C.C.M LE CONQUET

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Statut mis a jour

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Statut mis a jour

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Document

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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - liste du conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration - récépissé de dépôt de pièces au tribunal judiciaire de Brest.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Acte sous seing privé - Acte de décès

Modifications relatives au conseil d'administration - Récépissé de dépôt de pièces au tribunal judiciaire de Brest - Liste des administrateurs

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Attestation

changement de directeur de caisse - récépissé de dépôt de pièces au tribunal judiciaire de Brest - attestation de fonctions de directeur de caisse

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Attestation

changement de directeur de caisse - récépissé de dépôt de pièces au tribunal judiciaire de Brest - attestation de fonctions de directeur de caisse

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Divers - Acte sous seing privé

Modifications relatives au conseil d'administration - récépissé du dépôt de pièces au TJ de Brest - Liste des administrateurs

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président du conseil d'administration - Changement de vice-président - Liste des administrateurs - Récépissé de dépôt de pièces près le tribunal judiciaire de Brest.

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - Liste de conseil d'administration au 09/04/2019 - Bureau de l'assemblée générale ordinaire. - Récépissé de dépôt de pièces près le tribuna d'instance de Brest.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Changement de directeur général - Attestation de Mr Marc GOSSELIN, Directeur des Ressources Humaines, certifie que Mme Mina ZIDANE BEN ROMDHANE occupe les fonctions de Directeur du CMB du Conquet. - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest.

Procès-verbal d'assemblée - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - Récépissé de dépôt de pièces près le tribunal d'instance de Brest. - Liste des administrateurs

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest. - Liste des administrateurs

Procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - Election du Président et/ou des Vice-Présidents. - Liste des administrateurs - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Changement de directeur général - attestation de M. GOSSELIN, DRH. - Récépissé de dépôt de pièces au tribunal d'instance de Brest.

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - Liste des administrateurs - Récépissé de dépôt de pièces au tribunal d'instance de Brest.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Procès-verbal d'assemblée

Changement de directeur général - Modifications relatives au conseil d'administration - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest. - Attestation de Mr Marc GOSSELIN, Directeur des Ressources Humaines, certifie que Mme Pascale GIRARD occupe les fonctions de Directeur du CMB du Conquet depuis le 27/01/2015. - Election du Président et/ou des Vice-Présidents. - Liste des administrateurs

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Divers

Election du Président et/ou des Vice-Présidents. - Modifications relatives au conseil d'administration - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest. - Liste des administrateurs - Changement de directeur général - Attestation de Mr Marc GOSSELIN, Directeur des Ressources Humaines, certifie que Mme Pascale GIRARD occupe les fonctions de Directeur du CMB du Conquet depuis le 27/01/2015.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Nomination(s) d'administrateur(s) - Liste des administrateurs - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Nomination(s) d'administrateur(s) - Liste des administrateurs - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Divers

Election du Président et/ou des Vice-Présidents. - Modifications relatives au conseil d'administration - Modification des Vice-Présidents et Administrateurs. - Liste des administrateurs - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest.

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - Liste du Conseil d'Administration. - Dépôt de pièces au Tribunal d'Instance de Brest.

Procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Statuts mis à jour

Mise à jour des articles 4, 5, 6, 7, 25 et 26 des statuts. - Modifications relatives au conseil d'administration - Liste de Conseil d'Administration en date du 02/07/2011. - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 08/08/2011.

Procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Statuts mis à jour

Mise à jour des articles 4, 5, 6, 7, 25 et 26 des statuts. - Modifications relatives au conseil d'administration - Liste de Conseil d'Administration en date du 02/07/2011. - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 08/08/2011.

Procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Statuts mis à jour

Mise à jour des articles 4, 5, 6, 7, 25 et 26 des statuts. - Modifications relatives au conseil d'administration - Liste de Conseil d'Administration en date du 02/07/2011. - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 08/08/2011.

Procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Statuts mis à jour

Mise à jour des articles 4, 5, 6, 7, 25 et 26 des statuts. - Modifications relatives au conseil d'administration - Liste de Conseil d'Administration en date du 02/07/2011. - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 08/08/2011.

Procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Statuts mis à jour

Mise à jour des articles 4, 5, 6, 7, 25 et 26 des statuts. - Modifications relatives au conseil d'administration - Liste de Conseil d'Administration en date du 02/07/2011. - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 08/08/2011.

Procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Statuts mis à jour

Mise à jour des articles 4, 5, 6, 7, 25 et 26 des statuts. - Modifications relatives au conseil d'administration - Liste de Conseil d'Administration en date du 02/07/2011. - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 08/08/2011.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Statuts mis à jour

Changement de président du conseil d'administration - Changement des Vice-Présidents. - Liste du Conseil d'administration en date du 09/07/2010. - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 09/08/2010.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Statuts mis à jour

Changement de président du conseil d'administration - Changement des Vice-Présidents. - Liste du Conseil d'administration en date du 09/07/2010. - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du 09/08/2010.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Changement de Directeur. - Attestation de Mme TANGUY, DRH, certifie que Mr Stéphane CLEVEDE occupe lesfonctions de Directeur du CMB du Conquet, depuis le 08/09/2009. - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du30/11/2009.

Procès-verbal d'assemblée - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - Liste du Conseil d'Administration au 27/03/2009. - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest en date du21/04/2009.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRESTEN DATE DU 17/12/2008. - LISTE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 09/02/2009.

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRESTEN DATE DU 17/12/2008. - LISTE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 09/02/2009.

Procès-verbal d'assemblée - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - Liste du Conseil d'Administration en date du 23/04/2008. - Récépissé de dépôt de pièces près le Tribunal d'Instance de Brest endate du 24/04/2008.

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - RENOUVELLEMENT DES MANDATS DU PRESIDENT ET VICES-PRESIDENTS. - LISTE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU 14/04/2007. - RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST EN DATEDU 17/04/2007.

Divers - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

ATTESTATION DU 08/03/06 : MR P. DILASSER, DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES,CERTIFIE QUE MR LE MIGNON JEAN-CLAUDE OCCUPE BIEN LES FONCTIONS DE DIRECTEUR. - RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST EN DATE DU20/03/2006 : 2 EXEMPLAIRES DE LA LISTE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. - NOMINATION DU DIRECTEUR DE CAISSE ET LA DELEGATION DE POUVOIRS : MR LE MIGNONJEAN-CLAUDE EN REMPLACEMENT DE MR CAIGNARD PASCAL. - RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST EN DATE DU24/04/2006 : 2 EXEMPLAIRES DE LA LISTE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU VICE PRESIDENT MR KEREBEL LUCIEN. - RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST EN DATE DU24/04/2006 : 2 EXEMPLAIRES DES STATUTS. - ELECTION D'UN ADMINISTRATEUR MR SEITE THIERRY- DEPART D'UN ADMINISTRATEUR MR SEITE CLAUDE. - P.V. DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 07/04/2006 : MODIFICATION DES STATUTS.

Divers - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST EN DATE DU24/04/2006 : 2 EXEMPLAIRES DE LA LISTE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU VICE PRESIDENT MR KEREBEL LUCIEN. - RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST EN DATE DU24/04/2006 : 2 EXEMPLAIRES DES STATUTS. - ELECTION D'UN ADMINISTRATEUR MR SEITE THIERRY- DEPART D'UN ADMINISTRATEUR MR SEITE CLAUDE. - P.V. DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 07/04/2006 : MODIFICATION DES STATUTS. - ATTESTATION DU 08/03/06 : MR P. DILASSER, DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES,CERTIFIE QUE MR LE MIGNON JEAN-CLAUDE OCCUPE BIEN LES FONCTIONS DE DIRECTEUR. - RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST EN DATE DU20/03/2006 : 2 EXEMPLAIRES DE LA LISTE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. - NOMINATION DU DIRECTEUR DE CAISSE ET LA DELEGATION DE POUVOIRS : MR LE MIGNONJEAN-CLAUDE EN REMPLACEMENT DE MR CAIGNARD PASCAL.

Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - LISTE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - RECEPISSE DE DEPOT DES PIECES AU TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST LE 29/08/2005

Divers - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

LETTRE DE DEMISSION DE MR HOBE FRANCIS DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUREN DATE DU 30/01/2005 - LETTRE DE DEMISSION DE MR PODEUR FRANCIS DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR - Modifications relatives au conseil d'administration - RECEPISSE DU DEPOT DES PIECES AU TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST LE 27/04/2005

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS - RECEPISSE DE DEPOT DES PIECES AU TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST LE 27/04/2005

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Modification de la composition du conseil d'administration - RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST DU 15.04.2004 Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 28/03/2003 - RECEPISSE DE DEPOT DES PIECES AU T.G.I. EN DATE DU 05/05/2003

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Modification de la composition du conseil d'administration - RECEPISSE DU DEPOT DE PIECES AU TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST EN DATE DU 18/04/2002 Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

NOMINATION DES FONDES DE POUVOIRS - Modifications relatives au conseil d'administration - LETTRE DE DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR

Divers - Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration - LETTRE DE DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR - NOMINATION DES FONDES DE POUVOIRS

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Divers

Modification de la composition du conseil d'administration - RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES AU TRIBUNAL D'INSTANCE DE BREST Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

RECEPISSE DE DEPOT PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE EN DATE DU 06/07/1999CONVERSION DU NOMINAL DES PARTS SOCIALES EN EURO A COMPTER DU 14/06/1999

Divers - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES AU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE 5 Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Statuts mis à jour

Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social - RECEPISSE DE DEPOT DE PIECES PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE DU 03/04/98 Modification de la composition du conseil d'administration Modification de l'objet social

Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Modification de la composition du conseil d'administration - RECEPISSE DE DEPOT PRES LE TRIBUNAL D'INSTANCE DU 27/02/98 Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Modification de la composition du conseil d'administration - RECIPISSE DE DEPOT DU TRIBUNAL D'INSTANCE EN DATE DU 17/04/97 Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

RECEPISSE DE DEPOT DES STATUTS

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement relatif à l'activité

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

MODIFICATION DES STATUTS SUITE A L'EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL.

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration