JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE)

Fermée definitivement Radiée
  • SIREN520 269 903
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL520 269 903 00024
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR84520269903
  • DATE DE CREATION09 février 2010
  • CODE NAF ou APE4391B - Travaux de couverture par éléments
  • FORME JURIDIQUESARL unipersonnelle
  • DIRIGEANTS 

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    12/01/2024
  • Procédure collective
    Radiée
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2021
    Confidentielle
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2022
    1 à 2 salariés
  • Score Extra-financier Année 2021
    B
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Travaux de couverture par éléments (4391B)
  • Activité principale déclaréeCouverture
  • Convention collective déduiteBâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés (1596)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 775 entreprises du secteur "Travaux de couverture par éléments" dans l'Oise (60)

Cartographie de JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE)

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE)

5 événements depuis 2010

  • mercredi 09 septembre 2021

  • mardi 03 mars 2021

...
Historique

5 événements ont marqué le parcours de JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE) depuis 2010

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE) au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE), les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE), les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 25 derniers évènements, l'analyse financière de 2013, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE)
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE)

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE)
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale - Modification des principales activités

Statuts constitutifs

Formation de société commerciale

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale - Modification des principales activités

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)

Ordonnance du président

Nomination d'administrateur provisoire

Afficher l'acte
Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Cession ou donation de parts Entre M. Thierry DELABRE (Cédant) et Mme Marie-Catherine LE NEINDRE épouse DELABRE (Cessionnaire). - Modification(s) statutaire(s)

Statuts constitutifs

Formation de société commerciale

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs

SARL JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE), 22 Avenue de lOise, 60150 Longueil-Annel, RCS COMPIEGNE 520 269 903. travaux de couverture par éléments. Par jugement du tribunal de commerce de Compiegne en date du 10/01/2024. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance dactif.

Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Annonce BODACC - Radiation d'office
Annonce JAL - Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition

SARL JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE), 22 Avenue de lOise, 60150 Longueil-Annel, RCS COMPIEGNE 520 269 903. travaux de couverture par éléments. Par dépôt au greffe du tribunal de commerce de COMPIEGNE en date du 19/09/2023. Letat des créances complété par le projet de répartition prévu par larticle L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai dun mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition

L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe.Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce JAL - Dépôt des créances salariales

AVIS DE DEPOT DES RELEVES DE CREANCES SALARIALES VERIFIEES AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE Articles L.625-1 et R 625-3 du Code de Commerce Liquidation judiciaire simplifiee : SARL JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE), Couverture 22 Avenue de lOise 60150 LONGUEIL-ANNEL Jugement de Liquidation judiciaire simplifiée : 1 mars 2023 Les salariés sont informés par la présente du dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE de lintégralité des relevés de créances salariales vérifié...

Annonce JAL - Liquidation Judiciaire

SARL JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE), 22 Avenue de lOise, 60150 Longueil-Annel, RCS COMPIEGNE 520 269 903. travaux de couverture par éléments. Par jugement du tribunal de commerce de Compiegne en date du 01/03/2023. Jugement prononçant la liquidation judiciaire, Date de cessation des paiements le 30 novembre 2022 , désignant liquidateur SCP Alpha Mandataires Judiciaires, representée par Me Philippe Lehericy 10 Place du Général de GAULLE 60200 Compiègne . Les déclarations des créances so...

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 novembre 2022, désignant liquidateur SCP Alpha Mandataires Judiciaires, représentée par Me Philippe Lehericy 10 Place du Général de GAULLE 60200 Compiègne.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Nomination d'un administrateur judiciaire

B.T.C. BAILLEUL THIERRY COUVERTURE SARL au capital de 1.000 Siège social: 1 place de lEglise 60190 BAILLEUL LE SOC 520 269 903 RCS Beauvais DESIGNATION DUN ADMINISTRATEUR PROVISOIRE Par ordonnance en date du 19 janvier 2021, le Président du Tribunal de Commerce de Beauvais a désigne Maître Jean RONGEOT, Administrateur Judiciaire, 28 rue Sire Firmin Leroux BP 40335 80000 AMIENS Cedex 1, en qualité dadministrateur provisoire. Le dépôt des actes et pièces relatifs à ladministration provisoire s...

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de l'adresse du Siège social

SARL B.T.C. Bailleul Thierry Couverture Siège social: 1 place de lEglise 60190 BAILLEUL LE SEC 520 269 903 RCS Beauvais CHANGEMENT DE GERANT ET TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL Aux termes dune assemblée génerale mixte qui sest tenue le 9 juin 2021, les associés de la société B.T.C. ont désigné M. Jean-Baptiste ROY, Demeurant 22 avenue de lOise 60150 LONGUEIL-ANNEL, en qualité de nouveau gérant. Par décision du 7 juillet 2021, le gérant a décidé de transférer le siège social à LONGUEIL-ANNEL (6015...

Annonce BODACC - immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Gérant : ROY Jean-Baptiste

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Gérant partant : Delabre, Thierry ; nomination de l'Administrateur provisoire : Rongeot, Jean André

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)

4 Bilans gratuits

Chiffres clés de JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE)

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE)

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE) sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2013. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2013 de l'entreprise JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE), qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201331-12-2012ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 324700335700-3,28 %
dont export000,00 %
Production *323500325500-0,61 %
Valeur ajoutée (VA)1323001300001,77 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)20653-36300156,90 %
Résultat d'exploitation 16975-56200130,20 %
RCAI16739-57100129,32 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 18406-53900134,15 %
Effectif moyenNon precise4-100,00 %

Bilan Actif JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE)

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE).

Date de clôture31-12-201331-12-2012ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 1251616551-24,38 %
immobilisations incorporelles000,00 %
immobilisations corporelles1124615281-26,41 %
immobilisations financières127012700,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 1248006820082,99 %
stocks et en-cours465046450,11 %
créances1095006360072,17 %
disponibilités : trésorerie1067500,00 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 1422008690063,64 %

Bilan Passif JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE)

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE) doit en date 31-12-2013. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201331-12-2012ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 17122-9841840,04 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 3303300,00 %
Dettes 1248008760042,47 %
dettes financières et emprunts13203512-62,41 %
dettes fournisseurs416002563362,29 %
dettes fiscales et sociales8000000,00 %
autres dettes ( comptes courants, ...)179658400-96,92 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 1422008690063,64 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société JBRC (JEAN-BAPTISTE ROY COUVERTURE)

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201320122011
Capitalisation12,04 %-1,13 %52,88 %
Endettement7,71 %-356,91 %0,00 %
Fonds de roulement6256 EU-17205 EU38200 EU
Performance
Evolution de l'activité96,72 %89,81 %157,52 %
Taux de VA40,75 %38,73 %43,07 %
Rentabilité d'exploitation6,36 %-10,81 %6,21 %
Rentabilité nette finale5,67 %-16,06 %6,31 %
Capacité d'autofinancement6,72 %-8,13 %6,65 %
Rentabilité financière107,50 %5477,64 %44,30 %
Coûts de production
Coûts du travail32,37 %47,07 %34,64 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,06 anN/C0,00 an
Coût de la dette1,15 %N/C3,39 %
Taux d'intérêt moyen apparent17,95 %29,98 %N/C
Gestion BFR
Poids du BFR global-4,97 jours-14,93 jours11,33 jours
Poids des stocks5,23 jours5,06 jours14,75 jours
Délai clients123,09 jours69,34 jours40,23 jours
Délai Fournisseurs46,76 jours27,95 jours11,37 jours
Liquidité
Liquidité immédiate12,00 jours0,00 jour25,96 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 324700

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 282200

 
VS.2012

* Sur 125660 sociétés de Travaux de construction spécialisés

CA médian en Hauts-de-France : 326100

 
VS.2012

* Sur 7814 sociétés de Travaux de construction spécialisés

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 230500

414079 ème

* Sur un total de 996367 sociétés

CA médian en Hauts-de-France : 265800

27294 ème

* Sur un total de 60493 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 17000

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 8500

 
VS.2012

* Sur 125660 sociétés de Travaux de construction spécialisés

REX médian en Hauts-de-France : 9000

 
VS.2012

* Sur 7814 sociétés de Travaux de construction spécialisés

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 6700

367114 ème

* Sur un total de 996367 sociétés

REX médian en Hauts-de-France : 6900

22832 ème

* Sur un total de 60493 sociétés

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives

1 procédure terminée

  • Clôturée
      • Jugement d'ouverture

        10/03/2023

        Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 10/03/2023
      • Annonce JAL

        17/03/2023

        Liquidation JudiciaireAnnonce JAL d'un événement du 17/03/2023
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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