France

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Active 100 à 199 salariés
SIREN
243 800 745
SIRET DU SIEGE SOCIAL
243 800 745 00164
NUMÉRO DE TVA
FR34243800745
DATE DE CREATION
31 juillet 1991
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Administration publique générale - 8411Z
FORME JURIDIQUE
Etablissement public administratif
ADRESSE
1 B RUE HUMBERT, 38520 LE BOURG-D'OISANS
DIRIGEANTS
 
SOURCES & MISES À JOUR LE 13/06/2026
Insee Shal
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Informations Légales

Noms commerciaux
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS
Statut INSEE
Inscrite le 31 juillet 1991 31/07/1991

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    • RESEAU DE CHALEUR DE L'OISANS - 38520

      Établissement secondaire depuis le 03 juillet 2025

Établissements

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023
Score certifié

tCO2e

  • Scope 1

    Emissions directes de gaz à effet de serre.

    tCO2e

  • Scope 2

    Emissions indirectes et liées à l'énergie.

    tCO2e

  • Scope 3

    Toutes les émissions indirectes.

    tCO2e

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
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    • Émis le 22 juillet 2025
    • Marché d’exploitation avec intéressement de type P2/P3 avec options visa conception pour le réseau de chaleur sur la com
    • Date limite pour réponse 22 août 2025
Appels d'offres émis par l'entreprise

Marques déposées

  • Cycling Lab Oisans Bienvenue dans les Alpes

    Marque enregistrée Marque en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Expire dans 1 année, 6 mois et 8 jours

    Classes :

  • PAVILLON BLANC

    Marque expirée Marque non en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Date d'expiration dépassée

    Classes :

  • PAVILLON VERT

    Marque expirée Marque non en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Date d'expiration dépassée

    Classes :

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