France
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CHAPELLE
- SIREN
- 852 799 303 852799303
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 852 799 303 00023 85279930300023
- NUMÉRO DE TVA
- FR29852799303 FR29852799303
- DATE DE CREATION
- 30 juillet 2019
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Débits de boissons - 5630Z 5630Z - Débits de boissons
- FORME JURIDIQUE
- Société en nom collectif Société en nom collectif
- ADRESSE
- 50 RUE SAINT PIERRE, 27290 MONTFORT-SUR-RISLE 50 RUE SAINT PIERRE, 27290 MONTFORT-SUR-RISLE
- DIRIGEANTS
- Bénédicte CHAPELLE + 1 autre dirigeant
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Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
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Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
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Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
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Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Débits de boissons Débits de boissons
- Convention collective déduite
- Hôtels Cafés Restaurants (1979) Hôtels Cafés Restaurants (1979)
- Capital social
- 2000,00 € 2000,00
- Noms commerciaux
- LA CIVETTE DES SPORTS LA CIVETTE DES SPORTS
- Statut RCS
- Inscrite le 30 juillet 2019 30/07/2019
- Statut INSEE
- Inscrite le 16 juillet 2019 16/07/2019
- Statut RNE
- Inscrite le 30 juillet 2019 30/07/2019
-
29 avril 2024
- Jugement du Tribunal de Commerce de Bernay en date du 25/04/2024 prononçant l'extension de la liquidation judiciaire de la SNC CHAPELLE à Monsieur CHAPELLE André et Madame CHAPELLE Bénédicte née DE BANVILLE.Liquidateur judiciaire : Maître Béatrice PASCUAL, 6 rue Dupleix 76600 LE HAVRE. Date de cessation des paiements : 21/11/2023.
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15 décembre 2023
- Jugement du Tribunal de Commerce de Bernay en date du 14/12/2023 prononçant la conversion de la procédure de sauvegarde en liquidation judiciaire simplifiée. Date de cessation des paiements : 21/11/2023. Liquidateur : Maître Béatrice PASCUAL.
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27 octobre 2023
- Jugement du Tribunal de Commerce de Bernay en date du 26/10/2023 ouvrant la procédure de sauvegarde. Mandataire judiciaire : Maître PASCUAL Béatrice 6 rue Dupleix BP 512 - 76058 Le Havre CEDEX.
Contacter CHAPELLE
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Débits de boissons dans l'Eure
Établissements
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LA CIVETTE DES SPORTS - 27290
Siège social depuis le 01 octobre 2019 (6 ans)
- SIRET
- 85279930300023 85279930300023
- Activité
- Débits de boissons - 5630Z
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CHAPELLE - 27210
Ancien établissement du 16 juillet 2019 au 01 octobre 2019
- SIRET
- 85279930300015 85279930300015
- Activité
- Activités des sièges sociaux - 7010Z
- Adresse
- 17 RUE DE VERDUN, 27210 BEUZEVILLE
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Dirigeants de CHAPELLE
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Observation de conformité Bénédicte CHAPELLE
- Née en
- 1972 (53 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 01 août 2019 (7 ans)
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Observation de conformité Andre CHAPELLE
- Né en
- 1968 (57 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 31 octobre 2023 (2 ans)
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Observation de conformité Bénédicte CHAPELLE
- Née en
- 1972 (53 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 31 octobre 2023 (2 ans)
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Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise en défaut de publication de ses comptes (sauf exception).
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
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Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
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Valorisation
Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Documents de CHAPELLE
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs
Transfert du siège social de la personne morale
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Statuts constitutifs
Constitution d'une société commerciale sans activité
Annonces légales de CHAPELLE
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
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Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 932146566 - LA CIVETTE DES SPORTS au prix de 25000 euro(s).
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Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité
Suivant acte SSP en date au Havre du 09/07/2024, enregistré au SPFE Évreux le 12/07/2024 dossier 2024 00025969 ref 2704 po1 2024 A 01319, Maître Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne, Espace du Palais 76000 Rouen mandataire liquidateur de La SNC CHAPELLE capital 2.000 uros, siège social 5O, rue de Saint Pierre 27290 Montfort-Sur-Risle RCS Bernay n° 852.799.303 a cédé Monsieur Laurent HERVIEUX 4, rue de lÉglise 76340 Aubermesnil : le fonds de commerce de café, bar exploité 50, rue de Saint Pierre 27290 Montfort-Sur-Risle dépendant de la liquidation judiciaire, moyennant le prix de 25.000 uros avec entrée en jouissance le 09/07/2024. Les oppositions seront reçues pendant les délais légaux au siège du fonds avec renvoi des pièces et de la correspondance chez Maître Béatrice PASCUAL, 10, rue de la Poterne, Espace du Palais 76000 Rouen, où domicile a été élu.
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Annonce BODACC - Jugement d'extension de liquidation judiciaire
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Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire de la procédure de sauvegarde
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Annonce JAL - Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Liquidation judiciaire simplifiée 7351364901 TCB Date du jugement du Tribunal de Commerce de Bernay : 14 decembre 2023. SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF CHAPELLE. 50, rue de Saint-Pierre, 27290 Montfort-sur-Risle. RCS Bernay 852 799 303. Activité : café bar auquel sont annexés la gérance dun débit de tabac, Un guichet de validation de la FDJ et un point de diffusion presse locale. Jugement du Tribunal de commerce de Bernay en date du 14 décembre 2023 mettant fin à la procédure de sauvegarde et prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 21 novembre 2023 et désigne Maître Béatrice PASCUAL en qualité de liquidateur judiciaire.
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
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Annonce JAL - Procédure de sauvegarde
Tribunal de Commerce Procédure de sauvegarde 7345663401 TCB Date du jugement du Tribunal de commerce de Bernay : 26 octobre 2023. SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF CHAPELLE, 50, rue de Saint-Pierre, 27290 Montfort-sur-Risle. RCS Bernay 852 799 303. Activite : café bar auquel sont annexés la gérance dun débit de tabac, Un guichet de validation de la fdj et un point de diffusion presse locale. Jugement prononçant louverture dune procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Pascual Béatrice 6, rue Dupleix, BP 512, 76058 Le Havre Cedex. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du Code de commerce dans les deux mois de la publication au Bodacc.
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Annonce BODACC - Acte d'achat
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
7211648401 VS BIAS IMMOBILIER ET ENTREPRISE SAS au capital de 200 000 euros Parc des Compétences Rue du Bois Rond 76410 CLÉON Tél. 02 35 78 65 65 Fax. 02.35.81.65.70 CHAPELLE SNC au capital social de 2 000 euros Siege social : 17, rue de Verdun 27210 BEUZEVILLE 852 799 303 RCS Bernay TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL Aux termes de lAGO en date du 23 septembre 2019, Le gérant a décidé, à compter du 1er octobre 2019, de transférer le siège social à 50, rue Saint-Pierre, 27290 Montfort-sur-Risle. Mention sera portée au RCS du Tribunal de commerce de Bernay.
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Annonce BODACC - Acte de création
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
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ENTREPRISESON SECTEUR
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--/100
Gouvernance50/100
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--/100
Achats & approvisionnements97/100
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--/100
Dépendance commerciale100/100
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--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de CHAPELLE
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Procédures collectives
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En cours
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Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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Clôturées
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Mandataire judiciaire
Me PASCUAL Béatrice
BP 512 6 rue Dupleix LE HAVRE - 76058 - LE HAVRE CEDEX
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Pascual Béatrice 6 rue Dupleix BP 512 - 76058 Le Havre CEDEX. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
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Annonce JAL - Procédure de sauvegarde
Tribunal de Commerce Procédure de sauvegarde 7345663401 TCB Date du jugement du Tribunal de commerce de Bernay : 26 octobre 2023. SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF CHAPELLE, 50, rue de Saint-Pierre, 27290 Montfort-sur-Risle. RCS Bernay 852 799 303. Activite : café bar auquel sont annexés la gérance dun débit de tabac, Un guichet de validation de la fdj et un point de diffusion presse locale. Jugement prononçant louverture dune procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Pascual Béatrice 6, rue Dupleix, BP 512, 76058 Le Havre Cedex. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du Code de commerce dans les deux mois de la publication au Bodacc.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Mandataire judiciaire
Me PASCUAL Béatrice
BP 512 6 rue Dupleix LE HAVRE - 76058 - LE HAVRE CEDEX
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Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire de la procédure de sauvegarde
Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde et prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 21 novembre 2023 et désigne Maître Béatrice PASCUAL en qualité de liquidateur judiciaire.
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Annonce JAL - Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Liquidation judiciaire simplifiée 7351364901 TCB Date du jugement du Tribunal de Commerce de Bernay : 14 decembre 2023. SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF CHAPELLE. 50, rue de Saint-Pierre, 27290 Montfort-sur-Risle. RCS Bernay 852 799 303. Activité : café bar auquel sont annexés la gérance dun débit de tabac, Un guichet de validation de la FDJ et un point de diffusion presse locale. Jugement du Tribunal de commerce de Bernay en date du 14 décembre 2023 mettant fin à la procédure de sauvegarde et prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 21 novembre 2023 et désigne Maître Béatrice PASCUAL en qualité de liquidateur judiciaire.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de CHAPELLE
2 événements depuis 2019
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lundi 31 octobre 2023
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Andre CHAPELLE et Bénédicte CHAPELLE sont promus au statut d'associé.
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mercredi 01 août 2019
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Bénédicte CHAPELLE assume maintenant la fonction de gérant.
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Études de marché du secteur de l'entreprise
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Le marché des bars à vin - France (43 pages)
Cette étude offre une analyse complète du marché des bars à vin en France : popularité croissante, diversité de l'offre, évolution des modes de consommation, préférence pour des vins plus qualitatifs, concurrence avec les cavistes.. Voir un exemple
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Le marché des débits de boissons - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des débits de boissons en France : impact du quota de licences, concurrence des franchises et des enseignes de restauration, effets de la crise de la Covid-19, et reprise remarquable en 2022. Elle met en lumière les dynamiques de transformation du secteur et la résilience des acteurs face aux défis. Voir un exemple
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