France

C'MOD

Fermée definitivement Radiée
SIREN
402 663 561
SIRET DU SIEGE SOCIAL
402 663 561 00023
NUMÉRO DE TVA
FR31402663561
DATE DE CREATION
21 novembre 1995
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Fabrication de vêtements de dessus - 1413Z
FORME JURIDIQUE
Entrepreneur individuel
ADRESSE
10 PLACE DE L'EGLISE, 03220 VAUMAS
DIRIGEANTS
 
SOURCES & MISES À JOUR LE 20/08/2026
Insee RNE
Recherche IA
Nouveau • Espace Pro 100% Gratuit

Vous travaillez pour C'MOD ?Prenez-en le contrôle.

Rapport complet officiel

  • Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

    Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple

Informations Légales

Activité principale déclarée
Couture retouchés en confection vente de tissus voilages rideaux accessoires divers articles de décoration mercerie
Convention collective déduite
Industries de l'habillement (247)
Noms commerciaux
C MOD
Statut RCS
Radiée le 30 juin 2021 30/06/2021
Statut INSEE
Fermée le 30 juin 2021 30/06/2021
Statut RNE
Radiée le 30 juin 2021 30/06/2021
Observations RNE

  • 10 juin 2021

    • Radiation du RCS Cusset le 10/06/2021 avec effet au 30/06/2021

  • 01 janvier 2009

    • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

  • NC

    • CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : NUMERO SIRET COMPLET : 402 663 561 00015 CODE NAF : 182C

Établissements

    • C MOD - 03220

      Ancien établissement du 01 septembre 2009 au 30 juin 2021

      SIRET
      40266356100023
      Activité
      Fabrication de vêtements de dessus - 1413Z
      Adresse
      10 PLACE DE L'EGLISE, 03220 VAUMAS

    • C'MOD - 03290

      Ancien établissement du 21 novembre 1995 au 01 septembre 2009

      SIRET
      40266356100015
      Activité
      Fabrication de vêtements de dessus - 1413Z
      Adresse
      198 RUE NATIONALE, 03290 DOMPIERRE-SUR-BESBRE

Dirigeants de C'MOD

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.

  • Notation financière, risque de défaillance, historique...

    Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Annonces légales de C'MOD

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

  • Annonce BODACC - Radiation au RCS

  • Annonce BODACC - Transfert de l'établissement principal

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible
Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Cartographie de C'MOD

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de C'MOD

1 événement depuis 2009

Études de marché du secteur de l'entreprise

  • Le marché des costumes sur-mesure - France (44 pages)

    Cette étude explore le marché du costume sur mesure en France : repositionnement face à lessor du low cost et des pure players, mutation des attentes (personnalisation, durabilité), recul de la production locale (27 % dateliers en 10 ans), pression sur les prix (21,2 % entre 2015 et 2025), durcissement réglementaire.. Voir un exemple

  • Le marché des vêtements pour enfants - France

    Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'habillement pour enfants en France et à l'international : dynamisme du marché mondial, domination des marchés Asie-Pacifique et Nord-Américain, structuration du marché français, impact de la crise de la COVID-19, développement de la vente en ligne, importance de l'innovation et du digital, croissance du marché de l'occasion, chiffres clés des ventes.. Voir un exemple

3 Études de marché

Nos services pour les Entrepreneur individuel

Ces entreprises peuvent vous intéresser