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    CLVA

    Active

    Récapitulatif

    • Dernière modification le
      16/09/2023
    • Procédure collective
      Aucune
    • Solvabilité
      Voir l'analyse
    • Publication des comptes Année 2023
      Confidentielle
    • Contentieux
      Aucun
    • Taille de l'entreprise Année 2023
      Micro
    • Effectif Année 2023
      Non précisé
    • Score Extra-financier
      Non calculé
    • Score Carbone
      Non déposé

    Présentation

    CLVA, Société à responsabilité limitée est active depuis le 08/08/2006 (18 ans).

    Établie à DARDILLY - 69570, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé.

    Frederic GROUILLE est dirigeant de l'entreprise.

    Légal

    • Numéro SIREN491387080
    • Numéro SIRET du siège49138708000030
    • Numéro TVA intracommunautaireFR66491387080
    • Numéro RCSLyon B 491387080
    • Activité (Code NAF ou APE)Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (4690Z)
    • Activité principale déclaréeImport, export, négoce au détail en gros ou demi-gros de toutes marchandises et de tous produits, gadgets, bimbeloterie.
    • Convention collective déduiteCommerce détail et gros à prédominance alimentaire (2216)
    • Statut RCSInscriteDepuis le 08 août 2006
    • Statut INSEEInscriteDepuis le 28 août 2006
    • Statut RNEInscriteDepuis le 08 août 2006

    Trouver des prospects, des clients B2B

    Retrouvez la liste des 2063 entreprises du secteur "Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé" dans le Rhône (69)

    Cartographie de CLVA

    Réseau de l'entreprise

    10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

    La cartographie fait peau neuve !

    Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

    Dirigeants

    Bénéficiaires effectifs

    À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

    Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

    Établissements

    Documents officiels

    Rapport Complet Officiel & Solvabilité

    Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CLVA au format Acrobat PDF imprimable :
    Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CLVA, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CLVA, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 21 derniers évènements, l'analyse financière de 2013, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.

    Rapport Complet Officiel & Solvabilité
    Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CLVA
    (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)    		 12,90€
    Ajouté

    Étude de solvabilité

    L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

    Vérifier le score de CLVA

    rco score exemple
    Étude de Solvabilité
    Étude de solvabilité de CLVA
    (Notation financière, risque de défaillance, ...)    		 5,90€
    Ajouté

    Documents Officiels numérisés

    Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

    Statuts numérisés
    Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

    Décision sur la modification du capital social

    Statuts constitutifs

    Constitution d'une société commerciale par création

    Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

    Actes numérisés
    Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

    Décision sur la modification du capital social

    Statuts mis à jour - Décision de gérance

    Transfert siège social et établissement principal

    Statuts mis à jour - Décision de gérance

    Transfert siège social et établissement principal

    Afficher l'acte
    Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Transfert du siège social de la personne morale

    Statuts constitutifs

    Constitution d'une société commerciale par création

    Annonces d'évènements parues

    Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

    Siren : 491387080. C L V A Sociéte à Responsabilité Limitée au capital de 105 000 Euros Siège social : 59, chemin du Moulin Carron 69570 DARDILLY 491 387 080 RCS LYON Lassemblée générale du 30.06.2023, Statuant en application de larticle L. 223-42 du code de commerce, a décidé quil ny avait pas lieu à dissolution de la Société..

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Modification du capital.
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
    Annonce BODACC - Nouveau siège.
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
    Annonce BODACC - Nouveau siège.
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

    7 Bilans gratuits

    Chiffres clés de CLVA

    Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
    Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
    dont Trésorerie
    dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
    dont Dettes
    Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
    Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
    Effectifs moyens- - -
    Voir le rapport de solvabilité

    Compte de résultat CLVA

    Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise CLVA sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2013. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2013 de l'entreprise CLVA, qui peut être un bénéfice ou une perte.

    Date31-12-201331-12-2012ΔVariation
    Durée12 mois12 mois12 mois
    DeviseEU EU - - -
    Chiffre d'affaires 320500321100-0,19 %
    dont export000,00 %
    Production *320500321100-0,19 %
    Valeur ajoutée (VA)77600103300-24,88 %
    Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
    Excédent d'exploitation (EBE)-1350011592-216,46 %
    Résultat d'exploitation -1392210787-229,06 %
    RCAI-1380810793-227,93 %
    Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
    Résultat net -138089078-252,10 %
    Effectif moyenNon precise00,00 %
    Voir le rapport de solvabilité

    Bilan Actif CLVA

    Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société CLVA.

    Date de clôture31-12-201331-12-2012ΔVariation
    Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
    DeviseEU EU - - -
    Actif immobilisé net 1854119255,54 %
    immobilisations incorporelles000,00 %
    immobilisations corporelles1722106062,45 %
    immobilisations financières1321320,00 %
    (amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
    Actif circulant net 772005690035,68 %
    stocks et en-cours3850013024195,61 %
    créances336002956813,64 %
    disponibilités : trésorerie473513711-65,47 %
    (Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
    Total actif 826006130034,75 %
    Voir le rapport de solvabilité

    Bilan Passif CLVA

    Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise CLVA doit en date 31-12-2013. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

    Date de clôture31-12-201331-12-2012ΔVariation
    Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
    DeviseEU EU - - -
    Capitaux propres 1225226060-52,99 %
    écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
    Provisions 000,00 %
    Dettes 7040035200100,00 %
    dettes financières et emprunts1755411755300,00 %
    dettes fournisseurs388002902433,68 %
    dettes fiscales et sociales139796213125,00 %
    autres dettes ( comptes courants, ...)000,00 %
    Compte de régularisation passif000,00 %
    Total passif 826006130034,75 %
    Voir le rapport de solvabilité

    Ratios financiers

    Les ratios financiers de la société CLVA

    Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

    Equilibre bilan201320122011
    Capitalisation14,83 %42,51 %30,88 %
    Endettement143,27 %0,00 %6,02 %
    Fonds de roulement27952 EU24869 EU16716 EU
    Performance
    Evolution de l'activité99,81 %106,36 %116,47 %
    Taux de VA24,21 %32,17 %32,43 %
    Rentabilité d'exploitation-4,21 %3,61 %3,26 %
    Rentabilité nette finale-4,31 %2,83 %2,75 %
    Capacité d'autofinancement-4,12 %2,67 %3,01 %
    Rentabilité financière-112,70 %34,83 %48,88 %
    Coûts de production
    Coûts du travail28,24 %28,37 %28,98 %
    Poids de la dette
    Capacité de remboursementN/C0,00 an0,11 an
    Coût de la detteN/C0,00 %0,00 %
    Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %0,00 %0,00 %
    Gestion BFR
    Poids du BFR global26,44 jours12,72 jours9,95 jours
    Poids des stocks43,85 jours14,85 jours13,73 jours
    Délai clients38,27 jours33,70 jours37,36 jours
    Délai Fournisseurs44,19 jours33,08 jours24,26 jours
    Liquidité
    Liquidité immédiate5,39 jours15,63 jours10,26 jours

    Pour aller plus loin :

    Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de CLVA et tous les dirigeants liés.
    Cartographie des dirigeants

    Analyse financière

    Analyses financière des ratios

    Chiffre d'affaires et Rentabilité

    Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
    La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

    Chiffre d'affaires et Rentabilité

    Chiffre d'affaires

    Rentabilité d'exploitation

    Niveau de capitalisation

    Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

    Niveau de capitalisation

    15% ≤ Ratio Elevé

    5% ≤ Ratio < 15% Moyen

    Ratio < 5% Faible

    Niveau d'endettement financier

    Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

    Niveau d'endettement financier

    150% ≥ Ratio Faible

    250% ≥ Ratio > 150% Moyen

    Ratio > 250% Elevé

    Capacité de remboursement

    Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

    Capacité de remboursement

    5 ans ≥ Ratio Elevé

    10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

    Ratio > 10 ans Faible

    Charge de la dette

    Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

    Charge de la dette

    35% ≥ Ratio Faible

    70% ≥ Ratio > 35% Moyen

    Ratio > 70% Elevé

    Evolution de l'activité

    L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

    Evolution de l'activité

    105% ≤ Ratio Bonne

    95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

    Ratio < 95% Mauvaise

    Rentabilité de l'exploitation

    L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

    Rentabilité de l'exploitation

    5% ≤ Ratio Bonne

    0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

    Ratio < 0% Mauvaise

    Rentabilité nette finale

    Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

    Rentabilité nette finale

    1% ≤ Ratio Bonne

    0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

    Ratio < 0% Mauvaise

    Capacité d'autofinancement (CAF)

    La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

    Capacité d'autofinancement

    5% ≤ Ratio Bonne

    0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

    Ratio < 0% Mauvaise

    Voir les 6 autres ratios

    Statistiques

    Chiffre d'affaires (CA) : 320500 €

    Classement (CA) sur son secteur d'activité

    french flagCA médian en France : 597100 €

    43015 ème
     
    VS.2012

    * Sur 69977 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

    CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 596900 €

    6051 ème
     
    VS.2012

    * Sur 9848 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

    Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

    french flagCA médian en France : 230500 €

    417090 ème

    * Sur un total de 996363 sociétés

    CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 234200 €

    59869 ème

    * Sur un total de 143046 sociétés

    * Sociétés ayant déposé leurs bilans

    Résultat d'exploitation (REX) : -13900 €

    Classement (REX) sur son secteur d'activité

    french flagREX médian en France : 13300 €

    59732 ème
     
    VS.2012

    * Sur 69977 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

    REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 13700 €

    8462 ème
     
    VS.2012

    * Sur 9848 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

    Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

    french flagREX médian en France : 6700 €

    851126 ème

    * Sur un total de 996363 sociétés

    REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 7000 €

    123730 ème

    * Sur un total de 143046 sociétés

    * Sociétés ayant déposé leurs bilans

    Capital social : 105000 €

    Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)

    Inférieur à 1 € : 68013 sociétés

    Inférieur à 1 €

    29,82%
    29,82%

    68013 sociétés

    Entre 1€ et 5K€ : 57241 sociétés

    Entre 1€ et 5K€

    25,10%
    25,10%

    57241 sociétés

    CLVA, avec un capital social de 105000 €

    CLVA et 83317sociétés

    Entre 5K€ et 150K€ :  CLVA et 83317 sociétés

    Entre 5K€ et 150K€

    36,53%
    36,53%

    CLVA et 83317 sociétés

    Supérieur à 150K€ : 19502 sociétés

    Supérieur à 150K€

    8,55%
    8,55%

    19502 sociétés

    Ancienneté entreprise : 18 ans

    Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)

    Inférieur à 1 an : 10535 sociétés

    Inférieur à 1 an

    4,62%
    4,62%

    10535 sociétés

    Entre 1 et 5 ans : 55555 sociétés

    Entre 1 et 5 ans

    24,36%
    24,36%

    55555 sociétés

    Entre 5 et 15 ans : 77488 sociétés

    Entre 5 et 15 ans

    33,97%
    33,97%

    77488 sociétés

    CLVA, avec une ancienneté de 18 ans

    CLVA et 84495sociétés

    Supérieur à 15 ans :  CLVA et 84495 sociétés

    Supérieur à 15 ans

    37,05%
    37,05%

    CLVA et 84495 sociétés

    Parité / Effectif

    Parité des dirigeants chez CLVA

    100%
    1 Homme
    0%
    0 Femme
    Total dirigeants : 1
    Effectif : -1

    Parité HommeFemme

    Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

    80.2%19.8%

    France

    Vs.
    83.1%16.9%

    Auvergne-Rhône-Alpes

    Secteur d'activité : tous secteurs confondus

    68.7%31.3%

    France

    Vs.
    69.2%30.8%

    Auvergne-Rhône-Alpes

    * Valeurs de la médiane des entreprises

    Score extra-financier

    Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

    X
    DELTA
    • A
    • B
    • C
    • D
    • E
    • Compléter son score extra-financier

    Bilan carbone

    Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

    Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
    Calculer mon bilan carbone

    Marques déposées

    Marques déposées par l'entreprise CLVA

    PATE INTELLIGENTE

    Date de dépôts:

    Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 17 jour(s)

    Marque enregistrée - Marque en vigueur

    Classes : 28

    FMARK0000000004442816

    LA PATE INTELLIGENTE

    Date de dépôts:

    Date d'expiration: Expire dans 8 mois et 13 jour(s)

    Marque enregistrée - Marque en vigueur

    Classes : 28

    FMARK0000000004230066

    Contentieux

    Les contentieux de la société CLVA

    La société CLVA a été impliquée dans 11 contentieux durant ses 18 années d'existence. Son historique permet de voir que la société CLVA a un profil plutôt Demandeur, avec 11 contentieux qu'elle a initiés en tant que demandeur et 00 en tant que défendeur.

    Nombre de contentieux1111
    Contentieux en cours0000
    Profil demandeur / défendeur :
    Demandeur : 100% Défendeur : 0%
    Problème de paiement à : 45%

    Historique des contentieux

    Liste des contentieux juridiques

    La société CLVA a actuellement 0 contentieux en cours et 11 contentieux terminés.

    14022013001079 / SARL CLVA / CIERCOLES Marc

    Affaire terminée

    Tribunal : CAEN

    Date de jugement : 30-10-2013

    Nature : Action en paiement du prix ou en sanction du non-paiement

    Décision : Action en paiement du prix ou en sanction du non-paiement

    Demandeur(s)

    SARL CLVA

    59 CHEMIN DU MOULIN CARRON, DARDILLY 69570

      Représentant(s):
    • - SCP PESQUET-SICAMOIS-LEBRETON
    • - Maître Franck PICHOT

    Défendeur(s)

    CIERCOLES Marc

    39 RUE FROIDE, CAEN 14000

    73012019F00314 / SARL CLVA / M. JALLAY Richard

    Affaire terminée

    Tribunal : CHAMBERY

    Date de jugement : 27-01-2021

    Nature : Prestation services : demande en paiement du prix ou des honoraires

    Décision : Décision : déboute le demandeur (y compris SAUV/RJ/LJ/plan/clôture)

    Demandeur(s)

    SARLh CLVA

    59 CHEMIN DU MOULIN CARRON, DARDILLY 69570

      Représentant(s):
    • - Me AUGAGNEUR Luc-Marie
    • - Me SAINT ANDRE Christian

    Défendeur(s)

    M. JALLAY Richard

    RUE DE SAINT SÉBASTIEN, BESSANS 73480

    Mme PEERLINCK Alice

    RUE DE SAINT SÉBASTIEN, BESSANS 73480

    77022013F00886 / SARL CLVA / Mme PETIT Florence Andrée

    Affaire terminée

    Tribunal : MELUN

    Date de jugement : 07-05-2014

    Nature : Contrat divers : demande en paiement

    Décision : Jugement : acceptation totale des demandes sans délais

    Demandeur(s)

    SARLh CLVA

    59 CHEMIN DU MOULIN CARRON, DARDILLY 69570

      Représentant(s):
    • - Me JANOT Bruno

    Défendeur(s)

    Mme PETIT Florence Andrée

    10 PLACE DE L'EGLISE, JOUY-LE-CHÂTEL 77970

      Représentant(s):
    • - SCPh ADAMCZYK & TROUVE

    06052019P00483 / SARL CLVA / EURL CHICS AND GLAM'S

    Affaire terminée

    Tribunal : NICE

    Date de jugement : 11-12-2019

    Nature : Demande de liquidation judiciaire directe (cessation des paiements)

    Décision : Jugement rejet assignation en redressement judiciaire

    Demandeur(s)

    SARLh CLVA

    59 CH DU MOULIN CARRON, DARDILLY 69570

      Représentant(s):
    • - Me JACQUEMIN David

    Défendeur(s)

    SARLUh CHICS AND GLAM'S

    26 AV DE LA RÉPUBLIQUE, NICE 06000

    73012015P00208 / SARL CLVA / SARL SARL LE GRENIER DES ALPES & LE CAFE LIBRAIRIE BLEUE LIS TES RATURES

    Affaire terminée

    Tribunal : CHAMBERY

    Date de jugement : 15-09-2015

    Nature : Loi 2005 : Demande d'ouverture de redressement judiciaire

    Décision : Jugement : ouverture de liquidation judiciaire

    Demandeur(s)

    SARLh CLVA

    59 CHEMIN DU MOULIN CARRON, DARDILLY 69570

      Représentant(s):
    • - Me LAZZARIMA Anne-Marie

    Défendeur(s)

    SARLh SARL LE GRENIER DES ALPES & LE CAFE LIBRAIRIE BLEUE LIS TES RATURES

    7 RUE DE LA CONCORDE, FOURNEAUX 73500

    73012014F00284 / SARL CLVA / SARL SARL LE GRENIER DES ALPES & LE CAFE LIBRAIRIE BLEUE LIS TES RATURES

    Affaire terminée

    Tribunal : CHAMBERY

    Date de jugement : 03-12-2014

    Nature : Contrat divers : demande en paiement

    Décision : Décision : confirme décision déférée pour tous ses chefs

    Demandeur(s)

    SARLh CLVA

    59 CHEMIN DU MOULIN CARRON, DARDILLY 69570

      Représentant(s):
    • - Me LAZZARIMA Anne-Marie

    Défendeur(s)

    SARLh SARL LE GRENIER DES ALPES & LE CAFE LIBRAIRIE BLEUE LIS TES RATURES

    7 RUE DE LA CONCORDE, FOURNEAUX 73500

    06052019P00483 / SARL CLVA / EURL CHICS AND GLAM'S

    Affaire terminée

    Tribunal : NICE

    Date de jugement : 11-12-2019

    Nature : Demande de liquidation judiciaire directe (cessation des paiements)

    Décision : Jugement rejet assignation en redressement judiciaire

    Demandeur(s)

    SARLh CLVA

    59 CH DU MOULIN CARRON, DARDILLY 69570

      Représentant(s):
    • - Me JACQUEMIN David

    Défendeur(s)

    SARLUh CHICS AND GLAM'S

    26 AV DE LA RÉPUBLIQUE, NICE 06000

    73012015P00208 / SARL CLVA / SARL SARL LE GRENIER DES ALPES & LE CAFE LIBRAIRIE BLEUE LIS TES RATURES

    Affaire terminée

    Tribunal : CHAMBERY

    Date de jugement : 15-09-2015

    Nature : Loi 2005 : Demande d'ouverture de redressement judiciaire

    Décision : Jugement : ouverture de liquidation judiciaire

    Demandeur(s)

    SARLh CLVA

    59 CHEMIN DU MOULIN CARRON, DARDILLY 69570

      Représentant(s):
    • - Me LAZZARIMA Anne-Marie

    Défendeur(s)

    SARLh SARL LE GRENIER DES ALPES & LE CAFE LIBRAIRIE BLEUE LIS TES RATURES

    7 RUE DE LA CONCORDE, FOURNEAUX 73500

    06052019P00483 / SARL CLVA / EURL CHICS AND GLAM'S

    Affaire terminée

    Tribunal : NICE

    Date de jugement : 11-12-2019

    Nature : Demande de liquidation judiciaire directe (cessation des paiements)

    Décision : Jugement rejet assignation en redressement judiciaire

    Demandeur(s)

    SARLh CLVA

    59 CH DU MOULIN CARRON, DARDILLY 69570

      Représentant(s):
    • - Me JACQUEMIN David

    Défendeur(s)

    SARLUh CHICS AND GLAM'S

    26 AV DE LA RÉPUBLIQUE, NICE 06000

    73012015P00208 / SARL CLVA / SARL SARL LE GRENIER DES ALPES & LE CAFE LIBRAIRIE BLEUE LIS TES RATURES

    Affaire terminée

    Tribunal : CHAMBERY

    Date de jugement : 15-09-2015

    Nature : Loi 2005 : Demande d'ouverture de redressement judiciaire

    Décision : Jugement : ouverture de liquidation judiciaire

    Demandeur(s)

    SARLh CLVA

    59 CHEMIN DU MOULIN CARRON, DARDILLY 69570

      Représentant(s):
    • - Me LAZZARIMA Anne-Marie

    Défendeur(s)

    SARLh SARL LE GRENIER DES ALPES & LE CAFE LIBRAIRIE BLEUE LIS TES RATURES

    7 RUE DE LA CONCORDE, FOURNEAUX 73500

    73012014F00284 / SARL CLVA / SARL SARL LE GRENIER DES ALPES & LE CAFE LIBRAIRIE BLEUE LIS TES RATURES

    Affaire terminée

    Tribunal : CHAMBERY

    Date de jugement : 03-12-2014

    Nature : Contrat divers : demande en paiement

    Décision : Décision : confirme décision déférée pour tous ses chefs

    Demandeur(s)

    SARLh CLVA

    59 CHEMIN DU MOULIN CARRON, DARDILLY 69570

      Représentant(s):
    • - Me LAZZARIMA Anne-Marie

    Défendeur(s)

    SARLh SARL LE GRENIER DES ALPES & LE CAFE LIBRAIRIE BLEUE LIS TES RATURES

    7 RUE DE LA CONCORDE, FOURNEAUX 73500

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