- Dernière modification le31/05/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2020OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2020Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
AVYCOM
Fermée definitivement Radiée
- SIREN411 153 802411153802
- SIRET DU SIEGE SOCIAL411 153 802 0003741115380200037
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR09411153802FR09411153802
- DATE DE CREATION05 mars 1997
- CODE NAF ou APE8559A - Formation continue d'adultes8559A - Formation continue d'adultes
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTS
- ADRESSE19 RUE CHATEAUBRIAND, 91000 EVRY-COURCOURONNES France19 RUE CHATEAUBRIAND, 91000 EVRY-COURCOURONNES France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxAVYCOM AVYCOM
- Statut RCSRadiéeDepuis le 29 mai 2024
- Statut INSEEFerméeDepuis le 30 septembre 2023
- Statut RNERadiéeDepuis le 30 septembre 2023
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSEvry B 411153802Evry B 411153802
- Tribunal de commerceGreffe de Evry Tribunal de commerce - Greffe de Evry
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Formation continue d'adultes (8559A) Formation continue d'adultes (8559A)
- Activité principale déclaréeformation professionnelle. formation professionnelle.
- Convention collective déduiteOrganismes de formation (1516) Organismes de formation (1516)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 1406 entreprises du secteur "Formation continue d'adultes" dans l'Essonne (91)
Étude du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché du soutien scolaire - France
Le marché du soutien scolaire en France, aussi appelé "éducation de l'ombre" (ou shadow education en anglais), occupe une place de plus en plus importante dans le paysage éducatif français. Ce marché englobe toutes les activités visant à accompagner les élèves, tant du primaire que du secondaire, pour les aider à améliorer leurs performances scolaires.
Cartographie d'AVYCOM
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise AVYCOM et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Dirigeants
- Anciens
Du 07 avril 2023 au 30 septembre 2023
Clara DA CRUZ
Ancien Liquidateur
Du 24 janvier 2013 au 07 avril 2023
Clara DA CRUZ
Ancien Gérant
Du 23 novembre 2004 au 24 janvier 2013
Yasmine AOUDIA
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Fermés
Du 30 avril 2014 au 30 septembre 2023
AVYCOM - 91000
Ancien établissement
- SIRET41115380200037
- ActivitéFormation continue d'adultes - 8559A
- Adresse19 RUE CHATEAUBRIAND, 91000 EVRY-COURCOURONNES France
Du 15 avril 1997 au 30 avril 2014
AVYCOM - 77186
Ancien établissement
- SIRET41115380200011
- ActivitéFormation continue d'adultes - 8559A
- Adresse11 ALLEE GASTON BACHELARD T D L, 77186 NOISIEL France
Du 03 janvier 2003 au 30 juin 2006
AVYCOM - 93160
Ancien établissement
- SIRET41115380200029
- ActivitéFormation des adultes et formation continue - 804C
- Adresse200 RUE PIERRE BROSSOLETTE, 93160 NOISY-LE-GRAND France
Historique d'AVYCOM
4 événements depuis 2004
jeudi 07 avril 2023
Clara DA CRUZ est promue liquidateur.
Clara DA CRUZ démissionne de son poste de gérant.
mercredi 24 janvier 2013
Clara DA CRUZ prend le relais de Yasmine AOUDIA en tant que gérant.
lundi 23 novembre 2004
Yasmine AOUDIA assume maintenant la fonction de gérant.
4 événements ont marqué le parcours d'AVYCOM depuis 2004
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise AVYCOM au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise AVYCOM, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise AVYCOM, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 13 derniers évènements, l'analyse financière de 2020, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de AVYCOM (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de AVYCOM
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de AVYCOM (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour du 11 Allée Gaston Bachelard 77186 NOISIEL au 19 Rue Chateaubriand 91080 COURCOURONNES - Modification(s) statutaire(s) | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document faisant reference a : Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur | |||||
| Document faisant reference a : Procès-verbal de clôture et de liquidation | |||||
| Décision(s) de l'associé unique Dissolution - Nomination de liquidateur | |||||
| Afficher les 3 actes | |||||
| Décision(s) de l'associé unique Dissolution - Nomination de liquidateur | |||||
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour du 11 Allée Gaston Bachelard 77186 NOISIEL au 19 Rue Chateaubriand 91080 COURCOURONNES - Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Document Cession de parts - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif | |||||
| Document | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Clôture de la Dissolution anticipée Dénomination : AVYCOM. Siren : 411153802. AVYCOM EURL au capital de 7622,45 Siege social : 19 Rue Chateaubriand Courcouronnes 91080 Courcouronnes 411 153 802 RCS d Evry Le 30/09/2023, lassocié unique a approuvé les comptes de liquidation, Donné quitus au liquidateur, Mme SAVITZKY Clara, demeurant 19 Rue Chateaubriand Courcouronnes 91080 Courcouronnes pour sa gestion et la déchargé de son mandat, et constaté la clôture des opérations de liquidation à compter du même jour. Les comptes de clôture... | ||||
| Annonce BODACC - Radiation suite à clôture des opérations de liquidation | ||||
| Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée AVYCOM SARL au capital de 7622,45 Siège social : 19 RUE CHATEAUBRIAND 91080 Evry-Courcouronnes 411 153 802 RCS d Evry LAGE du 28/02/2023 a décidé la dissolution et sa mise en liquidation amiable à compter du 28/02/2023 , nomme liquidatrice Mme SAVITZKY Clara, Demeurant 19 Rue Chateaubriand 91080 Evry-Courcouronnes, et fixé le siège de liquidation au siège social. La correspondance sera adressée 41 Rue Etienne Dolet 94230 Cachan. Mention au RCS d Evry Réf A23367157 | ||||
| Afficher les 9 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société. Liquidateur : DA CRUZ Clara | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2020) | ||||
| Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Gérant : SAVITZKY Clara | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2013) | ||||
| Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration Gérant partant : Aoudia, Yasmine, nomination du Gérant : Savitzky, nom d'usage : Da Cruz, Clara | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2012) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2010) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2009) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2008) | ||||
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société AVYCOM en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
| Document comptable Officiel numérisé | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
| Document comptable simple | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Comptes annuels - version complète | |||||
11 Bilans gratuits
Chiffres clés de AVYCOM
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat AVYCOM
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise AVYCOM sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-03-2020. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2020 de l'entreprise AVYCOM, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-03-2020 |
|---|---|
| Durée | 12 mois |
| Devise | EU |
| Chiffre d'affaires | 0 |
| dont export | 0 |
| Production * | 0 |
| Valeur ajoutée (VA) | -1896 |
| Charges de personnel | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | -2056 |
| Résultat d'exploitation | -2061 |
| RCAI | -2061 |
| Impôts, participation salariale | + de détails |
| Résultat net | -2511 |
| Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif AVYCOM
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société AVYCOM.
| Date de clôture | 31-03-2020 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois |
| Devise | EU |
| Actif immobilisé net | 0 |
| immobilisations incorporelles | 0 |
| immobilisations corporelles | 0 |
| immobilisations financières | 0 |
| (amortissements et provisions) | + de détails |
| Actif circulant net | 4861 |
| stocks et en-cours | 0 |
| créances | 1921 |
| disponibilités : trésorerie | 2940 |
| (Provisions) | + de détails |
| Total actif | 4861 |
Bilan Passif AVYCOM
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise AVYCOM doit en date 31-03-2020. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-03-2020 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois |
| Devise | EU |
| Capitaux propres | -2514 |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
| Provisions | 0 |
| Dettes | 7375 |
| dettes financières et emprunts | 415 |
| dettes fournisseurs | 6960 |
| dettes fiscales et sociales | 0 |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 |
| Compte de régularisation passif | 0 |
| Total passif | 4861 |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société AVYCOM
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2020 | 2013 | 2012 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | -51,72 % | 51,36 % | 53,92 % |
| Endettement | -16,51 % | 11,20 % | 0,00 % |
| Fonds de roulement | -2099 EU | 7456 EU | 5100 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 0,00 % | 132,12 % | 48,32 % |
| Taux de VA | N/C | 35,62 % | 61,31 % |
| Rentabilité d'exploitation | N/C | -6,72 % | -20,07 % |
| Rentabilité nette finale | N/C | 3,82 % | -8,39 % |
| Capacité d'autofinancement | N/C | -6,72 % | -20,07 % |
| Rentabilité financière | 99,88 % | 20,23 % | -41,82 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | N/C | 41,10 % | 79,93 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | N/C | N/C | N/C |
| Coût de la dette | N/C | N/C | N/C |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 0,00 % | 0,00 % | N/C |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | N/C | -48,08 jours | 16,03 jours |
| Poids des stocks | N/C | 0,00 jour | 0,00 jour |
| Délai clients | N/C | 9,49 jours | 80,15 jours |
| Délai Fournisseurs | N/C | 2,95 jours | 0,00 jour |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | N/C | 123,25 jours | 50,76 jours |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de AVYCOM et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 0 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 105700 €
5290 ème
VS.2013
* Sur 5294 sociétés de Enseignement
CA médian en Ile-de-France : 125300 €
1822 ème
VS.2013
* Sur 1825 sociétés de Enseignement
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 204100 €
470143 ème
* Sur un total de 470687 sociétés
CA médian en Ile-de-France : 193200 €
143200 ème
* Sur un total de 143455 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -2100 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 3500 €
3739 ème
VS.2013
* Sur 5294 sociétés de Enseignement
REX médian en Ile-de-France : 3300 €
1236 ème
VS.2013
* Sur 1825 sociétés de Enseignement
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 4900 €
311977 ème
* Sur un total de 470687 sociétés
REX médian en Ile-de-France : 3600 €
90925 ème
* Sur un total de 143455 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
1 procédure terminée
- Clôturée
Annonce JAL
11/04/2023
Ouverture d'une Dissolution anticipéeAnnonce JAL d'un événement du 11/04/2023
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.