COUBRAT, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 17 août 1993 (32 ans)
UNITE PRODUCTION CULINAIRE - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660047121860066600471
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse7 RUE BERNARD PALISSY, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 05 janvier 1988 (37 ans)
ECOLE NATIONALE MUSIQUE ET DANSE - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660034921860066600349
- ActivitéAutres enseignements - 8559B
- Adresse8 RUE DE LA TAUPANNE, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 30 octobre 1985 (39 ans)
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660033121860066600331
- ActivitéGestion des bibliothèques et des archives - 9101Z
- Adresse10 RUE GAUDEAU LERPINIERE, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660003421860066600034
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse1 CHEMIN DE LA GUILLOTIERE ANTOIGNE, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JACQUES PREVERT - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660004221860066600042
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse53 RUE ALIENOR DAQUITAINE, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERN PUBLIQUE JACQUES PREVERT - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660005921860066600059
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse47 RUE ALIENOR DAQUITAINE, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE D'APPLICATION ANTOINE LAURENT DE LA - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660006721860066600067
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse1 RUE EDOUARD BRANLY, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE KREBS - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660008321860066600083
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse1 RUE DE MADAME, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES MINIMES - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660009121860066600091
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse2 LES CHATELIERS CHEMIN DES CHATELIERS, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE JULES FERRY - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660010921860066600109
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL PRIM PAUL PAINLEVE - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660011721860066600117
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse19 RUE JEAN DAILLE, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE DE TARGE - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660012521860066600125
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse23 RUE PAUL FORT TARGE, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL MATE MARIE CARPANTIER - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660014121860066600141
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse28 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE APPLICATION ANTOINE DE LAVOISIER - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660015821860066600158
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse2 RUE PAUL BRUGIER, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE EDOUARD HERRIOT - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660016621860066600166
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse4 AVENUE EDOUARD HERRIOT, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL PRIM MAURICE CAREME - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660017421860066600174
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse4 RUE DU MARECHAL JUIN, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LEO LAGRANGE - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660019021860066600190
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse11 RUE LEO LAGRANGE, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE HENRI DENARD - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660020821860066600208
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse48 RUE ARSENE ET JEAN LAMBERT, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUB HENRI MATISSE - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660022421860066600224
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse3 RUE EMILE LITTRE, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PAUL PAINLEVE - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660024021860066600240
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse21 CHEMIN DE LA MARRONNERIE, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE JEAN ZAY - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660025721860066600257
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse71 AVENUE CAMILLE PAGE, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE VIEUX PALAIS - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660026521860066600265
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse13 RUE DU VIEUX PALAIS 13-17, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LAKANAL-LITTRE - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660030721860066600307
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse2 RUE STENDHAL, 86100 CHATELLERAULT France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL MATER PUBLIQ ANTOIGNE - 86100
Établissement secondaire
- SIRET2186006660032321860066600323
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse117 CHEMIN DU VERGER A ANTOIGNE, 86100 CHATELLERAULT France
- Fermés
Du 25 décembre 1996 au 01 janvier 2017
SERVICE DES EAUX CHATELLERAULT - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660039821860066600398
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse1 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 86100 CHATELLERAULT France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2007
ECOL PRIM PAUL BERT - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660028121860066600281
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse50 RUE AIME RASSETEAU, 86100 CHATELLERAULT France
Du 01 janvier 2000 au 01 février 2007
LOTISSEMENT GRUGES D'OZON - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660043021860066600430
- ActivitéPromotion immobilière d'infrastructures - 701C
- Adresse78 BOULEVARD DE BLOSSAC MAIRIE, 86100 CHATELLERAULT France
Du 25 décembre 2001 au 01 février 2007
LOTISSEMENT LA CROIX PIETARD - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660045521860066600455
- ActivitéPromotion immobilière d'infrastructures - 701C
- Adresse78 BOULEVARD DE BLOSSAC MAIRIE, 86100 CHATELLERAULT France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2005
ECOLE MATERNELLE PUBL LEO LAGRANGE - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660007521860066600075
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse6 RUE DE BOUGAINVILLE, 86100 CHATELLERAULT France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2005
ECOLE MATERNELLE MAURICE CAREME - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660018221860066600182
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse4 RUE DU MARECHAL JUIN, 86100 CHATELLERAULT France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2005
ECOLE PRIMAIRE FERDINAND BUISSON - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660023221860066600232
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse3 RUE DE MADAME, 86100 CHATELLERAULT France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2005
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA GORNIERE - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660027321860066600273
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse5 RUE LEON PETIT, 86100 CHATELLERAULT France
Du 25 décembre 1996 au 31 décembre 2003
ABATTOIR DE CHATELLERAULT - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660041421860066600414
- ActivitéProduction de viandes de boucherie - 151A
- Adresse1 AVENUE ALFRED NOBEL, 86100 CHATELLERAULT France
Du 25 décembre 2001 au 31 décembre 2003
LOTISSEMENT DE TARGE - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660044821860066600448
- ActivitéPromotion immobilière d'infrastructures - 701C
- Adresse78 BOULEVARD DE BLOSSAC MAIRIE, 86100 CHATELLERAULT France
Du 21 décembre 1983 au 01 septembre 2003
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JULES MICHELET - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660029921860066600299
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse49 AVENUE LOUIS RIPAULT, 86100 CHATELLERAULT France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2002
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE EMILE LITTRE - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660021621860066600216
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse1 RUE EMILE LITTRE, 86100 CHATELLERAULT France
Du 16 mars 1983 au 25 décembre 1999
CENTRE AERE DE LA CROIX VERTE - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660002621860066600026
- ActivitéAutre hébergement touristique - 552E
- Adresse48 RUE ARSENE ET JEAN LAMBERT, 86100 CHATELLERAULT France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 1998
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LAKANAL - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660031521860066600315
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse2 RUE STENDHAL, 86100 CHATELLERAULT France
Du 21 décembre 1983 au 31 décembre 1997
ECOL MATERNELLE PUB CHATEAU FORT - 86100
Ancien établissement
- SIRET2186006660013321860066600133
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse16 RUE DU CHATEAU-FORT, 86100 CHATELLERAULT France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE CHATELLERAULT
Solvabilité
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Chiffres clés de COMMUNE DE CHATELLERAULT
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Plan de Prevention du Bruit dans lEnvironnement 4ème échéance Réseau routier communal du 18 octobre 2024 au 18 décembre 2024 En application de larticle R 572-9 du code de lenvironnement, la Commune de Châtellerault met à la disposition du public le projet de plan de prévention du bruit dans lenvironnement (PPBE) des infrastructures de transport terrestre de la Commune de Châtellerault pour recueillir vos avis sur les actions de prévention et de protection contre le…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
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PREFECTURE DE LAVIENNE Commune de Châtellerault Avis Par arrêté prefectoral n° 2024-DCPPAT/BE-074 en date du 25 mars 2024 a été déclarée dutilité publique la réalisation dun projet daménagement relatif à la continuité cyclable entre Châtellerault et Antran et cessibles les immeubles situés sur les parcelles ZA 82 et ZA 83 qui nont pu être acquis à lamiable et nécessaires à la réalisation de ce projet, au profit de la Ville de Châtellerault sur le territoire de la commune de Châtellerault. Larrêt…
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PREFECTURE DE LA VIENNE Commune de Châtellerault Avis Par arrêté prefectoral n° 2024-DCPPAT/BE-074 en date du 25 mars 2024 a été déclarée dutilité publique la réalisation dun projet daménagement relatif à la continuité cyclable entre Châtellerault et Antran et cessibles les immeubles situés sur les parcelles ZA 82 et ZA 83 qui nont pu être acquis à lamiable et nécessaires à la réalisation de ce projet, au profit de la Ville de Châtellerault sur le territoire de la commune de Châtellerault. Larrê…
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Commune de CHÂTELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral n° 2023-DCPPAT/BE-122 en date du 6 juillet 2023 a été prescrite louverture de lenquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique en vue de la réalisation dune opération daménagement relatif à la continuité cyclable entre Châtellerault et Antran etparcellaire en vue de déterminer les propriétaires et de délimiter exactement les immeubles nécessaires à la réalisation du projet situé sur le territoire de Châte…
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Commune de CHÂTELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral n° 2023-DCPPAT/BE-122 en date du 6 juillet 2023 a été prescrite louverture de lenquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique en vue de la réalisation dune opération daménagement relatif à la continuité cyclable entre Châtellerault et Antran etparcellaire en vue de déterminer les propriétaires et de délimiter exactement les immeubles nécessaires à la réalisation du projet situé sur le territoire de Châte…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Commune de CHÂTELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral n° 2023-DCPPAT/BE-122 en date du 6 juillet 2023 a été prescrite louverture de lenquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique en vue de la réalisation dune opération daménagement relatif à la continuité cyclable entre Châtellerault et Antran et parcellaire en vue de déterminer les propriétaires et de délimiter exactement les immeubles nécessaires à la réalisation du projet situé sur le territoire de Chât…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Commune de CHÂTELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral n° 2023-DCPPAT/BE-122 en date du 6 juillet 2023 a été prescrite louverture de lenquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique en vue de la réalisation dune opération daménagement relatif à la continuité cyclable entre Châtellerault et Antran et parcellaire en vue de déterminer les propriétaires et de délimiter exactement les immeubles nécessaires à la réalisation du projet situé sur le territoire de Chât…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Commune de CHÂTELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral n° 2023-DCPPAT/BE-089 en date du 9 mai 2023 a été prescrite louverture de lenquête parcellaire en vue de déterminer les propriétaires et de délimiter les 14 immeubles nécessaires à la réalisation dune seconde opération de restauration immobilière sur le centre-ville de la commune de Châtellerault, projet porté par la Ville de Châtellerault. Le dossier denquête sera déposé, Avec le registre, en mairie de Châtellerault, sera m…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Commune de CHÂTELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral n° 2023-DCPPAT/BE-089 en date du 9 mai 2023 a été prescrite louverture de lenquête parcellaire en vue de déterminer les propriétaires et de délimiter les 14 immeubles nécessaires à la réalisation dune seconde opération de restauration immobilière sur le centre-ville de la commune de Châtellerault, projet porté par la Ville de Châtellerault. Le dossier denquête sera déposé, Avec le registre, en mairie de Châtellerault, sera m…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
CommunedeCHÂTELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral n° 2023-DCPPAT/BE-089 en date du 9 mai 2023 a été prescrite louverture de lenquête parcellaire en vue de déterminer les propriétaires et de délimiter les 14 immeubles nécessaires à la réalisation dune seconde opération de restauration immobilière sur le centre-ville de la commune de Châtellerault, projet porté par la Ville de Châtellerault. Le dossier denquête sera déposé, Avec le registre, en mairie de Châtellerault, sera mis…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Commune de CHÂTELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral n° 2023-DCPPAT/BE-089 en date du 9 mai 2023 a été prescrite louverture de lenquête parcellaire en vue de déterminer les propriétaires et de délimiter les 14 immeubles nécessaires à la réalisation dune seconde opération de restauration immobilière sur le centre-ville de la commune de Châtellerault, projet porté par la Ville de Châtellerault. Le dossier denquête sera déposé, Avec le registre, en mairie de Châtellerault, sera m…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
PRÉFET DE LA VIENNE Commune de CHÂTELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral n° 2023-DCPPAT/BE-053 en date du 2 mars 2023 a été prescrite louverture de lenquête publique préalable à lélaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles mouvements de terrain liés à leffondrement de cavités souterraines sur la commune de Châtellerault. Le dossier denquête déposé, avec le registre, En mairie de Châtellerault, seront mis à la disposition du public pendant 33 jours conséc…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
PRÉFET DE LAVIENNE Commune de CHÂTELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral n° 2023-DCPPAT/BE-053 en date du 2 mars 2023 a été prescrite louverture de lenquête publique préalable à lélaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles mouvements de terrain liés à leffondrement de cavités souterraines sur la commune de Châtellerault. Le dossier denquête déposé, avec le registre, En mairie de Châtellerault, seront mis à la disposition du public pendant 33 jours consécu…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
PRÉFET DE LAVIENNE Commune de CHÂTELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral n° 2023-DCPPAT/BE-053 en date du 2 mars 2023 a été prescrite louverture de lenquête publique préalable à lélaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles mouvements de terrain liés à leffondrement de cavités souterraines sur la commune de Châtellerault. Le dossier denquête déposé, avec le registre, En mairie de Châtellerault, seront mis à la disposition du public pendant 33 jours consécu…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFECTURE DE LA VIENNE COMMUNE DE CHATELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral no 2021-DCPPAT/BE-012 en date du 19 janvier 2021 a été prescrite lenquête publique unique préalable : à la déclaration dutilité publique des travaux de restauration immobilière dun ensemble immobilier constitué de 21 immeubles et lacquisition des immeubles nécessaires à la réalisation du projet par la commune de Châtellerault sur le territoire communal. Les pièces du dossier soumis à enquête seront dép…
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PREFECTURE DE LA VIENNE COMMUNE DE CHATELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral no 2021-DCPPAT/BE-012 en date du 19 janvier 2021 a été prescrite lenquête publique unique préalable : à la déclaration dutilité publique des travaux de restauration immobilière dun ensemble immobilier constitué de 21 immeubles et lacquisition des immeubles nécessaires à la réalisation du projet par la commune de Châtellerault sur le territoire communal. Les pièces du dossier soumis à enquête seront dép…
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PREFECTURE DE LA VIENNE COMMUNE DE CHATELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral no 2021-DCPPAT/BE-012 en date du 19 janvier 2021 a été prescrite lenquête publique unique préalable : à la déclaration dutilité publique des travaux de restauration immobilière dun ensemble immobilier constitué de 21 immeubles et lacquisition des immeubles nécessaires à la réalisation du projet par la commune de Châtellerault sur le territoire communal. Les pièces du dossier soumis à enquête seront dép…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFECTURE DE LA VIENNE COMMUNE DE CHATELLERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral no 2021-DCPPAT/BE-012 en date du 19 janvier 2021 a été prescrite lenquête publique unique préalable : à la déclaration dutilité publique des travaux de restauration immobilière dun ensemble immobilier constitué de 21 immeubles et lacquisition des immeubles nécessaires à la réalisation du projet par la commune de Châtellerault sur le territoire communal. Les pièces du dossier soumis à enquête seront dép…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Commune de CHATELLERAULT Par arrêté prefectoral n° 2021-DCPPAT/BE-117 en date du 25 mai 2021 ont été déclarés dutilité publique les travaux nécessaires à la restauration immobilière dun ensemble immobilier constitué de 21 immeubles situé dans lancien centre de Châtellerault. Larrêté précité peut être consulté à la mairie de Châtellerault et à la Préfecture de la Vienne (Direction de la Coordination des Politiques Publiques et de lAppui Territorial Bureau de lEnvironnement).
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Commune de CHATELLERAULT Par arrêté prefectoral n° 2021-DCPPAT/BE-117 en date du 25 mai 2021 ont été déclarés dutilité publique les travaux nécessaires à la restauration immobilière dun ensemble immobilier constitué de 21 immeubles situé dans lancien centre de Châtellerault. Larrêté pré cité peut être consulté à la mairie de Châtellerault et à la Préfecture de la Vienne (Direction de la Coordination des Politiques Publiques et de lAppui Territorial - Bureau de lEnvironnement).
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Ville de Châtellerault AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Relatif à la MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Le plan local durbanisme de la ville de Châtellerault fait lobjet dune procédure de modification simplifiee n°1. La mise à disposition du projet au public se déroulera du lundi 7 octobre 2019 au vendredi 8 novembre 2019 inclus. Le dossier sera consultable dans les locaux de lHôtel de Ville, aux jours et heures habituels douverture au public (lundi, Mercredi, jeudi de 8h …
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Ville de Châtellerault AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Relatif à la MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Le plan local durbanisme de la ville de Châtellerault fait lobjet dune procédure de modification simplifiee n°1. La mise à disposition du projet au public se déroulera du lundi 7 octobre 2019 au vendredi 8 novembre 2019 inclus. Le dossier sera consultable dans les locaux de lHôtel de Ville, aux jours et heures habituels douverture au public (lundi, Mercredi, jeudi de 8h …
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFECTURE DE LA VIENNE INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral n° 2019-DCPPAT/BE-251 en date du 19 novembre 2019, une enquête publique est ouverte pendant 32 jours du mardi 7 janvier 2020 à 9 Heures au vendredi 7 février 2020 à 16 Heures, Dans la commune de Châtellerault, sur la demande dautorisation présentée par Monsieur Le Directeur de la société LIOT, pour lexploitation dune installation de fabrication daliments du bétail et triag…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Département de la Vienne COMMUNE DE CHATELLERAULT AVIS DENQUÊTE Par arrête préfectoral n° 2020-DCPPAT/BE-076 en date du 20 mai 2020 a été prescrite une enquête parcellaire en vue de déterminer les propriétaires et délimiter les immeubles nécessitant des travaux situé 22, quai du château sur la commune de Châtellerault. Les pièces du dossier denquête seront déposées, Avec le registre, en mairie de Châtellerault à la disposition du public pendant 16 jours consécutifs, du mercredi 1er juillet 2020…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Département de la Vienne COMMUNE DE CHATELLERAULT AVIS DENQUÊTE Par arrête préfectoral n° 2020-DCPPAT/BE-076 en date du 20 mai 2020 a été prescrite une enquête parcellaire en vue de déterminer les propriétaires et délimiter les immeubles nécessitant des travaux situé 22, quai du château sur la commune de Châtellerault. Les pièces du dossier denquête seront déposées, Avec le registre, en mairie de Châtellerault à la disposition du public pendant 16 jours consécutifs, du mercredi 1er juillet 2020…
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Département de la Vienne COMMUNE DE CHATELLERAULT AVIS DENQUÊTE Par arrête préfectoral n° 2020-DCPPAT/BE-076 en date du 20 mai 2020 a été prescrite une enquête parcellaire en vue de déterminer les propriétaires et délimiter les immeubles nécessitant des travaux situé 22, quai du château sur la commune de Châtellerault. Les pièces du dossier denquête seront déposées, Avec le registre, en mairie de Châtellerault à la disposition du public pendant 16 jours consécutifs, du mercredi 1er juillet 2020…
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Département de la Vienne COMMUNE DE CHATELLERAULT AVIS DENQUÊTE Par arrête préfectoral n° 2020-DCPPAT/BE-076 en date du 20 mai 2020 a été prescrite une enquête parcellaire en vue de déterminer les propriétaires et délimiter les immeubles nécessitant des travaux situé 22, quai du château sur la commune de Châtellerault. Les pièces du dossier denquête seront déposées, Avec le registre, en mairie de Châtellerault à la disposition du public pendant 16 jours consécutifs, du mercredi 1er juillet 2020…
Juridique
Marques déposées par l'entreprise COMMUNE DE CHATELLERAULT
Chatel'Vélo
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 0 mois et 1 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 39