Votre panier
Avez-vous besoin d'un devis ?
Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.
Générer un devis
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
359 sociétés exercent la même activité que CC DE FOREZ-EST dans la Loire (42).
Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans la Loire (42).
CC DE FOREZ-EST - 42110
Siège social depuis le 20 décembre 2024 (1 an)
EAU POTABLE - 42110
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2026
ZAIN DE BALBIGNY - 42110
Établissement secondaire depuis le 26 juin 2019 (6 ans)
IMMOBILIER D'ENTREPRISE SITE SAMRO - 42110
Établissement secondaire depuis le 22 mai 2019 (6 ans)
ASSAINISSEMENT - 42110
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
ZONES ECONOMIQUES - 42110
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
ORDURES MENAGERES CCFE - 42110
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
IMMOBILIER D'ENTREPRISES - 42110
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
RESIDENCE D'ENTREPRISES - 42110
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
FADEL - 42110
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
LA CROIX RAMPEAU - 42110
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
ZA DE CUZIEU - 42110
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
PETITE ENFANCE - 42110
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
PLIE DU FOREZ - 42110
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2024
CC DE FOREZ-EST - 42110
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 20 décembre 2024
ZONE DE MONTFURON - 42110
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2022
ZONES D'ACTIVITES - 42110
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2022
ZA DE BELLEGARDE EN FOREZ - 42110
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2022
ZA DE VEAUCHE - 42110
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2022
ZONE LES LONGES A NERVIEUX - 42110
Ancien établissement du 22 mai 2019 au 31 décembre 2022
ZONE LES GAGERES A VIOLAY - 42110
Ancien établissement du 22 mai 2019 au 31 décembre 2022
ZONE PRE-COTON 2 A POUILLY-LES-FEURS - 42110
Ancien établissement du 22 mai 2019 au 31 décembre 2022
ORDURES MENAGERES BALBIGNY - 42110
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 01 janvier 2019
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ EST ARRETE ENGAGE LA MODIFICATION N°1 DU PLU DE CHAMBEON ARRETE PRESCRIVANT LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE CHAMBEON Forez Est a engagé et prescrit 2 procedures dévolution du PLU de Chambéon : Par arrêté du 11/04/2025, Forez Est a décidé dengager une modification n°1 du plan local durbanisme (PLU) de Chambéon, Portant sur : La reprise du règlement, notamment sur les possibilités dimplantation des extensions et des annexes, les r…
AVIS DE CONCERTATION PREALABLE OUVERTURE DE LA CONCERTATION RELATIVE A LELABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ-EST Monsieur le President de la Communauté de communes Forez-Est informe le public que par délibération n° 2024.008.13.11 du 13 novembre 2024, la Communauté de communes de Forez-Est a prescrit lélaboration du Plan local durbanisme intercommunal et, En application de larticle L.103-2 du Code de lUrbanisme, a défini les modalités de la co…
AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Ouverture de la concertation relative à lelaboration du Plan Local dUrbanisme intercommunal de la Communauté de communes de Forez-Est Monsieur le Président de la Communauté de communes Forez-Est informe le public que par délibération n° 2024.008.13.11 du 13 novembre 2024, la Communauté de communes de Forez-Est a prescrit lélaboration du Plan local durbanisme intercommunal et en application de larticle L.103-2 du Code de lUrbanisme, A défini les modalités de la con…
CC FOREZ-EST PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU DE CHAMBEON Par déliberation du conseil communautaire en date du 11/12/2024, il a été décidé dengager une procédure de modification du plan local durbanisme (PLU) de Chambéon. Cette procédure porte sur la reprise de la liste des emplacements réservés, Lajout de bâtiments pouvant changer de destination, la modification des zones Ngi et Ngi1 relatives à lexploitation de carrières et la reprise mineure du règlement (implantations, aspect exté…
CC FOREZ-EST PRESCRIPTION DE LA DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE CHAMBEON Par déliberation du conseil communautaire en date du 11/12/2024, il a été décidé dengager une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) de Chambéon. Cette déclaration de projet porte sur lextension dune entreprise porteuse demplois pour la commune. Cette délibération est affichée en mairie de Chambéon et au siège de lEPCI pendant un …
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ-EST DEFINITION DES MODALITES DE COLLABORATION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ-EST ET SES COMMUNES MEMBRES POUR LELABORATION DUN PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL Par déliberation en date du 13 novembre 2024, le conseil communautaire de la CC Forez-Est a approuvé les modalités de collaboration entre la communauté de communes de Forez-Est et ses communes membres dans le cadre de la procédure délaboration dun plan local durbanisme intercommunal. Cette déli…
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ-EST PRESCRIPTION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL Par déliberation en date du 13 novembre 2024, le conseil communautaire de la CC Forez-Est a décidé de prescrire lélaboration du plan local durbanisme intercommunal qui couvrira lensemble du territoire de Forez-Est. Il a également approuvé les objectifs poursuivis, A fixé les modalités de concertation et dassociation du public pour son élaboration et a ouvert la concertation avec le public. Cette délibération…
Communauté de Communes de Forez-Est INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par délibération en date du 29 mai 2024, le conseil communautaire de la CC Forez-Est a instaure le droit de préemption urbain sur lensemble des zones U et AU délimitées dans les documents durbanisme communaux de ses communes membres. La Communauté de Communes conserve le DPU sur les zones dactivités économiques dintérêt communautaire et délègue ce droit aux communes concernées sur les autres zonages urbains et …
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE FOREZ-EST INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par déliberation en date du 29 mai 2024, le conseil communautaire de la CC Forez-Est a instauré le droit de préemption urbain sur lensemble des zones U et AU délimitées dans les documents durbanisme communaux de ses communes membres. La Communauté de Communes conserve le DPU sur les zones dactivités économiques dintérêt communautaire et délègue ce droit aux communes concernées sur les autres zonages urbains et à…
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Montant252000 €
Durée36 mois
Montant126000 €
Durée36 mois
Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA