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MAIRIE - 38750
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
PARCS DE STATIONNEMENT - 38750
Établissement secondaire depuis le 26 janvier 2022 (4 ans)
SPORTS ET CONGRES - 38750
Établissement secondaire depuis le 26 janvier 2022 (4 ans)
POLICE MUNICIPALE - 38750
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 2016 (9 ans)
SERVICES TECHNIQUES - 38750
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 2016 (9 ans)
PISCINE DECOUVERTE - 38750
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 2016 (9 ans)
SERVICE D'EAU - 38750
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2013 (13 ans)
PIC BLANC - 38750
Établissement secondaire depuis le 26 février 2004 (22 ans)
SCE EAU ET ASSAINISSEMENT - 38750
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1997 (29 ans)
ECOLE PRIMAIRE DES CIMES - 38750
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
GARDERIE - 38750
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1982 (44 ans)
MAIRIE ANNEXE - 38750
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1982 (44 ans)
PATRIMOINE VOCATION TOURISTIQUE ET EVENEMENTIELLE - 38750
Ancien établissement du 01 janvier 2013 au 26 janvier 2022
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LI2503757 alpe*huez Commune dHUEZ AVIS DENQUETE PUBLIQUE Élaboration du PLU de la Commune dHUEZ Par arrêté municipal du 21/07/2025, M. le Maire de la commune dHuez a ordonne louverture dune enquête publique concernant lélaboration du PLU de la commune dHuez. Ce projet de modification poursuit les objectifs suivants : Dimensionner et maîtriser le développement urbain, De lhabitat et de lhébergement touristique pour les années à venir, au regard des ressources naturelles disponibles, en cohérence…
COMMUNE DHUEZ avis DENQUETE PUBLIQUE Elaboration du PLU de la Commune dHuez Par arrêté municipal du 21/07/2025, M. le Maire de la commune dHuez a ordonne louverture dune enquête publique concernant lélaboration du PLU de la commune dHuez. Ce projet de modification poursuit les objectifs suivants : ) Dimensionner et maîtriser le développement urbain, De lhabitat et de lhébergement touristique pour les années à venir, au regard des ressources naturelles disponibles, en cohérence avec les objectif…
LI2503603 Commune dHUEZ AVIS DENQUETE PUBLIQUE Élaboration du PLU de la Commune dHUEZ Par arrêté municipal du 21/07/2025, M. le Maire de la commune dHuez a ordonne louverture dune enquête publique concernant lélaboration du PLU de la commune dHuez. Ce projet de modification poursuit les objectifs suivants : Dimensionner et maîtriser le développement urbain, De lhabitat et de lhébergement touristique pour les années à venir, au regard des ressources naturelles disponibles, en cohérence avec les …
COMMUNE DHUEZ avis DENQUETE PUBLIQUE Elaboration du PLU de la Commune dHuez Par arrêté municipal du 21/07/2025, M. le Maire de la commune dHuez a ordonne louverture dune enquête publique concernant lélaboration du PLU de la commune dHuez. Ce projet de modification poursuit les objectifs suivants : ) Dimensionner et maîtriser le développement urbain, De lhabitat et de lhébergement touristique pour les années à venir, au regard des ressources naturelles disponibles, en cohérence avec les objectif…
COMMUNE DHUEZ Par une délibération en date du 17 avril 2024, le conseil municipal de la commune dHuez a décide de prescrire la révision de son plan doccupation des sols et lélaboration dun plan local durbanisme. Par cette même délibération le conseil municipal a défini les modalités de la concertation préalable. Cette délibération est consultable en mairie : 226 route de la poste, 38750, Aux heures et jours douverture, ainsi que sur le site internet de la commune.
COMMUNE DHUEZ Instauration du Droit de Préemption Urbain simple Par délibération du 21 mars 2024, affichee en mairie le 02 avril 2024, Le conseil municipal de la commune dHuez a approuvé linstauration dun droit de préemption urbain simple sur lensemble des zones U et NA du territoire communal couvert par le POS.La délibération est consultable en Mairie Annexe de lAlpe dHuez 226 route de la Poste 38750 ALPE DHUEZ aux jours et heures douverture : du lundi au vendredi de 8 h 00 à 12h 00 et de 14 …
A2024C14630 Commune dHUEZ Instauration du droit de preemption urbain simple Par délibération du 21 mars 2024, affichée en mairie le 02 avril 2024, Le conseil municipal de la commune dHuez a approuvé linstauration dun droit de préemption urbain simple sur lensemble des zones U et NA du territoire communal couvert par le POS. La délibération est consultable en Mairie Annexe de lAlpe dHuez 226 route de la Poste 38750 ALPE DHUEZ aux jours et heures douverture : du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 …
COMMUNE DHUEZ Un arrêté prescrivant la procédure de modification n°3 du plan local durbanisme de la commue dHuez a éte pris le 24 novembre 2023, avec mention de dépôt en préfecture le 28 novembre 2023. Larrêté est consultable en mairie : 226 route de la poste, 38750, Aux heures et jours douverture.Le Maire, Jean-Yves NOYREY
COMMUNE DHUEZ Approbation du Règlement Local de Publicité Par déliberation du 18 octobre 2023 le conseil municipal de la commune dHuez a approuvé le règlement local de publicité. Laffichage de la délibération a été effectué conformément à larticle R. 153-21 du code de lurbanisme et le dossier est tenu à la disposition du public à la Mairie Annexe de lAlpe dHuez 226 route de la Poste 38750 ALPE DHUEZ aux jours et heures douverture : du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Huez,…
COMMUNE DHUEZ AVIS DENQUETE PUBLIQUE Elaboration du règlement local de publicité de la commune dHuez Par arrêté municipal du 21/07/2023, M. le Maire de la commune dHuez a ordonne louverture dune enquête publique concernant lélaboration du règlement local de publicité de la commune dHuez dont lobjet principal est de fixer les orientations, Objectifs et dispositions organisant la publicité, les enseignes et les pré-enseignes sur le territoire communal. Cette enquête souvrira le vendredi 18 août …
A2023C13462 Commune dHUEZ AVIS DENQUETE PUBLIQUE Elaboration du reglement local de publicité de la commune dHuez Par arrêté municipal du 25/07/2023, M. le Maire de la commune dHuez a ordonné louverture dune enquête publique concernant lélaboration du règlement local de publicité de la commune dHuez dont lobjet principal est de fixer les orientations, Objectifs et dispositions organisant la publicité, les enseignes et les pré-enseignes sur le territoire communal. Cette enquête souvrira le vendre…
A2023C13461 Commune dHUEZ AVIS DENQUETE PUBLIQUE Elaboration du reglement local de publicité de la commune dHuez Par arrêté municipal du 25/07/2023, M. le Maire de la commune dHuez a ordonné louverture dune enquête publique concernant lélaboration du règlement local de publicité de la commune dHuez dont lobjet principal est de fixer les orientations, Objectifs et dispositions organisant la publicité, les enseignes et les pré-enseignes sur le territoire communal. Cette enquête souvrira le vendre…
COMMUNE DHUEZ AVIS DENQUETE PUBLIQUE Elaboration du règlement local de publicité de la commune dHuez Par arrêté municipal du 21/07/2023, M. le Maire de la commune dHuez a ordonne louverture dune enquête publique concernant lélaboration du règlement local de publicité de la commune dHuez dont lobjet principal est de fixer les orientations, Objectifs et dispositions organisant la publicité, les enseignes et les pré-enseignes sur le territoire communal. Cette enquête souvrira le vendredi 18 août …
COMMUNE DHUEZ AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE 1ère modification du P.L.U. Par arrête nº URBA-2020-067 du 17/09/2020, Monsieur le Maire dHuez a décidé de procéder à une enquête publique concernant la 1ère modification du plan local durbanisme (PLU) sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 37 jours : du mardi 20 octobre 2020 au mercredi 25 novembre 2020 jusquà 16 h 00. Monsieur Alain CHEMARIN a été désigné par le président du tribunal administratif de Grenoble comme commissaire enquêteur.…
A2020C08933 Commune dHUEZ AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE 1ere modification du P.L.U. Par arrêté n° URBA-2020-067 du 17/09/2020, Monsieur le Maire dHuez a décidé de procéder à une enquête publique concernant la 1ère modification du plan local durbanisme (PLU) sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 37 Jours : du mardi 20 octobre 2020 au mercredi 25 novembre 2020 jusquà 16h00. Monsieur Alain CHEMARIN a été désigné par le président du tribunal administratif de Grenoble comme commissaire …
N° dannonce: LDL-222041100 .P 1ère modification du PLU AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE 1ère modification du P.L.U. Par arrêté n° URBA-2020-067 du 17/09/2020, Monsieur le Maire dHuez a decidé de procéder à une enquête publique concernant la 1ère modification du plan local durbanisme (PLU) sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 37 jours: du mardi 20 octobre 2020 au mercredi 25 novembre 2020 jusquà 16 h 00. Monsieur Alain CHEMARIN a été désigné par le président du tribunal administratif…
COMMUNE DHUEZ AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE 1ère modification du P.L.U. Par arrête nº URBA-2020-067 du 17/09/2020, Monsieur le Maire dHuez a décidé de procéder à une enquête publique concernant la 1ère modification du plan local durbanisme (PLU) sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 37 jours : du mardi 20 octobre 2020 au mercredi 25 novembre 2020 jusquà 16 h 00. Monsieur Alain CHEMARIN a été désigné par le président du tribunal administratif de Grenoble comme commissaire enquêteur.…
A2020C08934 Avis denquête publique Commune dHUEZ AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE 1ere modification du P.L.U. Par arrêté n° URBA-2020-067 du 17/09/2020, Monsieur le Maire dHuez a décidé de procéder à une enquête publique concernant la 1ère modification du plan local durbanisme (PLU) sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 37 Jours : du mardi 20 octobre 2020 au mercredi 25 novembre 2020 jusquà 16h00. Monsieur Alain CHEMARIN a été désigné par le président du tribunal administratif de Gren…
COMMUNE DHUEZ Approbation de la 1ère modification du Plan Local dUrbanisme Par delibération du 17 février 2021 le conseil municipal de la commune dHuez a approuvé la 1ère modification du Plan Local dUrbanisme. Laffichage de la délibération a été effectué conformément à larticle R. 153-21 du code de lurbanisme, le dossier de PLU est tenu à la disposition du public à Mairie Annexe de lAlpe dHuez 226 route de la Poste 38750 ALPE DHUEZ aux jours et heures douverture : du lundi au vendredi de 8 h 00 …
N° dannonce: LDL-246359800 Par délibération du 17 février 2021 le conseil municipal de la commune dHuez a approuve la 1ère modification du Plan Local dUrbanisme. Laffichage de la délibération a été effectué conformément à larticle R. 153-21 du code de lurbanisme, le dossier de PLU est tenu à la disposition du public à Mairie Annexe de lAlpe dHuez 226 route de la Poste 38750 ALPE DHUEZ aux jours et heures douverture: du lundi au vendredi de 8 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 16 h 00. Huez, Le 25/…
COMMUNE DHUEZ Avis denquête publique simplifiée 1ere modification simplifiée du P.L.U. 1ère M.S. du PLU Par délibération 2021/02/15/A du 17 février 2021, la commune dHuez a décidé de procéder à une enquête publique simplifiée, Concernant la modification simplifiée nº1 du plan local durbanisme (PLU) sur la commune dHuez. Lenquête publique simplifiée se déroulera pendant 33 jours : du lundi 29 mars 2021 au vendredi 30 avril 2021 jusquà 12h00. Le dossier ainsi que le registre denquête seront dépos…
E.P 1ère M.S du PLU N° dannonce: LDL-247439300 Par délibération 2021/02/15/A du 17 fevrier 2021, la commune dHuez a décidé de procéder à une enquête publique simplifiée, Concernant la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme (PLU) sur la commune dHuez. Lenquête publique simplifiée se déroulera pendant 33 jours: du lundi 29 mars 2021 au vendredi 30 avril 2021 jusquà 12h00. Le dossier ainsi que le registre denquête seront déposés à la Mairie annexe 226 route de la Poste 38750 ALPE DH…
COMMUNE DHUEZ Avis de concertation préalable du public Au titre du code de lurbanisme Objet : Amenagement du secteur de lEclose Ouest Procédure de mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet Durée : La concertation préalable se déroulera à compter du lundi 12 avril 2021 (8h00) jusquau lundi 14 juin 2021 (12h00). Moyens dinformation et de participation du public : Consultation dun dossier de concertation : Sous forme papier : à la Mairie annexe de lAlpe dHuez (226 route de la Poste à 3…
COMMUNE DHUEZ Avis denquête publique simplifiée 1ere modification simplifiée du P.L.U. 1ère M.S. du PLU Par délibération 2021/02/15/A du 17 février 2021, la commune dHuez a décidé de procéder à une enquête publique simplifiée, Concernant la modification simplifiée nº1 du plan local durbanisme (PLU) sur la commune dHuez. Lenquête publique simplifiée se déroulera pendant 33 jours : du lundi 29 mars 2021 au vendredi 30 avril 2021 jusquà 12h00. Le dossier ainsi que le registre denquête seront dépos…
A2021C09773 Commune de HUEZ Avis denquête publique Reaménagement du secteur du Chalvet sur la commune dHuez Par arrêté n° URBA-2021-046 du 05/05/2021, Monsieur le Maire dHuez a décidé de procéder à une enquête publique concernant le projet de remplacement du télésiège du Chalvet, Reprofilage et enneigement de la piste des Campanules sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 31 jours : du mardi 25 mai 2021 au vendredi 25 juin 2021 jusquà 16h00 clôture. Monsieur Alain MONTEIL a été dési…
COMMUNE DHUEZ Avis denquête publique Réamenagement du secteur du Chalvet sur la commune dHuez Par arrêté nº URBA-2021-046 du 05/05/2021, Monsieur le Maire dHuez a décidé de procéder à une enquête publique concernant le projet de remplacement du télésiège du Chalvet, Reprofilage et enneigement de la piste des Campanules sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 31 jours : du mardi 25 mai 2021 au vendredi 25 juin 2021 jusquà 16 h 00 clôture. Monsieur Alain MONTEIL a été désigné par le p…
A2021C09774 Commune de HUEZ Avis denquête publique Reaménagement du secteur du Chalvet sur la commune dHuez Par arrêté n° URBA-2021-046 du 05/05/2021, Monsieur le Maire dHuez a décidé de procéder à une enquête publique concernant le projet de remplacement du télésiège du Chalvet, Reprofilage et enneigement de la piste des Campanules sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 31 jours : du mardi 25 mai 2021 au vendredi 25 juin 2021 jusquà 16h00 clôture. Monsieur Alain MONTEIL a été dési…
COMMUNE DHUEZ Avis denquête publique Réamenagement du secteur du Chalvet sur la commune dHuez Par arrêté nº URBA-2021-046 du 05/05/2021, Monsieur le Maire dHuez a décidé de procéder à une enquête publique concernant le projet de remplacement du télésiège du Chalvet, Reprofilage et enneigement de la piste des Campanules sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 31 jours : du mardi 25 mai 2021 au vendredi 25 juin 2021 jusquà 16 h 00 clôture. Monsieur Alain MONTEIL a été désigné par le p…
COMMUNE DHUEZ Approbation de la modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme, MS1 Par delibération du 19 mai 2021 le conseil municipal de la commune dHuez a approuvé la modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme. Laffichage de la délibération a été effectué conformément à larticle R. 153-21 du code de lurbanisme, Le dossier de la modification MS1, du PLU est tenu à la disposition du public à Mairie Annexe de lAlpe dHuez 226 route de la Poste 38750 ALPE DHUEZ aux jours et heures do…
AVIS Le maire dHuez, Jean-Yves NOYREY certifie avoir procedé à laffichage de larrêté du 16/03/21, Pendant une durée dun mois (1 mois), prescrivant louverture dune procédure de mise en compatibilité du plan local durbanisme par déclaration de projet secteur de lEclose ouest. Huez, le 23/06/2021 Le Maire, Jean-Yves NOYREY 261685800
MAIRIE DHUEZ Un arrêté prescrivant la procedure de modification nº2 du plan local durbanisme de la commune dHuez a été pris le 30 juillet 2021, avec mention de dépôt en préfecture le 02 août 2021. Larrêté est consultable en mairie : 226 route de la Poste, 38750, Aux heures et jours douverture. Le Maire, Jean-Yves NOYREY 266379100
A2021C10227 Commune dHUEZ AVIS DE CONCERTATION PREALABLE AVEC LE PUBLIC Objet : Procedure de création dune Unité Touristique Nouvelle sur le secteur des Bergers. Nature : La concertation est organisée à linitiative de la commune dHuez, aucun droit dinitiative nayant été exercé à la suite de la publication de la délibération du conseil municipal du 17 mars 2021 valant déclaration dintention au sens de larticle L. 121-18 du code de lenvironnement. Durée : La concertation préalable se déroulera à c…
COMMUNE DHUEZ Avis de concertation préalable avec le public Objet : Procedure de création dune Unité Touristique Nouvelle sur le secteur des Bergers Nature : La concertation est organisée à linitiative de la commune dHuez, aucun droit dinitiative nayant été exercé à la suite de la publication de la délibération du conseil municipal du 17 mars 2021 valant déclaration dintention au sens de larticle L. 121-18 du code de lenvironnement. Durée : La concertation préalable se déroulera à compter du lun…
COMMUNE DHUEZ Instauration du droit de préemption urbain DPU Par delibération du 26 novembre 2019, le conseil municipal de la commune dHuez a approuvé linstauration du droit de préemption urbain (DPU). Laffichage de la délibération a été effectué conformément à larticle du code de lurbanisme. Huez, Le 29/11/19 Le Maire, Jean-Yves NOYREY 183417900
COMMUNE DHUEZ Approbation du Plan Local dUrbanisme Par déliberation du 26 novembre 2019, le conseil municipal de la commune dHuez a approuvé le Plan Local dUrbanisme. Laffichage de la délibération a été effectué conformément à larticle R. 153-21 du code de lurbanisme, Le dossier de PLU est tenu à la disposition du public à Mairie Annexe de lAlpe dHuez 226 route de la Poste 38750 ALPE DHUEZ aux jours et heures douverture : du lundi au vendredi de 8 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 16 h 00. Huez, l…
COMMUNE DHUEZ Approbation dun zonage dassainissement des eaux pluviales Par déliberation du 26 novembre 2019, le conseil municipal de la commune dHuez a approuvé le zonage de lassainissement volet eaux pluviales. Laffichage de la délibération a été effectué conformément à larticle R. 153-21 du code de lurbanisme, Le dossier du zonage de lassainissement des eaux pluviales est tenu à la disposition du public à Mairie Annexe de lAlpe dHuez 226 route de la Poste 38750 ALPE DHUEZ aux jours et heures…
Commune dHuez Instauration du droit de préemption urbain DPU Par delibération du 26 novembre 2019, le conseil municipal de la commune dHuez a approuvé linstauration du droit de préemption urbain (DPU). Laffichage de la délibération a été effectué conformément à larticle du code de lurbanisme. Huez, Le 29/11/19 Le Maire, Jean-Yves NOYREY
COMMUNE DE LALPE-DHUEZ Appel à projets : Cession dune parcelle de terrain de 1663 m2 secteur de mixité sociale 4 La Commune est proprietaire dun terrain de 1663 m2 classé en secteur de mixité sociale 4 avec 100% des logements à affecter à du logement social aidé dont 60 nouveaux lits saisonniers. Lobjet de cet appel à projet est de construire un ensemble immobilier sur ce terrain qui réponde aux exigences règlementaires de ce secteur. Le cahier des charges est à retirer sur le site https: //www.…
A2020C08716 Commune de HUEZ Avis denquête publique unique Remplacement dun telésiège fixe 2 places par un télésiège débrayable 6 places LE CHALVET Par arrêté n° URBA-2020-039 du 02/07/2020, Monsieur le Maire dHuez a décidé de procéder à une enquête publique concernant le projet dinstallation et de modification du télésiège Le Chalvet sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 32 jours : du mardi 18 août 2020 au vendredi 18 septembre 2020 jusquà 16h00. Monsieur Alain MONTEIL a été désign…
COMMUNE DHUEZ Avis denquête publique unique Remplacement dun télesiège fixe 2 places par un télésiège débrayable 6 places LE CHALVET Par arrêté nº URBA-2020-039 du 02/07/2020, Monsieur le Maire dHuez a décidé de procéder à une enquête publique concernant le projet dinstallation et de modification du télésiège Le Chalvet sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 32 jours : du mardi 18 août 2020 au vendredi 18 septembre 2020 jusquà 16 h 00. Monsieur Alain MONTEIL a été désigné par le pré…
N° dannonce: LDL-215288400 Remplacement et déplacement dun telésiège LE CHALVET Avis denquête publique unique Remplacement dun télésiège fixe 2 places par un télésiège débrayable 6 places LE CHALVET Par arrêté n° URBA-2020-039 du 02/07/2020, Monsieur le Maire dHuez a décidé de procéder à une enquête publique concernant le projet dinstallation et de modification du télésiège Le Chalvet sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 32 jours: du mardi 18 août 2020 au vendredi 18 septembre 202…
A2020C08717 Commune de HUEZ Avis denquête publique unique Remplacement dun telésiège fixe 2 places par un télésiège débrayable 6 places LE CHALVET Par arrêté n° URBA-2020-039 du 02/07/2020, Monsieur le Maire dHuez a décidé de procéder à une enquête publique concernant le projet dinstallation et de modification du télésiège Le Chalvet sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 32 jours : du mardi 18 août 2020 au vendredi 18 septembre 2020 jusquà 16h00. Monsieur Alain MONTEIL a été désign…
COMMUNE DHUEZ Avis denquête publique unique Remplacement dun télesiège fixe 2 places par un télésiège débrayable 6 places LE CHALVET Par arrêté nº URBA-2020-039 du 02/07/2020, Monsieur le Maire dHuez a décidé de procéder à une enquête publique concernant le projet dinstallation et de modification du télésiège Le Chalvet sur la commune dHuez. Lenquête se déroulera pendant 32 jours : du mardi 18 août 2020 au vendredi 18 septembre 2020 jusquà 16 h 00. Monsieur Alain MONTEIL a été désigné par le pré…
COMMUNE DHUEZ ARRÊTE PRESCRIVANT LA MODIFICATION Nº 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME VU le code de lurbanisme et notamment les articles L.153-36 à L.153-44 ; VU la déliberation du conseil municipal en date du 26 novembre 2019 ayant approuvé le PLU de la commune dHuez. CONSIDÉRANT la nécessité de modifier le plan local durbanisme sagissant : du STECAL nº1, destiné à lévolution dun restaurant existant. Il savère que les capacités dextension figurant actuellement au PLU ne permettent pas la mise en oeu…
ARRÊTE PRESCRIVANT LA MODIFICATION N° 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME VU le code de lurbanisme et notamment les articles L.153-36 à L.153-44 ; VU la delibération du conseil municipal en date du 26 novembre 2019 ayant approuvé le PLU de la commune dHuez. CONSIDÉRANT la nécessité de modifier le plan local durbanisme sagissant: du STECAL n°1, destiné à lévolution dun restaurant existant. Il savère que les capacités dextension figurant actuellement au PLU ne permettent pas la mise en uvre dun projet de…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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