- Dernière modification le01/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022200 à 249 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER
- SIREN218 300 366218300366
- SIRET DU SIEGE SOCIAL218 300 366 0001821830036600018
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR81218300366FR81218300366
- DATE DE CREATION01 mars 1983
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUECollectivité territorialeCollectivité territoriale
- DIRIGEANTS
- ADRESSEPLACE BENJAMIN GAILLARD PL HOTEL DE VILLE, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciauxMAIRIE MAIRIE
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 mars 1983
- Forme juridiqueCommune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Émis le 01 mars 2024
- fouilles archéologiques préventives Coeur de Ville-1-Cavalaire 2023
- Date limite pour réponse01 mars 2027
- Émis le 18 décembre 2020
- Flotte automobile, risques annexes et navigation de plaisance
- Date limite pour réponse18 janvier 2025
- Émis le 18 décembre 2020
- Responsabilité civile et risques annexes
- Date limite pour réponse18 janvier 2025
- Émis le 18 décembre 2020
- Dommages aux biens et risques annexes
- Date limite pour réponse18 janvier 2025
- Émis le 16 février 2024
- Peintures, revêtements, produits et outillages dédiés pour les bâtiments
- Date limite pour réponse16 février 2026
- Émis le 23 décembre 2019
- Travaux de modernisation de voiries de la Commune de Cavalaire sur Mer, lot 1 Avenue de la Castillane et du Jas
- Date limite pour réponse23 mars 2020
- Émis le 09 avril 2020
- Prestations de transports par bus pour la saison estivale pour la Commune de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse09 octobre 2023
- Émis le 27 décembre 2019
- Eclairage, sources lumineuses
- Date limite pour réponse27 janvier 2022
- Émis le 17 février 2022
- Eclairages, sources lumineuses
- Date limite pour réponse17 janvier 2024
- Émis le 17 février 2022
- Matériel de courant faible, contrôle et sécurité
- Date limite pour réponse17 janvier 2024
- Émis le 17 février 2020
- Appareillage et protection
- Date limite pour réponse17 janvier 2022
- Émis le 27 décembre 2019
- Matériel de courant faible, contrôle et qualité
- Date limite pour réponse27 janvier 2022
- Émis le 17 février 2020
- Mesure, outillage, fixations et consommables
- Date limite pour réponse17 janvier 2022
- Émis le 27 décembre 2019
- Câbles, conduits et cheminement
- Date limite pour réponse27 janvier 2022
- Émis le 17 février 2022
- Câbles, conduits et cheminements, mesure, outillage, fixations et consommables
- Date limite pour réponse17 janvier 2024
- Émis le 08 mars 2023
- Location ponctuelle de gros engins avec Chauffeurs pour la commune de Cavalaire sur mer et la SPL Port Héracléa
- Date limite pour réponse08 janvier 2026
- Émis le 06 juin 2022
- Lot 1 : Gros oeuvre maçonnerie - Etanchéité - Ossature bois
- Date limite pour réponse06 octobre 2023
- Émis le 11 mai 2020
- Fourniture de petits matériels maritimes pour les besoins du Domaine Public Maritime et Portuaire de la Commune de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 16 mars 2022
- Fourniture d'abonnements Internet y compris la fibre optique et de téléphonie fixe
- Date limite pour réponse16 janvier 2024
- Émis le 26 juillet 2023
- PPI 2eme semestre 2023
- Date limite pour réponse26 septembre 2023
- Émis le 13 juin 2024
- Avenue Mistral et Allée de la Bergerie
- Date limite pour réponse13 août 2024
- Émis le 29 janvier 2025
- PPI1er Semestre 2025
- Date limite pour réponse29 avril 2025
- Émis le 08 octobre 2024
- Avenue Curie, Boulevard Pasteur et Rue des Sables
- Date limite pour réponse08 décembre 2024
- Émis le 21 novembre 2023
- Chemin de la Carrade et Avenue de la Vigie
- Date limite pour réponse21 février 2024
- Émis le 02 juin 2025
- Avenue Gambetta et Pardigon
- Date limite pour réponse02 octobre 2025
- Émis le 27 décembre 2019
- Visserie, boulons et fixations
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 11 février 2022
- Quincaillerie et menuiserie de porte
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 27 décembre 2019
- Outillage à main
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 27 décembre 2019
- Serrurerie contrôle d'accès
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 11 février 2022
- Serrurerie et contrôle d'accès
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 27 décembre 2019
- Quincaillerie et menuiserie de port
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 11 février 2022
- Visserie, boulons et fixations
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 02 août 2023
- Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour uine étude de diagnostic et de redéploiement des activités nautiques
- Date limite pour réponse02 août 2025
- Émis le 13 juillet 2022
- Lot 10 : Espaces verts
- Date limite pour réponse13 novembre 2023
- Émis le 14 février 2023
- Square les flots bleus ? Création d?une aire de fitness sur la commune de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse14 juin 2023
- Émis le 16 février 2024
- Habillement pour les personnels des services techniques
- Date limite pour réponse16 janvier 2026
- Émis le 01 juin 2023
- Location de motifs d'illuminations de Noël
- Date limite pour réponse01 avril 2027
- Émis le 22 octobre 2021
- Location de motifs d'illumination de Noël pour les besoins de la commune et de la SPL Port Heraclea
- Date limite pour réponse22 juin 2023
- Émis le 29 décembre 2023
- Prestations d'élagage
- Date limite pour réponse29 décembre 2027
- Émis le 29 décembre 2023
- Abattage, carottage, grignotage
- Date limite pour réponse29 décembre 2027
- Émis le 24 avril 2024
- Fourniture et livraison de consommables informatiques pour les besoins de la commune et de ses établissements publics
- Date limite pour réponse24 avril 2028
- Émis le 02 octobre 2019
- Fourniture et livraison de consommables informatiques pour la Commune de Ca
- Date limite pour réponse02 octobre 2023
- Émis le 27 décembre 2019
- Produits d'hygiène corporelle pour la petite enfance (hors couches)
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 11 février 2022
- Produits papiers à usage unique (hors couche)
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 11 février 2022
- Produits d'hygiène corporelle en collectivité (hors petite enfance)
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 11 février 2022
- Produits d'entretien et de nettoyage pour les surfaces
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 30 décembre 2019
- Produit d'hygiène corporelle en collectivité (hors petite enfance)
- Date limite pour réponse30 décembre 2021
- Émis le 30 décembre 2019
- Produits lave vaisselle
- Date limite pour réponse30 décembre 2021
- Émis le 30 décembre 2019
- Produits papier à usage unique (hors couches)
- Date limite pour réponse30 décembre 2021
- Émis le 11 février 2022
- Produits à usage unique (Hors papiers et couches)
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 30 décembre 2019
- Produit d'entretien et de nettoyage pour les surfaces
- Date limite pour réponse30 décembre 2021
- Émis le 30 décembre 2022
- Assurances risques statutaires pour le personnel de la commune de Cavalaire sur Mer, de son CCAS et de sa Caisse des Ecoles
- Date limite pour réponse30 janvier 2027
- Émis le 31 mars 2021
- Réfection de toiture de bâtiments communaux de la ville de Cavalaire sur Mer - Ferme des Tragos
- Date limite pour réponse31 mars 2023
- Émis le 01 janvier 2020
- Fourniture et livraison de végétaux pour les besoins de la Commune de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse01 février 2021
- Émis le 01 décembre 2021
- Poursuite adaptation du plan de mouillage du Port Héracléa de Cavalaire sur Mer - Démolition quai 14
- Date limite pour réponse01 avril 2022
- Émis le 03 mars 2025
- Prestation de balisage des plages et d'un périmètre de baignade pour les besoins de la commune de Cavalaire-sur-Mer
- Date limite pour réponse03 mars 2027
- Émis le 15 mars 2022
- Téléphonie mobile de la ville de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse15 janvier 2023
- Émis le 28 février 2022
- Fournitures d'arrosage manuel et automatique
- Date limite pour réponse28 janvier 2024
- Émis le 21 septembre 2021
- Confortement de falaise sur la commune de Cavalaire sur Mer Lot 1 : Travaux géotechniques
- Date limite pour réponse21 mars 2022
- Émis le 17 février 2020
- Habillement, articles chaussants, accessoires et EPI pour les personnnels des écoles, cuisine, RPA-EHPAD, maintenance entretien
- Date limite pour réponse17 janvier 2022
- Émis le 04 février 2020
- Fourniture, pose, parallélisme et équilibrage de pneumatiques pour PL, bus et engins, ainsi que parallélisme et équilibrage VL du parc automobile de la Commune de Cavalaire
- Date limite pour réponse04 janvier 2024
- Émis le 04 février 2020
- Fourniture de pneumatiques pour les VL, camionnettes et scooters du parc automobile de Cavalaire
- Date limite pour réponse04 janvier 2024
- Émis le 14 février 2023
- Service de balisage des plages et d¿un périmètre de baignade pour les besoins de la commune de Cavalaire Sur Mer
- Date limite pour réponse14 janvier 2025
- Émis le 17 avril 2025
- Fourniture d'abonnements internet y compris fibre optique et téléphonie fixe
- Date limite pour réponse17 mai 2028
- Émis le 17 avril 2024
- Téléphonie mobile
- Date limite pour réponse17 mai 2027
- Émis le 03 avril 2025
- Réaménagement du Parking de l'Eglise
- Date limite pour réponse03 juin 2025
- Émis le 02 juin 2021
- Entretien et travaux de VRD sur la Commune de Cavalaire Sur Mer
- Date limite pour réponse02 janvier 2025
- Émis le 21 février 2024
- Parking HLM LA Chêneraie
- Date limite pour réponse21 avril 2024
- Émis le 22 novembre 2023
- Petites réparations de voirie
- Date limite pour réponse22 février 2024
- Émis le 13 décembre 2024
- Avenue Mistral Phase 1
- Date limite pour réponse13 mars 2025
- Émis le 07 octobre 2019
- Redéploiement des infrastructuresportuaires et des espaces sur le DPM du Port de Cavalaire, Réaménagement entrée Est
- Date limite pour réponse07 janvier 2020
- Émis le 10 juillet 2023
- Création d'un dépose-minute à l'école élémentaire de Cavalaire
- Date limite pour réponse10 septembre 2023
- Émis le 23 avril 2025
- Réaménagement de l'avenue Mistral Phase 2
- Date limite pour réponse23 août 2025
- Émis le 31 octobre 2023
- Réaménagement de l'Avenue Pierre et Marie Curie
- Date limite pour réponse02 mars 2024
- Émis le 07 décembre 2021
- Lot 4 Voirie et parking
- Date limite pour réponse07 avril 2022
- Émis le 31 mars 2022
- Travaux d'aménagement de la Place des Bains Michel Durafour
- Date limite pour réponse01 juillet 2022
- Émis le 01 mars 2024
- Travaux d?enfouissement des réseaux télécoms
- Date limite pour réponse01 mai 2024
- Émis le 30 mars 2023
- PPI 1er semestre 2023
- Date limite pour réponse30 mai 2023
- Émis le 23 décembre 2019
- Travaux de modernisation de voiries de la Commune de Cavalaire sur Mer, lot 2 Avenue des Alliés
- Date limite pour réponse23 janvier 2020
- Émis le 27 juin 2024
- PPI 1er semestre 2024
- Date limite pour réponse27 septembre 2024
- Émis le 14 février 2022
- Outillage éléctroportatif et accessoires
- Date limite pour réponse14 janvier 2024
- Émis le 02 janvier 2023
- Acquisition de matériels informatiques pour la ville de Cavalaire sur Mer, le CCAS et Caisse des écolesA
- Date limite pour réponse02 janvier 2024
- Émis le 20 octobre 2023
- Fournitures et plantation d'arbres pour les besoins de la ville de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse20 décembre 2025
- Émis le 16 février 2022
- Signalisation routière verticale
- Date limite pour réponse16 janvier 2024
- Émis le 15 février 2022
- Produits lave-vaiselle
- Date limite pour réponse15 janvier 2024
- Émis le 02 septembre 2024
- Elaboration et mise en oeuvre d'une stratégie de communication globale dans le cadre des grands projets d'aménagement de la ville
- Date limite pour réponse02 octobre 2027
- Émis le 27 décembre 2019
- Matériel, ustensiles et équipements pour les restaurants collectifs à caractère social
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 27 décembre 2019
- Vaisselle et accessoires de table pour les restaurants collectifs à caractère social
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 14 avril 2020
- Fourniture d'habillement, articles chaussants et EPI pour les services techniques
- Date limite pour réponse14 février 2022
- Émis le 27 décembre 2019
- Outillage électroportatif et accessoires
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 02 janvier 2020
- Peintures, revêtements, produits et outillages dédiés pour les bâtiments
- Date limite pour réponse02 janvier 2022
- Émis le 18 février 2022
- Peintures, revêtements, produits et outillage dédiés pour les bâtiments
- Date limite pour réponse18 janvier 2024
- Émis le 20 décembre 2021
- Prestation d'impression et de reprographie pour les besoins de la commune de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse20 janvier 2025
- Émis le 16 juin 2020
- Création et réalisation de spectacles pyrotechniques pour les besoins de la Commune de Cavalaire sur Mer et ses prestations annexes
- Date limite pour réponse16 janvier 2030
- Émis le 27 juin 2024
- Spectacle pyrotechnique 15 août 2024-80ème anniversaire débarquement de Provence
- Date limite pour réponse27 septembre 2024
- Émis le 17 mai 2021
- Balisage des plages et d'un périmètre de baignade pour les besoins de la commune de Cavalaire-sur-Mer
- Date limite pour réponse17 janvier 2023
- Émis le 06 septembre 2022
- Lot 7 : Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaires
- Date limite pour réponse06 novembre 2023
- Émis le 11 février 2022
- Articles chaussants pour les personnels de Police Municipale
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 11 février 2022
- Habillement pour les personnels de Police Municipale
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 27 décembre 2019
- Habillement pour les personnels des polices municipales
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 27 décembre 2019
- Accessoires et armement des personnes des polices municipales
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 11 février 2022
- Accessoires et armements pour les personnels de Police Municipale
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 27 décembre 2019
- Articles chaussants pour les personnels des polices municipales
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 27 mars 2023
- Fourniture et livraison de licences logicielles standards
- Date limite pour réponse27 mars 2027
- Émis le 22 mai 2020
- Mise en oeuvre de l'emplacement réservé no 12 au PLU emportant aménagement d'un sentier du littoral
- Date limite pour réponse22 juin 2020
- Émis le 13 janvier 2020
- Prestations de nettoyage des vitres des bâtiments communaux et prestations annexes
- Date limite pour réponse13 janvier 2024
- Émis le 11 mai 2021
- Prestations de maintenance préventive et corrective des installations et de matériel de sécurité incendie des bâtiments communaux - Lot 2 Installations de désenfumage
- Date limite pour réponse11 janvier 2025
- Émis le 11 mai 2021
- Prestations de maintenance préventive et corrective des installations et de matériel de sécurité incendie des bâtiments communaux - Lot 3 Maintenance et vérification des SSI des bâtiments communaux
- Date limite pour réponse11 janvier 2025
- Émis le 11 mai 2021
- Prestations de maintenance préventive et corrective des installations et de matériel de sécurité incendie des bâtiments communaux - Lot 1 extincteurs parc RIA et colonnes sèches
- Date limite pour réponse11 janvier 2025
- Émis le 08 octobre 2021
- Débroussaillement et installation de clôture sur le site du Domaine Foncin et de la Maison de la Nature Lot 1 : Opérations de débroussaillement du site
- Date limite pour réponse08 février 2022
- Émis le 28 juin 2022
- Acquisition d?un véhicule de type CCFF
- Date limite pour réponse28 décembre 2022
- Émis le 19 novembre 2024
- Contrôles techniques, contre-visites, et contrôles pollution - VL type tourisme ou utilitaire, motos et scooters
- Date limite pour réponse19 novembre 2028
- Émis le 23 mai 2023
- Maîtrise d??uvre du projet Cavalaire C?ur de Ville
- Date limite pour réponse23 mai 2028
- Émis le 27 décembre 2019
- Signalisation routière verticale
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 07 juin 2022
- lot 9 : VRD - Aménagements extérieurs
- Date limite pour réponse07 octobre 2023
- Émis le 04 janvier 2023
- Création d?une aire de stationnement poiur la ville de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse04 avril 2023
- Émis le 08 décembre 2021
- Lot 1 Travaux préliminaires, terrassement, VRD
- Date limite pour réponse08 avril 2022
- Émis le 08 décembre 2021
- Lot 2 Mur de soutènement
- Date limite pour réponse08 avril 2022
- Émis le 11 juin 2025
- Réaménagement du jardin de la crèche des Dauphins Bleus
- Date limite pour réponse11 août 2025
- Émis le 15 mars 2023
- Création d?un parking provisoire - Ecole maternelle le Petit Prince à Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse15 juin 2023
- Émis le 23 octobre 2024
- Réaménagement du Square Gleizes
- Date limite pour réponse23 février 2025
- Émis le 13 janvier 2020
- Etude de diagnostic du réseau d'assainissement collectif - Recherche des eaux claires parasites
- Date limite pour réponse13 janvier 2022
- Émis le 30 mars 2023
- Lot 2 : Menuiseries extérieures
- Date limite pour réponse30 décembre 2023
- Émis le 27 décembre 2019
- Produits eet matériels de marquage routier
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 14 février 2022
- Produits et matériels de marquage routier
- Date limite pour réponse14 janvier 2024
- Émis le 09 décembre 2020
- Travaux d?Aménagement d?un sentier littoral avec réalisation d?enrochements au droit de la parcelle AI66 sur la commune de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse09 juin 2021
- Émis le 06 juin 2022
- Lot 5 : Cloisons doublages/Faux plafonds/Peinture - Nettoyage
- Date limite pour réponse06 octobre 2023
- Émis le 29 janvier 2020
- Fourniture de carburant à la pompe avec cartes accréditives et services associés pour les véhicules de la Commune de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse29 janvier 2024
- Émis le 05 juin 2024
- Fourniture de carburant à la pompe avec cartes accréditives et services associés pour les véhicules de la Commune de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse05 janvier 2028
- Émis le 06 mai 2021
- Marché de fourniture et livraison de gaz pour les besoins de la ville de Cavalaire sur Mer et prestations annexes
- Date limite pour réponse06 janvier 2025
- Émis le 18 février 2025
- Fourniture et livraison de gaz et prestations annexes
- Date limite pour réponse18 février 2029
- Émis le 01 juin 2023
- Lot 1 : Chaudières et bruleurs
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 08 octobre 2021
- Acheminement et fourniture d'éléctricité
- Date limite pour réponse08 novembre 2024
- Émis le 06 février 2020
- Gazon et équipements sportifs
- Date limite pour réponse06 janvier 2022
- Émis le 16 février 2022
- Fournitures pour espaces verts : terreaux, semences, engrais, désherbants, paillages
- Date limite pour réponse16 janvier 2024
- Émis le 16 février 2022
- Matériels et outillages pour espaces verts
- Date limite pour réponse16 janvier 2024
- Émis le 16 février 2022
- Produits et matériel pour V.R.D.
- Date limite pour réponse16 janvier 2024
- Émis le 16 février 2022
- Matériel et accessoires pour clôtures et protection des espaces verts
- Date limite pour réponse16 janvier 2024
- Émis le 06 février 2020
- Produits et matériels pour VRD
- Date limite pour réponse06 janvier 2022
- Émis le 16 février 2022
- Gazons et équipements sportifs
- Date limite pour réponse16 janvier 2024
- Émis le 06 février 2020
- Matériel et outillage pour espaces verts
- Date limite pour réponse06 janvier 2022
- Émis le 11 février 2022
- Sacs poubelles et articles connexes
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 11 février 2022
- Articles de ménage, matériels et appareils pour l'entretien et le nettoyage des surfaces
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 27 décembre 2019
- Article de ménage, matériel et appareils pou l'entretien et le nettoyage de surfaces
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 27 décembre 2019
- Produits à usage unique (hors couches)
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 27 décembre 2019
- Sacs poubelles et articles connexes
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 16 février 2024
- Plomberie et sanitaire
- Date limite pour réponse16 janvier 2026
- Émis le 16 février 2024
- EPI et articles chaussants pour les personnels des services techniques
- Date limite pour réponse16 janvier 2026
- Émis le 11 février 2022
- Plomberie et sanitaires
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 07 juin 2022
- Lot 6A : Electricité courants forts et faibles
- Date limite pour réponse07 octobre 2023
- Émis le 02 janvier 2020
- Enveloppes vierges
- Date limite pour réponse02 janvier 2022
- Émis le 10 février 2020
- Travaux de réfection des réseaux d'assainissement en bord de mer sur la Commune de Cavalaire sur Mer - Travaux
- Date limite pour réponse10 mars 2020
- Émis le 10 décembre 2021
- Travaux d?extension et de réfection du réseau d?eaux pluviales du boulevard Pasteur à Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse10 mars 2022
- Émis le 22 avril 2022
- Travaux de sécurisation du pied de falaise sur la commune de Cavalaire sur Mer - Maçonnerie/Clôture
- Date limite pour réponse22 juillet 2022
- Émis le 17 mars 2022
- Travaux de création d?une voie piétonne servant également d?accès à une hydrocureuse (avec aire de retournement) sur le site de Pardigon
- Date limite pour réponse17 mai 2022
- Émis le 01 juin 2023
- Réaménagement du boulodrome Place Benjamin Gaillard
- Date limite pour réponse01 juillet 2023
- Émis le 10 février 2020
- Travaux de confortement d'une voie en bord de mer nécessitant des enrochements sur la Commune de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse10 avril 2020
- Émis le 27 décembre 2019
- Outils et jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 10 février 2022
- Outils et jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques
- Date limite pour réponse10 janvier 2024
- Émis le 18 février 2021
- Fourntures docs adultes, jeunesse, romans et ablums jeunesse et BD adultes et jeunesse
- Date limite pour réponse18 janvier 2025
- Émis le 10 février 2022
- Fournitures scolaires
- Date limite pour réponse10 janvier 2024
- Émis le 10 février 2022
- Fournitures de bureau et petits matériels informatiques
- Date limite pour réponse10 janvier 2024
- Émis le 27 décembre 2019
- Papier toutes impressions
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 03 mars 2025
- Fourniture de documentaires adultes et jeunesse toutes disciplines et de bandes desssinées adultes et jeunesse, romans jeunesse et albums jeunesse
- Date limite pour réponse03 mars 2029
- Émis le 10 février 2022
- Enveloppes personnalisables et papier à entête
- Date limite pour réponse10 janvier 2024
- Émis le 17 février 2020
- Fournitures de bureau et petites fournitures informatiques
- Date limite pour réponse17 janvier 2022
- Émis le 16 février 2024
- Fournitures de bureau et petits matériels informatiques
- Date limite pour réponse16 janvier 2026
- Émis le 10 février 2022
- Papier toutes impressions (reprographie, photos, etc.)
- Date limite pour réponse10 janvier 2024
- Émis le 10 février 2022
- Mobilier de bureau, assemblé et garanti, pour les collectivités locales (hors multimédia)
- Date limite pour réponse10 janvier 2024
- Émis le 27 décembre 2019
- Fournitures scolaires
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 10 février 2022
- Jouets porteurs, accessoires et petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical
- Date limite pour réponse10 janvier 2024
- Émis le 27 décembre 2019
- Jouets porteurs, accessoires et petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical
- Date limite pour réponse27 décembre 2021
- Émis le 11 février 2022
- Outillage à main pour la quincaillerie
- Date limite pour réponse11 janvier 2024
- Émis le 10 juillet 2020
- Services de titres restaurant pour les personnels de la Commune et du CCAS de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse10 janvier 2023
- Émis le 23 décembre 2024
- Parc automobile
- Date limite pour réponse23 janvier 2029
- Émis le 01 juin 2023
- Acquisition de motifs d'illuminations de Noël
- Date limite pour réponse01 avril 2027
- Émis le 17 février 2025
- Location ponctuelle de gros engins avec chauffeurs pour la Commune et la SPL Port Heraclea
- Date limite pour réponse17 février 2029
- Émis le 07 juin 2022
- Lot 3 : Menuiseries extérieures - Occultations/serurerie - Métallerie
- Date limite pour réponse07 octobre 2023
- Émis le 09 janvier 2020
- Prestations d'enlèvement de véhicules et prestations annexes
- Date limite pour réponse09 janvier 2024
- Émis le 16 juillet 2024
- Prestations de nettoyage des vitres des bâtiments communaux et prestations annexes
- Date limite pour réponse16 juillet 2028
- Émis le 29 mars 2021
- Travaux de réparation et maintenance du réseau d'assainissement et des ouvrages annexes de la Ville de Cavalaire
- Date limite pour réponse29 décembre 2024
- Émis le 06 mai 2021
- Fourniture,Livraison et installation de deux bâtiments modulaires, postes de secours, pour les besoins de la commune de Cavalaire Sur Mer
- Date limite pour réponse06 juillet 2021
- Émis le 10 décembre 2021
- Lot 5 Bâtiments modulaires
- Date limite pour réponse10 avril 2022
- Émis le 16 février 2024
- Câbles, conduits et cheminements, mesure, outillage, fixations et consommables
- Date limite pour réponse16 janvier 2026
- Émis le 28 décembre 2022
- Fourniture et gestion de titres restaurant pour les personnels de la commune de Cavalaire sur Mer et du CCAS
- Date limite pour réponse28 décembre 2026
- Émis le 23 décembre 2024
- Responsabilité civile
- Date limite pour réponse23 janvier 2029
- Émis le 23 décembre 2024
- Dommages aux biens
- Date limite pour réponse23 janvier 2029
- Émis le 25 juillet 2024
- Mission de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé Etudes et Travaux projet c?ur de ville
- Date limite pour réponse25 juillet 2029
- Émis le 01 juin 2023
- Lot 2 : Climatisation et centrales de traitement d?air
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 29 janvier 2020
- Maintenance préventive et curative des portes et portails automatiques de la Commune de Cavalaire sur Mer et ses prestations annexes
- Date limite pour réponse29 janvier 2024
- Émis le 06 juin 2022
- Lot 2 : Menuiseries intérieures - Mobilier
- Date limite pour réponse06 octobre 2023
- Émis le 26 septembre 2024
- Fêtes de fin d'année 2024/2025
- Date limite pour réponse26 mars 2025
- Émis le 12 juin 2025
- Réfection du sol sportif de la salle Michel Julien
- Date limite pour réponse12 août 2025
- Émis le 18 mars 2025
- Prestations de gardiennage et sécurité des manifestations organisées par la ville de Cavalaire et la SPL Maures Evénements
- Date limite pour réponse18 mai 2029
- Émis le 13 janvier 2025
- Externalisation de l'instruction des autorisations du droit des sols pour les projets "Coeur de ville" et Ecobleu"
- Date limite pour réponse13 janvier 2029
- Émis le 28 novembre 2023
- Mission de contrôle technique bâtiments et VRD dans la cadre de la réalisation du projet Coeur de Ville
- Date limite pour réponse28 janvier 2027
- Émis le 01 mars 2023
- Location et maintenance d'un parc de photocopieurs pour les besoins de la commune de Cavalaire sur Mer
- Date limite pour réponse01 décembre 2026
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 83240
Siège social
- SIRET2183003660001821830036600018
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- AdressePLACE BENJAMIN GAILLARD PL HOTEL DE VILLE, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER France
Depuis le 29 mai 2009 (16 ans)
PARC DE STATIONNEMENT GLEIZES - 83240
Établissement secondaire
- SIRET2183003660011721830036600117
- ActivitéServices auxiliaires des transports terrestres - 5221Z
- AdressePLACE BENJAMIN GAILLARD MAIRIE, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER France
Depuis le 01 janvier 2003 (22 ans)
REGIE DE TRANSPORT PUBLIC DE PERSONNES - 83240
Établissement secondaire
- SIRET2183003660007521830036600075
- ActivitéTransports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
- AdressePLACE BENJAMIN GAILLARD, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUB LA ROSERAIE - 83240
Établissement secondaire
- SIRET2183003660002621830036600026
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- AdresseAVENUE DE LA CASTILLANE, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUB PETIT PRINCE - 83240
Établissement secondaire
- SIRET2183003660003421830036600034
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- AdresseAVENUE PIERRE RAMEIL QUARTIER LA ROSERAIE, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER France
- Fermés
Du 31 mars 2004 au 31 décembre 2023
CIMETIERE DE CAVALAIRE - 83240
Ancien établissement
- SIRET2183003660008321830036600083
- ActivitéServices funéraires - 9603Z
- AdressePLACE BENJAMIN GAILLARD MAIRIE, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER France
Du 01 mars 2013 au 31 décembre 2023
REGIE MAISON FUNERAIRE - 83240
Ancien établissement
- SIRET2183003660012521830036600125
- ActivitéServices funéraires - 9603Z
- AdressePLACE BENJAMIN GAILLARD MAIRIE, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER France
Du 01 janvier 1991 au 31 décembre 2022
PORT DE CAVALAIRE - 83240
Ancien établissement
- SIRET2183003660004221830036600042
- ActivitéEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs - 8551Z
- AdressePLACE BENJAMIN GAILLARD, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER France
Du 01 janvier 2001 au 31 décembre 2022
ASSAINISSEMENT - 83240
Ancien établissement
- SIRET2183003660006721830036600067
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- AdressePLACE BENJAMIN GAILLARD HOTEL DE VILLE, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER France
Du 30 mars 2006 au 31 mars 2010
COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER
Ancien établissement
- SIRET2183003660009121830036600091
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdresseNC
Du 01 janvier 2001 au 01 janvier 2001
TRANSPORT URBAIN - 83240
Ancien établissement
- SIRET2183003660005921830036600059
- ActivitéTransports urbains de voyageurs - 602A
- AdressePLACE BENJAMIN GAILLARD HOTEL DE VILLE, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER
Solvabilité
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (Bodacc & Jal)
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. AVIS ADMINISTRATIFS La commune de Cavalaire-sur-Mer a pris larrête prescrivant la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme en date du 24/04/2025. Larrêté est affiché durant 1 mois en mairie..
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AVIS AU PUBLIC Par delibération n° 002/2025_01_02 du 06/01/2025, le Conseil Municipal de Cavalaire sur Mer a instauré un droit de préemption sur la commune de Cavalaire-sur-Mer. La délibération est affichée durant 1 mois en mairie. Le dossier est disponible en Mairie et sur les sites internet : https://www.cavalaire.fr et https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr 202511232
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AVIS AU PUBLIC Par delibération n° 003/2025_01_03 du 06/01/2025, le Conseil Municipal de Cavalaire sur Mer a instauré un droit de préemption renforcé sur la commune de Cavalaire-sur-Mer. La délibération est affichée durant 1 mois en mairie. Le dossier est disponible en Mairie et sur les sites internet : https://www.cavalaire.fr et https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr 202511233
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. AVIS Par delibération n° 002/2025_01_02 du 06/01/2025, le conseil municipal de Cavalaire-sur-Mer a instauré un droit de préemption sur la commune de Cavalaire-sur-Mer. La délibération est affichée durant 1 mois en mairie. Le dossier est disponible en mairie et sur les sites internet : https://www.cavalaire.fr et https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr..
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. AVIS Par delibération n° 003/2025_01_03 du 06/01/2025, le conseil municipal de Cavalaire-sur-Mer a instauré un droit de préemption renforcé sur la commune de Cavalaire-sur-Mer. La délibération est affichée durant 1 mois en mairie. Le dossier est disponible en mairie et sur les sites internet : https://www.cavalaire.fr et https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr..
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. AVIS Par delibération n° 001/2025_01_01 du 06/01/2025, le conseil municipal de Cavalaire-sur-Mer a approuvé son Plan Local dUrbanisme (PLU). La délibération est affichée durant 1 mois en mairie. Le dossier est disponible en mairie et sur les sites internet : https://www.cavalaire.fr et https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr..
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COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER (83) ERRATUM AVIS DE PROLONGATION DENQUETE PUBLIQUE POUR LA REVISION GENERALE DES PLU DE CAVALAIRE SUR MER Par arrêté municipal n°0712. 2024.AR du 19 juillet 2024, le Maire de Cavalaire-sur-Mer a ordonne louverture de lenquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrbanisme (PLU) de Cavalaire sur Mer du lundi 9 septembre 2024 à 9h00 au vendredi 11 octobre 2024 à 16h00, Soit 33 jours consécutifs. Considérant quune erreur matérielle a été commise …
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COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER (83) AVIS DE PROLONGATION DENQUETE PUBLIQUE POUR LA REVISION GENERALE DES PLU DE CAVALAIRE SUR MER Par arrêté municipal n°0712. 2024.AR du 19 juillet 2024, le Maire de Cavalaire-sur-Mer a ordonne louverture de lenquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrbanisme (PLU) de Cavalaire-sur Mer du lundi 9 septembre 2024 à 9h00 au vendredi 11 octobre 2024 à 16M00, Soit 33 jours consécutifs. Considérant quune erreur matérielle a été commise concerna…
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COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER (83) AVIS DE PROLONGATION DENQUETE PUBLIQUE Pour la révision générale des PLU de Cavalaire sur mer Par arrête municipal n°0712. 2024.AR du 19 juillet 2024, le Maire de Cavalaire-sur-Mer a ordonné louverture de lenquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrbanisme (PLU) de Cavalaire-sur-Mer du lundi 9 septembre 2024 à 9h00 au vendredi 11 octobre 2024 à 16h00, Soit 33 jours consécutifs. Considérant quune erreur matérielle a été commise concern…
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COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER (83) AVIS DE PROLONGATION DENQUETE PUBLIQUE Pour la révision générale des PLU de Cavalaire sur mer Par arrête municipal n°0712. 2024.AR du 19 juillet 2024, le Maire de Cavalaire-sur-Mer a ordonné louverture de lenquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrbanisme (PLU) de Cavalaire-sur-Mer du lundi 9 septembre 2024 à 9h00 au vendredi 11 octobre 2024 à 16h00, Soit 33 jours consécutifs. Considérant quune erreur matérielle a été commise concern…
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COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER (83) AVIS DE PROLONGATION DENQUETE PUBLIQUE POUR LA REVISION GENERALE DES PLU DE CAVALAIRE SUR MER Par arrêté municipal n°0712. 2024.AR du 19 juillet 2024, le Maire de Cavalaire-sur-Mer a ordonne louverture de lenquête publique relative à la révision générale des Plans LocauxdUrbanisme (PLU) de Cavalaire sur-Mer du lundi 9 septembre 2024 à 9h00 au vendredi 11 octobre 2024 à 16h00, Soit 33 jours consécutifs. Considérant quune erreur matérielle a été commise concernan…
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Révision genérale des Plans Locaux dUrbanisme de CAVALAIRE SUR MER (83) Hôtel de Ville, 109 Avenue Gabriel Péri, CS 50150, 83240 CAVALAIRE SUR MER Tel : 04 94 00 48 00 Email : courrier@cavalaire.fr Par arrêté n°0712.2024.AR du 19/07/2024, M. le Maire de Cavalairesur Mer a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrbanisme (PLU) de Cavalaire sur Mer du lundi 9 septembre 2024 à 9h00 au vendredi 11 octobre 2024 à 16h00, soit 33 jou…
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. HÔTEL DE VILLE, 109, AVENUE GABRIEL PÉRI, CS 50150, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER Tel : 04.94.00.48.00 Email : courrier@cavalaire.fr ERRATUM RÉVISION GÉNÉRALE DES PLANS LOCAUX DURBANISME DE CAVALAIRE-SUR-MER (83) Par arrête n°0712.2024.AR du 19/07/2024, M. le Maire de Cavalaire-sur-Mer a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrba nisme (PLU) de Cavalaire sur Mer du lund…
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. Hôtel de Ville, 109, avenue Gabriel Peri, CS 50150, 83240 Cavalaire-sur-Mer Tel : 04.94.00.48.00 Email : courrier@cavalaire.fr RÉVISION GÉNÉRALE DES PLANS LOCAUX DURBANISME DE CAVALAIRE-SUR-MER (83) Par arrêté n°0712.2024.AR du 19/07/2024, M. le Maire de Cavalaire-sur-Mer a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrba nisme (PLU) de Cavalaire-sur-Mer du lundi 9 sept…
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Révision genérale des Plans Locaux dUrbanisme de CAVALAIRE SUR MER (83) Hôtel de Ville, 109 Avenue Gabriel Péri, CS 50150, 83240 CAVALAIRE SUR MER Tel : 04 94 00 48 00 Email : courrier@cavalaire.fr Par arrêté n°0712.2024.AR du 19/07/2024, M. le Maire de Cavalaire sur-Mer a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrbanisme (PLU) de Cavalaire sur Mer du lundi 9 septembre 2024 à 9h00 au vendredi 11 octobre 2024 à 16h00, soit 33 jo…
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Révision genérale des Plans Locaux dUrbanisme de CAVALAIRE SUR MER (83) Hôtel de Ville, 109 Avenue Gabriel Péri, CS 50150, 83240 CAVALAIRE SUR MER Tel : 04 94 00 48 00 Email : courrier@cavalaire.fr Par arrêté n°0712.2024.AR du 19/07/2024, M. le Maire de Cavalairesur Mer a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrbanisme (PLU) de Cavalaire sur Mer du lundi 9 septembre 2024 à 9h00 au vendredi 11 octobre 2024 à 16h00, soit 33 jou…
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. Hôtel de Ville, 109, avenue Gabriel Peri, CS 50150, 83240 Cavalaire-sur-Mer Tel : 04.94.00.48.00 Email : courrier@cavalaire.fr RÉVISION GÉNÉRALE DES PLANS LOCAUX DURBANISME DE CAVALAIRE SUR MER (83) Par arrêté n°0712.2024.AR du 19/07/2024, M. le Maire de Cavalaire-sur-Mer a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrba nisme (PLU) de Cavalaire-sur-Mer du lundi 9 sept…
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RÉVISION GÉNÉRALE DES PLANS LOCAUX DURBANISME de CAVALAIRE SUR MER (83) Hôtel de Ville, 109 Avenue Gabriel Péri, CS 50150, 83240 CAVALAIRE SUR MER Tel : 04 94 00 48 00 Email : courrier@cavalaire.fr Par arrête n°0738.2023.AR du 17/07/2023, M le Maire de Cavalaire sur Mer a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrbanisme (PLU) de Cavalaire sur Mer du lundi 4 septembre 2023 à 8h00 au vendredi 6 octobre 2023 à 16h00. La procédure…
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. Revision générale des Plans Locaux dUrbanisme de Cavalaire-sur-Mer (83) Hôtel de Ville, 109, avenue Gabriel Péri, CS 50150, 83240 Cavalaire-sur-Mer Tel : 04 94 00 48 00 Email : courrier@cavalaire.fr ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n°0738.2023.AR du 17/07/2023, M le Maire de Cavalaire-sur-Mer a ordonné louver ture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrbanisme (PLU) de Cavalaire-sur-Mer…
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RÉVISION GÉNÉRALE DES PLANS LOCAUX DURBANISME de CAVALAIRE SUR MER (83) Hôtel de Ville, 109 Avenue Gabriel Péri, CS 50150, 83240 CAVALAIRE SUR MER Tel : 04 94 00 48 00 Email : courrier@cavalaire.fr Par arrête n°0738.2023.AR du 17/07/2023, M le Maire de Cavalaire sur Mer a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrbanisme (PLU) de Cavalaire sur Mer du lundi 4 septembre 2023 à 8h00 au vendredi 6 octobre 2023 à 16h00. La procédure…
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. Revision générale des Plans Locaux dUrbanisme de Cavalaire-sur-Mer (83) Hôtel de Ville, 109, avenue Gabriel Péri, CS 50150, 83240 Cavalaire-sur-Mer Tel : 04 94 00 48 00 Email : courrier@cavalaire.fr ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n°0738.2023.AR du 17/07/2023, M le Maire de Cavalaire-sur-Mer a ordonné louver ture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrbanisme (PLU) de Cavalaire-sur-Mer…
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CAVA1AIRÇ RÉVISION GÉNÉRALE DES PLANS LOCAUX DURBANISME de CAVALAIRE SUR MER (83) Hôtel de Ville, 109 Avenue Gabriel Péri, CS 50150, 83240 CAVALAIRE SUR MER Tel : 04 94 00 48 00 Email : courrier@cavalaire.fr Par arrête n°0738.2023.AR du 17/07/2023, M le Maire de Cavalaire sur Mer a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrbanisme (PLU) de Cavalaire sur Mer du lundi 4 septembre 2023 à 8h00 au vendredi 6 octobne2023à16h00. La pr…
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. Revision générale des Plans Locaux dUrbanisme de CAVALAIRE SUR MER (83) Hôtel deVille, 109 Avenue Gabriel Péri, CS 50150, 83240 Cavalaire-sur-Mer Tel : 04 94 00 48 00 Email : courrier@cavalaire.fr ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n°0738.2023.AR du 17/07/2023, Mle Maire de Cavalaire sur Mer a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrba nisme (PLU) de Cavalaire-sur-Mer du…
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RÉVISION GÉNÉRALE DES PLANS LOCAUX DURBANISME de CAVALAIRE SUR MER (83) Hôtel de Ville, 109 Avenue Gabriel Péri, CS 50150, 83240 CAVALAIRE SUR MER Tel : 04 94 00 48 00 Email : courrier@cavalaire.fr Par arrête n°0738.2023.AR du 17/07/2023, M le Maire de Cavalaire sur Mer a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision générale des Plans Locaux dUrbanisme (PLU) de Cavalaire sur Mer du lundi 4 septembre 2023 à 8h00 au vendredi 6 octobre 2023 à 16h00. La procédure…
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. AVIS Par delibération n° 059/2023 en date du 26/04/2023, le Conseil Municipal de Cavalaire sur Mer a approuvé la modification(simplifiée) n°6 de son Plan Local dUrbanisme. Cette délibération sera affichée au siège de la mairie durant un mois. Le dossier est mis à disposition du public en mairie. Le Géoportail de lUrbanisme sera renseigné. .
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. AVIS Par delibération n° 58/023 en date du 26/04/2023, le Conseil Municipal de Cavalaire-sur-Mer a approuvé la modification (de droit commun) n° 5 de son Plan Local dUrbanisme. Cette délibération sera affichée au siège de la mairie durant un mois. Le dossier est mis à disposition du public en mairie. Le Géoportail de lUrbanisme sera renseigné. .
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification n°5 du Plan Local dUrbanisme de CAVALAIRE SUR MER (83) Hôtel de Ville, 109 Avenue Gabriel Peri, CS 50150, 83240 CAVALAIRE SUR MER Tel : 04 94 00 48 00 Email : courrier@cavalaire.fr Par arrêté N° 1543.2022.AR du 06/12/2022, M le Maire de Cavalaire sur Mer a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la modification (de droit commun) n°5 du Plan Local dUrbanisme (PLU) du jeudi 5 janvier 2023 à 9h00 au lundi 6 février 2023à17h00. La pro…
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. MODIFICATION N°5 DU PLAN LOCAL DURBANISME de Cavalaire-sur-Mer (83) Hôtel de Ville, 109, avenue GabrielPeri, CS 50150, 83240 Cavalaire-sur-Mer Tel : 04 94 00 48 00 -Email : courrier@cavalaire.fr Par arrêté N° 1543.2022.AR du 06/12/2022, M le Maire de Cavalaire sur Mer a ordonné louver ture et lorganisation dune enquête publique relative à la modification (de droit commun) n°5 du Plan Local dUrbanisme (PLU) du jeudi 5 janvier 2023 à …
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. MODIFICATION N°6 DU PLAN LOCAL DURBANISME de Cavalaire-sur-Mer (83) Hôtel de Ville, 109, avenue Gabriel Peri, CS 50150, 83240 Cavalaire-sur-Mer Tel : 04 94 00 48 00 Email : courrier@cavalaire.f Par délibération n°138.2022 du 01/12/2022, le Conseil Municipal de Cavalaire sur Mer a décidé de mettre à disposition du public le projet de modification (simplifiée) n°6 du Plan Local dUrbanisme, lexposé de ses motifs et, le cas échéant, les…
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Dénomination : MAIRIE DE CAVALAIRE SUR MER. Siren : 218300366. MODIFICATION N°5 DU PLAN LOCAL DURBANISME de Cavalaire-sur-Mer (83) Hôtel de Ville, 109, avenue GabrielPeri, CS 50150, 83240 Cavalaire-sur-Mer Tel : 04 94 00 48 00 -Email : courrier@cavalaire.fr Par arrêté N° 1543.2022.AR du 06/12/2022, M le Maire de Cavalaire sur Mer a ordonné louver ture et lorganisation dune enquête publique relative à la modification (de droit commun) n°5 du Plan Local dUrbanisme (PLU) du jeudi 5 janvier 2023 à …
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Modification n°5 du Plan Local dUrbanisme de CAVALAIRE SUR MER (83) Hôtel de Ville, 109 Avenue Gabriel Péri, CS 50150, 83240 CAVALAIRE SUR MER Tel : 04 94 00 48 00 Email : courrier@cavalaire.fr Par arrête N° 1543.2022.AR du 06/12/2022, M le Maire de Cavalaire sur Mer a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la modification (de droit commun) n°5 du Plan Local dUrbanisme (PLU) du jeudi 5 janvier 2023 à 9h00 au lundi 6 février 2023à17h00. La procédure de modification …
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 25 août 2020, le préfet du Var a prescrit et organise, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique, sur le projet de concession de la plage naturelle sur le territoire de la commune de Cavalaire La concession de la plage naturelle prévoit limplantation de treize lots de plage, tels que figurés sur le plan de concession. Ils seront numérotes par ordre croissant en se déplaçant dOuest en Est. Il est à noter que les lots 1 et 2 bénéficieront dannex…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 25 août 2020, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique, sur le projet de concession de la plage naturelle sur le territoire de la commune de Cavalaire. La concession de la plage naturelle prévoit limplantation de treize lots de plage, tels que figurés sur le plan de concession. Ils seront numérotés par ordre croissant en se déplaçant dOuest en Est. Il est à noter que les lots 1 et 2 bénéficieront danne…
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COMMUNE DE CAVALAIRE-SUR-MER AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N 4 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par dé liberation du 24 juin 2021. le conseil municipal de Cavalaire-sur-Mer, a défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n6 4 du plan local durbanisme (PLU). Cette mise à disposition du dossier aura lieu du 2 août 2021 au 2 septembre 2021 au service urbanisme de la mairie de Cavalaire-sur-Mer, Aux jours et heures habituels douvert…
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AVIS DE MISE A DISPOSITION MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 4 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE CAVALAIRE-SUR-MER Par arrête municipal du 21 avril 2021 le Maire de Cavalaire-sur-Mer a engagé la procédure de modification simplifiée n 4 du Plan Local dUrbanisme (PLUI dont lobjet porte : -sur lajustement dun gabarit demprise afin de rendre celui-ci plus cohérent avec les constructions avoisinantes, -sur la modification du tracé de lemplacement réserve n°15 afin de faciliter sa mise en oeuvr…
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201903444 COMMUNE DE CAVALAIRE-SUR-MER (VAR) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE La commune de Cavalaire-sur-Mer informe ses administrés et toutes les personnes qui peuvent être intéresses quune enquête publique relative à la modification n° 3 de son plan local durbanisme (PLU) est organisée. Cette enquête publique est ouverte par arrêté du Maire du 23 octobre 2019. Elle a pour objet de permettre à la population et à toutes personnes intéressées dexaminer le projet de modification du PLU et de formuler des r…
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CAVALAIRE SUR MER COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER(VAR) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE La commune de Cavalaire-sur-Mer informe ses administrés et toutes les personnes qui peuvent être interessés quune enquête publique relative à la modification n° 3 de son plan local durbanisme (PLU) est organisée. Cette enquête publique est ouverte par arrêté du Maire du 23 octobre 2019. Elle a pour objet de permettre à la population et à toutes personnes intéressées dexaminer le projet de modification du PLU et de formule…
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AVIS Par delibération du conseil municipal du 11 février 2020, la commune de CAVALAIRE SUR-MER a approuvé la modification n° 3 du plan local durbanisme. La délibération fait lobjet dun affichage en mairie de CAVALAIRE-SUR-MER.
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 25 août 2020, le préfet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique, sur le projet de concession de la plage naturelle sur le territoire de la commune de Cavalaire. La concession de la plage naturelle prévoit limplantation de treize lots de plage, tels que figurés sur le plan de concession. Ils seront numérotés par ordre croissant en se déplaçant dOuest en Est. Il est à noter que les lots 1 et 2 bénéficieront danne…
Annonce JAL - Enquête Publique
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 25 août 2020, le prefet du Var a prescrit et organisé, Au titre du code de lenvironnement, une enquête publique, sur le projet de concession de la plage naturelle sur le territoire de la commune de Cavalaire. La concession de la plage naturelle prévoit limplantation de treize lots de plage, tels que figurés sur le plan de concession. lis seront numérotés par ordre croissant en se déplaçant dOuest en Est. li est à noter que les lots 1 et …
Juridique
Marques déposées par l'entreprise COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER
CAVALAIRE GOLFE DE SAINT-TROPEZ
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Cavalaire
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Cavalaire sur Mer
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Apéros Scène After Work
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