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France
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CC RIVES DE MOSELLE
Active
100 à 199 salariés
- SIREN
- 200 039 949 200039949
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 200 039 949 00017 20003994900017
- NUMÉRO DE TVA
- FR65200039949 FR65200039949
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 2014
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 1 PLACE DE LA GARE, 57280 MAIZIERES-LES-METZ 1 PLACE DE LA GARE, 57280 MAIZIERES-LES-METZ
- DIRIGEANTS
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Informations Légales
- Noms commerciaux
- CC RIVES DE MOSELLE CC RIVES DE MOSELLE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 2014 01/01/2014
Contacter CC RIVES DE MOSELLE
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Administration publique générale en Moselle
Établissements
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CC RIVES DE MOSELLE - 57280
Siège social depuis le 01 janvier 2014 (12 ans)
- SIRET
- 20003994900017 20003994900017
- Activité
- Administration publique générale - 8411Z
-
TRANSPORT EN COMMUN - 57280
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2025 (1 an)
- SIRET
- 20003994900074 20003994900074
- Activité
- Transports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z
-
HALTE FLUVIALE A TALANGE - 57280
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 2021 (5 ans)
- SIRET
- 20003994900066 20003994900066
- Activité
- Services auxiliaires des transports par eau - 5222Z
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MAISONS DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE - 57280
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET
- 20003994900058 20003994900058
- Activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
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ASSAINISSEMENT - 57280
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2014 (12 ans)
- SIRET
- 20003994900025 20003994900025
- Activité
- Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
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BATIMENTS RELAIS-HOTELS D'ENTREPRISES - 57280
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2014 (12 ans)
- SIRET
- 20003994900033 20003994900033
- Activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
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REGIE INTERCOMMUNALE FIBRE OPTIQUE - 57280
Ancien établissement du 28 janvier 2016 au 31 décembre 2023
- SIRET
- 20003994900041 20003994900041
- Activité
- Gestion d'installations informatiques - 6203Z
- Adresse
- 1 PLACE DE LA GARE MAIRIE, 57280 MAIZIERES-LES-METZ
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFET DE LA MOSELLE Avis de participation du public par voie électronique Demande dautorisation environnementale « loi sur leau » presentée par la communauté de communes Rives de Moselle concernant le projet de réhabilitation et dextension de la station dépuration Bords Moselle à Hauconcourt Par arrêté préfectoral n°2024-DCAT-BEPE-220 du 18 octobre 2024, le préfet de la Moselle a prescrit une participation du public par voie électronique de la demande dautorisation environnementale « loi sur leau » présentée par la communauté de communes Rives de Moselle concernant le projet de réhabilitation et dextension de la station dépuration Bords Moselle à Hauconcourt. La participation du public par voie électronique se déroule du 12 novembre au 13 décembre 2024 inclus, Soit pendant 32 jours. Le dossier dautorisation environnementale est mis à la disposition du public pendant toute la durée de la participation sur le site internet de la préfecture de la Moselle https://www.moselle.gouv.fr/Publications/Consultation-du-public sur-des-projets-ayant-un-impact-sur-l-environnement Sur demande, ces documents peuvent être mis en consultation sur support papier. La demande doit être effectuée en préfecture au bureau des enquêtes publiques et de lenvironnement (pref-enquetes-publiques@moselle.gouv.fr pour convenir dun rendez-vous, au plus tard le 4ème jour ouvré précédant lexpiration du délai de consultation, soit le 9 décembre 2024. Les documents sont mis à disposition du demandeur à la préfecture de Metz, aux heures qui lui seront indiquées. Le public peut formuler des observations et propositions pendant toute la durée de la participation par courriel à ladresse suivante : pref-enquetes-publiques@moselle.gouv.frLes observations et propositions qui ne sont pas transmises par voie électronique ou qui sont formulées après le 13 décembre 2024 ne sont pas prises en considération. Des informations complémentaires sur le projet peuvent être demandées à : M. Yannick Niedzielski directeur pôle développement territorial communauté de communes Rives de Moselle tél. 06 89 68 31 74 y.niedzielski@rivesdemoselle.fr Le projet de décision ne peut être adopté avant lexpiration dun délai de 3 jours minimum à compter de la clôture de la PPVE, sauf sil ny a aucune observation ou proposition. La synthèse des observations et propositions du public avec lindication de celles dont il a été tenu compte, les observations et propositions déposées par voie électronique ainsi que, dans un document séparé, les motifs de la décision, sont mis à disposition sur le site internet de la préfecture : https://www.moselle.gouv.fr/Publications/Consultation-du-public sur-des-projets-ayant-un-impact-sur-l-environnement au plus tard à la date de la notification de la décision et pendant une durée minimale de trois mois. Le préfet de la Moselle est lautorité compétente pour prendre soit un arrêté portant autorisation au titre de la loi sur leau, assorti de prescriptions, soit une décision de refus.
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PREFECTURE DE LA MOSELLE AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE Demande dautorisation environnementale «loi sur leau » présentee par la communauté de communes Rives de Moselle concernant le projet de réhabilitation et dextension de la station dépuration Bords Moselle à Hauconcourt Par arrêté préfectoral n°2024-DCAT-BEPE-220 du 18 octobre 2024, le préfet de la Moselle a prescrit une participation du public par voie électronique de la demande dautorisation environnementale «loi sur leau» présentée par la communauté de communes Rives de Moselle concernant le projet de réhabilitation et dextension de la station dépuration Bords Moselle à Hauconcourt. La participation du public par voie électronique se déroule du 12 novembre au 13décembre 2024 inclus, Soit pendant 32 jours. Le dossier dautorisation environnementale est mis à la disposition du public pendant toute la durée de la participation sur le site internet de la préfecture de la Moselle https://www.moselle.gouv.fr/Publications/Consultation-du-public-sur-des-projets-ayant-un-impact-sur-l-environnement Sur demande, ces documents peuvent être mis en consultation sur support papier. La demande doit être effectuée en préfecture au bureau des enquêtes publiques et de lenvironnement (pref-enquetes-publiques@moselle.gouv.fr) pour convenir dun rendez-vous, au plus tard le 4ème jour ouvré précédant lexpiration du délai de consultation, soit le 9 décembre 2024. Les documents sont mis à disposition du demandeur à la préfecture de Metz, aux heures qui lui seront indiquées. Le public peut formuler des observations et propositions pendant toute la durée de la participation par courriel à ladresse suivante : pref-enquetes-publiques@moselle.gouv.fr Les observations et propositions qui ne sont pas transmises par voie électronique ou qui sont formulées après le 13 décembre 2024 ne sont pas prises en considération. Des informations complémentaires sur le projet peuvent être demandées à : M. Yannick Niedzielski directeur pôle développement territorial communauté de communes Rives de Moselle tél. 06 89 68 31 74 y.niedzielski@rivesdemoselle.fr Le projet de décision ne peut être adopté avant lexpiration dun délai de 3 jours minimum à compter de la clôture de la PPVE, sauf sil ny a aucune observation ou proposition. La synthèse des observations et propositions du public avec lindication de celles dont il a été tenu compte, les observations et propositions déposées par voie électronique ainsi que, dans un document séparé, les motifs de la décision, sont mis à disposition sur le site internet de la préfecture : https://www.moselle.gouv.fr/Publications/Consultation-du-public-sur-des-projets-ayant-un-impact-sur-l-environnement au plus tard à la date de la notification de la décision et pendant une durée minimale de trois mois. Le préfet de la Moselle est lautorité compétente pour prendre soit un arrêté portant autorisation au titre de la loi sur leau, assorti de prescriptions, soit une décision de refus.
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFET DE LA MOSELLE Avis de consultation du public Demande denregistrement pour la construction et lexploitation dune déchetterie à Maizieres les Metz par la communauté de communes Rives de Moselle Larrêté préfectoral DCAT/BEPE/N°2023-139 du 3 juillet 2023 prescrit louverture dune consultation du public, à la mairie de Maizières les Metz, du dossier de demande denregistrement au titre des installations classées pour la protection de lenvironnement, Pour la construction et lexploitation dune déchetterie sur le territoire de la commune de Maizières les Metz. Le dossier est tenu à la disposition du public pendant une durée de quatre semaines, soit du 24 juillet 2023 au 21 août 2023 inclus pour y être consulté pendant les jours et heures douverture de la mairie au public. Il est également consultable sur le site internet de la préfecture de la Moselle www.moselle.gouv.fr publications publicité légale installations classées et hors installations classées arrondissement de Metz. Le public peut formuler ses observations, au cours de cette période : sur un registre ouvert à cet effet à la mairie de Maizières les Metz, ou les adresser au préfet par lettre à la préfecture de la Moselle bureau des enquêtes publiques et de lenvironnement 9, place de la préfecture 57034 Metz cedex 1, ou par voie électronique : pref-consultations-metz@moselle.gouv.fr Le dossier denregistrement est également transmis aux conseils municipaux des communes de Maizières les Metz, Fèves, Norroy le Veneur, Semécourt et Woippy, communes dimplantation de linstallation et dont une partie du territoire est comprise dans un rayon dun kilomètre autour du périmètre du projet, qui sont appelés à donner leur avis sur la demande et le dossier denregistrement. Ne peuvent être pris en considération que les avis exprimés et communiqués au préfet par le maire dans les quinze jours suivant la fin de la consultation du public, soit jusquau 5 septembre 2023 Des informations complémentaires sur le projet peuvent être demandées à M. Pierre Hess, directeur général des services, communauté de communes Rives de Moselle, 1 place de la gare, 57580 Maizièeres les Metz, tél 03 87 51 77 02. A lissue de la procédure dinstruction, et après consultation éventuelle du conseil départemental de lenvironnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST), le préfet de la Moselle statue par arrêté sur la demande de la communauté de communes Rives de Moselle. La décision est soit un arrêté préfectoral denregistrement assorti de prescriptions, soit un arrêté de refus denregistrement.
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Annonce JAL - Avis Financier
http://avisfinanciers.infolegale.fr/99559_20220506_36_AV03.pdf
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RIVES DE MOSELLE Avis DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) RELATIVE A LA GESTION DES DEUX NOUVELLES STRUCTURES DACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE 60 PLACES A TALANGE ET A MONDELANGE SOUS LA FORME DUN AFFERMAGE AVEC CLAUSES CONCESSIVES CHOIX DU DELEGATAIRE VU le Code Géneral des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1411-1 et suivants, ainsi que les articles R. 1411-1 et suivants. VU le Code de la commande publique. VU la délibération nº 36 en date du 24 septembre 2020 du Conseil Communautaire approuvant le recours à la Délégation de service public (DSP) relative à la gestion de deux nouvelles structures daccueil du jeune enfant de 60 places à Talange et à Mondelange sous forme dun affermage avec clauses concessives, Conformément aux articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). VU les avis favorables en date du 4 septembre 2020 du Comité technique et en date du 10 septembre 2020 de la Commission consultative des services publics locaux. VU le procès-verbal de la Commission visée à larticle L. 1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales en date du 19 janvier 2021 et 05 mars 2021 portant examen des candidatures et liste des candidats admis à présenter une offre. VU le procès-verbal de la Commission visée à larticle L. 1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales en date du 16 avril 2021 portant « Avis sur les entreprises avec lesquelles lautorité habilitée à signer la convention peut engager les négociations ». VU le rapport danalyse des offres annexé en date du 16 avril 2021 portant « Avis sur les entreprises avec lesquelles lautorité habilitée à signer la convention peut engager les négociations » de la Commission désignée conformément aux dispositions des articles L. 1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. VU le rapport du Président portant sur le choix du délégataire et sur léconomie générale des contrats. VU le projet de contrats de Délégation de service public (DSP) relative à la gestion de deux nouvelles structures daccueil du jeune enfant de 60 places à Talange et à Mondelange sous forme dun affermage avec clauses concessives, conformément aux articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire réuni le 1er juillet 2020, à lunanimité, APPROUVE le choix de LA MAISON BLEUE pour assurer, en tant que Délégataire, la gestion des deux nouvelles structures de Talange et Mondelange. APPROUVE la convention de délégation de service public et ses annexes, sous forme dun affermage avec clause concessives, relative à la gestion de deux nouvelles structures daccueil du jeune enfant de 60 places à Talange et à Mondelange à compter de la date indiquée dans le courrier de notification après sa transmission au contrôle de légalité, (date prévisionnelle début dexécution : 1er novembre 2021). AUTORISE le Président à signer la convention de Délégation de service public (DSP), sous forme dun affermage avec clauses concessives, relative à la gestion de deux nouvelles structures daccueil du jeune enfant de 60 places à Talange et à Mondelange et toutes les pièces et actes y afférents. APPROUVE les termes financiers de la convention de délégation du service public relative à la gestion des deux nouvelles structures daccueil du jeune enfant de 60 places à Talange et à Mondelange. ACCEPTE le principe de la redevance doccupation du domaine public prévu à larticle 42 de la convention de délégation de service public. 263589900
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
38712 PREFET DE LA MOSELLE 1er AVIS dENQUÊTE PUBLIQUE relatif à la déclaration de projet sur lintérêt géneral et la mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme dans le cadre dun projet de construction dun espace multi-accueil intercommunal dans la Zac des Usènes, sur la commune de Talange. Pétitionnaire : Communauté de Communes Rives de Moselle Par arrêté préfectoral n° 2019-DCAT-BEPE 250 du 30 octobre 2019, Une enquête publique sur le projet susvisé, dune durée de 19 jours est prescrite du 25 novembre 2019 au 13 décembre 2019 inclus. La commune concernée est Talange, siège de lenquête. Monsieur Guy Caillo, Cadre territorial retraité, est désigné en qualité de commissaire enquêteur; en cas dempêchement, un commissaire enquêteur remplaçant pourra être nommé après interruption de lenquête. Le commissaire enquêteur assurera les permanences en mairie de Talange selon le calendrier suivant, afin dy recueillir les observations écrites et orales du public : mercredi 27 novembre 2019 de 10 h 00 à 12 h 00 mercredi 4 décembre 2019 de 14 h 30 à 16 h 30 Un exemplaire du dossier soumis à enquête publique, comprenant notamment les informations environnementales se rapportant à lobjet de lenquête, la décision de la Mission Régionale dAutorité Environnementale émis le 9 juillet 2019, sera déposé : en mairie de Talange, pendant la durée de lenquête, pour permettre à toute personne intéressée den prendre connaissance pendant les jours et heures habituels douverture de la mairie ; sur le site internet de la préfecture de la Moselle www.moselle.gouv.fr Publications Publicité légale installations classées et hors installations classées Arrondissement de Metz. En outre un accès gratuit au dossier sur un poste informatique situé à laccueil de la préfecture est mis à disposition de toute personne qui souhaite le consulter aux horaires douverture du public ; sur demande et aux frais du demandeur dès la publication du présent arrêté, auprès du Préfet de la Moselle (DCAT BEPE place de la préfecture 57034 Metz Cedex 1). Le public peut consigner ses observations, propositions et contre-propositions pendant toute la durée de lenquête, soit du 25 novembre au 13 décembre 2019 inclus : sur le registre déposé à cet effet en mairie de Talange, aux horaires habituels douverture au public ; par écrit, à la mairie de Talange, siège de lenquête, 46, GrandRue, 57525 Talange, à lattention du commissaire enquêteur ; par mail, à ladresse suivante : pref-consultations-metz@moselle.gouv.fr Les observations et propositions du public transmises par voie postale, ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur durant ses permanences sont consultables au siège de lenquête ainsi que sur le site internet. Celles transmises par voie électronique sont également consultables sur le site internet dans les meilleurs délais. Les observations et propositions du public sont communicables aux frais de la personne qui en fait la demande pendant toute la durée de lenquête. Des informations complémentaires sur le projet peuvent être obtenues auprès de Monsieur le Président de la Communauté de Communes Rives de Moselle M. Frank Wonner Responsable du Pôle Habitat et Autorisations dUrbanisme Tél : 03.87.51.29.18 urbanisme@rivesdemoselle.fr / habitat@rivesdemoselle.fr Une copie du rapport et des conclusions sera tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête à la mairie de Talange, à la préfecture de la Moselle, ainsi que sur le site internet des services de lÉtat en Moselle précité. La décision de mise en compatibilité du PLU de Talange, est approuvée par la délibération du conseil municipal de Talange ou à défaut par arrêté du Préfet.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
2ème AVIS dENQUÊTE PUBLIQUE relatif à la déclaration de projet sur linterêt général et la mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme dans le cadre dun projet de construction dun espace multi-accueil intercommunal dans la Zac des Usènes, sur la commune de Talange PETITIONNAIRE : Communauté de Communes Rives de Moselle Par arrêté préfectoral nº 2019-DCAT-BEPE 250 du 30 octobre 2019, Une enquête publique sur le projet susvisé, dune durée de 19 jours est prescrite du 25 novembre 2019 au 13 décembre 2019 inclus. La commune concernée est Talange, siège de lenquête. Monsieur Guy Caillo, Cadre territorial retraité, est désigné en qualité de commissaire enquêteur ; en cas dempêchement, un commissaire enquêteur remplaçant pourra être nommé après interruption de lenquête. Le commissaire enquêteur assurera les permanences en mairie de Talange selon le calendrier suivant, afin dy recueillir les observations écrites et orales du public : mercredi 27 novembre 2019 de 10 h 00 à 12 h 00 mercredi 4 décembre 2019 de 14 h 30 à 16 h 30 Un exemplaire du dossier soumis à enquête publique, comprenant notamment les informations environnementales se rapportant à lobjet de lenquête, la décision de la Mission Régionale dAutorité Environnementale émis le 9 juillet 2019, sera déposé : en mairie de Talange, pendant la durée de lenquête, pour permettre à toute personne intéressée den prendre connaissance pendant les jours et heures habituels douverture de la mairie ; sur le site internet de la préfecture de la Moselle www.moselle.gouv.fr Publications Publicité légale installations classées et hors installations classées Arrondissement de Metz. En outre un accès gratuit au dossier sur un poste informatique situé à laccueil de la préfecture est mis à disposition de toute personne qui souhaite le consulter aux horaires douverture du public ; sur demande et aux frais du demandeur dès la publication du présent arrêté, auprès du Préfet de la Moselle (DCAT BEPE place de la préfecture 57034 Metz Cedex 1). Le public peut consigner ses observations, propositions et contre-propositions pendant toute la durée de lenquête, soit du 25 novembre au 13 décembre 2019 inclus : sur le registre déposé à cet effet en mairie de Talange, aux horaires habituels douverture au public ; par écrit, à la mairie de Talange, siège de lenquête, 46, GrandRue, 57525 Talange, à lattention du commissaire enquêteur ; par mail, à ladresse suivante : pref-consultations-metz@moselle.gouv.fr Les observations et propositions du public transmises par voie postale, ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur durant ses permanences sont consultables au siège de lenquête ainsi que sur le site internet. Celles transmises par voie électronique sont également consultables sur le site internet dans les meilleurs délais. Les observations et propositions du public sont communicables aux frais de la personne qui en fait la demande pendant toute la durée de lenquête. Des informations complémentaires sur le projet peuvent être obtenues auprès de Monsieur le Président de la Communauté de Communes Rives de Moselle M. Frank Wonner Responsable du Pôle Habitat et Autorisations dUrbanisme Tél : 03.87.51.29.18 urbanisme@rivesdemoselle.fr / habitat@rivesdemoselle.fr Une copie du rapport et des conclusions sera tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête à la mairie de Talange, à la préfecture de la Moselle, ainsi que sur le site internet des services de lÉtat en Moselle précité. La décision de mise en compatibilité du PLU de Talange, est approuvée par la délibération du conseil municipal de Talange ou à défaut par arrêté du Préfet. 178357600
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
1er AVIS dENQUÊTE PUBLIQUE relatif à la déclaration de projet sur lintérêt genéral et la mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme dans le cadre dun projet de construction dun espace multi-accueil intercommunal dans la Zac des Usènes, sur la commune de Talange PETITIONNAIRE : Communauté de Communes Rives de Moselle Par arrêté préfectoral nº 2019-DCAT-BEPE 250 du 30 octobre 2019, Une enquête publique sur le projet susvisé, dune durée de 19 jours est prescrite du 25 novembre 2019 au 13 décembre 2019 inclus. La commune concernée est Talange, siège de lenquête. Monsieur Guy Caillo, Cadre territorial retraité, est désigné en qualité de commissaire enquêteur ; en cas dempêchement, un commissaire enquêteur remplaçant pourra être nommé après interruption de lenquête. Le commissaire enquêteur assurera les permanences en mairie de Talange selon le calendrier suivant, afin dy recueillir les observations écrites et orales du public : mercredi 27 novembre 2019 de 10 h 00 à 12 h 00 mercredi 4 décembre 2019 de 14 h 30 à 16 h 30 Un exemplaire du dossier soumis à enquête publique, comprenant notamment les informations environnementales se rapportant à lobjet de lenquête, la décision de la Mission Régionale dAutorité Environnementale émis le 9 juillet 2019, sera déposé : en mairie de Talange, pendant la durée de lenquête, pour permettre à toute personne intéressée den prendre connaissance pendant les jours et heures habituels douverture de la mairie ; sur le site internet de la préfecture de la Moselle www.moselle.gouv.fr Publications Publicité légale installations classées et hors installations classées Arrondissement de Metz. En outre un accès gratuit au dossier sur un poste informatique situé à laccueil de la préfecture est mis à disposition de toute personne qui souhaite le consulter aux horaires douverture du public ; sur demande et aux frais du demandeur dès la publication du présent arrêté, auprès du Préfet de la Moselle (DCAT BEPE place de la préfecture 57034 Metz Cedex 1). Le public peut consigner ses observations, propositions et contre-propositions pendant toute la durée de lenquête, soit du 25 novembre au 13 décembre 2019 inclus : sur le registre déposé à cet effet en mairie de Talange, aux horaires habituels douverture au public ; par écrit, à la mairie de Talange, siège de lenquête, 46, GrandRue, 57525 Talange, à lattention du commissaire enquêteur ; par mail, à ladresse suivante : pref-consultations-metz@moselle.gouv.fr Les observations et propositions du public transmises par voie postale, ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur durant ses permanences sont consultables au siège de lenquête ainsi que sur le site internet. Celles transmises par voie électronique sont également consultables sur le site internet dans les meilleurs délais. Les observations et propositions du public sont communicables aux frais de la personne qui en fait la demande pendant toute la durée de lenquête. Des informations complémentaires sur le projet peuvent être obtenues auprès de Monsieur le Président de la Communauté de Communes Rives de Moselle M. Frank Wonner Responsable du Pôle Habitat et Autorisations dUrbanisme Tél : 03.87.51.29.18 urbanisme@rivesdemoselle.fr / habitat@rivesdemoselle.fr Une copie du rapport et des conclusions sera tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête à la mairie de Talange, à la préfecture de la Moselle, ainsi que sur le site internet des services de lÉtat en Moselle précité. La décision de mise en compatibilité du PLU de Talange, est approuvée par la délibération du conseil municipal de Talange ou à défaut par arrêté du Préfet. 178349600
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DE LA HAUTE-SAÔNE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Demande dautorisation environnementale déposee par la Société FAURECIA 17, rue de la Forge, 70200 Magny-Vernois pour la modification des installations de son site sur la commune de Magny-Vernois Par arrêté nº 70-2019-08-22-006 du 22 août 2019 est organisée une enquête publique, Du 21 novembre 2019 à 9 h au 23 décembre 2019 à 18 h inclus, sur la demande dautorisation environnementale susvisée, à laquelle sont annexés notamment une étude de dangers, une étude dimpact sur lenvironnement, son résumé non technique, lavis de lautorité environnementale (en lespèce la Mission Régionale dAutorité environnementale) et la réponse du pétitionnaire à cet avis. A cet effet, Mme Marie-Pierre DUPRE, urbaniste, a été désignée commissaire enquêteur par décision du tribunal administratif du 8 août 2019. Pendant toute la durée de lenquête, les pièces du dossier, ainsi quun registre denquête, seront déposés en mairie de Magny-Vernois, siège de lenquête, afin que chacun puisse en prendre connaissance, aux jours et heures habituels douverture (à savoir le lundi, de 10 h 30 à 11 h 30 et de 16 h 30 à 18 h, les mardi et mercredi, de 10 h 30 à 11 h 30, le jeudi, de 10 h 30 à 11 h 30 et de 16 h 30 à 18 h et le vendredi, de 10 h 30 à 11 h 30. Ces horaires sont ceux disponibles sur https: //magny-vernois.fr consulté le 16 septembre 2019) et consigner éventuellement ses observations dans le registre denquête. Toute correspondance relative à lenquête pourra être adressée au commissaire enquêteur au siège de lenquête. Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public à la mairie de Magny-Vernois : le jeudi 21 novembre 2019, de 9 h à 12 h ; le samedi 7 décembre 2019, de 9 h à 12 h ; le lundi 23 décembre 2019, de 15 h à 18 h. Toute information sur le dossier peut être obtenue auprès de Mme Florence GUILLEMIN, responsable QHSE, Société FAURECIA, 17, rue de la Forge, 70200 Magny-Vernois, ou du préfet de la Haute-Saône (bureau des affaires juridiques et du contentieux de lEtat). Toute personne peut, sur sa demande et à ses frais, obtenir communication du dossier denquête publique auprès du préfet et le consulter à la préfecture. Le public pourra adresser ses observations, propositions et contre-propositions avant la fin du délai de lenquête publique : par courrier adressé au commissaire enquêteur, au siège de lenquête (mairie de Magny-Vernois, 7, Grande Rue, 70200 Magny-Vernois) pour être annexés au registre denquête ; par courriel à ladresse électronique suivante : pref-enquetespubliques@ haute-saone.gouv.fr (objet à rappeler obligatoirement « Société FAURECIA, modification des installations du site de Magny-Vernois », ou à laide du formulaire en ligne sur le site Internet (http: //www. haute-saone.gouv.fr). Le présent avis sera publié sur le site Internet des services de lÉtat en Haute-Saône (http: //www.haute-saone.gouv.fr Rubriques : Politiques publiques Environnement Information et consultation du public Enquêtes publiques Installations classées). Le dossier denquête publique, ainsi que lavis de lautorité environnementale, seront également consultables sur le site Internet des services de lÉtat en Haute-Saône (rubrique précitée). Un poste informatique sera par ailleurs mis à la disposition du public à la préfecture de la Haute-Saône (bureau des affaires juridiques et du contentieux de lÉtat), du lundi au vendredi, de 9 h à 11 h 30 et de 14 h à 16 h 30. Toute personne pourra prendre connaissance du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur, ainsi que du mémoire en réponse du pétitionnaire aux observations formulées durant lenquête, à la préfecture (bureau des affaires juridiques et du contentieux de lEtat), ainsi quà la mairie de Magny-Vernois pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. Ces documents seront également publiés sur le site Internet des services de lEtat en Haute-Saône pendant un an. Lautorité compétente pour prendre la décision dautorisation environnementale assortie du respect de prescriptions ou de refus dexploitation au titre de la législation relative aux installations classées pour la protection de lenvironnement, qui résultera de la procédure, est le préfet de la Haute-Saône. Fait à Vesoul, le 9 octobre 2019, le préfet Pour le préfet et par délégation La directrice de la citoyenneté, de limmigration et des libertés publiques Cécile LECLERCQ-POULIN 173636700
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score certifié
tCO2e
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Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e -
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e -
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Entreprises dirigées
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RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT
Depuis le 08-04-2017
- SIREN 383668068 383668068
- FONCTION CC RIVES DE MOSELLE est Administrateur
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DESTINATION AMNEVILLE MOSELLE
Depuis le 14-11-2019
- SIREN 832929020 832929020
- FONCTION CC RIVES DE MOSELLE est Administrateur
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- Émis le 07 juillet 2025
- LOt2 - Manuiserie - serrurerie - quincaillerie
- Date limite pour réponse 07 juillet 2029
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- Émis le 21 juin 2025
- ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC PARCS D'ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRES
- Date limite pour réponse 21 juin 2029
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- Émis le 21 juin 2025
- Entretien de l'éclairage public des parcs d'activités communautaires - Juillet 2025 - juin 2029
- Date limite pour réponse 21 juin 2029
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- Émis le 04 juin 2025
- Étude de diagnostic environnemental et hydraulique préalable aux travaux d'amélioration du fonctionnement de la masse d'eau FEIGNE sur les territoires de Rives de Moselle et de l'Eurométropole de Metz
- Date limite pour réponse 04 juin 2026
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- Émis le 26 mai 2025
- ENTRETIEN DEPANNAGE INSTALLATIONS CLIM ET ADOUCISSEURS
- Date limite pour réponse 26 mai 2029
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- Émis le 26 mai 2025
- Entretien et dépannage des installations de chauffage, climatisation et adoucisseurs du parc immobilier - Mai 2025-Avril 2029
- Date limite pour réponse 26 mai 2029
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- Émis le 21 avril 2025
- Mission de maitrise d'oeuvre réhabilitation de la zac de Brequette à Gandrange
- Date limite pour réponse 21 août 2025
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- Émis le 04 avril 2025
- Missions d'études géotechniques avril 2025 - mars 2029
- Date limite pour réponse 04 avril 2029
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- Émis le 04 avril 2025
- MISSIONS ETUDES GÉOTECHNIQUES
- Date limite pour réponse 04 avril 2029
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- Émis le 31 mars 2025
- Missions de topographie, arpentage et levé de bâtiments - Avril 2025 - Mars 2029: Lot 2: Prestations d'arpentage
- Date limite pour réponse 31 mars 2029
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- Émis le 31 mars 2025
- Missions de topographie, arpentage et levé de bâtiments - Avril 2025 - Mars 2029: Lot 1: Prestations de topographie
- Date limite pour réponse 31 mars 2029
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- Émis le 31 mars 2025
- Missions de topographie, arpentage et levé de bâtiments - Avril 2025 - Mars 2029: Lot 3: Prestations de levé de bâtiments
- Date limite pour réponse 31 mars 2029
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- Émis le 25 mars 2025
- MANDAT ETUDES - RÉALISATION RESEAU PISTES CYCLABLES
- Date limite pour réponse 25 septembre 2026
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- Émis le 20 mars 2025
- INSTALLATION D'UN ASCENSEUR - EHPAD TOUR DE HEU
- Date limite pour réponse 20 mars 2026
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- Émis le 20 mars 2025
- Mission de maitrise d'oeuvre cessation d'activité et déconstruction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz.
- Date limite pour réponse 20 juillet 2025
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- Émis le 14 mars 2025
- CRÉATION CONNEXION PISTE CYCLABLE GARE MA À GARE HAG
- Date limite pour réponse 14 mars 2026
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- Émis le 14 mars 2025
- Création d'une connexion cyclable entre la gare de Maizières-lès-Metz et la gare de Hagondange: Lot 1: Aménagement de la piste
- Date limite pour réponse 14 décembre 2025
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- Émis le 13 mars 2025
- CRÉATION CONNEXION PISTE CYCLABLE GARE MA À GARE HAG
- Date limite pour réponse 13 mars 2026
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- Émis le 13 mars 2025
- Création d'une connexion cyclable entre la gare de Maizières-lès-Metz et la gare de Hagondange: Lot 2: Passerelle
- Date limite pour réponse 13 juin 2025
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- Émis le 07 mars 2025
- VERIFICATIONS PÉRIODIQUES 2025
- Date limite pour réponse 07 mars 2026
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- Émis le 06 mars 2025
- APPLICATION MAAS - EXPÉRIMENTATION TRANSORTS EN COMMUN
- Date limite pour réponse 06 août 2027
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- Émis le 20 janvier 2025
- ACQUISITION DE CONTENEURS OM 2025-28
- Date limite pour réponse 20 janvier 2029
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- Émis le 20 janvier 2025
- Acquisition de conteneurs pour ordures ménagères et déchets valorisables 2025-2028
- Date limite pour réponse 20 janvier 2029
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- Émis le 15 janvier 2025
- FOURNITURE VETEMENT DE TRAVAIL ET EQUIPEMENT
- Date limite pour réponse 15 janvier 2029
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- Émis le 14 janvier 2025
- LOT 2 SIGNALISATION ENTREPRISES
- Date limite pour réponse 14 septembre 2028
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- Émis le 14 janvier 2025
- LOT 1 SIGNALISATION DIRECTIONNELLE
- Date limite pour réponse 14 septembre 2028
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- Émis le 06 janvier 2025
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 1: 5A
- Date limite pour réponse 06 octobre 2025
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- Émis le 03 janvier 2025
- LOT3 - DMS
- Date limite pour réponse 03 janvier 2029
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- Émis le 03 janvier 2025
- LOT1 TRANSPORT ET LOCATION
- Date limite pour réponse 03 février 2025
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- Émis le 03 janvier 2025
- Lot2 - ALUMINIUM
- Date limite pour réponse 03 janvier 2029
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- Émis le 03 janvier 2025
- Reprise des emballages ménagers et des papiers de la catégorie 1.11 et 1.02 issus de la collecte sélective en porte à porte de la Communauté de Communes Rives de Moselle - 2025-2028: Lot 2:
- Date limite pour réponse 03 janvier 2029
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- Émis le 03 janvier 2025
- LOT3 - REPRISE DES EMBALLAGES MENAGERS 2025-28
- Date limite pour réponse 03 janvier 2029
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- Émis le 03 janvier 2025
- Reprise des emballages ménagers et des papiers de la catégorie 1.11 et 1.02 issus de la collecte sélective en porte à porte de la Communauté de Communes Rives de Moselle - 2025-2028: Lot 3:
- Date limite pour réponse 03 janvier 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- Reprise des emballages ménagers et des papiers de la catégorie 1.11 et 1.02 issus de la collecte sélective en porte à porte de la Communauté de Communes Rives de Moselle - 2025-2028: Lot 5:
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- Reprise des emballages ménagers et des papiers de la catégorie 1.11 et 1.02 issus de la collecte sélective en porte à porte de la Communauté de Communes Rives de Moselle - 2025-2028: Lot 6:
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- LOT6 - PAPIERS CAT.1.11 ET 1.02
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- Reprise des emballages ménagers et des papiers de la catégorie 1.11 et 1.02 issus de la collecte sélective en porte à porte de la Communauté de Communes Rives de Moselle - 2025-2028: Lot 1:
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- LOT1 - ACIER
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- LOT5 - PAPIER-CARTONS CATÉGORIE 5.02 - 5.03
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 24 décembre 2024
- LOT 13 - VRD
- Date limite pour réponse 24 décembre 2025
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- Émis le 24 décembre 2024
- Fourniture d'un système de géolocalisation des véhicules - 2025-2028
- Date limite pour réponse 24 décembre 2025
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- Émis le 24 décembre 2024
- FOURNITURE SYSTEME DE GÉOLOCALISATION 2025-2028
- Date limite pour réponse 24 décembre 2028
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- Émis le 23 décembre 2024
- Fourniture de sacs plastique pour la collecte des ordures ménagères 2025 - 2028
- Date limite pour réponse 23 décembre 2025
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- Émis le 23 décembre 2024
- FOURNITURE DE SACS PLASTIQUE OM - 25-28
- Date limite pour réponse 23 décembre 2028
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- Émis le 23 décembre 2024
- LOT 1 - GROS-OEUVRE
- Date limite pour réponse 23 décembre 2025
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- Émis le 18 décembre 2024
- EXPÉRIMENTATION D'UN SERVICE TRANSPORT EN COMMUN
- Date limite pour réponse 18 avril 2028
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- Émis le 18 décembre 2024
- EXPÉRIMENTATION D'UN SERVICE TRANSPORT EN COMMUN
- Date limite pour réponse 18 décembre 2028
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- Émis le 17 décembre 2024
- Expérimentation d'un service de transport en commun sur le ressort territorial de Rives de Moselle
- Date limite pour réponse 17 avril 2027
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- Émis le 16 décembre 2024
- COLLECTE DES ENCOMBRANTS 25-28
- Date limite pour réponse 16 décembre 2028
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- Émis le 12 décembre 2024
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 3: Charpente métallique
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 12 décembre 2024
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 5: Menuiseries extérieures PVC - Serrurerie
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 12 décembre 2024
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 11: Electricité
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 12 décembre 2024
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 9: Peinture
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 12 décembre 2024
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 8: Carrelage - Faïence
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 12 décembre 2024
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 1: Gros-oeuvre
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 12 décembre 2024
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 13: Voirie - Réseaux Divers
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 12 décembre 2024
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 6: Plâtrerie
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 12 décembre 2024
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 10: Enduits de façades - Bardage bois
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 12 décembre 2024
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 12: Ventilation - Plomberie - Sanitaires
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 12 décembre 2024
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 7: Menuiseries intérieures
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 12 décembre 2024
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 2: Charpente bois
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 12 décembre 2024
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 4: Couverture - Zinguerie
- Date limite pour réponse 12 septembre 2025
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- Émis le 10 décembre 2024
- Collecte des objets encombrants - 2025 - 2028
- Date limite pour réponse 10 décembre 2026
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- Émis le 22 novembre 2024
- Réaménagement du rez-de-chaussée de la Trésorerie à Maizières-lès-Metz: Lot 9: Peinture - Sols souples
- Date limite pour réponse 22 juin 2025
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- Émis le 22 novembre 2024
- LOT7 - ELECTRICITÉ
- Date limite pour réponse 22 novembre 2025
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- Émis le 22 novembre 2024
- Réaménagement du rez-de-chaussée de la Trésorerie à Maizières-lès-Metz: Lot 7: Courants forts - Courants faibles
- Date limite pour réponse 22 juin 2025
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- Émis le 22 novembre 2024
- Réaménagement du rez-de-chaussée de la Trésorerie à Maizières-lès-Metz: Lot 5: Menuiseries intérieures bois
- Date limite pour réponse 22 juin 2025
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- Émis le 22 novembre 2024
- LOT5 - MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 22 novembre 2025
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- Émis le 22 novembre 2024
- Réaménagement du rez-de-chaussée de la Trésorerie à Maizières-lès-Metz: Lot 1: Désamiantage
- Date limite pour réponse 22 juin 2025
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- Émis le 22 novembre 2024
- Réaménagement du rez-de-chaussée de la Trésorerie à Maizières-lès-Metz: Lot 2: Gros-oeuvre - Carrelage
- Date limite pour réponse 22 juin 2025
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- Émis le 22 novembre 2024
- Réaménagement du rez-de-chaussée de la Trésorerie à Maizières-lès-Metz: Lot 6: Plâtrerie - Faux-plafonds
- Date limite pour réponse 22 juin 2025
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- Émis le 22 novembre 2024
- LOT3 - ITE - BARDAGE
- Date limite pour réponse 22 novembre 2025
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- Émis le 22 novembre 2024
- Réaménagement du rez-de-chaussée de la Trésorerie à Maizières-lès-Metz: Lot 3: ITE - Bardage
- Date limite pour réponse 22 juin 2025
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- Émis le 22 novembre 2024
- Réaménagement du Rez-de-chaussée de la Trésorerie à Maizières-lès-Metz - Lot n° 4 - Menuiseries extérieures - Serrurerie
- Date limite pour réponse 22 juillet 2025
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- Émis le 22 novembre 2024
- Réaménagement du rez-de-chaussée de la Trésorerie à Maizières-lès-Metz: Lot 4: Menuiseries extérieures - Serrurerie
- Date limite pour réponse 22 juin 2025
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- Émis le 22 novembre 2024
- Réaménagement du rez-de-chaussée de la Trésorerie à Maizières-lès-Metz: Lot 8: Chauffage - Sanitaires - Ventilation
- Date limite pour réponse 22 juin 2025
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- Émis le 15 octobre 2024
- LOT2 - CONTROLE DES POTEAUX INCENDIES
- Date limite pour réponse 15 octobre 2028
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- Émis le 03 octobre 2024
- Solutions de production d'électricité photovoltaïque pour le patrimoine communautaire de Rives de Moselle - Maîtrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse 03 octobre 2028
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- Émis le 03 octobre 2024
- MOE - PHOTOVOLTAIQUE PATRIMOINE
- Date limite pour réponse 03 octobre 2028
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- Émis le 27 septembre 2024
- SOLUTION OPTIM AIDES ET SUBVENTIONS
- Date limite pour réponse 27 septembre 2027
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- Émis le 20 septembre 2024
- LOT 9 - VALORISATION DECHETS menagers SPECIAUX
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- LOT 3 - TRAITEMENTS POTS ET BIDONS VIDES
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 3: Traitement des pots et bidons vides de peintures, solvants, etc.
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 9: Valorisation des déchets ménagers spéciaux
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- LOT 6 - VALORISATION VEGETAUX
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 6: Valorisation des végétaux
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 1: Gestion et exploitation quotidiennes
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- LOT 1 - GESTION EXPLOITATION
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- LOT 5 - VALORISATION CARTON
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 5: Valorisation du carton
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 2: Traitement du tout venant
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- LOT 2 - TRAITEMENT TOUT VENANT
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 7: Valorisation des gravats
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- LOT11 - VALORISATION PLATRE
- Date limite pour réponse 20 octobre 2024
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- Émis le 20 septembre 2024
- LOT 10 - VALORISATION DU BOIS
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 11: Valorisation du plâtre
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 10: Valorisation du bois
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- LOT 7 - VALORISATION GRAVATS
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 4: Valorisation des ferrailles
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- LOT4 - VALORISATION FERAILLES
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- Gestion et exploitation des quatre déchèteries intercommunales Rives de Moselle sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange - 2025-2028: Lot 8: Valorisation des batteries
- Date limite pour réponse 20 septembre 2028
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- Émis le 26 août 2024
- SOLUTION MERAKI - DIVERS SITES
- Date limite pour réponse 26 août 2027
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- Émis le 07 août 2024
- Travaux sur réseaux d'assainissement - Juillet 2024 - Juin 2028
- Date limite pour réponse 07 juin 2026
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- Émis le 07 août 2024
- TRAVAUX SUR RÉSEAUX ASSAINISSEMENT - JUILLET 24-JUIN 28
- Date limite pour réponse 07 août 2028
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- Émis le 30 juillet 2024
- COLLECTE TRAITEMENT BIODÉCHETS 2025
- Date limite pour réponse 30 juillet 2025
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- Émis le 20 juin 2024
- ABONNEMENT MICROSOFT 365 BUSINESS ET AUTRES LICENCES
- Date limite pour réponse 20 juin 2027
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- Émis le 11 juin 2024
- MODERNISATION ÉCLAIRAGE PUBLIC INTERCOMMUNAL
- Date limite pour réponse 11 juin 2026
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- Émis le 11 juin 2024
- Accord-cadre à bons de commande pour la modernisation de l'éclairage public intercommunal de la communauté de communes rives de moselle
- Date limite pour réponse 11 juin 2025
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- Émis le 07 juin 2024
- FOURNITURE ET POSE DE CLIMATISEURS - MELTEM
- Date limite pour réponse 07 juin 2025
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- Émis le 27 mai 2024
- Programme de restauration de la Barche
- Date limite pour réponse 27 décembre 2024
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- Émis le 27 mai 2024
- PROGRAMME DE LA RESTAURATION DE LA BARCHE
- Date limite pour réponse 27 décembre 2024
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- Émis le 06 mai 2024
- MANDATS TRAVAUX - EXTENSION STEP HAU
- Date limite pour réponse 06 décembre 2027
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- Émis le 06 mai 2024
- MANDATS TRAVAUX - EXTENSION STEP HAU
- Date limite pour réponse 06 décembre 2027
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- Émis le 06 mai 2024
- MANDATS TRAVAUX - REMUNERATION - EXTENSION STEP HAU
- Date limite pour réponse 06 décembre 2027
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- Émis le 23 avril 2024
- Acquisition d'une balayeuse aspiratrice compacte RAVO CR540
- Date limite pour réponse 23 juillet 2025
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- Émis le 22 avril 2024
- ACQUISITION BALAYEUSE ASPIRATRICE - RAVO CR540
- Date limite pour réponse 22 juin 2025
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- Émis le 23 février 2024
- Missions de contrôle technique - Février 2024-Janvier 2028
- Date limite pour réponse 23 février 2028
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- Émis le 23 février 2024
- Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé - Février 2024-Janvier 2028
- Date limite pour réponse 23 février 2028
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- Émis le 12 février 2024
- MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE FÉVRIER 2024 - JANVIER 2028
- Date limite pour réponse 12 février 2028
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- Émis le 01 février 2024
- MISSION DE VEILLE ET D'OBSERVATION DES COPROPRIÉTÉS
- Date limite pour réponse 01 février 2027
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- Émis le 11 janvier 2024
- LOT 5 - RÉAMÉNAGEMENT HOTEL CC - MENUISERIES INTERIEURES
- Date limite pour réponse 11 octobre 2024
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- Émis le 02 janvier 2024
- AMO - CONTRAT DELEGATION STATION EPURATION ET RESEAU ASST
- Date limite pour réponse 02 août 2027
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- Émis le 02 janvier 2024
- AMO - CONTRAT DELEGATION STEP ET RESEAU ASST
- Date limite pour réponse 02 août 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- LOT4 - GEMAPI
- Date limite pour réponse 28 décembre 2027
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- Émis le 28 décembre 2023
- Entretien des espaces verts dans les différents parcs d'activités et dans les ouvrages annexes de Rives de Moselle - 2024-2027: Lot 2: Rive gauche
- Date limite pour réponse 28 décembre 2027
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- Émis le 14 décembre 2023
- Réaménagement de l'Hôtel Communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 7: Electricité
- Date limite pour réponse 14 septembre 2024
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- Émis le 14 décembre 2023
- Réaménagement de l'Hôtel Communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 9: Carrelage
- Date limite pour réponse 14 septembre 2024
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- Émis le 14 décembre 2023
- Réaménagement de l'Hôtel Communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 8: Chauffage - Ventilation - Sanitaires
- Date limite pour réponse 14 septembre 2024
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- Émis le 14 décembre 2023
- Réaménagement de l'Hôtel Communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 1: Gros-oeuvre - VRD
- Date limite pour réponse 14 septembre 2024
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- Émis le 14 décembre 2023
- Réaménagement de l'Hôtel Communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 6: Plâtrerie - Faux-plafonds
- Date limite pour réponse 14 septembre 2024
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- Émis le 14 décembre 2023
- Réaménagement de l'Hôtel Communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 10: Peinture - Sols souples
- Date limite pour réponse 14 septembre 2024
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- Émis le 14 décembre 2023
- Réaménagement de l'Hôtel Communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 3: Ravalement
- Date limite pour réponse 14 septembre 2024
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- Émis le 14 décembre 2023
- Réaménagement de l'Hôtel Communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 4: Menuiseries extérieures aluminium - Serrurerie
- Date limite pour réponse 14 septembre 2024
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- Émis le 14 décembre 2023
- Réaménagement de l'Hôtel Communautaire à Maizières-lès-Metz: Lot 2: Etanchéité - Bardage - Photovoltaïque
- Date limite pour réponse 14 septembre 2024
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- Émis le 13 décembre 2023
- LOT 7 - RÉAMÉNAGEMENT HOTEL CC - ELECTRICITÉ
- Date limite pour réponse 13 septembre 2024
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- Émis le 13 décembre 2023
- LOT 8 - RÉAMÉNAGEMENT HOTEL CC - CVS
- Date limite pour réponse 13 septembre 2024
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- Émis le 13 décembre 2023
- LOT 6 - RÉAMÉNAGEMENT HOTEL CC - PLATERIE - FAUX-PLAFONDS
- Date limite pour réponse 13 septembre 2024
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- Émis le 13 décembre 2023
- LOT 10 - RÉAMÉNAGEMENT HOTEL CC - PEINTURES
- Date limite pour réponse 13 septembre 2024
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- Émis le 13 décembre 2023
- LOT 3 - RÉAMÉNAGEMENT HOTEL CC - RAVALEMENT
- Date limite pour réponse 13 septembre 2024
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- Émis le 13 décembre 2023
- LOT 2 - RÉAMÉNAGEMENT HOTEL CC - ETANCHÉITÉ - BARDAGE
- Date limite pour réponse 13 septembre 2024
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- Émis le 04 décembre 2023
- Création d'une connexion cyclable entre la gare de Maizières-lès-Metz et la gare de Hagondange - Maîtrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse 04 mars 2024
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- Émis le 28 novembre 2023
- Contrôle de réseaux d'assainissement et de curage des avaloirs et réseaux - 2024-2027
- Date limite pour réponse 28 novembre 2027
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- Émis le 23 novembre 2023
- CONTROLE RESEAUX ASSAINISSEMENT CURAGE AVALOIRS 2024-27
- Date limite pour réponse 23 novembre 2027
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- Émis le 09 novembre 2023
- Travaux d'entretien et de rénovation de peinture, de faux plafonds et des revêtements de sol souple - Novembre 2023 - Octobre 2027
- Date limite pour réponse 09 novembre 2027
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- Émis le 12 octobre 2023
- Actualisation du diagnostic territorial " Petite Enfance " et évaluation de l'offre d'accueil existante pour le territoire de Rives de Moselle
- Date limite pour réponse 12 avril 2024
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- Émis le 10 octobre 2023
- Redynamiser les coeurs de villes par une requalification de la RD953 - Etude de faisabilité
- Date limite pour réponse 10 mars 2024
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- Émis le 05 octobre 2023
- ACTUALISATION DU DIAGNOSTIC TERRITORIAL - PETITE ENFANCE
- Date limite pour réponse 05 avril 2024
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- Émis le 27 septembre 2023
- LOT 1 - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ÉLECTRICITÉ 25-27
- Date limite pour réponse 27 septembre 2026
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- Émis le 27 septembre 2023
- FOURNITURE ELECTRICITÉ - 2025
- Date limite pour réponse 27 septembre 2024
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- Émis le 19 septembre 2023
- Fourniture et pose d'abris-bacs biodéchets - Juillet 2023 - juin 2027
- Date limite pour réponse 19 juin 2027
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- Émis le 15 septembre 2023
- Acquisition de sacs kraft - Juillet 2023 - juin 2027
- Date limite pour réponse 15 juin 2027
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- Émis le 07 septembre 2023
- MANDAT ETUDES EXTENSION ZAC ECOPARC NORROY
- Date limite pour réponse 07 octobre 2023
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- Émis le 21 août 2023
- Fourniture de carburant et d'AdBlue pour l'Atelier communautaire de la régie de collecte des déchets à Hagondange - Septembre 2023-Août 2027
- Date limite pour réponse 21 août 2027
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- Émis le 03 août 2023
- ACQUISITION ET POSE
- Date limite pour réponse 03 août 2027
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- Émis le 03 août 2023
- Acquisition, lavage, maintenance préventive et curative de conteneurs enterrés - Août 2023-Juillet 2027: Lot 1: Acquisition et pose
- Date limite pour réponse 03 août 2027
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- Émis le 28 juillet 2023
- FOURNITURE ELECTRICITÉ - 2025
- Date limite pour réponse 28 juillet 2024
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- Émis le 28 juillet 2023
- LOT 2 - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ÉLECTRICITÉ 25-27
- Date limite pour réponse 28 juillet 2026
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- Émis le 24 juillet 2023
- Traitement des ordures ménagères issues de la collecte en porte à porte opérée en régie par la Communauté de Communes de Rives de Moselle - 2024-2027
- Date limite pour réponse 24 juillet 2027
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- Émis le 21 juillet 2023
- Réalisation de visites techniques approfondies et rédaction de rapports de surveillance sur les systèmes d'endiguement du territoire communautaire - Juillet 2023-Juin 2027
- Date limite pour réponse 21 juillet 2027
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- Émis le 29 juin 2023
- Acquisition, lavage, maintenance préventive et curative de conteneurs enterrés - Août 2023-Juillet 2027: Lot 3: Maintenance curative
- Date limite pour réponse 29 juin 2027
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- Émis le 29 juin 2023
- Acquisition, lavage, maintenance préventive et curative de conteneurs enterrés - Août 2023-Juillet 2027: Lot 2: Lavage et maintenance préventive
- Date limite pour réponse 29 juin 2027
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- Émis le 20 juin 2023
- FOURNITURE ELEC 2024
- Date limite pour réponse 20 juin 2024
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- Émis le 05 juin 2023
- Travaux d'amélioration de postes anti-crue
- Date limite pour réponse 05 octobre 2023
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- Émis le 30 mai 2023
- Acquisition de composteurs individuels en bois et de bio-seaux - Avril 2023 - mars 2027
- Date limite pour réponse 30 mai 2027
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- Émis le 12 mai 2023
- Prestations d'assistance, de conseil et de représentation juridiques devant les juridictions administratives et judiciaires - Avril 2023 - mai 2027
- Date limite pour réponse 12 mai 2027
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- Émis le 12 mai 2023
- Implantation d'une recyclerie à Ennery - Etude de faisabilité
- Date limite pour réponse 12 novembre 2023
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- Émis le 09 mai 2023
- Maintenances préventive et corrective des équipements du patrimoine eaux pluviales des parcs d'activités communautaires ainsi que du patrimoine GEMAPI - Avril 2023-mars 2027
- Date limite pour réponse 09 avril 2027
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- Émis le 20 février 2023
- Travaux d'électricité et de dépannages de la Communauté de Communes Rives de Moselle - 2024-2027
- Date limite pour réponse 20 février 2027
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- Émis le 09 janvier 2023
- NETTOYAGE DE LOCAUX ET DE LA VITRERIE 2023-2026
- Date limite pour réponse 09 janvier 2027
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- Émis le 20 décembre 2022
- Prestations d'impression et de reprographie - Période décembre 2022 - novembre 2026
- Date limite pour réponse 20 décembre 2026
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- Émis le 19 décembre 2022
- RÉHABILITATION PISCINE MA MANDAT TRAVAUX
- Date limite pour réponse 19 janvier 2023
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- Émis le 15 décembre 2022
- Gestion des bornes d'apport volontaire - 2023-2026: Lot 2: Collecte et traitement du papier
- Date limite pour réponse 15 décembre 2026
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- Émis le 15 décembre 2022
- Gestion des bornes d'apport volontaire - 2023-2026: Lot 4: Collecte des emballages ménagers recyclables
- Date limite pour réponse 15 décembre 2026
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- Émis le 15 décembre 2022
- Gestion des bornes d'apport volontaire - 2023-2026: Lot 3: Collecte des ordures ménagères
- Date limite pour réponse 15 décembre 2026
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- Émis le 14 décembre 2022
- FOURNITURE GAZ - 2024-2026
- Date limite pour réponse 14 décembre 2025
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- Émis le 05 décembre 2022
- Gestion des bornes d'apport volontaire - 2023-2026: Lot 1: Collecte du verre
- Date limite pour réponse 05 décembre 2026
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- Émis le 02 décembre 2022
- MGP RÉHABILITATION PISCINE MAIZIERES LES METZ
- Date limite pour réponse 02 décembre 2027
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- Émis le 10 novembre 2022
- Viabilité hivernale durable du 1er novembre 2022 au 30 avril 2026 de Communes membres et des parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle: Lot 1: Rive Droite - Rive Gauche
- Date limite pour réponse 10 mai 2026
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- Émis le 28 octobre 2022
- Viabilité hivernale durable du 1er novembre 2022 au 30 avril 2026 de Communes membres et des parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle: Lot 2: Maizières-lès-Metz - Hauconcourt
- Date limite pour réponse 28 avril 2026
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- Émis le 06 octobre 2022
- Réaménagement de l'Hôtel Communautaire à Maizières-lès-Metz - Maîtrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse 06 février 2023
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- Émis le 06 septembre 2022
- Etude, expertise, simulation et assistance financières - Janvier 2023 - décembre 2026
- Date limite pour réponse 06 septembre 2026
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- Émis le 25 août 2022
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange
- Date limite pour réponse 25 octobre 2022
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- Émis le 23 août 2022
- Pièces détachées, équipements divers et main d'oeuvre pour l'entretien et le fonctionnement du parc automobile (Balayeuses, Bennes OM et véhicules de service) - Août 2022-juillet 2026: Lot 6: Balais pour balayeuses
- Date limite pour réponse 23 août 2026
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- Émis le 23 août 2022
- Pièces détachées, équipements divers et main d'oeuvre pour l'entretien et le fonctionnement du parc automobile (Balayeuses, Bennes OM et véhicules de service) - Août 2022-juillet 2026: Lot 2: Fourniture de pièces détachées - véhicules légers
- Date limite pour réponse 23 août 2026
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- Émis le 17 août 2022
- Pièces détachées, équipements divers, MO entretien et fonctionnement parc auto (balayeuses, bennes OM et véhicules service) août 2022 -juillet 2026 Lot 1: Réparations, fourniture pièces détachées pour châssis PL et Bennes à Ordures Ménagères toutes marques
- Date limite pour réponse 17 août 2026
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- Émis le 12 août 2022
- Pièces détachées, équipements divers et main d'oeuvre pour l'entretien et le fonctionnement du Parc Automobile (Balayeuses, bennes OM et véhicules de service) - Août 2022 - juillet 2026: Lot 3: Fourniture de pièces détachées - balayeuses toutes marques
- Date limite pour réponse 12 août 2026
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- Émis le 05 août 2022
- Pièces détachées, équipements divers et main d'oeuvre pour l'entretien et le fonctionnement du parc automobile (Balayeuses, Bennes OM et véhicules de service) - Août 2022-juillet 2026: Lot 4: Lubrifiants
- Date limite pour réponse 05 août 2026
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- Émis le 05 août 2022
- Pièces détachées, équipements divers et main d'oeuvre pour l'entretien et le fonctionnement du parc automobile (Balayeuses, Bennes OM et véhicules de service) - Août 2022-juillet 2026: Lot 5: Pneumatiques
- Date limite pour réponse 05 août 2026
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- Émis le 26 juillet 2022
- Fourniture de sel de déneigement - Novembre 2022 à avril 2026
- Date limite pour réponse 26 janvier 2026
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- Émis le 08 avril 2022
- Téléphonie mobile - Avril 2022 - Mars 2026
- Date limite pour réponse 08 avril 2026
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- Émis le 26 janvier 2022
- Accompagnement à l'exploitation de la Régie Intercommunale RIVEO - Janvier à juin 2022
- Date limite pour réponse 26 juillet 2022
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- Émis le 20 janvier 2022
- Paramétrage et mise à disposition de la solution My Anatol (Mesures des émissions de CO2)
- Date limite pour réponse 20 avril 2025
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- Émis le 30 décembre 2021
- Dommages-Ouvrage et Tous Risques Chantier - Construction d'un multi accueil à Mondelange
- Date limite pour réponse 30 juin 2023
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- Émis le 22 décembre 2021
- Acquisition de conteneurs pour ordures ménagères et déchets valorisables - Novembre 2021 - octobre 2025
- Date limite pour réponse 22 octobre 2025
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- Émis le 20 décembre 2021
- Acquisition de composteurs individuels en plastique et de bio-seaux - Période octobre 2021 - septembre 2025
- Date limite pour réponse 20 septembre 2025
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- Émis le 10 décembre 2021
- Accord-cadre multi-attributaires - Missions de maîtrise d'oeuvre : travaux sur le patrimoine assainissement et GEMAPI de Rives de Moselle
- Date limite pour réponse 10 septembre 2025
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- Émis le 06 décembre 2021
- Solutions MERAKI pour les sites de l'Hotel Communautaire, des Ateliers à Hagondange et des bureaux du Pôle FIN-ACH
- Date limite pour réponse 06 février 2022
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange: Lot 7:
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange: Lot 4:
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange: Lot 1:
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange: Lot 14:
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange: Lot 15:
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange: Lot 5:
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange: Lot 6:
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un Multi-Accueil à Mondelange: Lot 12
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange: Lot 8:
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange: Lot 10:
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un Multi-Accueil à Mondelange: Lot 9
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange: Lot 2:
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange: Lot 13:
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange: Lot 16:
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un multi-accueil à Mondelange: Lot 3:
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 02 décembre 2021
- Construction d'un Multi-Accueil à Mondelange: Lot 11
- Date limite pour réponse 02 avril 2023
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- Émis le 22 novembre 2021
- Acquisition d'une baie de stockage informatique
- Date limite pour réponse 22 janvier 2022
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- Émis le 29 octobre 2021
- Prestations d'études de recensement des zones humides sur le territoire de Rives de Moselle
- Date limite pour réponse 29 décembre 2024
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- Émis le 18 octobre 2021
- Acquisition, installation et paramétrage d'une solution Firewall NextGen Haute Disponibilité
- Date limite pour réponse 18 décembre 2021
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- Émis le 18 octobre 2021
- Accompagnement à l'exploitation de la Régie Intercommunale RIVEO - Août à décembre 2021
- Date limite pour réponse 18 mars 2022
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- Émis le 10 septembre 2021
- Mission d'expertise pour l'évolution des réseaux câblés et FTTH sur le territoire de Rives de Moselle
- Date limite pour réponse 10 janvier 2022
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- Émis le 09 septembre 2021
- Pavillons séniors à Maizières-lès-Metz - Fourniture d'énergie et l'exploitation des installations thermiques - Octobre 2021 - Octobre 2024
- Date limite pour réponse 09 septembre 2024
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- Émis le 13 août 2021
- Construction d'une déchèterie communautaire à Maizières-lès-Metz - Maîtrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse 13 janvier 2022
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- Émis le 11 août 2021
- Mission de maîtrise d'oeuvre du programme de travaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales dans le Centre Village à Ay-sur-Moselle
- Date limite pour réponse 11 février 2022
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- Émis le 03 août 2021
- Halte fluviale et nouveau port à Talange: Lot 1:
- Date limite pour réponse 03 avril 2022
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- Émis le 03 août 2021
- Traitement des déchets ménagers et assimilés valorisables par tri issus de la collecte en porte à porte et en apport volontaire sur le territoire de la Cté de Communes Rives de Moselle - 2022-2025
- Date limite pour réponse 03 août 2025
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- Émis le 03 août 2021
- Halte fluviale et nouveau port à Talange: Lot 2:
- Date limite pour réponse 03 avril 2022
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- Émis le 23 juillet 2021
- Pièces détachées, équipements et main d'oeuvre pour l'entretien et le fonctionnement du Parc Auto (Balayeuses, bennes OM et véhicules de service) - Lot Pièces détachées - Bennes OM toutes marques
- Date limite pour réponse 23 juillet 2022
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- Émis le 19 juillet 2021
- Distribution de lettres et colis - Septembre 2021-Août 2025
- Date limite pour réponse 19 juillet 2025
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- Émis le 09 juillet 2021
- Travaux d'entretien et de réparation des bâtiments de la Communauté de Communes Rives de Moselle - Octobre 2021 - Décembre 2024
- Date limite pour réponse 09 octobre 2024
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- Émis le 30 juin 2021
- FOURNITURE ELEC 21-24
- Date limite pour réponse 30 décembre 2024
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- Émis le 24 juin 2021
- Maintenance et entretien des ascenseurs et des élévateurs - Juillet 2021-Juin 2025
- Date limite pour réponse 24 juin 2025
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- Émis le 17 juin 2021
- Portrait social du territoire et plans d'actions, dans la perspective du Contrat Territorial Global avec la CAF
- Date limite pour réponse 17 janvier 2023
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- Émis le 11 juin 2021
- Acquisition d'une solution de visioconférence - Salle du Conseil Hôtel Communautaire
- Date limite pour réponse 11 juillet 2021
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- Émis le 11 juin 2021
- Microsoft Office 365 - Acquisition de 60 licences, migration de la messagerie et solution de sauvegarde
- Date limite pour réponse 11 juin 2024
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- Émis le 10 juin 2021
- Maintenance du progiciel de gestion locative WEBLOC
- Date limite pour réponse 10 juin 2027
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- Émis le 11 mai 2021
- Entretien et dépannage des installations de chauffage, climatisation, pompes à chaleur et adoucisseurs du parc immobilier de Rives de Moselle - Mai 2021 - avril 2025
- Date limite pour réponse 11 mai 2025
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- Émis le 04 mai 2021
- Mission d'expertise pour l'évolution des réseaux câblés et FTTH par les régies sur le territoire de Rives de Moselle
- Date limite pour réponse 04 septembre 2021
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- Émis le 03 mai 2021
- Acquisition de produits d'entretien - 2021-2024
- Date limite pour réponse 03 janvier 2025
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- Émis le 03 mai 2021
- Missions d'études géotechniques - Avril 2021 - mars 2025
- Date limite pour réponse 03 mai 2025
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- Émis le 03 mai 2021
- Gestion des DT-DICT - Mai 2021 - Avril 2025
- Date limite pour réponse 03 mai 2025
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- Émis le 22 avril 2021
- 2021-002-Prestations de levé de bâtiments
- Date limite pour réponse 22 avril 2025
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- Émis le 22 avril 2021
- Missions de topographie, arpentage et levé de bâtiments - Avril 2021 - mars 2025: Lot 3: Prestations de levé de bâtiments
- Date limite pour réponse 22 avril 2025
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- Émis le 22 avril 2021
- 2021-002-Prestations de topographies
- Date limite pour réponse 22 avril 2025
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- Émis le 22 avril 2021
- Missions de topographie, arpentage et levé de bâtiments - Avril 2021 - mars 2025: Lot 1: Prestations de topographies
- Date limite pour réponse 22 avril 2025
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- Émis le 22 avril 2021
- Missions de topographie, arpentage et levé de bâtiments - Avril 2021 - mars 2025: Lot 2: Prestations d\'arpentage
- Date limite pour réponse 22 avril 2025
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- Émis le 22 avril 2021
- 2021-002-Prestations d'arpentage
- Date limite pour réponse 22 avril 2025
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- Émis le 15 avril 2021
- Acquisition de fournitures administratives - 2021-2024
- Date limite pour réponse 15 janvier 2025
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- Émis le 13 avril 2021
- Accompagnement à l'exploitation de la Régie Intercommunale RIVEO - Avril à juillet 2021
- Date limite pour réponse 13 août 2021
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- Émis le 09 avril 2021
- 2021-001-Prestations de conseil en communication, de création, conception et réalisation d'actions de communication médias et hors médias
- Date limite pour réponse 09 janvier 2025
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- Émis le 26 février 2021
- 33 pavillons Séniors Maizières-lès-Metz - Travaux réparation toitures et#8211; Zone 5
- Date limite pour réponse 26 mars 2021
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- Émis le 04 février 2021
- 2021M005-Liaison Voie Verte Maizières-lès-Metz - Hagondange - Centre Thermal d'Amnéville le long de la RD112F - Maîtrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse 04 avril 2021
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- Émis le 01 février 2021
- 2021M006-Migration de la licence CIRIL Gestion Financière et diverses maintenances avec extension du logiciel Gestion Financière
- Date limite pour réponse 01 février 2025
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- Émis le 01 février 2021
- 2020-033-Acquisition de papiers pour photocopieurs et imprimantes - 2021-2024
- Date limite pour réponse 01 février 2025
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- Émis le 19 janvier 2021
- 2020-032-Piscine Plein Soleil Maizières-lès-Metz - Travaux de couverture-isolation et réfection des avoisinants
- Date limite pour réponse 19 avril 2021
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- Émis le 13 janvier 2021
- 2020-031-Plomberie - Sanitaire
- Date limite pour réponse 13 janvier 2025
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- Émis le 12 janvier 2021
- 2020-028-Mission de maîtrise d'œuvre du programme de restauration et de lutte contre les inondations du ruisseau le Feuby
- Date limite pour réponse 12 septembre 2022
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- Émis le 06 janvier 2021
- 2020-031-Menuiseries - Serrurerie - Quincaillerie
- Date limite pour réponse 06 janvier 2025
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- Émis le 05 janvier 2021
- 2021M002-Mission d'expertise pour l'évolution des réseaux câblés et FTTH sur le territoire de Rives de Moselle
- Date limite pour réponse 05 mai 2021
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- Émis le 04 janvier 2021
- 2021M003-Accompagnement à l'exploitation de la Régie Intercommunale RIVEO - Janvier à mars 2021
- Date limite pour réponse 04 avril 2021
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- Émis le 18 décembre 2020
- 2020-025-Batteries
- Date limite pour réponse 18 décembre 2024
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- Émis le 18 décembre 2020
- 2020-025-Tout venant, Pots et bidons vides souillés de peintures, solvants, Ferrailles, Carton, Végétaux, Gravats, Bois et Plâtre
- Date limite pour réponse 18 décembre 2024
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- Émis le 18 décembre 2020
- 2020-025-Déchets ménagers spéciaux (solvants, peintures, acides-bases, radiographies,...)
- Date limite pour réponse 18 décembre 2024
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- Émis le 17 décembre 2020
- 2020-026-Lot 3 - Traitement des pots et bidons vides de peintures, solvants, etc.
- Date limite pour réponse 17 décembre 2024
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- Émis le 17 décembre 2020
- 2020-026-Lot 9 - Valorisation des déchets ménagers spéciaux
- Date limite pour réponse 17 décembre 2024
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- Émis le 09 décembre 2020
- 2020-008-Standard Plastique Hors Flux de Développement
- Date limite pour réponse 09 décembre 2024
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- Émis le 08 décembre 2020
- 2020-009-Valorisation du plâtre
- Date limite pour réponse 08 décembre 2024
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- Émis le 02 décembre 2020
- 2020-024-Entretien de l'éclairage public des parcs d'activités communautaires - 2021-2024
- Date limite pour réponse 02 décembre 2024
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- Émis le 02 décembre 2020
- 2020M029-Construction d'une crèche à Mondelange
- Date limite pour réponse 02 décembre 2023
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- Émis le 27 novembre 2020
- 2020-027-Mise en place d'une consultation citoyenne et participative dans le cadre de l'élaboration du projet de territoire
- Date limite pour réponse 27 janvier 2022
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- Émis le 25 novembre 2020
- 2020-017-Prestations de vérifications périodiques réglementaires - 2021-2024
- Date limite pour réponse 25 novembre 2024
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- Émis le 19 novembre 2020
- 2020-021-Etude de faisabilité pour l'implantation d'une recyclerie
- Date limite pour réponse 19 mai 2021
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- Émis le 17 novembre 2020
- 2020-023-Contrôles des installations d'assainissement non collectif de la Communauté de Communes Rives de Moselle
- Date limite pour réponse 17 juillet 2024
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- Émis le 12 novembre 2020
- 2020M039-Acquisition de véhicules
- Date limite pour réponse 12 décembre 2020
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- Émis le 12 novembre 2020
- 2020-008-Aluminium issu de la collecte sélective
- Date limite pour réponse 12 novembre 2024
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- Émis le 12 novembre 2020
- 2020-008-Papiers-cartons de la catégorie 5.02 et 5.03
- Date limite pour réponse 12 novembre 2024
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- Émis le 12 novembre 2020
- 2020-008-Papiers de la catégorie 1.11
- Date limite pour réponse 12 novembre 2024
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- Émis le 12 novembre 2020
- 2020-008-Acier issu de la collecte sélective
- Date limite pour réponse 12 novembre 2024
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- Émis le 10 novembre 2020
- 2020-009-Valorisation des gravats
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 10 novembre 2020
- 2020-009-Valorisation des ferrailles
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 10 novembre 2020
- 2020-009-Valorisation des batteries
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 09 novembre 2020
- 2020-009-Valorisation des végétaux
- Date limite pour réponse 09 novembre 2024
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- Émis le 09 novembre 2020
- 2020-009-Valorisation du bois
- Date limite pour réponse 09 novembre 2024
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- Émis le 09 novembre 2020
- 2020-009-Valorisation du carton
- Date limite pour réponse 09 novembre 2024
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- Émis le 09 novembre 2020
- 2020-009-Gestion et exploitation quotidiennes
- Date limite pour réponse 09 novembre 2024
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- Émis le 09 novembre 2020
- 2020-009-Traitement du tout venant
- Date limite pour réponse 09 novembre 2024
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- Émis le 04 novembre 2020
- 2020-003-Mission de maitrise d'œuvre du programme pluriannuel de restauration et de lutte contre les inondations de la BARCHE et deux de ses affluents : le Pâtural et le ru de Plane
- Date limite pour réponse 04 novembre 2022
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- Émis le 29 octobre 2020
- 2020-012-Collecte des ordures ménagères - Fourniture de sacs plastique pour les années 2021 et 2022 avec reconduction possible en 2023 et 2024
- Date limite pour réponse 29 octobre 2024
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- Émis le 29 octobre 2020
- 2020-013-Fourniture de carburant pour L'Atelier Communautaire à Hagondange - 2021-2024
- Date limite pour réponse 29 octobre 2024
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- Émis le 28 octobre 2020
- 2020-007-Fourniture de sel de déneigement - Novembre 2020 à avril 2024
- Date limite pour réponse 28 octobre 2024
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- Émis le 26 octobre 2020
- 2020-022-Etude préalable à l'instauration d'une tarification incitative pour l'enlèvement des ordures ménagères
- Date limite pour réponse 26 juin 2021
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- Émis le 21 octobre 2020
- 2020M034-Fourniture d'électricité - Station de relevage et Stade de Foot - Hauconcourt - Novembre à décembre 2020
- Date limite pour réponse 21 décembre 2020
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- Émis le 20 octobre 2020
- 2020-005-Collecte, valorisation et traitement des objets encombrants - 2021-2024
- Date limite pour réponse 20 octobre 2024
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- Émis le 01 octobre 2020
- 2020-020-Etude préalable à l'instauration d'un dispositif de tri à la source des biodéchets incluant une collecte séparée de ces derniers
- Date limite pour réponse 01 juillet 2022
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- Émis le 30 septembre 2020
- 2020-006-Signalisation personnalisée - Adhésif et Dibon
- Date limite pour réponse 30 septembre 2024
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- Émis le 25 septembre 2020
- 2020-019-Fourniture et acheminement d'électricité - 2021-2024
- Date limite pour réponse 25 septembre 2024
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- Émis le 03 septembre 2020
- 2020 M 030-Construction d'un centre aquatique à Hagondange Lot 13 couverture thermique
- Date limite pour réponse 03 octobre 2020
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- Émis le 31 août 2020
- 2020-006-Signalisation directionnelle et de police
- Date limite pour réponse 31 août 2024
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- Émis le 31 août 2020
- 2020-006-Signalisation d'entreprises
- Date limite pour réponse 31 août 2024
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- Émis le 27 août 2020
- 2020-016-Assistance technique aux stations d'épuration de la Communauté de Communes Rives de Moselle - 2021-2024
- Date limite pour réponse 27 août 2024
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- Émis le 04 août 2020
- 2020M003-Accompagnement à l'exploitation de la Régie Intercommunale RIVEO
- Date limite pour réponse 04 janvier 2021
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- Émis le 24 juillet 2020
- 2020-011-Pièces détachées, équipements divers et main d'œuvre pour l'entretien et le fonctionnement du parc automobile (balayeuses, bennes OM et véhicules de service) - Juillet 2020 - juillet 2022
- Date limite pour réponse 24 juillet 2022
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- Émis le 24 juillet 2020
- 2020-015-Construction d'un Centre Aquatique à Hagondange - Lot n° 20 - Sauna - Hammam
- Date limite pour réponse 24 août 2020
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- Émis le 24 juillet 2020
- 2020-002-Exploitation des installations thermiques de la Piscine "Plein Soleil" à Maizières-lès-Metz
- Date limite pour réponse 24 juillet 2024
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- Émis le 24 juillet 2020
- 2020-002-Exploitation des installations thermiques de la Piscine Plein Soleil à Maizières-lès-Metz
- Date limite pour réponse 24 juillet 2024
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- Émis le 20 juillet 2020
- 2020M031-Construction d'un centre aquatique à Hagondange Lot 15 Toboggan Pentagliss Equipements spécialisés
- Date limite pour réponse 20 août 2020
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- Émis le 10 juillet 2020
- 2020M004-Mandat de recherche d'acquéreur pour les parcelles disponibles des parcs d'activités communautaires
- Date limite pour réponse 10 janvier 2024
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- Émis le 01 juillet 2020
- 2020M027-Travaux d'extension du siège de la Communauté de Communes Rives de Moselle - Mise à jour du programme
- Date limite pour réponse 01 août 2020
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- Émis le 17 juin 2020
- 2019-034-Chauffage - Ventilation - Sanitaire
- Date limite pour réponse 17 juin 2021
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- Émis le 17 juin 2020
- 2019-034-Menuiserie extérieur bois
- Date limite pour réponse 17 juin 2021
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- Émis le 17 juin 2020
- 2019-034-Gros-oeuvre
- Date limite pour réponse 17 juin 2021
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- Émis le 12 juin 2020
- 2019-034-Menuiserie intérieure
- Date limite pour réponse 12 juin 2021
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- Émis le 12 juin 2020
- 2020-001-Fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle
- Date limite pour réponse 12 juin 2024
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- Émis le 09 juin 2020
- 2020M025-Schéma communautaire des voies vertes - Liaison Véloroute "L'Echappée Bleue - Fil Bleu de l'Orne" - Parc à cendres - Contrôle mise en œuvre mesures de gestion
- Date limite pour réponse 09 juillet 2020
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- Émis le 09 juin 2020
- 2020M025-Schéma communautaire des voies vertes - Liaison Véloroute L'Echappée Bleue - Fil Bleu de l'Orne - Parc à cendres - Contrôle mise en œuvre mesures de gestion
- Date limite pour réponse 09 juillet 2020
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- Émis le 04 juin 2020
- 2019-034-Couverture - Etanchéité - Zinguerie
- Date limite pour réponse 04 juin 2021
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- Émis le 04 juin 2020
- 2019-034-Sols minces
- Date limite pour réponse 04 juin 2021
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- Émis le 04 juin 2020
- 2019-034-Agencement
- Date limite pour réponse 04 juin 2021
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- Émis le 04 juin 2020
- 2019-034-Infiltrométrie
- Date limite pour réponse 04 juin 2021
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- Émis le 03 juin 2020
- 2019-034-Voirie réseaux divers
- Date limite pour réponse 03 juin 2021
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- Émis le 03 juin 2020
- 2019-034-Équipement office
- Date limite pour réponse 03 juin 2021
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- Émis le 03 juin 2020
- 2019-034-Carrelage
- Date limite pour réponse 03 juin 2021
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- Émis le 03 juin 2020
- 2019-034-Electricité
- Date limite pour réponse 03 juin 2021
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- Émis le 03 juin 2020
- 2019-034-Isolation par l'extérieur
- Date limite pour réponse 03 juin 2021
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- Émis le 03 juin 2020
- 2019-034-Peinture
- Date limite pour réponse 03 juin 2021
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- Émis le 03 juin 2020
- 2019-034-Menuiserie extérieure alu, métallerie
- Date limite pour réponse 03 juin 2021
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- Émis le 03 juin 2020
- 2019-034-Plâtrerie
- Date limite pour réponse 03 juin 2021
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- Émis le 03 juin 2020
- 2019-034-Jeux extérieurs
- Date limite pour réponse 03 juin 2021
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- Émis le 24 avril 2020
- 2020M019-Diagnostic amont complémentaire réseau raccordé à la STEU Bords de Moselle (Hauconcourt) et Diagnostic amont initial réseau raccordé à la STEU de Ay-sur-Moselle dans le cadre démarche RSDE2 (suite campagnes 2018-19)
- Date limite pour réponse 24 juin 2020
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- Émis le 21 avril 2020
- 2020M016-Masques de protection enfant
- Date limite pour réponse 21 mai 2020
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- Émis le 20 avril 2020
- 2020M015-Masques de protection réutilisables
- Date limite pour réponse 20 mai 2020
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- Émis le 30 mars 2020
- 2020M008-Construction d'un Centre Aquatique à Hagondange - Mission d'AMO pour la coordination du chantier
- Date limite pour réponse 30 janvier 2021
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- Émis le 22 mars 2020
- 2020M006-33 pavillons séniors à Maizières-lès-Metz - Travaux de réparation des toitures
- Date limite pour réponse 22 juin 2020
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- Émis le 13 mars 2020
- 2019-035-Contrôle de réseaux d'assainissement, curage des avaloirs et réseaux - 2020-2023
- Date limite pour réponse 13 janvier 2024
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- Émis le 05 février 2020
- 2020M004-Location d'un système d'information - RIVEO
- Date limite pour réponse 05 février 2023
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- Émis le 29 janvier 2020
- 2020M002-Forfait Liberté - Messages et musiques du standard téléphonique - Maintenance triennale
- Date limite pour réponse 29 janvier 2023
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- Émis le 30 décembre 2019
- 2019-031-Collecte du verre
- Date limite pour réponse 30 décembre 2022
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- Émis le 24 décembre 2019
- 2019M044-Acquisition équipements informatiques
- Date limite pour réponse 24 janvier 2020
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- Émis le 23 décembre 2019
- 2019-031-Collecte et traitement du papier
- Date limite pour réponse 23 décembre 2022
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- Émis le 19 décembre 2019
- 2019-031-Collecte des emballages mnagers recyclables
- Date limite pour réponse 19 décembre 2022
-
- Émis le 19 décembre 2019
- 2019-031-Collecte des ordures mnagres
- Date limite pour réponse 19 décembre 2022
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- Émis le 16 décembre 2019
- 2019-027-Missions de coordination de scurit et de protection de la sant - 2020-2023
- Date limite pour réponse 16 décembre 2021
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- Émis le 14 décembre 2019
- 2019-032-Standard plastique hors flux de développement
- Date limite pour réponse 14 décembre 2020
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- Émis le 13 décembre 2019
- 2019-026-Traitement des ordures mnagres issues de la collecte en porte porte opre en rgie par la Communaut de Communes de Rives de Moselle - 2020-2022
- Date limite pour réponse 13 décembre 2022
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- Émis le 12 décembre 2019
- 2019M045-Zone Nouvel Hôpital à Maizières-lès-Metz - Désamiantage
- Date limite pour réponse 12 janvier 2020
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- Émis le 11 décembre 2019
- 2019M047-Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le renouvellement et le suivi du contrat d'exploitation des installations thermiques de la Piscine Plein Soleil à Maizières-lès-Metz
- Date limite pour réponse 11 décembre 2023
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- Émis le 09 décembre 2019
- 2019-028-Travaux d'lectricit et dpannages de la Communaut de Communes Rives de Moselle - 2020-2023
- Date limite pour réponse 09 décembre 2021
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- Émis le 06 décembre 2019
- 2019-027-Missions de contrle technique - 2020-2023
- Date limite pour réponse 06 décembre 2022
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- Émis le 04 décembre 2019
- 2019-018-Assurances Responsabilit Civile
- Date limite pour réponse 04 décembre 2023
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- Émis le 04 décembre 2019
- 2019-018-Assurance Automobile
- Date limite pour réponse 04 décembre 2023
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- Émis le 04 décembre 2019
- 2019-018-Assurance Protection Fonctionnelle
- Date limite pour réponse 04 décembre 2023
-
- Émis le 03 décembre 2019
- 2019M046-Zone Nouvel Hôpital à Maizières-lès-Metz - Dépollution
- Date limite pour réponse 03 janvier 2020
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- Émis le 02 décembre 2019
- 2019-018-Assurance Protection Juridique
- Date limite pour réponse 02 décembre 2023
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- Émis le 29 novembre 2019
- 2019-018-Assurance Dommages aux Biens
- Date limite pour réponse 29 novembre 2023
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- Émis le 07 novembre 2019
- 2019-025-Travaux d'entretien et de rnovation de peinture, de faux plafonds et des revtements de sol souple - 2019-2023
- Date limite pour réponse 07 novembre 2021
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- Émis le 31 octobre 2019
- 2019-021-Ralisation d'une thermographie arienne par infrarouge de la Communaut de Communes Rives de Moselle
- Date limite pour réponse 31 décembre 2020
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- Émis le 30 octobre 2019
- 2019-024-Maintenance curative
- Date limite pour réponse 30 octobre 2023
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- Émis le 30 octobre 2019
- 2019-024-Lavage et maintenance prventive
- Date limite pour réponse 30 octobre 2023
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- Émis le 29 octobre 2019
- 2019-014-Rive Droite
- Date limite pour réponse 29 octobre 2022
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- Émis le 29 octobre 2019
- 2019-014-Voies vertes
- Date limite pour réponse 29 octobre 2022
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- Émis le 29 octobre 2019
- 2019-014-Gemapi
- Date limite pour réponse 29 octobre 2022
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- Émis le 29 octobre 2019
- 2019-014-Rive Gauche et Btiment Relais de Trmery
- Date limite pour réponse 29 octobre 2022
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- Émis le 28 octobre 2019
- 2019-022-Suivi et d'animation de l'Opration Programme d'Amlioration de l'Habitat de la Communaut de Communes Rives de Moselle - 2020-2022
- Date limite pour réponse 28 octobre 2024
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- Émis le 28 octobre 2019
- 2019M043-Ruisseau Le Feuby à Mondelange - Enlèvement et traitement de terres polluées
- Date limite pour réponse 28 novembre 2019
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- Émis le 15 octobre 2019
- 2019M042-Eco-pâturage sur le parc d'activités Ecoparc - Période novembre 2019 à octobre 2020
- Date limite pour réponse 15 octobre 2020
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- Émis le 14 octobre 2019
- 2019-020-Electricit
- Date limite pour réponse 14 janvier 2020
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- Émis le 14 octobre 2019
- 2019-020-Clture - Serrurerie
- Date limite pour réponse 14 janvier 2020
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- Émis le 14 octobre 2019
- 2019-020-VRD - Gros-oeuvre
- Date limite pour réponse 14 avril 2020
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- Émis le 11 octobre 2019
- 2019-020-Charpente - Couverture
- Date limite pour réponse 11 janvier 2020
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- Émis le 11 octobre 2019
- 2019-020-Btiment modulaire
- Date limite pour réponse 11 janvier 2020
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- Émis le 10 octobre 2019
- 2019M041-Pavillons sniors Maizires-ls-Metz - Entretien des puits de lumire - 2019
- Date limite pour réponse 10 novembre 2019
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- Émis le 07 octobre 2019
- 2019M040-Ateliers communautaires Hagondange - Contrat annuel Rongeurs et blattes
- Date limite pour réponse 07 octobre 2022
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- Émis le 01 octobre 2019
- 2019-023-Entretien des voiries et abords de la Communaut de Communes Rives de Moselle - 2020-2023
- Date limite pour réponse 01 octobre 2023
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- Émis le 13 septembre 2019
- 2019M039-Maintenance d'un nettoyeur haute pression Krcher HDS 695 MX
- Date limite pour réponse 13 septembre 2024
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- Émis le 09 septembre 2019
- 2019M038-Raccordement Marques Avenue Hauconcourt - Etude de faisabilit
- Date limite pour réponse 09 octobre 2019
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- Émis le 03 septembre 2019
- 2019M029-Voies Vertes Liaison chappe Bleue - Fil Bleu - Coordonnateur environnement
- Date limite pour réponse 03 mai 2020
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- Émis le 24 août 2019
- 2019M034-Annexe Technique Norroy-le-Veneur - Contrat annuel "Rongeurs" Sept 2019 Aot 2022
- Date limite pour réponse 24 août 2022
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- Émis le 24 août 2019
- 2019M034-Annexe Technique Norroy-le-Veneur - Contrat annuel Rongeurs Sept 2019 Aot 2022
- Date limite pour réponse 24 août 2022
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- Émis le 21 août 2019
- 2019M033-Entretien de la dcoration vgtale de l'Htel CCRM - 2019-2020
- Date limite pour réponse 21 août 2020
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- Émis le 19 août 2019
- 2019-019-Schma communautaire des voies vertes - Travaux de voirie
- Date limite pour réponse 19 septembre 2019
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- Émis le 09 août 2019
- 2019M032-Assurances IARD 2020-2023 - Assistance au suivi d'un march public d'assurances
- Date limite pour réponse 09 août 2023
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- Émis le 02 août 2019
- 2019M031-Entretien des ruisseaux d'Ecoparc - Travaux
- Date limite pour réponse 02 juin 2020
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- Émis le 01 août 2019
- 2019-017-Construction d'un Port Fluvial Communautaire Talange - Matrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse 01 décembre 2019
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- Émis le 31 juillet 2019
- 2019-011-Lot 2 - Acquisition et pose
- Date limite pour réponse 31 juillet 2023
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- Émis le 29 juillet 2019
- 2019M030-Parc Tertiaire Mondelange - Etude de Faisabilit
- Date limite pour réponse 29 août 2019
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- Émis le 18 juillet 2019
- 2019-012-Assurances Dommages-Ouvrage et TRC - Priode 2020-2023
- Date limite pour réponse 18 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- 2019-007-Programme d'entretien de la Moselle Ay-sur-Moselle
- Date limite pour réponse 09 juillet 2020
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- Émis le 04 juillet 2019
- 2019M027-Parc cendres de la centrale EDF de Richemont - Projet de voie verte - Diagnostic environnemental
- Date limite pour réponse 04 septembre 2019
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- Émis le 03 juillet 2019
- 2019-010-Etablissement de consignes crites de surveillance, ralisation de visites techniques approfondies et rdaction de rapports de surveillance sur les ouvrages du territoire communautaire au titre du Dcret Digues 2007
- Date limite pour réponse 03 juillet 2023
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- Émis le 03 juillet 2019
- 2019-010-Etablissement de consignes crites de surveillance, ralisation de visites techniques approfondies et rdaction de rapports de surveillance sur les ouvrages du territoire communautaire au titre du Dcret "Digues" 2007
- Date limite pour réponse 03 juillet 2023
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- Émis le 28 juin 2019
- 2019-009-Schma communautaire des voies vertes - Liaison vloroute L'Echappe Bleue - Fil Bleu de l'Orne
- Date limite pour réponse 28 janvier 2020
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- Émis le 28 juin 2019
- 2019-009-Schma communautaire des voies vertes - Liaison vloroute "L'Echappe Bleue" - "Fil Bleu de l'Orne"
- Date limite pour réponse 28 janvier 2020
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- Émis le 27 juin 2019
- 2019-016-Prestations d'impression pour la Communaut de Communes Rives de Moselle - Priode juillet 2019 - juin 2022
- Date limite pour réponse 27 juin 2022
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- Émis le 25 juin 2019
- 2019M028-Piscine Plein Soleil - Maizires-ls-Metz - Structure gonflable
- Date limite pour réponse 25 juillet 2019
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- Émis le 18 juin 2019
- 2019M025-Piscine Plein Soleil Maizires-ls-Metz - Remplacement de la filtration
- Date limite pour réponse 18 août 2019
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- Émis le 17 juin 2019
- 2019M024-Acquisition et maintenance du logiciel Info Courrier
- Date limite pour réponse 17 juin 2023
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- Émis le 05 juin 2019
- 2019M022-Inventaires AviFaune et mise en valeur de sites sur le territoire communautaire
- Date limite pour réponse 05 avril 2020
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- Émis le 04 juin 2019
- 2019-008-Campagne 2019-2020 d'implantation de conteneurs enterrs sur le territoire communautaire - Matrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse 04 août 2019
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- Émis le 03 juin 2019
- 2019-015-Assistance matrise d'ouvrage pour un appel projet de commercialisation du Btiment 5 ex-PSA
- Date limite pour réponse 03 décembre 2019
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- Émis le 24 mai 2019
- 2019M021-Reprise du systme de vidoprotection
- Date limite pour réponse 24 juin 2019
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- Émis le 21 mai 2019
- 2019-005-Fourniture de luminaires LED
- Date limite pour réponse 21 juillet 2019
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- Émis le 10 mai 2019
- 2019M010-Carrefour d'activits de Hauconcourt-Talange - Rnovation de l'clairage du giratoire
- Date limite pour réponse 10 juin 2019
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- Émis le 26 mars 2019
- Acquisition d'une balayeuse P1-Azura MC210
- Date limite pour réponse 26 août 2019
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- Émis le 19 mars 2019
- Fourniture et pose de pluviomtres sur divers ouvrages d'assainissement
- Date limite pour réponse 19 avril 2019
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- Émis le 15 mars 2019
- Maison de Sant Pluridisciplinaire Ennery - Installation de climatisations
- Date limite pour réponse 15 avril 2019
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- Émis le 13 mars 2019
- Maintenances prventive et corrective des quipements du patrimoine eaux pluviales des parcs d'activits communautaires (postes de relvement, bassins, sparateurs hydrocarbures...) ainsi que prvention des inondations
- Date limite pour réponse 13 mars 2023
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- Émis le 08 mars 2019
- Acquisition de conteneurs pour ordures mnagres et dchets valorisables - Mars 2019 - Dcembre 2021
- Date limite pour réponse 08 janvier 2022
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- Émis le 07 mars 2019
- Step Bords Moselle - Mission d'assistance en hydrogologie
- Date limite pour réponse 07 avril 2019
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- Émis le 04 mars 2019
- Cration d'une dchterie communautaire sur la Zone Industrielle du Port - Etude de faisabilit
- Date limite pour réponse 04 juin 2019
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- Émis le 26 février 2019
- Maintenance des portes, portails et barrire des btiments de la Communaut de Communes Rives de Moselle - 2019-2022
- Date limite pour réponse 26 décembre 2022
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- Émis le 18 février 2019
- Diagnostic foncier visant les zones humides de la Communaut de Communes Rives de Moselle - Argancy, Norroy-le-Veneur et Semcourt
- Date limite pour réponse 18 juin 2019
-
- Émis le 21 décembre 2018
- Nettoyage de locaux et de la vitrerie dans diffrents btiments de la Communaut de Communes Rives de Moselle - 2019-2022
- Date limite pour réponse 21 décembre 2022
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- Émis le 17 décembre 2018
- Etudes environnementales et hydrauliques pralables aux travaux d'amlioration du fonctionnement des cours d'eau prsents sur le territoire de la CCRM
- Date limite pour réponse 17 décembre 2021
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- Émis le 06 décembre 2018
- Prestations d'assistance, de conseil et de reprsentation juridiques devant les juridictions administratives et judiciaires - 2019-2022
- Date limite pour réponse 06 décembre 2022
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- Émis le 06 décembre 2018
- Etude, expertise, simulation et assistance financires - Janvier 2019 - dcembre 2022
- Date limite pour réponse 06 décembre 2022
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- Émis le 21 novembre 2018
- Fourniture de carburants en station-service pour les besoins de la Communaut de Communes Rives de Moselle - Priode janvier 2019 - dcembre 2022
- Date limite pour réponse 21 novembre 2022
-
- Émis le 16 novembre 2018
- Schma communautaire des voies vertes : Liaison Antilly-Vigy
- Date limite pour réponse 16 janvier 2019
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- Émis le 26 octobre 2018
- Contrle des rseaux d'assainissement - Curage des avaloirs et rseaux - 2018-2020
- Date limite pour réponse 26 décembre 2020
-
- Émis le 15 octobre 2018
- Traitement des dchets mnagers et assimils valorisables par tri issus de la collecte en porte porte et en apport volontaire sur le territoire de la Communaut de Communes Rives de Moselle - 2019-2021
- Date limite pour réponse 15 octobre 2021
-
- Émis le 11 octobre 2018
- Campagne 2018 d'implantation de conteneurs enterrs sur le territoire communautaire
- Date limite pour réponse 11 février 2019
-
- Émis le 04 septembre 2018
- Valorisation du parvis et de la faade de la Piscine Plein Soleil de Maizires-ls-Metz
- Date limite pour réponse 04 octobre 2018
-
- Émis le 23 août 2018
- Pavillons sniors Maizires-ls-Metz - Fourniture d'nergie et exploitation des installations
- Date limite pour réponse 23 août 2021
-
- Émis le 19 juillet 2018
- Distribution de lettres et colis - Septembre 2018 - Aot 2021
- Date limite pour réponse 19 juillet 2021
Marques déposées
-
Riv'Connect
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années et 29 jours
Classes :
-
-
Riv'Rénov
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 7 mois et 22 jours
Classes :
-
-
Riv'escale
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 7 mois et 22 jours
Classes :
-
-
Aquarives Centre aquatique
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 7 mois et 22 jours
Classes :
-
-
Tout P'tits Rives
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 7 mois et 17 jours
Classes :
-
-
AQUARIVES
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 3 mois et 1 jour
Classes :
-
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