CBJ NOTAIRES

Annonce BODACC - Modification du capital. [213277.55 EUR]

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : LEGALTYS SELARL. CBJ Notaires Societé dExercice Libéral à Responsabilité Limitée Au capital de 284 471,70 euros Siège social : CENTRE DAFFAIRES VALEUROP 1 AVENUE DE LEUROPE 01100 OYONNAX 313 484 131 RCS BOURG EN BRESSE Aux termes du procès-verbal de lAssemblée Générale Extraordinaire et Ordinaire en date du 19 juin 2025 et du procès-verbal de la gérance en date du 6 octobre 2025, le capital social a été réduit dune somme de 71 194,15 euros, Pour être ramené de 284 471,70 euros à 213 277,55 euros par rachat et annulation de 467 parts sociales . Les statuts ont été modifiés en conséquence. Aux termes des mêmes délibérations, la collectivité des associés a pris acte de la démission de Maître Evelyne BEAUREGARD à compter du 24 août 2025 et a décidé de ne pas procéder à son remplacement. Pour avis, La Gérance

Annonce BODACC - Modification survenue sur la forme juridique.

Annonce JAL - Réduction de capital social

Dénomination : LEGALTYS SELARL. CBJ Notaires Societé dExercice Libéral à Responsabilité Limitée Au capital de 284 471,70 euros Siège social : CENTRE DAFFAIRES VALEUROP 1 AVENUE DE LEUROPE 01100 OYONNAX 313 484 131 RCS BOURG EN BRESSE Aux termes du procès-verbal de lAssemblée Générale Extraordinaire et Ordinaire en date du 19 juin 2025 et du procès-verbal de la gérance en date du 6 octobre 2025, le capital social a été réduit dune somme de 71 194,15 euros, Pour être ramené de 284 471,70 euros à 213 277,55 euros par rachat et annulation de 467 parts sociales . Les statuts ont été modifiés en conséquence. Aux termes des mêmes délibérations, la collectivité des associés a pris acte de la démission de Maître Evelyne BEAUREGARD à compter du 24 août 2025 et a décidé de ne pas procéder à son remplacement. Pour avis, La Gérance

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

Dénomination : LEGALTYS SELARL. CBJ Notaires Societé À Responsabilité Limitée Au capital de 284 471,70 euros Siège social : CENTRE DAFFAIRES VALEUROP 1 AVENUE DE LEUROPE 01100 OYONNAX 313 484 131 RCS BOURG EN BRESSE Suivant délibération en date du 7 mai 2025, la collectivité des associés a décidé, Conformément aux dispositions de larticle L. 223-43 du Code de commerce, la transformation de la Société en Société dexercice libéral à responsabilité limitée à compter du même jour, sans création dun être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société. La dénomination de la Société, son objet, son siège, sa durée et les dates douverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées. Le capital social reste fixé à la somme de 284 471,70 euros, divisé en 1 866 parts sociales de 152,45 euros chacune. Cette transformation rend nécessaire la publication des mentions suivantes : Mesdames Evelyne BEAUREGARD, Laëtitia JOSSIER, Eloïse RIGAUDIER et Elodie TRIOLLIER, Gérantes sous la forme de SARL, conservent leurs fonctions suite à la transformation de la Société. Pour avis, La Gérance

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CBJ Notaires Sociéte À Responsabilité Limitée Au capital de 284 471,70 euros Siège social : CENTRE DAFFAIRES VALEUROP 1 AVENUE DE LEUROPE 01100 OYONNAX 313 484131 RCS BOURG EN BRESSE Aux termes dune délibération en date du 9 octobre 2024, la collectivité des associés a pris acte de la décision prise par Monsieur Didier COIFFARD de démissionner de ses fonctions de Gérant et a nommé en qualité de nouveau cogérant Madame Elodie TRIOLLIER, Demeurant 56 RUE DU SAUGE 01430 IZENAVE, pour une durée non limitée à compter du 27 janvier 2025. Pour avis, La Gérance 25157098

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital. [284471.7 EUR]

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CBJ Notaires SARL au capital de 213 430 Siège social : Centre dAffaires Valeurop 1 Avenue de lEurope 01100 OYONNAX 313 484 131 RCS BOURG-EN-BRESSE Par AGE du 22.04.2022, les associes ont : 1 décidé et réalisé une augmentation du capital social de 71 041,70 par apports en numéraire, Ce qui rend nécessaire la publication des mentions suivantes : ARTICLE 7 CAPITAL SOCIAL Ancienne mention : Le capital social est fixé à 213 430 ; Nouvelle mention : Le capital social est fixé à 284 471,70 . 2 décidé de nommer Mme RIGAUDIER Eloïse, née le 18.10.1985 à NANTUA (01), demeurant 3, rue du Quart, 01100 BELLIGNAT de nationalité française en qualité de Cogérant. Ces deux décisions ont pris effet le 09/06/2022. Pour avis, la Gérance 2292805

Annonce JAL - Modification du Capital social

CBJ Notaires SARL au capital de 213 430 Siège social : Centre dAffaires Valeurop 1 Avenue de lEurope 01100 OYONNAX 313 484 131 RCS BOURG-EN-BRESSE Par AGE du 22.04.2022, les associes ont : 1 décidé et réalisé une augmentation du capital social de 71 041,70 par apports en numéraire, Ce qui rend nécessaire la publication des mentions suivantes : ARTICLE 7 CAPITAL SOCIAL Ancienne mention : Le capital social est fixé à 213 430 ; Nouvelle mention : Le capital social est fixé à 284 471,70 . 2 décidé de nommer Mme RIGAUDIER Eloïse, née le 18.10.1985 à NANTUA (01), demeurant 3, rue du Quart, 01100 BELLIGNAT de nationalité française en qualité de Cogérant. Ces deux décisions ont pris effet le 09/06/2022. Pour avis, la Gérance 2292805

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

Evelyne BEAUREGARD Laëtitia JOSSIER Par abreviation CBJ Notaires SCP de Notaire au capital de 213 430 EUR Centre dAffaires Valeurop 1 Avenue de lEurope 01100 OYONNAX 313 484 131 RCS de BOURG-EN-BRESSE Aux termes dune délibération en date du 14/12/2021, lAGE, De la Société, statuant aux conditions prévues par la loi et les statuts, a décidé la transformation de la société en SARL à compter du même jour, sans création dun être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société. Lobjet de la société, son siège social, les dates douverture et de clôture de son exercice social, demeurent inchangés. Cette transformation rend nécessaire la publication des mentions suivantes : La durée de la société est modifiée, nouvelle mention : 99 ans, à compter du 3 mai 1990 Dénomination nouvelle mention : CBJ Notaires. Monsieur Didier COIFFARD, Madame Evelyne BEAUREGARD et Madame Laëtitia JOSSIER, cogérants, ont cessé leurs fonctions du fait de la transformation de la Société. Sous sa nouvelle forme, la Société est gérée par Monsieur Didier COIFFARD, Madame Evelyne BEAUREGARD et Madame Laëtitia JOSSIER. Modification sera faite au GTC de BOURG-EN-BRESSE. 2203409

Annonce JAL - Modifications diverses

La Chambre des Notaires de lAin a le plaisir de vous informer que par arrêté de Monsieur Eric DUPOND-MORETTI, Ministre de la Justice en date du 10 juillet 2020, Madame Elodie TRIOLLIER a eté nommée Notaire à la résidence dOyonnax au sein de la SCP COIFFARD BEAUREGARD JOSSIER. En cette qualité, Madame TRIOLLIER a prêté serment auprès du TGI de Bourg-en-Bresse le 30 juillet 2020. Le siège de cet office est à Oyonnax (01100) 1, avenue de lEurope. 04 74 77 43 59 cbj@notaires.fr 219751400

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration [213430 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, l'administration