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Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" en Gironde (33)
CC DE BLAYE - 33390
Siège social depuis le 21 décembre 2009 (16 ans)
GEMAPI - 33390
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
ZONE D'ACTIVITE ECONOMIQUE - 33390
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2010 (16 ans)
SERVICE D'AIDE A DOMICILE - 33390
Ancien établissement du 28 décembre 2009 au 01 janvier 2013
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Creation de périmètres délimités des abords (PDA) OBJET DE LENQUETE Par arrêté du 15 octobre 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique unique portant sur la création de douze périmètres délimités des abords de 14 monuments historiques (église Notre-Dame à Bayon-sur-Gironde, église Saint-Saturnin à Berson, église Saint-Christoly à Saint-Christoly-de-Blaye, église Saint-Jean à Saint-Ciers-de-Canesse, église de …
Communauté de Communes de Blaye AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Creation de périmètres délimités des abords (PDA) OBJET DE LENQUÊTE Par arrêté du 15 octobre 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique unique portant sur la création de douze périmètres délimités des abords de 14 monuments historiques (église Notre-Dame à Bayon-sur-Gironde, église Saint-Saturnin à Berson, église Saint-Christoly à Saint-Christoly-de-Blaye, église Saint Jean à Sa…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Creation de périmètres délimités des abords (PDA) OBJET DE LENQUÊTE Par arrêté du 15 octobre 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique unique portant sur la création de douze périmètres délimités des abords de 14 monuments historiques (église Notre-Dame à Bayon-sur-Gironde, église Saint-Saturnin à Berson, église Saint-Christoly à Saint-Christoly-de-Blaye, église Saint Jean à Saint-Ciers-de-Canesse, église de …
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Creation de périmètres délimités des abords (PDA) OBJET DE LENQUETE Par arrêté du 15 octobre 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique unique portant sur la création de douze périmètres délimités des abords de 14 monuments historiques (église Notre-Dame à Bayon-sur-Gironde, église Saint-Saturnin à Berson, église Saint-Christoly à Saint-Christoly-de-Blaye, église Saint-Jean à Saint-Ciers-de-Canesse, église de …
Dénomination : CDC DE BLAYE. Communaute de Communes de Blaye AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Création de périmètres délimités des abords (PDA) OBJET DE LENQUÊTE Par arrêté du 15 octobre 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique unique portant sur la création de douze périmètres délimités des abords de 14 monuments historiques (église Notre-Dame à Bayon-sur-Gironde, église Saint-Saturnin à Berson, église Saint-Christoly à Saint-Christoly-de-…
AVIS DE PROLONGATION DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H) Creation de périmètres délimités des abords (PDA) Abrogation des cartes communales OBJET DE LENQUÊTE Par arrêté du 27 mai 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique unique portant sur : Le projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUI-H) La création de douze périmèt…
Communauté de Communes Blaye AVIS DE PROLONGATION DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H) Creation de périmètres délimités des abords (PDA) Abrogation des cartes communales Objet de lenquête : Par arrêté 27 mai 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique unique portant sur : Le projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUI-H) …
AVIS DE PROLONGATION DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H) Creation de périmètres délimités des abords (PDA) Abrogation des cartes communales OBJET DE LENQUÊTE Par arrêté du 27 mai 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique unique portant sur : Le projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUI-H) La création de douze périmèt…
Dénomination : CDC DE BLAYE. Communaute de Communes Blaye AVIS DE PROLONGATION DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H) Création de périmètres délimités des abords (PDA) Abrogation des cartes communales Objet de lenquête : Par arrêté 27 mai 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique unique portant sur : Le projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programm…
Communauté de Communes Blaye AVIS DE PROLONGATION DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H) Creation de périmètres délimités des abords (PDA) Abrogation des cartes communales Objet de lenquête : Par arrêté 27 mai 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique unique portant sur : Le projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUI-H) …
Communauté de Communes Blaye AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H) Creation de périmètres délimités des abords (PDA) Abrogation des cartes communales Objet de lenquête Par arrêté 27 mai 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique unique portant sur : Le projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUI-H) La création de dou…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H) Creation de périmètres délimités des abords (PDA) Abrogation des cartes communales OBJET DE LENQUÊTE Par arrêté 27 mai 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête ublique unique portant sur : Le projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUI-H) La création de douze périmètres délimités des ab…
Communauté de Communes Blaye AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H) Creation de périmètres délimités des abords (PDA) Abrogation des cartes communales Objet de lenquête Par arrêté 27 mai 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique unique portant sur : Le projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUI-H) La création de dou…
Dénomination : CDC DE BLAYE. Communaute de Communes Blaye AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H) Création de périmètres délimités des abords (PDA) Abrogation des cartes communales Objet de lenquête Par arrêté 27 mai 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique unique portant sur : Le projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabita…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H) Creation de périmètres délimités des abords (PDA) Abrogation des cartes communales OBJET DE LENQUÊTE Par arrêté 27 mai 2025, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête ublique unique portant sur : Le projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUI-H) La création de douze périmètres délimités des ab…
Communauté de Communes de Blaye Reglement Local de Publicité intercommunal Lundi 17 février 18h30 Foyer polyvalent de CARS Dans le cadre de lélaboration de son règlement local de publicité intercommunal, la Communauté de Communes de Blaye organise une réunion publique participative. Lobjectif est de : Restituer les éléments de diagnostic et les orientations du futur règlement Répondre aux questions portant sur la procédure
Communauté de Communes de Blaye RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL Lundi 17 fevrier 18h30 Foyer polyvalent de CARS Dans le cadre de lélaboration de son règlement local de publicité intercommunal, la Communauté de Communes de Blaye organise une réunion publique participative. Lobjectif est de : Restituer les éléments de diagnostic et les orientations du futur règlement Répondre aux questions portant sur la procédure
Dénomination : CDC DE BLAYE. Communaute de Communes de Blaye RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL Lundi 17 février 18h30 Foyer polyvalent de CARS Dans le cadre de lélaboration de son rè glement local de publicité intercommunal, la Communauté de Communes de Blaye organise une réunion publique participative. Lobjectif est de : Restituer les éléments de diagnostic et les orientations du futur règlement Répondre aux questions portant sur la procédure
AVIS AU PUBLIC Prescription de lelaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal de la Communauté de Communes de Blaye Le public est informé que par délibération du 8 mars 2024, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit lélaboration de son Règlement Local de Publicité intercommunal. Cette délibération est tenue à disposition du public à laccueil de lEspace France Service situé au 32 rue des maçons 33 390 BLAYE.
PLUi-H DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BLAYE Réunion publique participative 18 MARS A 18H30 Salle des fêtes de PLASSAC La Communaute de Communes de Blaye dans le cadre de lélaboration de son PLUi H organise une réunion publique participative. Lobjectif de la rencontre est de restituer lavancée du projet de règlement et de répondre aux interrogations portant sur les prochaines étapes de la procédure. Un temps sera consacré à la démarche « Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques » …
Dénomination : CDC DE BLAYE. COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BLAYE PLUi-H DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BLAYE REUNION PUBLIQUE PARTICIPATIVE 18 MARS A 18H30 SALLE DES FETES DE PLASSAC La Communaute de Communes de Blaye dans le cadre de lélaboration de son PLUi-H organise une réunion publique participative. Lobjectif de la rencontre est de restituer lavancée du projet de règlement et de répondre aux interrogations portant sur les prochaines étapes de la procé dure. Un temps sera consacré à la démarch…
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BLAYE PLUi-H DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BLAYE REUNION PUBLIQUE PARTICIPATIVE 18 MARS A 18H30 SALLE DES FETES DE PLASSAC La Communauté de Communes de Blaye dans le cadre de lelaboration de son PLUi-H organise une réunion publique participative. Lobjectif de la rencontre est de restituer lavancée du projet de règlement et de répondre aux interrogations portant sur les prochaines étapes de la procédure. Un temps sera consacré à la démarche « Périmètre Délimité des Abo…
Dénomination : CDC DE BLAYE. PLUI-H DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE BLAYE Reunion publique 7 septembre à 18 h salle des fêtes de Saint-Seurin-de-Bourg La Communauté de communes de Blaye (CCB), dans le cadre de lélaboration de son PLUi-H, Organise une troisième réunion publique. L objectif de cette rencontre est : de vous présenter les pistes de traduction réglementaire des orientations du projet daménagement et de développement durable (PADD) présenté lors de la réunion publique du 14 mars 2023…
Plan Local dUrbanisme PLUI-H DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE BLAYE Réunion publique 7 septembre à 18 h salle des fêtes de Saint-Seurin-de-Bourg La Communaute de communes de Blaye (CCB), dans le cadre de lélaboration de son PLUi-H, Organise une troisième réunion publique. Lobjectif de cette rencontre est : de vous présenter les pistes de traduction réglementaire des orientations du projet daménagement et de développement durable (PADD) présenté lors de la réunion publique du 14 mars 2023 ; de vo…
PLUi-H DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BLAYE REUNION PUBLIQUE 7 SEPTEMBRE A 18H00 SALLE DES FÊTES DE SAINTSEURIN DE-BOURG La Communauté de Communes de Blaye (CCB), dans le cadre de lelaboration de son PLUi-H, Organise une troisième réunion publique. Lobjectif de cette rencontre est : de vous présenter les pistes de traduction réglementaire des orientations du Projet dAménagement et de Développement Durable (PADD) présenté lors de la réunion publique du 14 mars 2023, de vous exposer les grands p…
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Berson Par arrête du 20 juin 2023, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique de la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) portant sur la : Modification du règlement écrit de la zone Naturelle (N) du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Berson approuvé en 2010 afin dy permettre les constructions destinées à lexploitation agricole Correction dune erreur matérielle sur …
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU) de Berson Par arrête du 20 juin 2023, le président de la Communauté de communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique de la modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU) portant sur la : modification du règlement écrit de la zone Naturelle (N) du Plan local durbanisme (PLU) de Berson approuvé en 2010 afin dy permettre les constructions destinées à lexploitation agricole. correction dune erreur matérielle sur …
Dénomination : CDC DE BLAYE. AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU) de Berson Par arrête du 20 juin 2023, le président de la Communauté de communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique de la modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU) portant sur la : modification du règlement écrit de la zone Naturelle (N) du Plan local durbanisme (PLU) de Berson approuvé en 2010 afin dy permettre les constructions destinées à lexploitation agricole. correctio…
AVIS AU PUBLIC Approbation de la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Cars Par delibération en date du 28 juin 2023, le Conseil Communautaire de Blaye a approuvé la modification n°1 du PLU de Cars. La délibération et le document durbanisme seront consultables au siège de la Communauté de Communes et en mairie de Cars, Du 10 juillet 2023 au 11 août inclus.
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Berson Par arrête du 20 juin 2023, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique de la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) portant sur la : Modification du règlement écrit de la zone Naturelle (N) du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Berson approuvé en 2010 afin dy permettre les constructions destinées à lexploitation agricole Correction dune erreur matérielle sur le …
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU) de la commune de Berson Par arrête du 20 juin 2023, le Président de la Communauté de communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique de la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) portant sur la : Modification du règlement écrit de la zone Naturelle (N) du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Berson approuvé en 2010 afin dy permettre les constructions destinées à lexploitation agricole Correction dune erreur ma…
DENQUETE PUBLIQUE Modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Berson Par arrêté du 20 juin 2023, le President de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique de la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) portant sur la : Modification du règlement écrit de la zone Naturelle (N) du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Berson approuvé en 2010 afin dy permettre les constructions destinées à lexploitation agricole Correction dune erreur matérielle sur le règ…
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU) de la commune de Berson Par arrête du 20 juin 2023, le Président de la Communauté de communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique de la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) portant sur la : Modification du règlement écrit de la zone Naturelle (N) du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Berson approuvé en 2010 afin dy permettre les constructions destinées à lexploitation agricole Correction dune erreur ma…
Dénomination : CDC DE BLAYE. AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU) de la commune de Berson Par arrête du 20 juin 2023, le Président de la Communauté de communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique de la modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) portant sur la : Modification du règlement écrit de la zone Naturelle (N) du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Berson approuvé en 2010 afin dy permettre les constructions destinées à lexploitation agric…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU de Cars) Par arrête du 27 mars 2023, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique de la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) portant sur la : La modification du règlement écrit pour autoriser la construction dannexes et dextensions aux constructions situées en zones Agricoles (A) et Naturelle (N) La modification du règlement graphique en identifiant, En zones A et N…
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU) de Cars Par arrête du 27 mars 2023, le président de la Communauté de communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique de la modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU) portant sur : La modification du règlement écrit pour autoriser la construction dannexes et dextensions aux constructions situées en zones Agricoles (A) et Naturelle (N). La modification du règlement graphique en identifiant, En zones A et N, …
AVIS AU PUBLIC La Communaute de Communes de Blaye Mise à disposition du public du projet de Modification Simplifiée n°3 du PLU de Saint Genès de Blaye Par arrêté du 21 décembre 2021, la modification simplifiée n°3 du plan local durbanisme de Saint Genès de Blaye a été prescrite. Le projet de modification simplifiée après avoir été soumis à lavis des personnes publiques associées sera mis à la disposition du public pour consultation et recueil des observations du 17 avril au 17 mai 2023 inclus au…
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU) de Cars Par arrête du 27 mars 2023, le président de la Communauté de communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique de la modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU) portant sur : La modification du règlement écrit pour autoriser la construction dannexes et dextensions aux constructions situées en zones Agricoles (A) et Naturelle (N). La modification du règlement graphique en identifiant, En zones A et N, …
Dénomination : CDC DE BLAYE. AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU) de Cars Par arrête du 27 mars 2023, le président de la Communauté de communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique de la modification n° 1 du Plan local durbanisme (PLU) portant sur : La modification du règlement écrit pour autoriser la construction dannexes et dextensions aux constructions situées en zones Agricoles (A) et Naturelle (N). La modification du règlement graphique en id…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU de Cars) Par arrête du 27 mars 2023, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique de la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) portant sur la : La modification du règlement écrit pour autoriser la construction dannexes et dextensions aux constructions situées en zones Agricoles (A) et Naturelle (N) La modification du règlement graphique en identifiant, En zones A et N…
PLUi-H de la Communauté de Communes de Blaye REUNION PUBLIQUE 14 MARS A 18H00 Salle polyvalente de SAUGON La Communaute de Communes de Blaye dans le cadre de lélaboration de son PLUi H organise une deuxième réunion publique. Lobjectif de cette rencontre est de : vous présenter le PADD : le projet politique du PLUi-H
PLUI-H DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE BLAYE Réunion publique 14 mars à 18 heures salle polyvalente de Saugon La Communaute de Communes de Blaye dans le cadre de lélaboration de son PLUi-H organise une deuxième réunion publique. Lobjectif de cette rencontre est de vous présenter le PADD : le projet politique du PLUi-H.
PLUi-H DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BLAYE REUNION PUBLIQUE PARTICIPATIVE 18 OCTOBRE A 18H30 TRIBUNAL DE BLAYE La Communauté de Communes de Blaye dans le cadre de lelaboration de son PLUi H organise pour lensemble de la population une réunion publique participative. Les objectifs de cette rencontre sont : vous présenter les résultats du diagnostic du territoire recueillir votre regard et vos attentes pour laménagement de demain.
Dénomination : CDC DE BLAYE. PLUI-H DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE BLAYE RÉUNION PUBLIQUE PARTICIPATIVE 18 OCTOBRE À 18 H 30 TRIBUNAL DE BLAYE La Communaute de Communes de Blaye dans le cadre de lélaboration de son PLUi-H organise pour lensemble de la population une réunion publique participative. Les objectifs de cette rencontre sont : vous présenter les résultats du diagnostic du territoire recueillir votre regard et vos attentes pour laménagement de demain.
PLUI-H DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE BLAYE RÉUNION PUBLIQUE PARTICIPATIVE 18 OCTOBRE À 18 H 30 TRIBUNAL DE BLAYE La Communauté de Communes de Blaye dans le cadre de lelaboration de son PLUi-H organise pour lensemble de la population une réunion publique participative. Les objectifs de cette rencontre sont : vous présenter les résultats du diagnostic du territoire recueillir votre regard et vos attentes pour laménagement de demain.
Modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Samonac Par arrêté en date du 4 Novembre 2020, le President de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Samonac portant sur les points suivants : Reprendre le règlement écrit afin dintégrer les dispositions de la loi ALUR Reprendre le règlement écrit des articles A2, A8, A9, A10, A12, N2, N8, N9, N10 et N12 a…
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Samonac Par arrête en date du 4 novembre 2020, le président de la Communauté de communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de modification n° 1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Samonac portant sur les points suivants : Reprendre le règlement écrit afin dintégrer les dispositions de la loi ALUR Reprendre le règlement écrit des articles A2, A8, A9, A10, A12, …
Dénomination : COMMUNAUTE DES COMMUNES. AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Samonac Par arrête en date du 4 novembre 2020, le président de la Communauté de communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de modification n° 1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Samonac portant sur les points suivants : Reprendre le règlement écrit afin dintégrer les dispositions de la loi ALUR Reprendre le règlement éc…
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Samonac Par arrête en date du 4 novembre 2020, le président de la Communauté de communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de modification n° 1 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Samonac portant sur les points suivants : Reprendre le règlement écrit afin dintégrer les dispositions de la loi ALUR Reprendre le règlement écrit des articles A2, A8, A9, A10, A12, …
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE Modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Samonac Par arrête en date du 4 Novembre 2020, le Président de la Communauté de Communes de Blaye a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Samonac portant sur les points suivants : Reprendre le règlement écrit afin dintégrer les dispositions de la loi ALUR Reprendre le règlement écrit des articles A2, A8, A9, A10, A12, N2…
Dénomination : COMMUNAUTE DES COMMUNES. APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE SAMONAC Par delibération en date du 24 février 2021, la Communauté de communes de Blaye a approuvé la modification n°1 du Plan local durbanisme de la commune de Samonac. Cette délibération est affichée au siège de la Communauté de communes de Blaye (32, Rue des Maçons, 33390 Blaye) et à la mairie de Samonac (3, place de la Mairie, 33710 Samonac) pendant un mois à compter du…
Approbation de la Modification n° 1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Samonac Par delibération en date du 24/02/2021, la Communauté de Communes de Blaye a approuvé la modification N°1 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de Samonac. Cette délibération est affichée au siège de la Communauté de Communes de Blaye (32 Rue des Maçons 33390 Blaye) et à la Mairie de Samonac (3 place de la Mairie 33710 Samonac) pendant un mois à compter du 04/03/2021. Le dossier de modification n°1 du Pl…
APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE SAMONAC Par delibération en date du 24 février 2021, la Communauté de communes de Blaye a approuvé la modification n°1 du Plan local durbanisme de la commune de Samonac. Cette délibération est affichée au siège de la Communauté de communes de Blaye (32, Rue des Maçons, 33390 Blaye) et à la mairie de Samonac (3, place de la Mairie, 33710 Samonac) pendant un mois à compter du 4 mars 2021. Le dossier de modification…
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