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AURILLAC AGGLOMERATION
Active
250 à 499 salariés
- SIREN
- 241 500 230 241500230
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 241 500 230 00016 24150023000016
- NUMÉRO DE TVA
- FR39241500230 FR39241500230
- DATE DE CREATION
- 20 septembre 1990
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 3 PLACE DES CARMES, 15000 AURILLAC 3 PLACE DES CARMES, 15000 AURILLAC
- DIRIGEANTS
-
Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Extrait RNE
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Informations Légales
- Noms commerciaux
- AURILLAC AGGLOMERATION AURILLAC AGGLOMERATION
- Statut INSEE
- Inscrite le 20 septembre 1990 20/09/1990
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- Téléphone
- Mail de contact
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Établissements
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AURILLAC AGGLOMERATION - 15000
Siège social depuis le 20 septembre 1990 (35 ans)
- SIRET 24150023000016 24150023000016
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 3 PLACE DES CARMES, 15000 AURILLAC
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ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES - 15000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 24150023000123 24150023000123
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 3 PLACE DES CARMES, 15000 AURILLAC
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CENTRE AQUATIQUE - 15000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2015 (11 ans)
- SIRET 24150023000115 24150023000115
- Activité Autres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse RUE DU DOCTEUR PATRICK BERAUD, 15000 AURILLAC
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AEROPORT D AURILLAC - 15000
Établissement secondaire depuis le 01 juin 2009 (17 ans)
- SIRET 24150023000099 24150023000099
- Activité Transports aériens de passagers - 5110Z
- Adresse AVENUE DE TRONQUIERES, 15000 AURILLAC
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TRANSPORTS URBAINS - 15000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2003 (23 ans)
- SIRET 24150023000081 24150023000081
- Activité Transports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z
- Adresse 3 PLACE DES CARMES, 15000 AURILLAC
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CAMPING DE L OMBRADE - 15000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2000 (26 ans)
- SIRET 24150023000040 24150023000040
- Activité Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs - 5530Z
- Adresse RUE DU GUE BOULIAGA, 15000 AURILLAC
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TRAITEMENT DES DECHETS - 15000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1999 (27 ans)
- SIRET 24150023000065 24150023000065
- Activité Collecte des déchets non dangereux - 3811Z
- Adresse 3 PLACE DES CARMES, 15000 AURILLAC
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PLAN INSERTION ECONOMIQUE - 15000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1999 (27 ans)
- SIRET 24150023000073 24150023000073
- Activité Action sociale sans hébergement n.c.a. - 8899B
- Adresse 3 PLACE DES CARMES, 15000 AURILLAC
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SCE D'ASSAINISSEMENT - 15000
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1995 (30 ans)
- SIRET 24150023000024 24150023000024
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 3 PLACE DES CARMES, 15000 AURILLAC
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SCE DE L'EAU - 15000
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1995 (30 ans)
- SIRET 24150023000032 24150023000032
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse 3 PLACE DES CARMES, 15000 AURILLAC
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CENTRE STOCKAGE DECHETS NON DANGEREUX TRONQUIERES - 15000
Établissement secondaire depuis le 20 septembre 1990 (35 ans)
- SIRET 24150023000107 24150023000107
- Activité Collecte des déchets non dangereux - 3811Z
- Adresse RUE DJANGO REINHARDT, 15000 AURILLAC
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MARCHE AUX BESTIAUX - 15000
Ancien établissement du 01 janvier 2000 au 25 décembre 2004
- SIRET 24150023000057 24150023000057
- Activité Tutelle des activités économiques - 751E
- Adresse PLACE DES CARMES, 15000 AURILLAC
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PRESCRIPTION DE LA REVISION Nº1 DU PLUI-H, DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS, DES MODALITES DE COLLABORATION ENTRE LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION ET LES COMMUNES ET DE CONCERTATION AVEC LE PUBLIC AURILLAC AGGLOMERATION Par déliberation en date du 6/10/2025, le conseil communautaire dAurillac Agglomération a prescrit la révision nº1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant programme local de lHabitat, a déterminé les objectifs poursuivis, arrêté les modalités de collaboration entre les ving…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Aurillac Agglomeration AVIS Approbation de la modification n°3 de lAVAP-SPR dAurillac et mise à jour n°4 du PLUi-H Par délibération en date du 30 juin 2025, le Conseil Communautaire dAurillac Agglomération a approuvé la procédure de modification n°3 du Site Patrimonial Remarquable dAurillac. Par arrêté en date du 31 juillet 2025, Le Plan Local dUrbanisme intercommunal valant programme local de lHabitat a fait lobjet dune mise à jour de ses annexes pour intégrer cette évolution. Les actes sont a…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Aurillac Agglomeration AVIS Approbation de la modification n°3 de lAVAP-SPR dAurillac et Mise à jour n°4 du PLUi-H Par délibération en date du 30 juin 2025, le Conseil Communautaire dAurillac Agglomération a approuvé la procédure de modification n°3 du Site Patrimonial Remarquable dAurillac. Par arrêté en date du 31 juillet 2025, Le Plan Local dUrbanisme intercommunal valant programme local de lHabitat a fait lobjet dune mise à jour de ses annexes pour intégrer cette évolution. Les actes sont a…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Aurillac Agglomeration AVIS APPROBATION DES PROCÉDURES DÉVOLUTION DU PLUI-H Par délibérations en date du 30 juin 2025, le Conseil Communautaire dAurillac Agglomération a approuvé les procédures dévolution du PlanLocal dUrbanisme inter communal valant programme local de lHabitat (PLUi-H) suivantes : révision allégée n°12 révision allégée n°13 modification simplifiée n°2 modification n°2. Les délibérations sont affichées selon les modalités règlementaires en vigueur à Aurillac Agglomération et dan…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Aurillac Agglomeration AVIS Approbation des procédures dévolution du PLUi-H Par délibérations en date du 30 juin 2025, le Conseil Communautaire dAurillac Agglomération a approuvé les procédures dévolution du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant programme local de lHabitat (PLUi-H) suivantes : révision allégée nº12 révision allégée nº13 modification simplifiée nº2 modification nº2. Les délibérations sont affichées selon les modalités règlementaires en vigueur à Aurillac Agglomération et dan…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LES PROJETS DE REVISIONS ALLEGEES N°12 ET 13 ET DE MODIFICATION N°2 ET MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLUI-H) Il est rappelé que, par arrêté n°ARR_2025_009 en date du 20 février 2025, Le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique unique relative aux projets de r…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LES PROJETS DE REVISIONS ALLEGEES Nº12 et 13 ET DE MODIFICATION Nº2 ET MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLUi-H) Il est rappelé que, par arrêté nºARR_2025_009 en date du 20 février 2025, Le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique unique relative aux projets de r…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION N°3 DU SPR DAURILLAC Il est rappelé que par arrêté en date du 30 janvier 2025, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique relative à la modification n°3 de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine devenue Site Patrimonial Remarquable (AVAP-SPR) dAurillac. Le projet de modification n°3 de lAVAP-SPR a pour o…
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Annonce JAL - Avis administratif
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac 3 place des Carmes 15000 AURILLAC 04.71.46.86.30 AVIS de suppression de la ZAC de Baradel Le Bousquet Par délibération en date du 24 février 2025, le Conseil Communautaire du Bassin dAurillac a supprimé la ZAC de Baradel Le Bousquet. Conformément à la réglementation en vigueur, La délibération sera affichée pendant un mois et mise à disposition du public aux heures et jours douverture des bureaux du siège de la communauté dagglomération, ainsi quen …
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Annonce JAL - Avis administratif
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac 3 place des Carmes 15000 AURILLAC 04.71.46.86.30 AVIS de suppression de la ZAC de Baradel Le Garric Par délibération en date du 24 février 2025, le Conseil Communautaire du Bassin dAurillac a supprimé la ZAC de Baradel Le Garric. Conformément à la réglementation en vigueur, La délibération sera affichée pendant un mois et mise à disposition du public aux heures et jours douverture des bureaux du siège de la communauté dagglomération, ainsi quen Mair…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION Nº3 DU SPR DAURILLAC Il est rappelé que par arrêté en date du 30 janvier 2025, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique relative à la modification nº3 de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine devenue Site Patrimonial Remarquable (AVAP-SPR) dAurillac. Le projet de modification nº3 de lAVAP-SPR a pour o…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LES PROJETS DE REVISIONS ALLEGEES N°12 ET 13 ET DE MODIFICATION N°2 ET MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLUI-H) Par arrêté n°ARR_2025_009 en date du 20 février 2025, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique unique relative aux projets de révisions allégées 12,…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LES PROJETS DE REVISIONS ALLEGEES Nº12 et 13 ET DE MODIFICATION Nº2 ET MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLUi-H) Par arrêté nºARR_2025_009 en date du 20 février 2025, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique unique relative aux projets de révisions allégées 12,…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION Nº3 DU SPR DAURILLAC Par arrêté en date du 30 janvier 2025, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique relative à la modification nº3 de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine devenue Site Patrimonial Remarquable (AVAP-SPR) dAurillac. Le projet de modification nº3 de lAVAP-SPR a pour objet de modifier qu…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION N°3 DU SPR DAURILLAC Il est rappelé que par arrêté en date du 30 janvier 2025, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique relative à la modification n°3 de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine devenue Site Patrimonial Remarquable (AVAP-SPR) dAurillac. Le projet de modification n°3 de lAVAP-SPR a pour o…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS Evolutions du PLUi-H Par délibérations en date du 14 octobre 2024, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac a arrêté les procédures dévolution du PLUi-H suivantes : Modification nº2 Modification simplifiée nº2 Révision allégée nº10 Révision allégée nº11 Révision allégée nº12 Révision allégée nº13 Les dossiers sont consultables sur rendez-vous au services urbanisme de la CABA, 3 place des Carmes, 15000 Aurillac…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS PRESCRIPTION DES REVISIONS ALLEGEES Nº10, 11, 12 et 13 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT Par délibération nº2024_086 en date du 15/07/2024, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac a prescrit la révision allégée nº10 du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant programme local de lHabitat (PLUi-H) relative à la création dun Secteur de Taille et de Capacité dAccueil Limi…
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Annonce JAL - Avis administratif
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS ARRET DU PROJET DE MODIFICATION Nº3 DU SPR DAURILLAC Par délibération nº2024_37 en date du 11 avril 2024, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac a arrêté le projet de modification nº3 du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la ville dAurillac. La modification a pour objet la correction derreurs matérielles et la meilleure prise en compte des énergies renouvelables dans le règlement du SPR. 243420
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE N°5 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT Par délibération n°2023_171 en date du 14 décembre 2023, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac a prescrit la révision allégée n°5 du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant programme local de lHabitat (PLUi-H) relative à lextension dun Secteur de Taille et de Capacité dAccueil Limitées (STECA…
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Annonce JAL - Avis administratif
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS LANCEMENT DU PROJET DE MODIFICATION N°3 du SPR dAurillac Par délibération n°2023-173 en date du 14 décembre 2023, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac a lancé le projet de modification n°3 du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la ville dAurillac. La modification a pour objet la correction derreurs matérielles et la meilleure prise en compte des énergies renouvelables dans le règlement du SPR.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS Approbation de la modification n°2 du SPR et mise à jour n°3 du PLUI-H Par délibération n°2023_090 en date du 29 juin 2023, le président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a approuvé la modification n°2 du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la ville dAurillac. La modification n°2 a pour objet la mise à jour déléments cartographiques et rédactionnels du règlement. Par arrêté n° 2023_035 en date du 24 août 2023, Le prés…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS Approbation des dossiers dévolution du PLUi-H Par délibérations en date du 29 juin 2023, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac a approuvé les procédures dévolution du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant programme local de lHabitat (PLUi-H) suivantes : révision allégée nº1 révision allégée nº2 révision allégée nº4 révision allégée nº6 révision allégée nº7 révision allégée nº8 modification nº1 modifica…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS APPROBATION DES DOSSIERS DÉVOLUTION DU PLUI-H Par délibérations en date du 29 juin 2023, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac a approuvé les procédures dévolution du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant pro-gramme local de lHabitat (PLUi-H) suivantes : révision allégée n°1 révision allégée n°2 révision allégée n°4 révision allégée n°6 révision allégée n°7 révision allégée n°8 modification n°1 modific…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PORTANT SUR LES PROJETS DE REVISIONS ALLEGES Nº1, 2, 4, 5, 6, 7 ET 8 ET DE MODIFICATION Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLUi-H) Par arrêté nºARR_2023_008 en date du 6 avril 2023, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique unique relative aux projets de révisions allégées 1, 2, 4, 5, 6, 7, …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dagglomeration du bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PORTANT SUR LES PROJETS DE REVISIONS ALLEGES N°1, 2, 4,5, 6, 7 ET 8 ET DE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLUI-H) Par arrêté n°ARR_2023_008 en date du 6 avril 2023, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique unique relative aux projets derévisions allégées 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8 …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DE PARTICIPATION PAR VOIE ELECTRONIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº1 DU PLUi-H Par délibération nº2023-034 en date du 6 avril 2023, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de la participation par voie électronique relative au projet de modification simplifiée nº1 de PLUi-H. Le Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) est un document durbanis…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LES PROJETS DE REVISIONS ALLEGES N°1, 2, 4,5, 6, 7 ET 8 ET DE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLUI-H) Par arrêté n°ARR_2023_008 en date du 6 avril 2023, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique unique relative aux projets de révisions allégées 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8 et de …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PORTANT SUR LES PROJETS DE REVISIONS ALLEGES Nº1, 2, 4, 5, 6, 7 ET 8 ET DE MODIFICATION Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLUi-H) Par arrêté nºARR_2023_008 en date du 6 avril 2023, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique unique relative aux projets de révisions allégées 1, 2, 4, 5, 6, 7, …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS ARRET DES DOSSIERS DE REVISIONS ALLEGEES 4, 5 ET 8 ET DES DOSSIERS DE MODIFICATION Nº1 ET MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº1 DU PLUi-H Par délibération nº2023-005 en date du 9/02/2023, le Conseil Communautaire de la CABA a arrêté le projet de révision allégée nº4 du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant programme local de lHabitat (PLUi-H) relative à la création dun Secteur de Taille et de Capacité dAccueil Limitées (STECAL) sur la Commune de Carl…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS MISE A JOUR Nº2 DES ANNEXES DU PLUi-H Par arrêté 2022-038 en date du 11 octobre 2022, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac a mis à jour les annexes du Plan local durbanisme intercommunal valant programme de lhabitat et notamment les annexes sanitaires en ce quelles intègrent le Schéma de Distribution dEau Potable. Le dit arrêté est affiché au siège de la CABA et dans les mairies de la CABA pendant un mois. Le dossier …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS Concertation sur la procédure de révision allégée nº5 du PLUi-H Par délibération en date du 22 septembre 2022, le Conseil Communautaire de la CABA a modifié lobjet de la révision allégée nº5 du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant programme local de lHabitat (PLUi H). Lobjectif poursuivi est le suivant : agrandissement dun Secteur de Taille et de Capacité dAccueil Limitées (STECAL) et suppression dun élément de paysage repéré au titre de l…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS Concertation sur les procédures de révision allégée nº4 et 8 du PLUi-H Par délibérations en date du 1er avril 2021, le Conseil Communautaire de la CABA a prescrit 9 procédures de révision allégée du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant programme local de lHabitat (PLUi-H). Une première concertation a été organisée jusquau 30 juin 2022. À la suite de lexamen au cas par cas des dossiers de révision allégée, LAutorité environnementale (MRAe …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS Concertation sur les procédures de modification nº1 et de modification simplifiée nº1 du PLUi-H Par délibérations en date du 15 décembre 2022, le Conseil Communautaire de la CABA a ouvert une concertation sur les procédures de modification nº1 et de modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant programme local de lHabitat (PLUi-H). Les objectifs de la procédure de modification nº1 sont les suivants : faire évoluer le …
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Annonce JAL - Enquête Publique
AURILLAC AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MODIFICATION Nº2 DU SPR DE LA VILLE DAURILLAC AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION Nº2 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DEVENUE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DAURILLAC Par arrête en date du 27 septembre 2022, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique relative à la modification nº2 de lAire de mise en Vale…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AURILLAC AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MODIFICATION N°2 DU SPR DE LA VILLE DAURILLAC AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION N°2 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DEVENUE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DAURILLAC Par arrête en date du 27 septembre 2022, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique relative à la modification n°2 de lAire de miseen Valeur de lArchitecture et d…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MODIFICATION N°2 DU SPR DE LA VILLE DAURILLAC AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION N°2 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DEVENUE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DAURILLAC Par arrête en date du 27 septembre 2022, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique relative à la modification n°2 de lAire de miseen Valeur de lArchitecture et du Patrimo…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AURILLAC AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MODIFICATION Nº2 DU SPR DE LA VILLE DAURILLAC AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION Nº2 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DEVENUE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DAURILLAC Par arrête en date du 27 septembre 2022, le Président de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique relative à la modification nº2 de lAire de mise en Vale…
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Annonce JAL - Avis administratif
Avis de mise à disposition du public du projet de convention dOperation Programmée dAmélioration de lHabitat (OPAH) de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) La CABA sengage dans une OPAH sur les 25 communes de son territoire pour la période 2023-2027. Conformément à larticle L. 303-1 du code de la construction et de lhabitation, le projet de convention dOPAH est mis à disposition du public du 01/10/2022 au 31/10/2022 au secrétariat général de la CABA (3, Place des Carmes à Aur…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral nº 2020-1276 du 24 septembre 2020, est prescrite une enquête publique préalable à la demande dautorisation environnementale pour la réhabilitation du système dassainissement de la station depuration (STEP) des eaux usées de Souleyrie et pour la méthanisation des boues et la valorisation énergétique du biogaz produit par injection. Cette enquête publique se déroulera du lun…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Avis denquête publique Par arrêté prefectoral n°2020-1276 du 24 septembre 2020 est prescrite une enquête publique préalable à la demande dautorisation environnementale pour la réhabilitation du système dassainissement de la station dépuration (STEP) des eaux usées de Souleyrie et pour la méthanisation des boues et la valorisation énergétique du biogaz produit par injection. Cette enquête publique se déroulera du lundi…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté prefectoral nº 2020-1276 du 24 septembre 2020, est prescrite une enquête publique préalable à la demande dautorisation environnementale pour la réhabilitation du système dassainissement de la station dépuration (STEP) des eaux usées de Souleyrie et pour la méthanisation des boues et la valorisation énergétique du biogaz produit par injection. Cette enquête publique se déroulera du lun…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BASSIN DAURILLAC AVIS PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION Nº 1 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DEVENUE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DAURILLAC Par déliberations nº 2020-095 en date du 1er octobre 2020, nº 2020-153 en date du 10 décembre 2020 et nº 2021-012 du 4 février 2021, Le conseil communautaire de la Communauté dagglomération du Bassin dAurillac a prescrit la modification nº 1 de lAire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine …
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Annonce JAL - Enquête Publique
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION Nº 1 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DEVENUE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DAURILLAC Par arrêté en date du 6 avril 2021, le président de la Communauté dagglomération du bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique relative à la modification nº 1 de laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine devenue site patrimonial remarq…
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Annonce JAL - Enquête Publique
351259 COMMUNAUTÉ D1AGGLOMÉRATION DU BASSIN D1AURILLAC COMMUNAUTÉ D1AURILLAC AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION N°1 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DEVENUE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DAURILLAC Par arrêté en date du 6 avril 2021 , le Président de la Communaute dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique relative à la modification n°1 de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine d…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Communauté dAgglomeration du Bassin dAurillac AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION Nº 1 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DEVENUE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DAURILLAC Par arrêté en date du 6 avril 2021, le président de la Communauté dagglomération du bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisation de lenquête publique relative à la modification nº 1 de laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine devenue site patrimonial remarq…
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Annonce JAL - Enquête Publique
352450 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BASSIN DAURILLAC AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RAPPEL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION N°1 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DEVENUE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DAURILLAC Par arrêté en date du 6 avril 2021, le Président de la Communaute dAgglomération du Bassin dAurillac (CABA) a défini les modalités dorganisationde lenquête publique relative à la modification n°1 de lAire de mise enValeur de lArchitecture et du Patrimoin…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BASSIN DAURILLAC AVIS APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº 1 DE LAVAP-SPR DAURILLAC Par arrêté nº 2021-089 en date du 24 juin 2021, le conseil communautaire de la Communaute dagglomération du Bassin dAurillac a approuvé la modification nº1 de laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine devenue site patrimonial remarquable dAurillac. La dite délibération est affichée au siège de la CABA (3, Place des Carmes, 15000 Aurillac) et en mairie dAurillac pendant u…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BASSIN DAURILLAC AVIS MISE À JOUR Nº 1 DES ANNEXES DU PLUI-H Par arrêté nº 2021-024 en date du 6 juillet 2021, le president de la Communauté dagglomération du Bassin dAurillac a mis à jour les annexes et notamment les servitudes dutilité publique en ce quelles intègrent la modification nº 1 de laire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine devenue site patrimonial remarquable dAurillac. Le dit arrêté est affiché au siège de la CABA (3, Place des Carmes, 1…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Avis douverture denquête publique prealable à linstauration de servitudes dutilité publique La demande par la communauté de communauté dagglomération dAurillac dinstauration de servitudes dutilité est soumise à enquête publique pendant 15 jours consécutifs du 30 juillet 2021 au 13 août 2021, en mairies dAURILLAC et dARPAJON-SUR-CERE. Madame Lucette SUC a été désignée commissaire enquêteur. Les dossiers pourront être consultés et les observations recueillies sur des registres ouverts à cet effet …
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LINSTAURATION DE SERVITUDES DUTILITÉ PUBLIQUE La demande par la Communaute de communauté dagglomération dAurillac dinstauration de servitudes dutilité est soumise à enquête publique pendant quinze (15) jours consécutifs du 30 juillet 2021 au 13 août 2021, en mairies dAurillac et dArpajon-sur-Cère. Mme Lucette SUC a été désignée commissaire enquêteur. Les dossiers pourront être consultés et les observations recueillies sur des registres ouverts à cet …
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LINSTAURATION DE SERVITUDES DUTILITÉ PUBLIQUE La demande par la Communaute de communauté dagglomération dAurillac dinstauration de servitudes dutilité est soumise à enquête publique pendant quinze (15) jours consécutifs du 30 juillet 2021 au 13 août 2021, en mairies dAurillac et dArpajon-sur-Cère. Mme Lucette SUC a été désignée commissaire enquêteur. Les dossiers pourront être consultés et les observations recueillies sur des registres ouverts à cet …
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Avis douverture denquête publique prealable à linstauration de servitudes dutilité publique La demande par la communauté de communauté dagglomération dAurillac dinstauration de servitudes dutilité est soumise à enquête publique pendant 15 jours consécutifs du 30 juillet 2021 au 13 août 2021, en mairies dAURILLAC et dARPAJON-SUR-CERE. Madame Lucette SUC a été désignée commissaire enquêteur. Les dossiers pourront être consultés et les observations recueillies sur des registres ouverts à cet effet …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BASSIN DAURILLAC AVIS DAPPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT(PLUI-H) Par déliberation nº 20198_198 en date du 17 décembre 2019, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération du Bassin dAurillac a approuvé lélaboration du plan local durbanisme intercommunal valant programme local de lhabitat (PLUi-H) sur son territoire. La dite délibération est affichée au siège de la CABA (3, Place des Carmes, 15000 Aurillac…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BASSIN DAURILLAC AVIS DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL Par déliberation nº 2019-204 en date du 17 décembre 2019, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac a approuvé lélaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) sur son territoire. La dite délibération est affichée au siège de la CABA (3, Place des Carmes, 15000 Aurillac) et dans les mairies des communes membres pendant un (1) mois. Le dossier de RL…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BASSIN DAURILLAC AVIS INSTITUTION DUN DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ SUR LA COMMUNE DARPAJON-SUR-CÈRE Par déliberation nº 2019_201 en date du 17 décembre 2019, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération du bassin dAurillac a institué un droit de préemption urbain renforcé sur une partie du territoire de la commune dArpajon-sur-Cère. La dite délibération est affichée au siège de la CABA (3, Place des Carmes, 15000 Aurillac) et en mairie dArpajon-su…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BASSIN DAURILLAC AVIS INSTITUTION DUN DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation nº 2019_200 en date du 17 décembre 2019, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération du bassin dAurillac a institué un droit de préemption urbain sur les zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) du plan local durbanisme intercommunal valant programme local de lhabitat (PLUi-H) sur son territoire. La dite délibération est affichée au siège de la CABA (3, Place des Carmes, 150…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BASSIN DAURILLAC AVIS INSTITUTION DUN DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ SUR LA COMMUNE DAURILLAC Par déliberation nº 2019_202 en date du 17 décembre 2019, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération du bassin dAurillac a institué un droit de préemption urbain renforcé sur une partie du territoire de la commune dAurillac. La dite délibération est affichée au siège de la CABA (3, Place des Carmes, 15000 Aurillac) et en mairie dAurillac pendant un (1) mo…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
320178 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BASSIN DAURILLAC INSTITUTION DUN DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par délibération n°2019_200 en date du 17 decembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac a institué un droit de préemption urbain sur les zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant programme local de lHabitat (PLUi-H) sur son territoire.La dite délibération est affichée au siège de la CABA (3 place des Carmes,15000 …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
320177 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BASSIN DAURILLAC INSTITUTION DUN DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE SUR LA COMMUNE DARPAJON-SUR-CERE Par délibération n°2019_201 en date du 17 decembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac a institué un droit de préemption urbain renforcé sur une partie du territoire de la commune dArpajon-sur-Cère.La dite délibération est affichée au siège de la CABA (3 place des Carmes,15000 Aurillac) et en mairie dArpajon sur-C…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
320176 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DU BASSIN DAURILLAC AVIS INSTITUTION DUN DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE SUR LA COMMUNE DAURILLAC Par délibération n°2019_202 en date du 17 decembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération du Bassin dAurillac a institué un droit de préemption urbain renforcé sur une partie du territoire de la commune dAurillac.La dite délibération est affichée au siège de la CABA (3 place des Carmes,15000 Aurillac) et en mairie dAurillac pendant un mois…
Finances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
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Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
2020
Score certifié
tCO2e
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Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e -
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e -
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Entreprises dirigées
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Depuis le 27-03-2010
SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
- SIREN 318558061 318558061
- FONCTION AURILLAC AGGLOMERATION est Administrateur
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Depuis le 10-01-2013
AURILLAC DEVELOPPEMENT
- SIREN 378424998 378424998
- FONCTION AURILLAC AGGLOMERATION est Administrateur
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Depuis le 03-04-2010
SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC
- SIREN 382678738 382678738
- FONCTION AURILLAC AGGLOMERATION est Administrateur
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Depuis le 18-12-2010
INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
- SIREN 405420159 405420159
- FONCTION AURILLAC AGGLOMERATION est Administrateur
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- Émis le 10 avril 2020
- 19PEIINFRA-Requalification de la place Sémard et du parvis de la Gare
- Date limite pour réponse 10 novembre 2021
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- Émis le 10 avril 2020
- 19PEIINFRA-Aménagement du Parkway et de la rue Jean Moulin
- Date limite pour réponse 10 novembre 2021
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- Émis le 10 avril 2020
- 19PEIINFRA-Aménagement paysager et mobilier urbain sur-mesure (bois)
- Date limite pour réponse 10 novembre 2021
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- Émis le 10 avril 2020
- 19PEIINFRA-Démolition, déconstruction, désamiantage
- Date limite pour réponse 10 novembre 2021
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- Émis le 09 avril 2020
- 20VERIFEQUIP-Vérifications périodiques des installations de désenfumage et installations et moyens de secours contre l’incendie
- Date limite pour réponse 09 avril 2024
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- Émis le 09 avril 2020
- 20VERIFEQUIP-Vérifications périodiques des équipements mécaniques et protections individuelles
- Date limite pour réponse 09 avril 2024
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- Émis le 02 avril 2020
- 20VERIFEQUIP-Vérifications périodiques des installations électriques
- Date limite pour réponse 02 avril 2024
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- Émis le 23 mars 2020
- 18TSTEPSOULEYRIE-Station d'épuration : Extension et mise aux normes de la station d'épuration de Souleyrie
- Date limite pour réponse 23 mai 2020
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- Émis le 26 février 2020
- 19TTDECHETS-Transfert du flux en mélange multi matériaux et emballages
- Date limite pour réponse 26 février 2024
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- Émis le 18 février 2020
- 19TTDECHETS-Bois (classe A et B) de déchetterie
- Date limite pour réponse 18 février 2024
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- Émis le 18 février 2020
- 19TTDECHETS-Déchets verts de déchetterie et de chantiers de travaux en régie
- Date limite pour réponse 18 février 2024
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- Émis le 18 février 2020
- 19TTDECHETS-Déchets non recyclable (encombrants) de déchetterie
- Date limite pour réponse 18 février 2024
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- Émis le 18 février 2020
- 19TTDECHETS-Reprise ferrailles issues des déchetteries
- Date limite pour réponse 18 février 2024
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- Émis le 18 février 2020
- 19TTDECHETS-Gravats issus des déchetteries et déchets de chantiers des travaux en régie
- Date limite pour réponse 18 février 2024
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- Émis le 16 janvier 2020
- 19LIVRES-OUVRAGES RÉGIONAUX
- Date limite pour réponse 16 janvier 2024
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- Émis le 14 janvier 2020
- 19ACPLIE-Mission d'assistance et de conseil dans le cadre de la gestion du PLIE de la CABA
- Date limite pour réponse 14 janvier 2021
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- Émis le 10 janvier 2020
- 19SONDAGEPEI-Investigations complémentaires et d'opérations de localisation de réseaux enterrés
- Date limite pour réponse 10 juillet 2020
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- Émis le 08 janvier 2020
- 19LIVRES-OUVRAGES DOCUMENTAIRES IMPRIMÉS ET NUMÉRIQUES ADULTES
- Date limite pour réponse 08 janvier 2024
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- Émis le 08 janvier 2020
- 19LIVRES-BANDES DESSINÉES ADULTES
- Date limite pour réponse 08 janvier 2024
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- Émis le 08 janvier 2020
- 19LIVRES-OUVRAGES IMPRIMÉS ET NUMÉRIQUES LITTÉRATURE ADULTES (en langue française et étrangère)
- Date limite pour réponse 08 janvier 2024
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- Émis le 08 janvier 2020
- 19LIVRES-OUVRAGES JEUNESSE IMPRIMÉS ET NUMÉRIQUES (fiction, documentaires, bandes dessinées)
- Date limite pour réponse 08 janvier 2024
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- Émis le 08 janvier 2020
- 19LIVRES-OUVRAGES EN GROS CARACTÈRES
- Date limite pour réponse 08 janvier 2024
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- Émis le 06 janvier 2020
- ACTION DE MISE EN SITUATION DE TRAVAIL DE PARTICIPANTS PLIE SENIORS DANS LE CADRE D'UN CHANTIER DE MARAÎCHAGE BIOLOGIQUE
- Date limite pour réponse 06 janvier 2021
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- Émis le 03 janvier 2020
- 20ACI-80 mois de travail salarié en contrats aidés pour les participants du PLIE, pour un minimum de 20 participants.
- Date limite pour réponse 03 janvier 2021
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- Émis le 03 janvier 2020
- 20ACI-120 mois de travail salarié en contrats aidés pour les participants du PLIE, pour un minimum de 25 participants.
- Date limite pour réponse 03 janvier 2021
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- Émis le 03 janvier 2020
- 19ACI-60 mois de travail salarié en contrats aidés pour les participants du PLIE, pour un minimum de 15 participants.
- Date limite pour réponse 03 janvier 2021
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- Émis le 27 décembre 2019
- 19TTDECHETS-Matières solides issues des activités d’assainissement (dégrillage, curage)
- Date limite pour réponse 27 décembre 2023
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- Émis le 20 décembre 2019
- sub1 fourniture et acheminement d'électricité et services associés
- Date limite pour réponse 20 décembre 2021
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- Émis le 10 décembre 2019
- 19TTDECHETS-Déchets municipaux
- Date limite pour réponse 10 décembre 2023
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- Émis le 21 novembre 2019
- 19CHEMIN-Création d'un chemin de ronde
- Date limite pour réponse 21 novembre 2023
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- Émis le 08 octobre 2019
- 19TELIP-Acquisition et mise en œuvre d'une infrastructure de téléphonie sur IP
- Date limite pour réponse 08 octobre 2023
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- Émis le 15 mai 2019
- Acquisition et maintenance de copieurs et d'outils de gestion d'impression
- Date limite pour réponse 15 mai 2023
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-6 MENUISERIE ALU
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-10 SANITAIRES VMC CHAUFFAGE
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-10SANITAIRES VMC CHAUFFAGE
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-6MENUISERIE ALU
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-9PORTES SECTIONNELLES SERRURERIE PORTAILS
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-4 COUVERTURE ZINGUERIE BARDAGE METALLIQUE
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-3 CHARPENTE METALLIQUE
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-9 PORTES SECTIONNELLES SERRURERIE PORTAILS
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-4COUVERTURE ZINGUERIE BARDAGE METALLIQUE
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-3CHARPENTE METALLIQUE
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-7CLOISONS SECHES PEINTURE
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-7 CLOISONS SECHES PEINTURE
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-2 GO BATIMENT, ENDUITS
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-2GO BATIMENT, ENDUITS
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-12GARDE-CORPS COMPACTEUR
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- 18YSER-12 GARDE-CORPS COMPACTEUR
- Date limite pour réponse 06 mai 2020
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- Émis le 02 avril 2019
- 18ENTRETIENPILOTIS-Travaux d'entretien d'un sentier piétonnier sur pilotis bois sur la presqu'île du Puech des Ouilhes commune de Lacapelle Viescamp
- Date limite pour réponse 02 juin 2019
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- Émis le 30 janvier 2019
- 18AGGLOMAG-Impression du magazine d'information communautaire
- Date limite pour réponse 30 janvier 2021
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- Émis le 04 janvier 2019
- ESSAI OPC PEI-Mission OPC pour l'aménagement du pôle d'échange intermodal d'Aurillac
- Date limite pour réponse 04 juillet 2021
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- Émis le 02 janvier 2019
- 18CTSTEPSOULEYRIE-mission de contrôle technique portant sur les travaux d'extension et de mise aux normes de la station d'épuration de Souleyrie
- Date limite pour réponse 02 janvier 2021
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- Émis le 18 décembre 2018
- 18MARAICHAGE-Action de mise en situation de travail de participants PLIE seniors dans le cadre d'un chantier de maraîchage biologique
- Date limite pour réponse 18 décembre 2019
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- Émis le 18 décembre 2018
- 18ACPLIE-Mission d'assistance et de conseil dans le cadre de la gestion du PLIE de la CABA
- Date limite pour réponse 18 décembre 2019
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- Émis le 11 décembre 2018
- Acquisition d'une plieuse hydraulique pour les équipes Serrurerie de la CABA
- Date limite pour réponse 11 mars 2019
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- Émis le 10 décembre 2018
- 18CT&CSPSPEI-Contrôle technique
- Date limite pour réponse 10 décembre 2021
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- Émis le 10 décembre 2018
- 18CT&CSPSPEI-Coordination de sécurité et de protection de la santé
- Date limite pour réponse 10 décembre 2021
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- Émis le 05 décembre 2018
- 18TRAITBOIS-TRANSFERT ET TRAITEMENT DE BOIS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES
- Date limite pour réponse 05 décembre 2019
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- Émis le 04 décembre 2018
- 18SPSSTEPSOULEYRIE-mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs portant sur les travaux d'extension et la mise aux normes de la station d'épuration de Souleyrie et de son réseau de transfert
- Date limite pour réponse 04 décembre 2021
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- Émis le 30 novembre 2018
- 18CHAUFFAGE-Exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, climatisations et ventilations de la CABA
- Date limite pour réponse 30 novembre 2019
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- Émis le 21 novembre 2018
- Réalisation des analyses relatives à la présence de micropolluants (RSDE) dans les eaux brutes et dans les eaux traitées de la station d'épuration de Souleyrie
- Date limite pour réponse 21 février 2020
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- Émis le 07 novembre 2018
- 18MOEREH-Missions de maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation de 9 réservoirs d'eau potable 2
- Date limite pour réponse 07 novembre 2022
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- Émis le 07 novembre 2018
- 18BACHES-Fourniture de protections climatiques pour le terrain en gazon naturel du stade Jean Alric d'Aurillac
- Date limite pour réponse 07 février 2019
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- Émis le 26 février 2018
- 19ACI-120 mois de travail salarié en contrats aidés pour les participants du PLIE, pour un minimum de 25 participants.
- Date limite pour réponse 26 février 2019
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