CALICE

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CALICE Sociéte par actions simplifiée au capital de 1 000 euros Siège social : 5, rue Gambetta, 57000 METZ AVIS DE CONSTITUTION Aux termes dun acte sous seings privés en date à METZ du 22 décembre 2023 il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes : Forme : Société par actions simplifiée Dénomination : CALICE Siège social : 5, Rue Gambetta, 57000 METZ Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés Capital : 1 000 euros Objet : La Société a pour objet, en France et à létranger lédition de logiciels informatiques applicatifs, la conception, le développement, lexploitation et la commercialisation de technologies et solutions pour la capture et le traitement de flux dinformations, maintenance de logiciels, prestations de service. Exercice du droit de vote : tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de linscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose dautant de voix quil possède ou représente dactions. Chaque action donne droit à une voix. Transmission des actions : La cession de titres de capital et de valeurs mobilières, à titre onéreux ou gratuit, donnant accès au capital social à un tiers ou au profit dun associé est soumise à lagrément préalable de la collectivité des associés. La cession dactions à un tiers ou au profit dassociés est soumise au droit de préemption des associés définis ci-après. Le cédant doit notifier son projet de cession au Président de la Société en indiquant lidentification du cessionnaire (nom, domicile, ou dénomination sociale, siège social, capital, R.C.S, composition des organes de direction et dadministration, identité des associés), le nombre dactions dont la cession est envisagée et le prix offert. Le Président notifiera ce projet dans le délai de 30 jours aux autres associés, individuellement, qui disposeront dun délai de 30 jours pour se porter acquéreurs des actions à céder, dans la proportion de leur participation au capital. Dans le cas où les offres dachat ne seraient pas proportionnelles au nombre dactions déjà détenues par les acquéreurs, le Président pourra procéder à la répartition des actions à acquérir, en fonction des offres reçues. Si les offres nont pas absorbé la totalité des actions proposées à la vente, le Président pourra les proposer à tous associés de son choix ou les faire racheter par la Société qui devra les céder dans un délai de six mois ou les annuler. À défaut daccord entre les parties sur la détermination du prix, celui-ci sera fixé par voie dexpertise dans les conditions prévues à larticle 1843-4 du Code civil. Les dispositions qui précèdent sont applicables à toutes les cessions, même aux adjudications publiques en vertu dune Ordonnance de Justice ou autrement. En cas daugmentation de capital par émission dactions de numéraire, la cession des droits de souscription est soumise aux dispositions du présent article. La cession de droit à attribution dactions gratuites, en cas dincorporation au capital de bénéfices, réserves, provisions ou primes démission ou de fusion, est assimilée à la cession des actions gratuites elles-mêmes et doit faire lobjet dune préemption dans les conditions ci-dessus définies. Cette clause de préemption sapplique également sur la cession de lusufruit ou de la nue-propriété des actions. Président : M. Didier STEPHANUS, demeurant 3, rue du Brunehaut, 57000 Metz. Directeur Général : M. Valentin MICCOLIS, demeurant 11 ter, rue dAunis, 57160 Moulins-Lès-Metz. La Société sera immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de METZ. POUR AVIS Le Président AJL000042219