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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif50 à 99 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE DE ARZON
- SIREN
- 215 600 057 215600057
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 215 600 057 00016 21560005700016
- NUMÉRO DE TVA
- FR12215600057 FR12215600057
- DATE DE CREATION
- 01 mars 1983
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- 19 RUE DE LA POSTE, 56640 ARZON 19 RUE DE LA POSTE, 56640 ARZON
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 mars 1983 01/03/1983
Secteur d'activité de COMMUNE DE ARZON
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
284 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE ARZON dans le 56.
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- Émis le 10 juillet 2023
- La présente consultation concerne la maitrise d½uvre pour les travaux dextension du centre de secours de la commune dArzon.
- Date limite pour réponse 10 juillet 2024
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- Émis le 12 juin 2023
- Le présent contrat concerne un contrat ou un règlement collectif de prévoyance à adhésion facultative avec contribution financière de l'employeur pour l'ensemble des agents titulaires et non titulaires de droit public ou privé du CCAS de la ville dARZON.
- Date limite pour réponse 12 juin 2029
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- Émis le 26 mai 2023
- Le présent contrat concerne un contrat ou un règlement collectif de prévoyance à adhésion facultative avec contribution financière de l'employeur pour l'ensemble des agents titulaires et non titulaires de droit public ou privé de la ville dARZON.
- Date limite pour réponse 26 mai 2029
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- Émis le 17 avril 2023
- La présente consultation concerne les travaux de maintien opérationnel de léclairage public communal et travaux divers pour la commune dArzon.
- Date limite pour réponse 17 avril 2027
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- Émis le 13 mars 2023
- Le marché public a pour objet les systèmes de télécommunications pour les besoins de la Mairie dArzon. - Il inclue la fourniture, la configuration, la mise en ½uvre, de matériels et les services de maintenance associés.
- Date limite pour réponse 13 mars 2024
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- Émis le 20 septembre 2022
- La présente consultation concerne lentretien des espaces verts communaux pour la ville dArzon. - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
- Date limite pour réponse 20 septembre 2026
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- Émis le 20 septembre 2022
- La présente consultation concerne les travaux daménagement du giratoire et de laire de stationnement kroz er gal de la commune dArzon. - VOIRIE RESEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse 20 mars 2023
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- Émis le 20 septembre 2022
- TRAVAUX - RESTAURATION ET REALISATION DE 7 PASSERELLES EN BOIS SUR LA COMMUNE D'ARZON
- Date limite pour réponse 20 juillet 2023
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- Émis le 20 septembre 2022
- TRAVAUX - AMENAGEMENT DE LA RUE DES GENETS, DE L'AVENUE DE KERLUN ET DE LA VOIE DE KERNEREDO
- Date limite pour réponse 20 septembre 2023
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- Émis le 27 juin 2022
- SERVICE - CONTROLE DE CONFORMITE DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX D'ASSAINISSEMENT "EAUX PLUVIALES" ET EAUX USEES
- Date limite pour réponse 27 juin 2026
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- Émis le 11 mai 2022
- FCS MATERIEL DACCASTILLAGE POUR LES COMMUNES DARZON ET DE SARZEAU - ACCASTILLAGE
- Date limite pour réponse 11 mai 2026
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- Émis le 11 mai 2022
- FCS MATERIEL DACCASTILLAGE POUR LES COMMUNES DARZON ET DE SARZEAU - CHAINES
- Date limite pour réponse 11 mai 2026
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- Émis le 05 avril 2022
- FOURNITURE - PANNEAUX DE POLICE ET DE SIGNALISATION
- Date limite pour réponse 05 avril 2026
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- Émis le 15 décembre 2021
- MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES - Assurance "Risques numériques"
- Date limite pour réponse 15 décembre 2026
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- Émis le 15 décembre 2021
- MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES - Assurance "Bateaux et risques annexes"
- Date limite pour réponse 15 décembre 2026
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- Émis le 13 décembre 2021
- MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES - Assurance "Flotte automobile et risques annexes"
- Date limite pour réponse 13 décembre 2026
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- Émis le 07 décembre 2021
- MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES - Assurance "Risques statutaires du personnel"
- Date limite pour réponse 07 décembre 2026
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- Émis le 30 novembre 2021
- MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES - Assurance "Dommages aux biens et risques annexes"
- Date limite pour réponse 30 novembre 2026
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- Émis le 29 novembre 2021
- MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES - Assurance "Protection juridique des agents et des élus"
- Date limite pour réponse 29 novembre 2026
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- Émis le 29 novembre 2021
- MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES - Assurance "Responsabilité et risques annexes"
- Date limite pour réponse 29 novembre 2026
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- Émis le 18 octobre 2021
- MOE - REORGANISATION DE LA ZONE D'EMBOSSAGE DU PORT DE KERNERS
- Date limite pour réponse 18 mai 2022
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- Émis le 14 octobre 2021
- TRAVAUX - BÂTIMENT D'ACCUEIL DU SECOND CIMETIERE - ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 14 juin 2022
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- Émis le 14 octobre 2021
- TRAVAUX - RENFORCEMENT DU RESEAU D'EAUX PLUVIALES
- Date limite pour réponse 14 octobre 2025
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- Émis le 11 octobre 2021
- TRAVAUX - BÂTIMENT D'ACCUEIL DU SECOND CIMETIERE - PEINTURES - LASURES
- Date limite pour réponse 11 juin 2022
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- Émis le 11 octobre 2021
- TRAVAUX - BÂTIMENT D'ACCUEIL DU SECOND CIMETIERE - REVETEMENT SOLS ET MURS
- Date limite pour réponse 11 juin 2022
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- Émis le 08 octobre 2021
- TRAVAUX - BÂTIMENT D'ACCUEIL DU SECOND CIMETIERE - CLAUSTRA BOIS - MENUISERIES EXTERIEURES
- Date limite pour réponse 08 juin 2022
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- Émis le 08 octobre 2021
- TRAVAUX - BÂTIMENT D'ACCUEIL DU SECOND CIMETIERE - TERRASSEMENT - GROS OEUVRE - ENDUITS EXTERIEURS
- Date limite pour réponse 08 juin 2022
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- Émis le 04 octobre 2021
- TRAVAUX - BÂTIMENT D'ACCUEIL DU SECOND CIMETIERE - ELECTRICITE COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 04 juin 2022
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- Émis le 01 octobre 2021
- TRAVAUX - BÂTIMENT D'ACCUEIL DU SECOND CIMETIERE - BLOC SANITAIRE
- Date limite pour réponse 01 juin 2022
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- Émis le 30 juillet 2021
- SERVICES - ÉLAGAGE DE SÉCURITÉ ET DE GESTION, ABATTAGE ET ESSOUCHAGE SUR LES ESPACES VERTS COMMUNAUX
- Date limite pour réponse 30 juillet 2025
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- Émis le 28 juillet 2021
- TRAVAUX - AMENAGEMENT DU CHEMIN DU PETIT MOUSSE
- Date limite pour réponse 28 décembre 2021
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- Émis le 24 juin 2021
- FCS - FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULES BOIS COMBUSTIBLES
- Date limite pour réponse 24 juin 2025
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- Émis le 17 juin 2021
- FCS ACHAT DUN TRACTOPELLE
- Date limite pour réponse 17 décembre 2021
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- Émis le 29 avril 2021
- La présente consultation concerne lélaboration du projet de territoire 2021-2026. - Le titulaire aura pour objectif la définition dun projet politique réaliste et structurant avec un programme dactions et financier à échéance du mandat visant à : - fé
- Date limite pour réponse 29 avril 2026
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- Émis le 25 mars 2021
- FOURNITURE - GESTION PARTAGEE DE LA CUISINE CENTRALE
- Date limite pour réponse 25 mars 2025
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- Émis le 02 mars 2021
- La présente consultation concerne les travaux daménagement paysager du second cimetière de la commune dArzon. - Maçonnerie paysagère
- Date limite pour réponse 02 février 2022
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- Émis le 02 mars 2021
- La présente consultation concerne les travaux daménagement paysager du second cimetière de la commune dArzon. - Espaces verts
- Date limite pour réponse 02 février 2022
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- Émis le 01 mars 2021
- La présente consultation concerne les travaux daménagement paysager du second cimetière de la commune dArzon. - Terrassement, réseaux et voirie
- Date limite pour réponse 01 février 2022
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- Émis le 27 novembre 2020
- TRAVAUX - CREATION D'UNE DYNAMIQUE DE L'EAU DES BASSINS OUEST DU PARC DU FOGEO
- Date limite pour réponse 27 décembre 2020
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- Émis le 27 octobre 2020
- TRAVAUX - RÉNOVATION DU CLUB HOUSE - GO - DEMOLITION
- Date limite pour réponse 27 juin 2021
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- Émis le 10 septembre 2020
- La présente consultation concerne les travaux de voirie pour la commune d'Arzon.
- Date limite pour réponse 10 septembre 2024
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- Émis le 07 septembre 2020
- TRAVAUX - RÉNOVATION DU CLUB HOUSE - SERRURERIE
- Date limite pour réponse 07 mai 2021
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- Émis le 03 septembre 2020
- TRAVAUX - RÉNOVATION DU CLUB HOUSE - COUVERTURE ARDOISES
- Date limite pour réponse 03 mai 2021
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- Émis le 03 septembre 2020
- TRAVAUX - RÉNOVATION DU CLUB HOUSE - ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 03 mai 2021
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- Émis le 03 septembre 2020
- TRAVAUX - RÉNOVATION DU CLUB HOUSE - PLOMBERIE - SANITAIRE
- Date limite pour réponse 03 mai 2021
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- Émis le 24 août 2020
- TRAVAUX - RÉNOVATION DU CLUB HOUSE - CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE
- Date limite pour réponse 24 avril 2021
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- Émis le 20 août 2020
- TRAVAUX - RÉNOVATION DU CLUB HOUSE - CABINE SANITAIRE AUTONOME
- Date limite pour réponse 20 avril 2021
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- Émis le 19 août 2020
- La présente consultation concerne lentretien des espaces verts communaux pour la ville dArzon. - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
- Date limite pour réponse 19 août 2022
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- Émis le 19 août 2020
- La présente consultation concerne lentretien des espaces verts communaux pour la ville dArzon. - MULTI-SITES
- Date limite pour réponse 19 août 2022
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- Émis le 19 août 2020
- La présente consultation concerne lentretien des espaces verts communaux pour la ville dArzon. - KERJOUANO / FOGEO
- Date limite pour réponse 19 août 2022
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- Émis le 10 juin 2020
- La présente consultation concerne les travaux d'agrandissement de l'aire d'accueil paysagère de la commune d'Arzon.
- Date limite pour réponse 10 août 2020
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- Émis le 05 mars 2020
- La présente consultation concerne la gestion partagée de la cuisine centrale dArzon qui permettra dêtre épaulée et assistée de près par votre équipe professionnelle avec la mise à disposition dun responsable de la restauration collective
- Date limite pour réponse 05 mars 2024
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- Émis le 24 février 2020
- La présente consultation concerne les travaux d'aménagements de la rue des Ajoncs, de la rue des Bruyères et de la rue de Bernon de la commune d'Arzon. - MOBILIER ET ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 24 février 2025
Établissements
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Ouverts
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MAIRIE - 56640
Siège social depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
- SIRET 21560005700016 21560005700016
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 19 RUE DE LA POSTE, 56640 ARZON
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PORT DE KERNERS BILOURIS - 56640
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 2003 (22 ans)
- SIRET 21560005700123 21560005700123
- Activité Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs - 8551Z
- Adresse 19 RUE DE LA POSTE MAIRIE, 56640 ARZON
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PORT NAVALO - 56640
Établissement secondaire depuis le 05 janvier 2003 (23 ans)
- SIRET 21560005700107 21560005700107
- Activité Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs - 8551Z
- Adresse 19 RUE DE LA POSTE MAIRIE, 56640 ARZON
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ZONE DE MOUILLAGE DU GOLFE - 56640
Établissement secondaire depuis le 08 novembre 2002 (23 ans)
- SIRET 21560005700099 21560005700099
- Activité Autres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse 19 RUE DE LA POSTE MAIRIE, 56640 ARZON
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ZA RAC DU REDO 3 - 56640
Établissement secondaire depuis le 27 octobre 2000 (25 ans)
- SIRET 21560005700081 21560005700081
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 19 RUE DE LA POSTE MAIRIE, 56640 ARZON
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CAMPING MUNICIPAL TINDIO - 56640
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1994 (31 ans)
- SIRET 21560005700040 21560005700040
- Activité Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs - 5530Z
- Adresse KERNERS, 56640 ARZON
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PORTS COMMUNAUX - 56640
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1994 (31 ans)
- SIRET 21560005700057 21560005700057
- Activité Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs - 8551Z
- Adresse 19 RUE DE LA POSTE MAIRIE, 56640 ARZON
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ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ERIC TABARLY - 56640
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21560005700032 21560005700032
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 21 RUE DE LA POSTE, 56640 ARZON
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CAMPING MUNICIPAL PORT SABLE - 56640
Établissement secondaire depuis le 01 mai 1963 (62 ans)
- SIRET 21560005700115 21560005700115
- Activité Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs - 5530Z
- Adresse PORT NAVALO, 56640 ARZON
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Fermés
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SERVICE DE LA ZA DU REDO - 56640
Ancien établissement du 31 décembre 1994 au 17 février 2014
- SIRET 21560005700065 21560005700065
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 19 RUE DE LA POSTE MAIRIE, 56640 ARZON
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LOTISSEMENT COMMUNAL - 56640
Ancien établissement du 28 mars 2002 au 25 décembre 2012
- SIRET 21560005700073 21560005700073
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 19 RUE DE LA POSTE MAIRIE, 56640 ARZON
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE ARZON
Solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
24 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DARZON AVIS Prescription de la révision du plan local durbanisme et modalites de concertation Par délibération no II-2025-14 en date du 27/02/2025, le conseil municipal a prescrit la révision du plan local durbanisme et défini les modalités de concertation avec la population qui sorganiseront de la façon suivante : Une information sur létat davancement des études sera régulièrement publiée dans le bulletin municipal et sur le site internet de la commune. Un registre sera ouvert et mis à …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune dARZON Prescription de la révision du Plan local durbanisme et modalites de concertation AVIS Par délibération n° II-2025-14 en date du 27 février 2025, le conseil municipal a prescrit la révision du Plan local durbanisme et défini les modalités de concertation avec la population qui sorganiseront de la façon suivante : une information sur létat davancement des études sera régulièrement publiée dans le bulletin municipal, Et sur le site internet de la commune, un registre sera ouvert et…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DARZON ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Arrêté portant renouvellement de la zone damenagement différé du Plancho Par arrêté en date du 19/02/2025, le préfet du Morbihan a décidé du renouvellement de la zone daménagement différé du secteur du Plancho. Larrêté et le plan du périmètre seront affichés sur le panneau daffichage de la mairie dArzon, Au 19, rue de la Poste et accessible en ligne à ladresse https://www.arzon.fr/affichage-legal/, pendant une durée de deux mois. Le dossier est tenu à la dispos…
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Annonce JAL - Avis administratif
Commune dARZON Arrêté prefectoral portant renouvellement de la Zone daménagement différé du Plancho AVIS Par arrêté en date du 19 février 2025, le préfet du Morbihan a décidé du renouvellement de la Zone daménagement différé du secteur du Plancho. Larrêté et le plan du périmètre seront affichés sur le panneau daffichage de la mairie dArzon, 19, Rue de la Poste et accessible en ligne à ladresse https://www.arzon.fr/affichage-legal/pendant une durée de deux mois. Le dossier est tenu à la disposit…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DARZON MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 1 DU PLU Prescription de la procédure de modification simplifiee Par arrêté nº 2023-127 du 21 avril 2023, M. le Maire dArzon a prescrit la procédure de modification simplifiée nº 1 du plan local durbanisme, Afin de permettre le lancement détudes nécessaires à la prise en compte du risque dérosion du trait de côte dans le document durbanisme.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune dARZON Modification simplifiée nº 1 du Plan local durbanisme AVIS Par arrête nº 2023-127 du 21 avril 2023 M. le Maire dArzon a prescrit la procédure de modification simplifiée nº 1 du Plan local durbanisme afin de permettre le lancement détudes nécessaires à la prise en compte du risque dérosion du trait de côte dans le document durbanisme.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DARZON MODIFICATION Nº 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME RECTIFICATIF à la parution du 10 septembre 2020. Il a éte lu en date du 3 juin 2020, il fallait lire en date du 3 septembre 2020.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune dARZON Modification nº 3 du Plan local durbanisme AVIS RECTIFICATIF Rectificatif à la parution du 10 septembre 2020. Il a éte lu en date du 3 juin 2020, il fallait lire en date du 3 septembre 202
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MAIRIE DARZON 1er AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification no 3 du plan local durbanisme Par arrêté no 2020-574 en date du 19 novembre 2020, M. le Maire dArzon, Responsable du projet, a ordonne louverture et lorganisation dune enquête publique sur la modification no 3 du plan local durbanisme, à savoir : ouverture à lurbanisation dun secteur 2AUh au Plancho (secteur à vocation dhabitat) ; ouverture à lurbanisation partielle de la zone 2AUh de Saint-Sacrement (secteur à vocation dhabitat) ; ouverture…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune dARZON Enquête publique relative à lamodification nº 3 du PLU 1ER AVIS Par arrêté nº 2020-574 en date du 19 novembre 2020, M. le Maire dArzon, Responsable du projet, a ordonne louverture et lorganisation dune enquête publique sur la modification nº 3 du Plan local durbanisme, à savoir : ouverture à lurbanisation dun secteur 2 AUh au Plancho (secteur à vocation dhabitat), ouverture à lurbanisation partielle de la zone de la zone 2AUh de Saint Sacrement (secteur à vocation dhabitat), ouve…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DARZON RECTIFICATIF À LAVIS DENQUÊTE PUBLIQUE paru dans Le Télegramme du 25/11/2020 Modification no 3 du PLU À la suite de : lenquête se déroulera du 14 décembre 2020, à 9 h, au 15 janvier 2021, à 17 h, En mairie dArzon, du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h, Il y a lieu de corriger : de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h, à lexception des après-midi des 24 et 31 décembre 2020. À la suite de : Le dossier denquête publique sera consultable en mairie dArzon ainsi que sur le site internet https: /…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune dARZON Modification nº 3 du PLU RECTIFICATIF À lavis denquête publique paru dans Ouest France du 28 novembre 2020 À la suite de : Lenquête publique se déroulera du 14 decembre 2020 à 9 h 00 au 15 janvier 2021 à 17 h 00 en mairie dArzon, du lundi au vendredi de 9 h 00. Il y a lieu de corriger : de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 à lexception des après-midi du 24 et 31 décembre 2020. À la suite de : Le dossier denquête publique sera consultable en maire dArzon ainsi que sur le sit…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MAIRIE DARZON 2e AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification no 3 du plan local durbanisme Par arrêté no 2020-574 en date du 19 novembre 2020, M. le Maire dArzon, Responsable du projet, a ordonne louverture et lorganisation dune enquête publique sur le projet de modification no 3 du plan local durbanisme, à savoir : ouverture à lurbanisation dun secteur 2AUh au Plancho (secteur à vocation dhabitat) ; ouverture à lurbanisation partielle de la zone 2AUh de Saint-Sacrement (secteur à vocation dhabitat) ; …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune dARZON Enquête publique relative à la modification nº 3 du PLU 2E AVIS Par arrêté nº 2020-574 en date du 19 novembre 2020, M. le Maire dArzon, Responsable du projet, a ordonne louverture et lorganisation dune enquête publique sur la modification nº 3 du Plan local durbanisme, à savoir : ouverture à lurbanisation dun secteur 2 AUh au Plancho (secteur à vocation dhabitat), ouverture à lurbanisation partielle de la zone de la zone 2AUh de Saint Sacrement (secteur à vocation dhabitat), ouve…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune dARZON Modification nº 3 du PLU APPROBATION Par déliberation en date du 29 avril 2021, le conseil municipal a approuvé la modification nº 3 des dispositions du Plan local durbanisme. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie dArzon aux jours et heures habituels douverture. Il peut également être consulté sur le site : https: //www.arzon.fr/
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DARZON APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº 3 DU PLU Par déliberation en date du 29 avril 2021, le conseil municipal a approuvé la modification no 3 des dispositions du plan local durbanisme. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie dArzon aux jours et heures habituels douverture. Il peut également être consulté sur le site https: //www.arzon.fr/.
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Annonce JAL - Avis administratif
CRÉATION DE CIMETIÈRE Le public est informé que, par delibération en date du 16 septembre 2019, Le conseil municipal de la commune dArzon a décidé de solliciter le préfet pour autorisation de création du nouveau cimetière. Copie de cette délibération est affichée en mairie dArzon
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ARZON APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLU Par delibération en date du 16 septembre 2019, le conseil municipal de Arzon a approuvé la modification no 2 des dispositions du plan local durbanisme. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie de Arzon et à la préfecture aux jours et heures habituels douverture
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Commune de ARZON Modification du PLU APPROBATION Par déliberation en date du 16 septembre 2019, le conseil municipal de Arzon a approuvé la modification nº 2 des dispositions du Plan local durbanisme. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie dArzon et à la préfecture aux jours et heures habituels douverture.
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Annonce JAL - Avis administratif
Création de cimetiere AVIS Le public est informé que, par délibération en date du 16 septembre 2019, Le conseil municipal de la commune dArzon a décidé de solliciter le préfet pour autorisation de création du nouveau cimetière. Copie de cette délibération est affichée en mairie dArzon.
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COMMUNE DARZON MISE EN COMPATIBILITÉ Nº 1 DU PLU Le public est informé que, par delibération en date du 25 novembre 2019, Le conseil municipal a approuvé la mise en compatibilité du PLU pour la déclaration de projet, réalisée par le département du Morbihan, portant sur la création dun espace daccueil et dinterprétation du cairn du Petit Mont. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie dArzon, aux jours et heures habituels douverture.
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Commune dARZON Mise en compatibilité nº 1 du Plan local durbanisme AVIS Le public est informe que, par délibération en date du 25 novembre 2019, Le conseil municipal a approuvé la mise en compatibilité du PLU pour la déclaration de projet, réalisée par le département du Morbihan, portant sur la création dun espace daccueil et dinterprétation du cairn du Petit Mont. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie dArzon aux jours et heures habituels douverture.
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COMMUNE DARZON MODIFICATION Nº 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrêté no 2020-361 en date du 3 juin 2020, M. le Maire de la commune dArzon a engage une procédure de modification du plan local durbanisme en vue de la réalisation des objectifs suivants : Ouverture à lurbanisation dun secteur 2 Auh au Plancho, Et ouverture à lurbanisation partielle de la zone 2AUh de Saint-Sacrement (secteurs à vocation dhabitat). Ouverture à lurbanisation de la zone 2AUL destinée aux sports, loisirs, tourisme et a…
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Commune dARZON Modification nº 3 du Plan local durbanisme AVIS Par arrêté nº 2020-361 en date du 3 juin 2020, M. le Maire de la commune dArzon a engage une procédure de modification du Plan local durbanisme en vue de la réalisation des objectifs suivants : Ouverture à lurbanisation dun secteur 2Auh au Plancho, Et ouverture à lurbanisation partielle de la zone 2AUh de Saint-Sacrement (secteurs à vocation dhabitat). Ouverture à lurbanisation de la zone 2AUL destinée aux sports, loisirs, tourisme …
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