BUESA AP

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [8050000.0 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

BUESA AP sociéte par actions simplifiée au capital de 3.300.000 siège social : 34500 BEZIERS 17, rue de la République 348 819 392 RCS BEZIERS Aux termes des décisions de lassocié unique en date du 14/10/2025, Le capital social de la société a été augmenté de 4.750.000,00 pour le porter de 3.300.000,00 à 8.050.000,00 à compter de ce jour. Mention au RCS de BEZIERS. 2-18574

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [3300000.0 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

BUESA AP, SAS au capital de 1.500.000 , Siège social : 17, rue de la Republique, 34500 BÉZIERS, 348 819 392 RCS de BÉZIERS. Aux termes des décisions du 28/06/2024, lassocié unique a nommé à compter du même jour commissaire aux comptes titulaire : NP FINANCES, SAS au capital de 1.000 , ayant son siège social 215, rue Samuel Morse, Le Triade III, 34000 MONTPELLIER, 928 419 951 RCS de MONTPELLIER, en remplacement de KPMG. Modification du RCS de BÉZIERS. 1-22

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [1500000.0 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

BUESA AP SAS au capital de 5.810.000 siège social : 17, rue de la République 34500 BEZIERS 348 819 392 RCS BEZIERS Selon procès-verbal des decisions de lassociée unique du 31/07/2023, Il a été décidé de procéder à une augmentation de capital dun montant de 1.441.900 euros, pour le porter de 58.100 euros à 1.500.000 euros par incorporation de réserves. Cette augmentation de capital est réalisée au moyen de la création de 57.676 actions nouvelles dune valeur nominale de 25 euros. Les statuts ont été modifié en conséquence. Mention est faite au RCS de BEZIERS. Pour avis.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

PREFET DE LHERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE COMMUNE DE CORNEILHAN préalable à la declaration dutilité publique et à la cessibilité des immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires au projet daménagement de saires la ZAC « Cabrières » sur la commune de Corneilhan au profit de son concessionnaire SAS BUESA AP Le projet daménagement de la ZAC « Cabrières » sur la commune de Corneilhan est soumis à la procédure denquête publique qui se déroulera du mercredi 02 novembre 2022 à 8h30 au vendredi 02 décembre 2022 à 17h00, soit 31 jours consécutifs. Le commissaire enquêteur désigné par le Tribunal administratif de Montpellier pour conduire cette enquête est Monsieur Alain RASLE. La personne responsable du projet à SAS BUESA AP auprès de laquelle des renseignements peuvent être demandés est monsieur Luc TARTONNE, 04 67 00 50 00 / luc.tartonne@Buesa.com Le dossier denquête : Pendant toute la durée de lenquête, Le dossier comprenant lavis émis par la mission régionale dautorité environnementale Occitanie sur létude dimpact sera déposé et consultable du mercredi 02 novembre 2022 à 8h30 au vendredi 02 décembre 2022 à 17h00 : en mairie de Corneilhan, siège de lenquête, aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (fermé au public le mercredi après-midi) sur le site internet du registre dématérialisé au lien suivant : h t t p s : / / w w w . d e m o c r a t i e active.fr/zaccabrierescorneilhan/ sur le site internet des services de lÉtat dans lHérault, au lien suivant : https://www.herault.gouv.fr/Publicati o n s / C o n s u l t a t i o n d u public/ENQUETES-PUBLIQUES2 au moyen du point numérique pour les usagers dans le hall daccueil de la préfecture de lHérault, 34 place des martyrs de la résistance à Montpellier du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30 (hors jours fériés). Les observations et propositions du public : Le public pourra déposer ou transmettre ses observations et propositions durant toute la durée de lenquête, soit du mercredi 02 novembre 2022 à 8h30 au vendredi 02 décembre 2022 à 17h00 : sur le registre denquête déposé en mairie de Corneilhan, siège de lenquête, suivant les horaires douverture précités ; par voie postale au commissaire enquêteur qui les annexera dans les meilleurs délais au registre après les avoir visées, à ladresse suivante : Monsieur le commissaire enquêteur enquête publique « ZAC Cabrières » 1 place de la mairie 34490 Corneilhan par voie électronique sur le site internet comportant le registre dématérialisé : https://www.democratie-active.fr/zaccabrierescorneilhan/ Le commissaire enquêteur recevra les observations et propositions du public à la mairie de Corneilhan, lors de ses permanences aux dates et horaires suivants : : mercredi 02 novembre 2022 de 8h30 à 12h00 ; jeudi 17 novembre 2022 de 8h30 à 12h00 ; vendredi 02 décembre 2022 de 14h00 à 17h00. Il pourra également recevoir, sur rendez-vous, toute personne qui en fera la requête dûment motivée. Les conditions de consultation des dossiers denquêtes, laccès du public aux permanences du commis commissaire enquêteur se feront dans le res saire respect des règles sanitaires fixées par pect la mairie de Corneilhan. Dès la publication du présent arrêté, toute personne en faisant la demande auprès de la Préfecture (Direction des Relations avec les Collectivités Locales-Bureau de lEnvironnement) pourra obtenir à ses frais communication du dossier. Toute personne pourra prendre connaissance du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur, sur rendez-vous, à la Préfecture de lHérault (direction des relations avec les collectivités locales, bureau de lenvironnement) ainsi quen mairie de Corneilhan pendant une durée dun an à compter de la clôture de lenquête publique. A lissue de lenquête publique, le préfet pourra déclarer dutilité publique le projet daménagement de la ZAC « Cabrières » et déclarer cessible les immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires au projet daménagement de la ZAC « Cabrières » ou émettre un refus.

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

PREFET DE LHERAULT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE COMMUNE DE CORNEILHAN préalable à la declaration dutilité publique et à la cessibilité des immeubles bâtis ou non bâtis néces nécessaires au projet daménagement de saires la ZAC « Cabrières » sur la commune de Corneilhan au profit de son concessionnaire SAS BUESA AP Le projet daménagement de la ZAC « Cabrières » sur la commune de Corneilhan est soumis à la procédure denquête publique qui se déroulera du mercredi 02 novembre 2022 à 8h30 au vendredi 02 décembre 2022 à 17h00, soit 31 jours consécutifs. Le commissaire enquêteur désigné par le Tribunal administratif de Montpellier pour conduire cette enquête est Monsieur Alain RASLE. La personne responsable du projet à SAS BUESA AP auprès de laquelle des renseignements peuvent être demandés est monsieur Luc TARTONNE, 04 67 00 50 00 / luc.tartonne@Buesa.com Le dossier denquête : Pendant toute la durée de lenquête, Le dossier comprenant lavis émis par la mission régionale dautorité environnementale Occitanie sur létude dimpact sera déposé et consultable du mercredi 02 novembre 2022 à 8h30 au vendredi 02 décembre 2022 à 17h00 : en mairie de Corneilhan, siège de lenquête, aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (fermé au public le mercredi après-midi) sur le site internet du registre dématérialisé au lien suivant : h t t p s : / / w w w . d e m o c r a t i e active.fr/zaccabrierescorneilhan/ sur le site internet des services de lÉtat dans lHérault, au lien suivant : https://www.herault.gouv.fr/Publicati o n s / C o n s u l t a t i o n d u public/ENQUETES-PUBLIQUES2 au moyen du point numérique pour les usagers dans le hall daccueil de la préfecture de lHérault, 34 place des martyrs de la résistance à Montpellier du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30 (hors jours fériés). Les observations et propositions du public : Le public pourra déposer ou transmettre ses observations et propositions durant toute la durée de lenquête, soit du mercredi 02 novembre 2022 à 8h30 au vendredi 02 décembre 2022 à 17h00 : sur le registre denquête déposé en mairie de Corneilhan, siège de lenquête, suivant les horaires douverture précités ; par voie postale au commissaire enquêteur qui les annexera dans les meilleurs délais au registre après les avoir visées, à ladresse suivante : Monsieur le commissaire enquêteur enquête publique « ZAC Cabrières » 1 place de la mairie 34490 Corneilhan par voie électronique sur le site internet comportant le registre dématérialisé : https://www.democratie-active.fr/zaccabrierescorneilhan/ Le commissaire enquêteur recevra les observations et propositions du public à la mairie de Corneilhan, lors de ses permanences aux dates et horaires suivants : : mercredi 02 novembre 2022 de 8h30 à 12h00 ; jeudi 17 novembre 2022 de 8h30 à 12h00 ; vendredi 02 décembre 2022 de 14h00 à 17h00. Il pourra également recevoir, sur rendez-vous, toute personne qui en fera la requête dûment motivée. Les conditions de consultation des dossiers denquêtes, laccès du public aux permanences du commis commissaire enquêteur se feront dans le res saire respect des règles sanitaires fixées par pect la mairie de Corneilhan. Dès la publication du présent arrêté, toute personne en faisant la demande auprès de la Préfecture (Direction des Relations avec les Collectivités Locales-Bureau de lEnvironnement) pourra obtenir à ses frais communication du dossier. Toute personne pourra prendre connaissance du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur, sur rendez-vous, à la Préfecture de lHérault (direction des relations avec les collectivités locales, bureau de lenvironnement) ainsi quen mairie de Corneilhan pendant une durée dun an à compter de la clôture de lenquête publique. A lissue de lenquête publique, le préfet pourra déclarer dutilité publique le projet daménagement de la ZAC « Cabrières » et déclarer cessible les immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires au projet daménagement de la ZAC « Cabrières » ou émettre un refus.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital [58100 EUR]

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

BUESA ESTEVE PROMOTION SAS au capital de 100.000 siège social : 34500 BEZIERS 16-18, avenue de la Voie Domitienne 348 819 392 RCS BEZIERS Aux termes dune decision en date du 27 juillet 2020, Lassociée unique a décidé : de remplacer à compter du 27 juillet 2020 la dénomination sociale BUESA ESTEVE PROMOTION par BUESA AP de transférer le siège social au 17, rue de la République, 34500 BEZIERS à compter du 1er août 2020. Mentions au RCS de BEZIERS. 2-4

Annonce JAL - Modification de la dénomination

BUESA ESTEVE PROMOTION SAS au capital de 100.000 siège social : 34500 BEZIERS 16-18, avenue de la Voie Domitienne 348 819 392 RCS BEZIERS Aux termes dune decision en date du 27 juillet 2020, Lassociée unique a décidé : de remplacer à compter du 27 juillet 2020 la dénomination sociale BUESA ESTEVE PROMOTION par BUESA AP de transférer le siège social au 17, rue de la République, 34500 BEZIERS à compter du 1er août 2020. Mentions au RCS de BEZIERS. 2-4

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Rectificatif à lannonce de la SAS BUESA ESTEVE PROMOTION parue dans Hérault Juridique & Economique No 3307 du 14 mai 2020, il fallait lire «Le president, Par délibération du 19 juin 2020 a constaté que la réduction de capital se trouvait définitivement réalisée à cette même date» en lieu de «Le président, par délibération du 31 mars 2020 ..» Le reste sans changement. 2-4

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce JAL - Réduction de capital social

BUESA ESTEVE PROMOTION SAS au capital de 100.000 siège social : 34500 BEZIERS 16-18, av. de la Voie Domitienne 348 819 392 RCS BEZIERS LAGE du 21 fevrier 2020 a décidé de réduire le capital social de 41.900 pour le ramener de 100.000 à 58.100 par voie de rachat et dannulation de 1.676 actions. Sous réserve doppositions des créanciers. Le président, Par délibération du 31 mars 2020 a constaté que la réduction de capital se trouvait définitivement réalisée à cette même date. Article 7 capital social : ancienne mention : capital social : 100.000 ; nouvelle mention : capital social : 58.100 . Le président constate la démission de la société MGE HOLDING de son mandat de président et la nomination de la société J2MI, SARL de droit Luxembourgois, 90, rue Cessange L 1320 LUXEMBOURG, en remplacement. 2-4

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

BUESA ESTEVE PROMOTION SAS au capital de 100.000 siège social : 34500 BEZIERS 16-18, av. de la Voie Domitienne 348 819 392 RCS BEZIERS LAGE du 21 fevrier 2020 a décidé de réduire le capital social de 41.900 pour le ramener de 100.000 à 58.100 par voie de rachat et dannulation de 1.676 actions. Sous réserve doppositions des créanciers. Le président, Par délibération du 31 mars 2020 a constaté que la réduction de capital se trouvait définitivement réalisée à cette même date. Article 7 capital social : ancienne mention : capital social : 100.000 ; nouvelle mention : capital social : 58.100 . Le président constate la démission de la société MGE HOLDING de son mandat de président et la nomination de la société J2MI, SARL de droit Luxembourgois, 90, rue Cessange L 1320 LUXEMBOURG, en remplacement. 2-4

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

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Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination

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