BRELET TRANSPORTS

Active

SIREN: 870 801 297
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 870 801 297 00090
NUMÉRO DE TVA: FR00870801297
DATE DE CREATION: 27 juillet 1970
ACTIVITÉ (NAF / APE): Transports routiers de fret interurbains - 4941A
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 8 RUE DES FABRIQUES ZI BEAUSOLEIL, 44450 SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES
DIRIGEANTS: PHARE + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 25/10/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
24/09/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2023
188 salariés
Score Extra-financier Année 2023
C
Bilan Carbone Année 2023
3623.51 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
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Informations Légales

Noms commerciaux: BRELET TRANSPORTS

Capital social: 1600000,00 €

Statut RCS: Inscrite le 27 juillet 1970 27/07/1970

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1970 01/01/1970

Statut RNE: Inscrite le 27 juillet 1970 27/07/1970

Observations RNE

30 juin 2021
- Radiation du RCS de Bobigny le 25/06/2021
15 juin 2009
- Transfert du siège & de l'établissement principal de ST JULIEN DE CONCELLES (44), 44 RUE DES TROIS M OULINS à ST JULIEN DE CONCELLES (44), 8 RUE DES FA BRIQUES ZI BEAUSOLEIL à compter du 02/06/2009
01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
30 juin 2006
- Transfert du fonds secondaire du : Rue Laënnec 93250 VILLEMOMBLE au : Rue Angiboust ZAC Fontaine de Jouvence 91460 MARCOUSSIS
10 avril 2003
- Transfert du siège social TRANSFERT DU SIEGE DE ROUTE DU VIGNOBLE AU 44 RUE DES TROIS MOULINS A ST JULIEN DE CONCELLES CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE DE SA EN SAS Date d'effet : 13/12/2002
27 juillet 1970
- Historique : PUBLICATION LEGALE DE LA CONSTITUTION : INFORMA- TEUR JUDICIAIRE DU 19.06.1970. MODIFIC ATION DU 28 NOVEMBRE 1985 - MISE EN HARMONIE DES S TATUTS AVEC LA LOI DU 30 DECEMBRE 1981. (A.G. DU 2 8/09/1985). --------- Mention du 21/11/2001 : CAPI TAL PORTE DE 10 000 000 FRS A 1 600 000 EUROS A CO MPTER DU 14.9.2001 Mention du 25/03/2003 : TRANSFO RMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTION SIMPLI FIEE - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 13.1 2.2002 Mention du 04/01/2005 : FERMETURE DE L'ETAB LISSEMENT SECONDAIRE DEPENDANT DU TRIBUNAL D'INSTA NCE DE STRASBOURG, A COMPTER DU 01/10/2003. Mentio n du 04/01/2005 : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX CO MPTES SUPPLEANT, A COMPTER DU 17/09/2004. Mention du 25/08/2006 : TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECON DAIRE DEPENDANT DU GTC DE BOBIGNY AU GTC D'EVRY, A COMPTER DU 30/06/2006.

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Numéro RCS: Nantes B 870801297

Tribunal de commerce: Greffe de Nantes

Secteur d'activité de BRELET TRANSPORTS

Domaine d'activité: Transports terrestres et transport par conduites
Activité (Code NAF ou APE): Transports routiers de fret interurbains (4941A)
Activité principale déclarée: transports routiers services de transports publics de marchandises commissionnaire de transport commissionnaire en douane stockage location achat et vente de véhicules
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Transports routiers (16)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

872 sociétés exercent la même activité que BRELET TRANSPORTS dans le 44.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Transports routiers de fret interurbains" en Loire Atlantique (44)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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21/02/2023

Le marché du transport de marchandises - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché européen du transport de marchandises : croissance annuelle de 3,57% attendue jusqu'en 2028, impact de la pandémie, domination du transport routier, enjeux du e-commerce, contraintes réglementaires et fiscales, émergence de solutions plus propres et optimisées comme le LTL et le transport fluvial..

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Rapport complet officiel

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27/10/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

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Établissements

Ouverts
- Depuis le 02 juin 2009 (16 ans)
  
  BRELET TRANSPORTS - 44450
  
  Siège social
  - SIRET 87080129700090
  - Activité Transports routiers de fret interurbains - 4941A
  - Adresse 8 RUE DES FABRIQUES ZI BEAUSOLEIL, 44450 SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES
- Depuis le 26 août 2013 (12 ans)
  
  BRELET TRANSPORT - 62320
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 87080129700108
  - Activité Transports routiers de fret interurbains - 4941A
  - Adresse 320 RUE CHARLES DARWIN PARC D'ACTIVITE DE LA CHENAIE, 62320 ROUVROY
- Depuis le 01 juin 2006 (19 ans)
  
  BRELET TRANSPORTS - 91460
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 87080129700082
  - Activité Transports routiers de fret de proximité - 4941B
  - Adresse RUE ANGIBOUST ZAC FONTAINE DE JOUVENCE, 91460 MARCOUSSIS
Fermés
- Du 31 mai 1988 au 26 août 2013
  
  BRELET TRANSPORTS - 62640
  
  Ancien établissement
  - SIRET 87080129700033
  - Activité Transports routiers de fret interurbains - 4941A
  - Adresse 26 AV NORMANDIE NIEMEN ZONE ARTISANALE, 62640 MONTIGNY EN GOHELLE
- Du 01 janvier 1900 au 02 juin 2009
  
  BRELET TRANSPORTS - 44450
  
  Ancien établissement
  - SIRET 87080129700017
  - Activité Transports routiers de fret interurbains - 4941A
  - Adresse 39 RUE DU VIGNOBLE RTE DU VIGNOBLE, 44450 SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES
- Du 13 décembre 2002 au 02 juin 2009
  
  BRELET TRANSPORTS - 44450
  
  Ancien établissement
  - SIRET 87080129700074
  - Activité Transports routiers de fret interurbains - 4941A
  - Adresse 44 RUE DES TROIS MOULINS, 44450 SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES
- Du 01 avril 1993 au 01 juin 2006
  
  BRELET TRANSPORTS - 93250
  
  Ancien établissement
  - SIRET 87080129700041
  - Activité Transports routiers de marchandises interurbains - 602M
  - Adresse RUE LAENNEC, 93250 VILLEMOMBLE
- Du 01 octobre 1993 au 01 octobre 2003
  
  BRELET TRANSPORTS - 67500
  
  Ancien établissement
  - SIRET 87080129700058
  - Activité Transports routiers de marchandises interurbains - 602M
  - Adresse 13 RUE AMPERE, 67500 HAGUENAU
- Du 17 septembre 1997 au 02 mars 2001
  
  BRELET TRANSPORTS - 51100
  
  Ancien établissement
  - SIRET 87080129700066
  - Activité Transports routiers de marchandises interurbains - 602M
  - Adresse 35 CRS J B LANGLET, 51100 REIMS
- Du 01 janvier 1900 au 01 avril 1993
  
  BRELET TRANSPORTS - 93600
  
  Ancien établissement
  - SIRET 87080129700025
  - Activité Transports routiers de marchandises interurbains - 602M
  - Adresse GARONOR, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS

Établissements

Dirigeants de BRELET TRANSPORTS

Dirigeants

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de BRELET TRANSPORTS

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Finances de BRELET TRANSPORTS

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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27/10/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2017
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

14 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

37400000,00

36420000,00

2,69 %
Résultats net

-177300,00

2092000,00

-108,48 %
Marge brute

8686000,00

9446000,00

-8,05 %
Résultats d'exploitation

-668000,00

488300,00

-236,80 %
Ebitda

-724600,00

1000800,00

-172,40 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

17,75 %

28,62 %

25,75 %
Endettement

134,27 %

51,75 %

132,94 %
Fonds de roulement

1868900 EU

4228000 EU

1812100 EU

Documents de BRELET TRANSPORTS

21 derniers documents officiels

24/06/2024

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 30/09/2024 pour l'exercice clos au 31/12/2023
30/05/2023

Projet de traité de fusion
07/01/2022

Décision(s) de l'associé unique

Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
09/08/2021

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de président - Nomination de président - Modification(s) statutaire(s) - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
26/10/2017

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
03/10/2017

P.V. d'Assemblée
14/03/2013

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
15/06/2009

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
22/11/2006

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
09/11/2005

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
04/01/2005

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
25/03/2003

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Modification de l'objet social - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
21/11/2001

Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
09/10/1996

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
07/11/1995

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
28/06/1994

P.V. d'Assemblée
10/06/1994

P.V. d'Assemblée
16/03/1994

Rapport des Commissaires ou du Gérant
18/02/1994

Apport Partiel
01/01/1994

Document
23/11/1993

Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée

21 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

24 annonces BODACC & JAL

05/03/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
23/07/2024

Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Acte sous seing privé en date du 27/06/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de Dunkerque le 10/07/2024, Dossier 202400014537 référence 5914P04 2024A595 Adresse de l'ancien propriétaire : 52 Rue Robert Geffre 17000 LA ROCHELLE. Adresse du nouveau propriétaire : ZI Beausoleil 8 Rue des Fabriques 44450 SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à larticle L.141-12 du code de commerce.
01/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
31/05/2023

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS AU BODACC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION NATIONALE Pour la société absorbante : La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : BRELET TRANSPORT La forme : SASU L'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 8 Rue des fabriques 44450 SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES Le montant du capital : 1 600 000,00 Le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 870 801 297 RCS NANTES Pour la…
30/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
18/01/2022

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Commissaire aux comptes titulaire : STE D'AUDIT ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DE LA ROCHELLE ET DU CENTRE OUEST AUDICO
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

MODIFICATION DE DIRIGEANT BRELET TRANSPORT Sociéte par actions simplifiée Capital social de 1 600 000 euros Siège social : 8 rue des Fabriques ZA de Bel Air 44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES 870 801 297 RCS NANTES Aux termes dune décision de lassociée unique en date du 30 juin 2021 il ressort que : La société PHARE, société par actions simplifiée au capital de 461 727 euros dont le siège social est sis 52 rue Robert Geffré 17000 LA ROCHELLE, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de…
18/08/2021

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : RBGF ; nomination du Président : PHARE
08/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2021)
07/10/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2020)
16/10/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2019)
24/10/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2018)
07/11/2017

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Commissaire aux comptes : AUDITEURS ASSOCIES COMMISSAIRE AUX COMPTES, modification du Commissaire aux comptes titulaire Bonnet, Christine, Commissaire aux comptes suppléant partant : LOIRE ET PRESQU'ILE AUDIT
21/10/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2017)
17/10/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2016)
14/10/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2015)
25/10/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2014)
20/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2013)
29/03/2013

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président de la société partant : CONNECTIONS représenté par --- Représentant légal : M. BRELET Eric Jean Félix Né(e) le 08/01/1961 à 44 LE LOROUX BOTTEREAU Nationalité : Française Demeurant : 44 route des Meuniers Le Gué au Voyer 44450 Saint-Julien-de-Concelles 343 693 669 RCS NANTES, nomination du Président de la société : RBGF, modification du Directeur général Legland, nom d'usage : Brelet, Françoise Marie Thérèse
05/11/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2012)
31/10/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2011)
30/11/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2010)
13/11/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2009)
30/10/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2008)

24 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de BRELET TRANSPORTS

11 événements depuis 2003

mardi 11 août 2021
- PHARE succède à RBGF en tant que président.
- RBGF cède sa place de président à PHARE.

vendredi 16 mars 2013
- Francoise BRELET démissionne de la fonction de directeur général.
- RBGF prend le relais de CONNECTIONS en tant que président.
- RBGF succède à CONNECTIONS en tant que président.

...

Historique

11 événements ont marqué le parcours de BRELET TRANSPORTS depuis 2003

Le marché du transport de marchandises - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Ordonnance du président

Projet de traité de fusion

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale

P.V. d'Assemblée

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Modification de l'objet social - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Apport Partiel

Document

Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée

7 Documents liés

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Modification de l'objet social - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

Apport Partiel

P.V. d'Assemblée

4 Documents liés

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Modification de l'objet social - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

3 Documents liés

Projet de traité de fusion

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Projet de traité de fusion

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Modification de l'objet social - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion

Bilan carbone

Score de souveraineté

Score d'impact

Score territorial

Score social

Score fiscal