CCM

Statut mis a jour

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Procès-verbal de transformation

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Statut mis a jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Réduction du capital social

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Décision(s) - Procès-verbal d'assemblée

Annulation des parts - Changement(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Modification(s) relative(s) aux associés

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Changement(s) de gérant(s) - Cession de parts

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts - Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Conversion du capital en euros

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement(s) de gérant(s) - Transfert du siège DOMAINE DE JONQUIERES - 11100 NARBONNE

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique - Modification de la dénomination - Modification de la Date de clôture des comptes - Modification de la Date de début d'activité

SCEA VIGNOBLES DU VAL DORBIEU 16 avenue du Professeur Vires, 11100 MONTREDON-DES-CORBIERES Transformation en sociéte à responsabilité limitée Suivant délibérations en date du 30/09/2025, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé, à compter du 1er octobre 2025, La transformation de la société en société à responsabilité limitée, sans création dun être moral nouveau, et a adopté les statuts correspondants. Le siège social et la durée de la société demeurent inchangés. Exercice social : Lexercic…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital.

Gérant : AVILES Patrice, Didier ; Gérant : DEVIC Bruno, François, Alain

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, l'activité, transfert du siège social.

Gérant, Associé indéfiniment responsable : AVILES Patrice, Didier ; Gérant : DEVIC Bruno, François, Alain ; Associé indéfiniment responsable : SCA DE VINIF DE MONTREDON DES CORBIERES

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de l'adresse du Siège social

SOCIETE CIVILE DEXPLOITATION AGRICOLE LES VIGNOBLES DU VAL DORBIEU Au capital social de 351 085 Domaine de Jonquières 11100 NARBONNE 337 982 524 RCS NARBONNE PROCES-VERBAL de lASSEMBLEE GENERALE EXTRA-ORDINAIRE du 02 AOÛT 2022 Suivant AGE du 02/08/2022 de la SCAV Montredon des Corbieres, il a été validé la nomination des gérants : M. Patrice Aviles domicilié à 47 rue de la République 11100 MONTREDON DES CORBIERES et de M. Bruno Devic domicilié à 35 rue de la République 11100 MONTREDON DES CORBI…

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SCEA LES VIGNOBLES DU VAL DORBIEU Domaine de Jonquières 11100 NARBONNE 337 982 524 RCS NARBONNE AVIS DE MODIFICATION Par decision du Président dressée dans un PV en date du 13 octobre 2020, il a été acté la démission de Monsieur Jean Roch Mazard et la nomination de Monsieur Joël Castany demeurant 8 rue de la Fontaine 11510 Caves, En tant que gérant. Mention sera faite au RCS de Narbonne Pour avis,

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

annonce qui modifie la parution dans le journal n°1479 DU 16 OCTOBRE 2020 SCEA LES VIGNOBLES DU VAL DORBIEU Domaine de Jonquieres 11100 NARBONNE 337 982 524 RCS NARBONNE AVIS DE MODIFICATION Par décision de la collectivité des associés dressée dans un PV en date du 1er décembre 2020, il a été acté la démission de Monsieur Jean Roch Mazard et la nomination de Monsieur Joël Castany demeurant 16 rue de la république 11590 Ouveillan, En tant que gérant. Mention sera faite au RCS de Narbonne Pour av…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé indéfiniment responsable : CASTANY Joël, Pierre, Max

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé : MAZARD Jean-Roch, Henri, Joseph, Denis