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523 sociétés exercent la même activité que COMMUNE D ARVERT en Charente-Maritime (17).
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MAIRIE - 17530
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
LOTISSEMENT LA BEAUNE - 17530
Établissement secondaire depuis le 01 février 2026
LOTISSEMENT DE LA SOURCE - 17530
Établissement secondaire depuis le 26 septembre 2022 (3 ans)
LOTISSEMENT HAUT FOUILLOUX - 17530
Établissement secondaire depuis le 27 avril 2020 (6 ans)
PRODUCTION D'ENERGIE - 17530
Établissement secondaire depuis le 01 février 2020 (6 ans)
LOCAUX PROFESSIONNELS - 17530
Établissement secondaire depuis le 01 mars 2019 (7 ans)
LOTISSEMENT AVALON - 17530
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2007 (19 ans)
ZAC FIEF DE VOLETTE - 17530
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2007 (19 ans)
LOTISSEMENT PEU MIGNON - 17530
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2007 (19 ans)
CTRE DE LOISIRS COMMUNAL - 17530
Établissement secondaire depuis le 01 avril 1997 (29 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE D'ARVERT - 17530
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
ECOLE MATERNELLE D'ARVERT - 17530
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
CAMPING MUNICIPAL - 17530
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1974 (51 ans)
COMMERCES DE LA SOURCE - 17530
Ancien établissement du 27 juillet 2023 au 31 décembre 2024
PORT OSTREICOLE - 17530
Ancien établissement du 25 décembre 1996 au 31 décembre 2019
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COMMUNE ARVERT AVIS ENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de désaffectation et de déclassement dune portion de la rue du 14 Juillet à ARVERT du 12 février au 28 février 2025 inclus. Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet ou les adresser par correspondance au commissaire enquêteur à la mairie dARVERT, Place Jacques Lacombe, 17530 ARVERT du lundi au vendredi : 8h30 12h…
Dénomination : ARVERT MAIRIE D. COMMUNE ARVERT AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe quil sera procédé à une enquête publique sur le projet de désaffecta tion et de déclassement dune portion de la rue du 14 Juillet à Arvert du 12 février au 28 février 2025 inclus. Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet ou les adresser par correspondance au commissaire enquêteur à la mairie dArvert Place Jacques Lacombe 17530 Arvert…
COMMUNE ARVERT AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de désaffectation et de déclassement dune portion de la rue du 14 Juillet à Arvert du 12 février au 28 février 2025 inclus. Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet ou les adresser par correspondance au commissaire enquêteur à la mairie dArvert Place Jacques Lacombe 17530 Arvert, du lundi au vendredi : 8 h 30 1…
Dénomination : ARVERT MAIRIE D. COMMUNE ARVERT AVIS ENQUETE PU BLIQUE Le public est informe quil sera procédé à une en quête publique sur le projet de désaffectation et de déclassement dune portion du chemin rural situé Village de Coux à ARVERT du 15 février au 4 mars 2024 inclus. Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet ou les adresser par correspondance au commissaire enquêteur à la mairie dARVERT Place Jacques LACOMBE 17…
Dénomination : ARVERT MAIRIE D. COMMUNE ARVERT AVIS ENQUETE PU BLIQUE Le public est informe quil sera procédé à une en quête publique sur le projet de désaffectation et de déclassement dune portion du chemin rural situé Village de Coux à ARVERT du 15 février au 4 mars 2024 inclus. Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet ou les adresser par correspondance au commissaire enquêteur à la mairie dARVERT Place Jacques LACOMBE 17…
COMMUNE ARVERT AVIS ENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de désaffectation et de déclassement dune portion du chemin rural situé Village de Coux à ARVERT du 15 février au 4 mars 2024 inclus. Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur le registre ouvert à cet effet ou les adresser par correspondance au commissaire enquêteur à la mairie dARVERT Place Jacques LACOMBE 17530 ARVERT. Du lundi au vendredi :…
Dénomination : DDTM 17. Prefecture de la Charente-Maritime TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES Information sur les risques naturels et technologiques majeurs Par arrêté préfectoral du 13 avril 2023 a été mise à jour la fiche communale dinformation risques et pollutions de la commune dArvert où sapplique lobligation dinformation des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs prévue par le Code de lenvironnement aux articles L. 125-5 et R. 125-23 à R…
Commune dArvert RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation du lundi 6 mars 2023, le Conseil Municipal de la commune dARVERT a décidé de prescrire la révision du plan local durbanisme approuvé le 14 décembre 2006 et ayant fait lobjet de modifications simplifiées le 29 juillet 2010, 8 juillet 2011, 23 janvier 2017. Conformément aux articles L 123-6 et L 103-2 du Code de lUrbanisme les modalités dune concertation ont été définies ainsi quil suit : Réunions publiques. Publications spécifique…
Commune dArvert RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation du lundi 6 mars 2023, le Conseil Municipal de la commune dARVERT a décidé de prescrire la révision du plan local durbanisme approuvé le 14 décembre 2006 et ayant fait lobjet de modifications simplifiées le 29 juillet 2010, 8 juillet 2011, 23 janvier 2017. Conformément aux articles L 123-6 et L 103-2 du Code de lUrbanisme les modalités dune concertation ont été définies ainsi quil suit : Réunions publiques. Publications spécifique…
Dénomination : ARVERT MAIRIE D. Commune dArvert RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME Par delibération du lundi 6 mars 2023, le Conseil Municipal de la commune dARVERT a décidé de prescrire la révision du plan local durbanisme approuvé le 14 décembre 2006 et ayant fait lobjet de modifications simplifiées le 29 juillet 2010, 8 juillet 2011, 23 janvier 2017. Conformément aux articles L 123-6 et L 103-2 du Code de lUrbanisme les modalités dune concertation ont été définies ainsi quil suit : Réunions pu…
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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