C'MOD

Fermée definitivement

SIREN: 402 663 561
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 402 663 561 00023
NUMÉRO DE TVA: FR31402663561
DATE DE CREATION: 21 novembre 1995
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication de vêtements de dessus - 1413Z
FORME JURIDIQUE: Entrepreneur individuel
ADRESSE: 10 PLACE DE LEGLISE, 03220 VAUMAS
DIRIGEANTS
SOURCES & MISES À JOUR LE 08/02/2026: Insee RNE

Récapitulatif

Dernière modification le
13/09/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes
Non
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé

Rapport complet officiel

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08/02/2026

Rapport complet officiel (Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...)

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Informations Légales

Forme juridique: Entrepreneur individuel

Noms commerciaux: C MOD

Statut RCS: Radiée le 30 juin 2021 30/06/2021

Statut INSEE: Fermée le 30 juin 2021 30/06/2021

Statut RNE: Radiée le 30 juin 2021 30/06/2021

Observations RNE

10 juin 2021
- Radiation du RCS Cusset le 10/06/2021 avec effet au 30/06/2021
01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
NC
- CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : NUMERO SIRET COMPLET : 402 663 561 00015 CODE NAF : 182C

Secteur d'activité de C'MOD

Activité (Code NAF ou APE): Fabrication de vêtements de dessus (1413Z)
Activité principale déclarée: Couture retouchés en confection vente de tissus voilages rideaux accessoires divers articles de décoration mercerie
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Industries de l'habillement (247)
Téléphone: Afficher le numéro

88 sociétés exercent la même activité que C'MOD dans le 03.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication de vêtements de dessus" dans l'Allier (03)

Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise

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22/05/2025

Le marché des costumes sur-mesure - France (44 pages)

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27/06/2024

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3 Études de marché

Établissements

Fermés
- C MOD - 03220
  
  Ancien établissement du 01 septembre 2009 au 30 juin 2021
  - SIRET 40266356100023
  - Activité Fabrication de vêtements de dessus - 1413Z
  - Adresse 10 PLACE DE LEGLISE, 03220 VAUMAS
- C'MOD - 03290
  
  Ancien établissement du 21 novembre 1995 au 01 septembre 2009
  - SIRET 40266356100015
  - Activité Fabrication de vêtements de dessus - 1413Z
  - Adresse 198 RUE NATIONALE, 03290 DOMPIERRE-SUR-BESBRE

Dirigeants de C'MOD

Ancien
- Mireille STOCKER
  
  Née en 1958 (68 ans)
  
  Ancien Independant Du 25 août 2009 au 30 juin 2021
  
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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de C'MOD

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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08/02/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Profil financier

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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