CC CHAMPAGNE BOISCHAUTS

Communauté de communes Champagne Boischauts Avis denquête publique sur le projet de la revision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex-communauté de communes de Champagne Berrichonne. Par arrêté N°54 du 12 mai 2025, le Président de la communauté de communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex communauté de communes de Champagne Berrichonne. Le projet concerne la co...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Communaute de communes Champagne Boischauts Enquête publique sur le projet de la révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex-communauté de communes du Canton de Vatan. Par arrêté N°16 du 24 février 2025, le Président de la communauté de communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex communauté de communes du Canton de Vatan. A cet effet, M...

Communauté de communes Champagne Boischauts Avis denquête publique Enquête publique sur le projet de la revision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex-communauté de communes du Canton de Vatan. Par arrêté N°16 du 24 février 2025, le Président de la communauté de communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex communauté de communes du Canton de Vatan. A cet effet, M...

Communauté de communes de Champagne-Boischauts Prescription de la revision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUI) de lex communauté de communes de Champagne-Berrichonne Par délibération du 19 février 2025, le conseil communautaire a décidé de prescrire la révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme intercommunal pour une modification de zonage, Et fixé les modalités de la concertation à mener pendant lélaboration du projet. Cette délibération est consultable au siège de la ...

Avis denquête publique Communaute de communes Champagne Boischauts Enquête publique sur le projet de la révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex-communauté de communes du Canton de Vatan. Par arrêté N°16 du 24 février 2025, le Président de la communauté de communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex communauté de communes du Canton de Vatan. A cet effet, M...

Communauté de communes Champagne Boischauts Avis denquête publique Enquête publique sur le projet de la revision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex-communauté de communes du Canton de Vatan. Par arrêté N°16 du 24 février 2025, le Président de la communauté de communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex communauté de communes du Canton de Vatan. A cet effet, M...

Avis denquête publique Communaute de communes Champagne Boischauts Enquête publique sur le projet de la révision allégée n°2 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex-communauté de communes de Champagne Berrichonne. Par arrêté N°264 du 4 octobre 2024, le Président de la communauté de communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la révision allégée n°2 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex communauté de communes de Champagne Berrichonne. A c...

Communauté de communes Champagne Boischauts Avis denquête publique Enquête publique sur le projet de la revision allégée n°2 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex-communauté de communes de Champagne Berrichonne. Par arrêté N°264 du 4 octobre 2024, le Président de la communauté de communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la révision allégée n°2 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex communauté de communes de Champagne Berrichonne. A c...

Communauté de communes Champagne Boischauts Avis denquête publique Enquête publique sur le projet de la revision allégée n°2 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex-communauté de communes de Champagne Berrichonne. Par arrêté N°264 du 4 octobre 2024, le Président de la communauté de communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la révision allégée n°2 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex communauté de communes de Champagne Berrichonne. A c...

Avis denquête publique Communaute de communes Champagne Boischauts Enquête publique sur le projet de la révision allégée n°2 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex-communauté de communes de Champagne Berrichonne. Par arrêté N°264 du 4 octobre 2024, le Président de la communauté de communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la révision allégée n°2 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex communauté de communes de Champagne Berrichonne. A c...

COMMUNAUTEDECOMMUNESCHAMPAGNEBOISCHAUTS Révisionallegéen°3duPlanLocaldUrbanisme IntercommunaldelexCommunautédeCommunesdu CantondeVatan RÉUNION PUBLIQUE La communauté de communes Champagne-Boischauts a engagé la révision allégée n°3 du PLUi de lex communauté de communes du Canton de Vatan, pour des modifications du plan de zonage et du règlement. Afin de présenter les évolutions apportées au PLUi, Une réunion destinée au public se tiendra le vendredi 3 mai 2024 à 18h30 à la Maison France Service...

COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNE BOISCHAUTS Approbation de la modification simplifié en°2 du PLUI de lex communaute de communes de Champagne Berrichonne Par délibération du 27 mars 2024, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme intercommunal de lex communauté de communes de Champagne Berrichonne. Cette délibération est consultable au siège de la communauté de communes et dans la mairie de la commune concernée par cette modification : Saint-Aoust...

RÉUNION PUBLIQUE REVISION ALLEGEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LEX COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHAMPAGNE BERRICHONNE La communauté de communes Champagne-Boischauts a engage la révision allégée n°2 du PLUi de lex communauté de communes de Champagne Berrichonne, pour des modifications du plan de zonage, Du règlement et dune orientation daménagement et de programmation. Afin de présenter les évolutions apportées au PLUi, une réunion destinée au public se tiendra le jeudi 1er février...

Communauté de communes Champagne-Boischauts Modification simplifiee n°2 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex communauté de communes de Champagne Berrichonne Par délibération en date du 20 décembre 2023, le conseil communautaire a décidé de mettre à la disposition du public le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex communauté de communes de Champagne Berrichonne, Pour lidentification dun nouveau changement de destination possible en zone agri...

Communauté de communes Champagne Boischauts AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique sur le projet de la revision allégée n°1 du Plan local durbanisme intercommunal de lex-communauté de communes du Canton de Vatan. Par arrêté N° 218 du 9 novembre 2023, le Président de la communauté de communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la révision allégée n°1 du Plan local durbanisme intercommunal de lex-communauté de communes du Canton de Vatan. A cet effet, ...

Communauté de communes Champagne Boischauts Avis denquête publique Enquête publique sur le projet de la revision allégée n°1 du Plan local durbanisme intercommunal de lex-communauté de communes du Canton de Vatan. Par arrêté N° 218 du 9 novembre 2023, le Président de la communauté de communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la révision allégée n°1 du Plan local durbanisme intercommunal de lex communauté de communes du Canton de Vatan. A cet effet, ...

Communauté de communes Champagne Boischauts AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique sur le projet de la revision allégée n°1 du Plan local durbanisme intercommunal de lex-communauté de communes du Canton de Vatan. Par arrêté N° 218 du 9 novembre 2023, le Président de la communauté de communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la révision allégée n°1 du Plan local durbanisme intercommunal de lex-communauté de communes du Canton de Vatan. A cet effet, ...

Communauté de communes Champagne Boischauts Avis denquête publique Enquête publique sur le projet de la revision allégée n°1 du Plan local durbanisme intercommunal de lex-communauté de communes du Canton de Vatan. Par arrêté N° 218 du 9 novembre 2023, le Président de la communauté de communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de la révision allégée n°1 du Plan local durbanisme intercommunal de lex communauté de communes du Canton de Vatan. A cet effet, ...

Communauté de communes de Champagne-Boischauts Prescription de la revision allégée n°3 du Plan local durbanisme intercommunal (PLUI) de lex Communauté de communes du Canton de Vatan. Par délibération du 26 avril 2023, le Conseil communautaire a décidé de prescrire la révision allégée n°3 du Plan local durbanisme intercommunal et fixé les modalités de la concertation à mener pendant lélaboration du projet. Cette délibération a été complétée par une délibération du 22 juin 2023 pour fixer les moda...

Communauté de communes de Champagne-Boischauts Prescription de la revision allégée n°2 du Plan local durbanisme intercommunal (PLUI) de lex Communauté de communes de Champagne Berrichonne. Par délibération du 26 avril 2023, le Conseil communautaire a décidé de prescrire la révision allégée n°2 du Plan local durbanisme intercommunal et fixé les modalités de la concertation à mener pendant lélaboration du projet. Cette délibération a été complétée par une délibération du 22 juin 2023 pour fixer le...

Communauté de communes Champagne Boischauts Approbation de la modification simplifiee n°1 du PLUI de lex Communauté de communes du Canton de Vatan Par délibération du 21 décembre 2022, le Conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex Communauté de communes du Canton de Vatan. Cette délibération est consultable au siège de la Communauté de communes et dans les mairies des communes concernées par cette modification simplifiée : Aize, ...

RÉUNION PUBLIQUE REVISION ALLEGEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LEX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE VATAN La Communauté de communes Champagne-Boischauts a engage la révision allégée n°2 du PLUi de lex Communauté de communes du Canton de Vatan, pour la création dun secteur destiné à un projet touristique sur la commune de Vatan. Afin de présenter les évolutions apportées au PLUi, Une réunion destinée au public se tiendra le jeudi 12 janvier 2023 à 18h00 à lEspace France Servi...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE CHAMPAGNE BOISCHAUTS Approbation de la modification n°1 du PLUI de lex Communauté de communes de Champagne Berrichonne Par delibération du 9 novembre 2022, le Conseil communautaire a approuvé la modification n°1 du Plan local durbanisme intercommunal de lex Communauté de communes de Champagne-Berrichonne. Cette délibération est consultable au siège de la Communauté de communes et dans les mairies des communes concernées par cette modification : Ambrault, Bommiers, Briv...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE CHAMPAGNE BOISCHAUTS Approbation de la révision allegée n°1 du PLUI de lex Communauté de communes de Champagne Berrichonne Par délibération du 9 novembre 2022, le Conseil communautaire a approuvé la révision allégée n°1 du Plan local durbanisme intercommunal de lex Communauté de communes de Champagne-Berrichonne. Cette délibération est consultable au siège de la Communauté de communes et dans les mairies des communes concernées par cette révision allégée : Neuvy Paillou...

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHAMPAGNE-BOISCHAUTS Prescription de la révision allegée n°2 du Plan local durbanisme intercommunal (PLUI) de lex Communauté de communes du Canton de Vatan. Par délibération du 21 septembre 2022, le Conseil communautaire a décidé de prescrire la révision allégée n°2 du Plan local durbanisme intercommunal de lex Communauté de communes du Canton de Vatan et fixé les modalités de la concertation à mener avec la population pendant lélaboration du projet. Ces délibérations s...

Communauté de communes Champagne-Boischauts Modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex Communauté de communes du Canton de Vatan Mise à disposition du public Par délibération en date du 21 septembre 2022, le Conseil communautaire a décidé de mettre à la disposition du public le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de lex Communauté de communes du canton de Vatan, Pour lidentification de deux nouveaux changements de destinati...

REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LEX COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE VATAN Réunion publique La Communaute de communes Champagne-Boischauts a engagé la révision allégée n°1 du PLUi de lex Communauté de communes du Canton de Vatan, pour la création de secteurs destinés à la réalisation de parcs photovoltaïques sur les communes de Giroux, Reboursin et Vatan. Afin de présenter les évolutions apportées au PLUi, une réunion destinée au public se tiendra le jeudi 6 oc...

Avis au public Communaute de Communes Champagne Boischauts Enquête publique sur le projet dabrogation des Cartes communales des communes dAmbrault, Bommiers, La Champenoise, Condé, Saint-Aubin, Sainte-Fauste, Vouillon. Par arrêté N°79 du 17/03/2021 Le Président de la Communauté de Communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet dabrogation des Cartes communales. A cet effet, Monsieur Hubert JOUOT, Vice-Amiral (2s), a été désigné en qualité de commissaire en...

Communauté de Communes Champagne Boischauts Enquête publique sur le projet dabrogation des Cartes communales des communes dAmbrault, Bommiers, La Champenoise, Conde, Saint-Aubin, Sainte-Fauste, Vouillon. Par arrêté N°79 du 17/03/2021 Le Président de la Communauté de Communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet dabrogation des Cartes communales. A cet effet, Monsieur Hubert JOUOT, Vice-Amiral (2s), a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par le ...

Communauté de Communes Champagne Boischauts Enquête publique sur le projet dabrogation des Cartes communales des communes dAmbrault, Bommiers, La Champenoise, Conde, Saint-Aubin, Sainte-Fauste, Vouillon. Par arrêté N°79 du 17/03/2021 Le Président de la Communauté de Communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet dabrogation des Cartes communales. A cet effet, Monsieur Hubert JOUOT, Vice-Amiral (2s), a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par le ...

Avis au public Communaute de Communes Champagne Boischauts Enquête publique sur le projet dabrogation des Cartes communales des communes dAmbrault, Bommiers, La Champenoise, Condé, Saint-Aubin, Sainte-Fauste, Vouillon. Par arrêté N°79 du 17/03/2021 Le Président de la Communauté de Communes Champagne Boischauts a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet dabrogation des Cartes communales. A cet effet, Monsieur Hubert JOUOT, Vice Amiral (2s), a été désigné en qualité de commissaire en...

CC Champagne Boischauts AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PLUi ex Communauté de Communes du Canton de Vatan Dans le cadre de lelaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUi) des communes de lex Communauté de Communes du Canton de Vatan, une enquête publique a été ordonnée par arrêté du Président en date du 27 août 2019, Elle se déroulera au siège social de la Communauté de Communes Champagne Boischauts du 16/09/2019 jusquau 17/10/2019 inclus. Bernard MARCHAND, désigné commissaire-enquêteur, tien...

Avis denquête publique CC Champagne Boischauts : PLUi ex Communaute de Communes du Canton de Vatan Dans le cadre de lélaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUi) des communes de lex Communauté de Communes du Canton de Vatan, une enquête publique a été ordonnée par arrêté du Président en date du 27 août 2019, Elle se déroulera au siège social de la Communauté de Communes Champagne Boischauts du 16/09/2019 jusquau 17/10/2019 inclus. Bernard MARCHAND, désigné commissaire enquêteur, ti...

Communauté de Communes Champagne Boischauts AVIS AU PUBLIC DROIT DE PREEMPTION URBAIN INSTAURATION Par delibération (n°2019_82), en date du 21/11/2019, Le conseil communautaire a décidé dinstaurer un Droit de Préemption Urbain (DPU) : « simple » sur les zones urbaines (U) et (AU) conformément au PLUi approuvé pour les communes suivantes : Ambrault, Bommiers, Brives, La Champenoise, Chouday, Condé, Lizeray, Meunet-Planches, Neuvy-Pailloux, Pruniers, Saint-Aoustrille, Saint-Aubin, Saint-Valentin,...

Communauté de Communes Champagne Boischauts AVIS AU PUBLIC DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN INSTAURATION Par delibération (n°2019_82), en date du 21/11/2019, Le conseil communautaire a décidé dinstaurer un Droit de Préemption Urbain (DPU) : « simple » sur les zones urbaines (U) et (AU) conformément au PLUi approuvé pour les communes suivantes : Ambrault, Bommiers, Brives, La Champenoise, Chouday, Condé, Lizeray, Meunet Planches, Neuvy-Pailloux, Pruniers, Saint Aoustrille, Saint-Aubin, Saint-Valentin,...

AVIS DAPPROBATION DU PLUI DE LEX COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CANTON DE VATAN La Communaute de Communes Champagne Boischauts a, lors de son conseil communautaire du 19/12/2019, Procédé à lapprobation du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) des communes de lex Communauté de Communes du Canton de Vatan AIZE, BUXEUIL, LA CHAPELLE SAINT LAURIAN, FONTENAY, GIROUX, GUILLY, LINIEZ, LUCAY LE LIBRE, MENETREOLS SOUS VATAN, MEUNET SUR VATAN, REBOURSIN, SAINT FLORENTIN, SAINT PIERRE DE JARDS, VATAN. La C...

AVIS Le Public est informe que M. le Président de la Communauté de Communes Champagne Boischauts a, par son arrêté du 27/02/2020, Procédé à la mise à jour du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) des communes de lex Communauté de Communes de Champagne Berrichonne Ambrault, Bommiers, Brives, Chouday, Condé, La Champenoise, Lizeray, Meunet-Planches, Neuvy-Pailloux, Pruniers, Saint Aoustrille, Saint-Aubin, Saint-Valentin, Sainte-Fauste, Thizay, Vouillon. Il est précisé que cette mise à jour c...

Communauté de Communes Champagne Boischauts AVIS AU PUBLIC DROIT DE PREEMPTION URBAIN INSTAURATION Par sa delibération n°2020_20, en date du 17/06/2020, Le conseil communautaire a décidé dinstaurer un Droit de Préemption Urbain (DPU) : « simple » sur les zones urbaines (U) et (AU) conformément au PLUi approuvé pour les communes suivantes : Aize, Buxeuil, La Chapelle Saint Laurian, Fontenay, Giroux, Guilly, Liniez, Luçay le Libre, Ménétréols sous Vatan, Meunet sur Vatan, Reboursin, Saint Florent...