CEGELEC SUD-EST

Fermée definitivement

SIREN: 438 050 551
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 438 050 551 00045
NUMÉRO DE TVA: FR30438050551
DATE DE CREATION: 08 juin 2001
ACTIVITÉ (NAF / APE): Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: RTE DE SALON LA GAVOTTE, 13170 LES PENNES-MIRABEAU
DIRIGEANTS
SOURCES & MISES À JOUR LE 05/11/2025: RCS Insee RNE

Récapitulatif

Dernière modification le
11/10/2012
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2011
Oui
Taille de l'entreprise Année 2011
Grande
Effectif Année 2011
1295 salariés
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: CEGELEC SUD-EST

Capital social: 5000000,00 €

Statut RCS: Radiée le 09 octobre 2012 09/10/2012

Statut INSEE: Fermée le 31 août 2012 31/08/2012

Statut RNE: Radiée le 31 août 2012 31/08/2012

Observations RNE

13 novembre 2012
- Radiation du RCS le 13/11/2012 avec effet au 31/08/2012 Fusion absorption au profit de la société CEGELES SAS (RCS Bobigny 488 092 529)

Forme juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Numéro RCS: Aix-en-Provence B 438050551

Tribunal de commerce: Greffe de Aix-en-Provence

Secteur d'activité de CEGELEC SUD-EST

Domaine d'activité: Travaux de construction spécialisés
Activité (Code NAF ou APE): Travaux d'installation électrique dans tous locaux (4321A)
Type d'activité: AGENT_COMMERCIAL
Convention collective déduite: Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

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Rapport complet officiel

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07/11/2025

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Établissements

Fermés
- Du 01 octobre 2001 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 13080
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100029
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 1140 RUE ANDRE AMPERE, 13080 AIX-EN-PROVENCE
- Du 01 octobre 2001 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 13115
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100037
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse ZA ROURABEAU, 13115 SAINT-PAUL-LES-DURANCE
- Du 01 octobre 2001 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 13170
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100045
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse RTE DE SALON LA GAVOTTE, 13170 LES PENNES-MIRABEAU
- Du 01 octobre 2002 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 83000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100052
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse AV ARISTIDE BRIAND, 83000 TOULON
- Du 01 octobre 2001 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 34000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100060
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse AV HENRI BECQUEREL PARC DU MILLENAIRE, 34000 MONTPELLIER
- Du 01 octobre 2002 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 04000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100102
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 2 RUE DENIS PAPIN ZA ST CHRISTOPHE, 04000 DIGNE-LES-BAINS
- Du 01 octobre 2001 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 30100
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100110
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 108 RUE DENIS PAPIN Z.I. DE BRUEGES, 30100 ALES
- Du 01 juillet 2002 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 13127
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100128
  - Activité Ingénierie, études techniques - 7112B
  - Adresse ZI TROISIEME AVENUE ZI LES ESTROUBLANS 12, 13127 VITROLLES
- Du 01 octobre 2003 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 06270
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100151
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse AV DU LOGIS DE BONNEAU RN7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET
- Du 01 janvier 2003 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 13270
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100169
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse ZONE INDUSTRIELLE, 13270 FOS-SUR-MER
- Du 01 février 2006 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 26700
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100185
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 11 RUE PAUL SABATIER, 26700 PIERRELATTE
- Du 01 août 2007 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 83130
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100193
  - Activité Réparation et maintenance navale - 3315Z
  - Adresse 140 AV LOUIS LAGRANGE ZI TOULON EST, 83130 LA GARDE
- Du 01 décembre 2008 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 13170
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100201
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse CHE DES PINCHINADES, 13170 LES PENNES-MIRABEAU
- Du 01 janvier 2009 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 30290
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100227
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse ZI DE L ARDOISE ZONE INDUSTRIELLE, 30290 LAUDUN L'ARDOISE
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 30000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100235
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 13 AV CLEMENT ADER, 30000 NIMES
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 30390
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100243
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 2 CHE DES AMANDIERS LIEUDIT LA LIONNE, 30390 ARAMON
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 30000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100250
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 148 CHE DU MAS DE CHEYLON, 30000 NIMES
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 04200
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100268
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 15 ALL DES GENETS, 04200 SISTERON
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 04100
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100276
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 653 CHE AUGUSTE GIRARD, 04100 MANOSQUE
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 06150
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100284
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 133 AV DE LA ROUBINE, 06150 CANNES
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 13300
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100292
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 184 B ANCIENNE RTE DE CORNILLON, 13300 SALON-DE-PROVENCE
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 13014
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100300
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 18 TRA DE LA PASSERELLE, 13014 MARSEILLE
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 13011
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100318
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 48 AV DE SAINT MENET, 13011 MARSEILLE
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 13610
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100326
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse LA MAZOUILLETTE - RD 561, 13610 LE PUY-SAINTE-REPARADE
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 13117
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100334
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 28 ALL DES EPINES ZI SUD COLLINE, 13117 MARTIGUES
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 13115
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100342
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse CHANTIER DU RES CEA CADARACHE, 13115 SAINT-PAUL-LES-DURANCE
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 34500
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100359
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 129 AV JEAN MOULIN MEDITATHEQUE ANDRE MALRAUX, 34500 BEZIERS
- Du 01 janvier 2010 au 31 août 2012
  
  CEGELEC SUD-EST - 83500
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100367
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 9 RUE LOT DE LA GARE ZI CAMP LAURENT, 83500 LA SEYNE-SUR-MER
- Du 01 octobre 2001 au 01 octobre 2009
  
  CEGELEC SUD-EST - 05000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100078
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse LA PLAINE DE LACHAUP, 05000 GAP
- Du 01 février 2006 au 31 décembre 2008
  
  CEGELEC SUD-EST - 30200
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100177
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse CHE VIEUX DE CHUSCLAN ZONE CIEPAM CHUSCLAN PLATE FORME ENT, 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE
- Du 01 juin 2008 au 01 juin 2008
  
  CEGELEC SUD-EST - 13080
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100219
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 1048 ANCIENNE RTE DES ALPES, 13080 AIX-EN-PROVENCE
- Du 01 octobre 2001 au 01 janvier 2005
  
  CEGELEC SUD-EST - 84000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100094
  - Activité Travaux d'installation électrique - 453A
  - Adresse CLOS DE SAINT CHAMAND ZONE INDUSTRIELLE, 84000 AVIGNON
- Du 01 octobre 2001 au 14 juin 2004
  
  CEGELEC SUD-EST - 34430
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100144
  - Activité Travaux d'installation électrique - 453A
  - Adresse ZAC DU MAS DE GRILLE PARC ST JEAN LOT 306, 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
- Du 01 octobre 2001 au 30 septembre 2003
  
  CEGELEC SUD-EST - 06000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100086
  - Activité Travaux d'installation électrique - 453A
  - Adresse 60 BD DU MERCANTOUR, 06000 NICE
- Du 01 octobre 2001 au 30 septembre 2003
  
  CEGELEC SUD-EST - 06000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100136
  - Activité Travaux d'installation électrique - 453A
  - Adresse 2 RUE DESBOUTIN, 06000 NICE
- Du 30 mai 2001 au 01 septembre 2002
  
  CEGELEC SUD-EST - 75015
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43805055100011
  - Activité Travaux d'installation électrique - 453A
  - Adresse 33 AV DU MAINE TOUR MAINE MONTPARNASSE, 75015 PARIS

Établissements

Dirigeants de CEGELEC SUD-EST

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Finances de CEGELEC SUD-EST

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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07/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

3 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

183264700,00

143100000,00

28,07 %
Résultats net

-26463500,00

3321000,00

-896,85 %
Marge brute

43535900,00

65200000,00

-33,23 %
Résultats d'exploitation

2225300,00

248200,00

796,58 %
Ebitda

-22019800,00

4550000,00

-583,95 %

Ratios financiers

2011

2010

2009

Équilibre bilan

Capitalisation

-14,67 %

3,71 %

1,14 %
Endettement

-18,08 %

2,24 %

8,44 %
Fonds de roulement

-27460200 EU

-32860000 EU

-21841000 EU

Documents de CEGELEC SUD-EST

41 derniers documents officiels

11/10/2012

Apport Partiel
09/10/2012

Déclaration de conformité
08/10/2012

Apport Partiel - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
08/10/2012

Document
08/10/2012

Document
08/10/2012

Document
08/10/2012

Document
19/07/2012

Document
19/07/2012

Acte modificatif
19/07/2012

Document
18/07/2012

Acte modificatif
18/07/2012

Document
18/07/2012

Document
26/03/2012

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR
06/02/2012

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

MODIFICATIONS RELATIVES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION - CHANGEMENT DE PRESIDENT
21/06/2011

Document
21/06/2011

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
09/07/2010

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE

NOMINATION DE CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
29/06/2010

Statuts mis à jour
29/06/2010

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE

AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL - RECONSTITUTION DE L'ACTIF NET
18/05/2010

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE

POURSUITE D'ACTIVITE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL
06/12/2006

Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
11/10/2006

P.V. d'Assemblée
10/10/2006

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
08/03/2006

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
17/01/2006

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
16/02/2005

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
08/09/2003

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
14/03/2003

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
28/02/2003

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
16/08/2002

Apport Partiel - Augmentation de Capital - Modification de l'objet social - Changement de dénomination sociale - Changement de Président (PDG, PCA) - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour
22/07/2002

Rapport des Commissaires ou du Gérant
16/07/2002

Modification du Conseil d'Administration
26/06/2002

Rapport des Commissaires ou du Gérant
17/06/2002

Projet de Fusion
21/05/2002

Apport Partiel
07/05/2002

Requête et Ordonnance
22/04/2002

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
12/03/2002

Requête et Ordonnance
24/09/2001

Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
08/06/2001

Nomination/démission des organes de gestion - Statuts

41 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

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Annonces (BODACC & JAL)

11 annonces BODACC & JAL

28/10/2012

Annonce BODACC - Cessation
18/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
15/04/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président administrateur : CANTET Michel, Jean, Emile Administrateur : DE BRUNIER Christian Administrateur : GALANGAU Jean Administrateur : DEHAYE Thierry Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
24/02/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président administrateur : CANTET Michel, Jean, Emile Administrateur : VIGOUREUX Marc Administrateur : DE BRUNIER Christian Administrateur : GALANGAU Jean Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
26/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
08/07/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général : ALLAVENA Jean-Pierre Administrateur : CANTET Michel, Jean, Emile Administrateur : VIGOUREUX Marc Administrateur : DE BRUNIER Christian Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT Co-commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX Co-commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
08/07/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général : ALLAVENA Jean-Pierre Administrateur : CANTET Michel, Jean, Emile Administrateur : VIGOUREUX Marc Administrateur : DE BRUNIER Christian Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
27/07/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général : ALLAVENA Jean-Pierre Administrateur : CHAUMONT Xavier Administrateur : CANTET Michel, Jean, Emile Administrateur : VIGOUREUX Marc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT Co-commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX Co-commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
20/07/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
25/05/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
12/07/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

11 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de CEGELEC SUD-EST

21 événements depuis 2004

mardi 28 mars 2012
- Thierry DEHAYE prend le relais de Marc VIGOUREUX en tant qu'administrateur.
- Thierry DEHAYE succède à Marc VIGOUREUX en tant qu'administrateur.
mardi 08 février 2012

...

Historique

21 événements ont marqué le parcours de CEGELEC SUD-EST depuis 2004

Le marché des travaux d'installation électrique - France (45 pages)

Le marché de l'éclairage public - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Apport Partiel

Déclaration de conformité

Apport Partiel - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

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Acte modificatif

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Acte modificatif

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PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Document

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE

Statuts mis à jour

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE

Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Apport Partiel - Augmentation de Capital - Modification de l'objet social - Changement de dénomination sociale - Changement de Président (PDG, PCA) - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Modification du Conseil d'Administration

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Projet de Fusion

Apport Partiel

Requête et Ordonnance

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

Requête et Ordonnance

Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Nomination/démission des organes de gestion - Statuts

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Apport Partiel

Déclaration de conformité

Apport Partiel - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

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