AUDIT GESTION CONSEIL

Active Entreprise anonymisée

SIREN: 017 351 370
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 017 351 370 00063
NUMÉRO DE TVA: FR42017351370
DATE DE CREATION: 01 janvier 1973
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités comptables - 6920Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: NC
DIRIGEANTS: NC
SOURCES & MISES À JOUR LE 02/12/2025: Insee Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
01/12/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Petite
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
B
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
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Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: AUDIT GESTION CONSEIL

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1973 01/01/1973

Secteur d'activité d'AUDIT GESTION CONSEIL

Domaine d'activité: Activités juridiques et comptables
Activité (Code NAF ou APE): Activités comptables (6920Z)
Convention collective déduite: Cabinets d'experts comptables (787)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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10/02/2025

Le marché de l'expertise comptable - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des experts-comptables en France : croissance du chiffre d'affaires, évolution du cadre réglementaire, impact de la loi Pacte, concurrence entre les acteurs comme EY, Deloitte, KPMG, transformation de la profession..

14,90€

Rapport complet officiel

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04/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

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Établissements

Ouverts
- AUDIT GESTION CONSEIL - 21850
  
  Siège social depuis le 01 juillet 2006 (19 ans)
  - SIRET 01735137000063
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 28 RUE DE LA REDOUTE 24-26, 21850 SAINT-APOLLINAIRE
- AUDIT GESTION CONSEIL - 21420
  
  Établissement secondaire depuis le 01 octobre 2022 (3 ans)
  - SIRET 01735137000113
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 8 RUE JACQUES GERMAIN, 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE
- AUDIT GESTION CONSEIL - 21210
  
  Établissement secondaire depuis le 15 mars 2017 (8 ans)
  - SIRET 01735137000097
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 15 RUE DE LA FOIRE, 21210 SAULIEU
- AUDIT GESTION CONSEIL - 39100
  
  Établissement secondaire depuis le 01 juillet 2015 (10 ans)
  - SIRET 01735137000071
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 7 RUE JOSEPH THORET, 39100 DOLE
Fermés
- AUDIT GESTION CONSEIL - 21700
  
  Ancien établissement du 22 décembre 2003 au 01 octobre 2022
  - SIRET 01735137000055
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse RUE DES MAISONS ROUGES, 21700 CORGOLOIN
- AUDIT GESTION CONSEIL - 21200
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2020 au 01 octobre 2022
  - SIRET 01735137000105
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 60 RUE DU FAUBOURG MADELEINE, 21200 BEAUNE
- AUDIT GESTION CONSEIL - 71100
  
  Ancien établissement du 01 décembre 2015 au 30 novembre 2020
  - SIRET 01735137000089
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 33 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918, 71100 CHALON-SUR-SAONE
- AUDIT GESTION CONSEIL - 21210
  
  Ancien établissement du 14 juin 1999 au 15 mars 2017
  - SIRET 01735137000030
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 22 RUE DE LA FOIRE, 21210 SAULIEU
- AUDIT GESTION CONSEIL - 21000
  
  Ancien établissement du 22 décembre 2003 au 30 septembre 2006
  - SIRET 01735137000048
  - Activité Activités comptables - 741C
  - Adresse 2 ALLEE PAUL VALERY, 21000 DIJON
- AUDIT GESTION CONSEIL - 21000
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 01 juillet 2006
  - SIRET 01735137000022
  - Activité Activités comptables - 741C
  - Adresse 25 COURS GENERAL DE GAULLE, 21000 DIJON

Établissements

Finances d'AUDIT GESTION CONSEIL

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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04/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

30/06/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

13 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

8073000,00

8021000,00

0,65 %
Résultats net

389500,00

369800,00

5,33 %
Marge brute

4566000,00

4663000,00

-2,08 %
Résultats d'exploitation

616400,00

613600,00

0,46 %
Ebitda

539400,00

553200,00

-2,49 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

34,13 %

39,21 %

N/C
Endettement

12,89 %

9,69 %

27,53 %
Fonds de roulement

-210700 EU

-32 EU

884500 EU

Documents d'AUDIT GESTION CONSEIL

32 derniers documents officiels

21/12/2023

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
21/12/2023

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
21/12/2023

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
21/12/2023

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
09/05/2022

Acte sous seing privé

Fusion absorption
15/12/2021

Projet de traité de fusion

Fusion entre la sté Audit Gestion Conseil (sté absorbante) et la sté CGM-AGIR (sté absorbée)
10/02/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de forme juridique
01/02/2020

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
17/12/2019

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration
03/10/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital social - sous condition suspensive de l'absence d'oppositions des créanciers ou du rejet de celles-ci
07/02/2018

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification du directeur général délégué - Modifications relatives au conseil d'administration
09/11/2015

Rapport du commissaire aux apports - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Contrat d'apport - Traité de fusion

Traité de fusion-absorption Sa Audit Gestion Conseil (sté absorbante) - Sarl Delfi Conseil (Sté absorbée)
22/05/2015

Acte sous seing privé

Traité de fusion-absorption par la SA AUDIT GESTION CONSEIL, société absorbante, et la SARL DELFI CONSEIL, société absorbée
24/04/2015

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
30/01/2015

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
30/01/2015

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
12/12/2014

Rapport du commissaire aux apports

concernant l'apport en nature de parts sociales appartenant à Mr Jean-Marie GAUME
21/03/2011

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/07/2006

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Transfert du siège ANCIEN SIEGE SOCIAL : 25 COURS DU GENERAL DE GAULLE 21000 DIJON
02/04/2004

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION PAR LA SA AUDIT GESTION CONSEIL SALVANO ET ASSOCIES DES SOCIETES CABINET CHEVALLLOT ET APPLICATIONS TECHNIQUES COMPTABLES Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de AUDIT GESTION CONSEIL
18/12/2003

Acte sous seing privé

RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LES VALEURS DES APPORTS DEVANT ETREEFFECTUES PAR LES SOCIETES SARL CABINET CHEVALLOT ET SARL APPLICATIONS - TECHNIQUES COMPTABLES A LA SOCIETE CABINET AUDIT GESTION CONSEIL SALVANO ETASSOCIES
21/11/2003

Acte sous seing privé

TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA SA CABINET AUDIT GESTION CONSEIL SALVANO ETASSOCIES RCS DIJON B 017 351 370 (SOCIETE ABSORBANTE) ET LA SARL CABINET - APPLICATIONS TECHNIQUES COMPTABLES (RCS BEAUNE B338 160 369) SOCIETE ABSORBEE
24/09/2003

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
24/09/2003

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
07/03/2001

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital - CAPITAL SOCIAL CONVERTI EN EUROS Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
12/02/2001

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
12/01/2001

Rapport du commissaire aux apports

SUR L'APPORT EFFECTUE PAR MME MARIE FRANCOISE TROUBAT
02/04/1998

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/02/1995

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
03/02/1993

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
03/02/1993

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
03/02/1993

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social

32 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

30 annonces BODACC & JAL

16/02/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024)
10/01/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)
29/12/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

AUDIT GESTION CONSEIL 28, rue de la Redoute 21850 SAINT APOLLINAIRE LAGO de la SAS AUDIT GESTION CONSEIL (capital : 771 560 ; siege : 28, Rue de la Redoute, 21850 SAINT APOLLINAIRE . immatriculée au RCS DIJON 017 351 370) du 30/09/23 a pris acte de la démission de Lionel SALEMBIER, Sylvain BOISSIERE, Cécile RIVOIRE et Alexandra VINCENT de leurs fonctions de directeurs généraiux et décidé de ne pas procéder à leur remplacement.
24/12/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : AGC DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE ; Commissaire aux comptes suppléant : PETITJEAN François
05/03/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2022)
09/01/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique

AUDIT GESTION CONSEIL Societé anonyme transformée en société par actions simplifiée au capital de 771.560 EUR Siège social : 24-26-28 rue de la Redoute 21850 ST APOLLINAIRE 017 351 370 R.C.S. Dijon Avis de transformation Aux termes dune délibération du 30/11/2020, lAGE des actionnaires, Statuant dans les conditions prévues par larticle L. 227-3 du code de commerce, a décidé la transformation de la société en SAS à compter du même jour, sans création dun être moral nouveau et a adopté le texte d…
18/02/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)
12/02/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Directeur général : BOISSIERE Sylvain Maurice ; Directeur général : VINCENT Alexandra Odette Germaine ; Directeur général : RIVOIRE Cécile Marie-Pierre ; Directeur général : SALEMBIER Lionel Alain-Maurice ; Administrateur : SARL SYLVAIN BOISSIERE ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE ; Commissaire aux comptes suppléant : PETITJEAN François
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Réduction de capital social

AUDIT GESTION CONSEIL Societé anonyme au capital de 771.560 uros Siège social : 24-26-28 rue de la Redoute 21850 ST APOLLINAIRE 017 351 370 R.C.S. Dijon LAGE des actionnaires du 30/09/2019 a décidé de réduire le capital social de 59.560 pour le ramener de 831.120 à 771.560 par voie de rachat de 1.489 actions. Le CA, par une délibération du 23/10/2019, A constaté que cette réduction de capital se trouvait définitivement réalisée à cette même date. Larticle 6 des statuts est ainsi modifié : AN…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

AUDIT GESTION CONSEIL Societé anonyme au capital de 771.560 uros Siège social : 24-26-28 rue de la Redoute 21850 ST APOLLINAIRE 017 351 370 R.C.S. Dijon Suivant délibération en date du 02/01/2020, le Conseil dAdministration a pris acte de la démission de M. Jean-Marie GAUME de ses fonctions dadministrateur à compter du 31/12/2019 et a décidé de ne pas procéder à son remplacement. Pour avis : 151428 Le Conseil dAdministration
07/02/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : SALEMBIER Lionel, Alain-Maurice ; Directeur général délégué : BOISSIERE Sylvain, Maurice ; Directeur général délégué : VINCENT Alexandra, Odette, Germaine ; Directeur général délégué : RIVOIRE Cécile, Marie-Pierre ; Administrateur : SARL SYLVAIN BOISSIERE (SARL) ; Administrateur : SINGULIS (SARL) ; Administrateur : EXPERTI'Z (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE (SACA) ; Commissaire aux compte…
22/12/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général délégué : SALEMBIER Lionel, Alain-Maurice ; Directeur général délégué : BOISSIERE Sylvain, Maurice ; Directeur général délégué : VINCENT Alexandra, Odette, Germaine ; Directeur général délégué : RIVOIRE Cécile, Marie-Pierre ; Administrateur : SARL SYLVAIN BOISSIERE (SARL) ; Administrateur : SINGULIS (SARL) ; Administrateur : EXPERTI'Z (SARL) ; Administrateur : GAUME Jean-Marie, Etienne ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EX…
17/12/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)
02/04/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2018)
11/02/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : SEGUIN Rémy ; Directeur général délégué, Administrateur : SALEMBIER Lionel, Alain-Maurice ; Directeur général délégué : BOISSIERE Sylvain, Maurice ; Administrateur : SARL SYLVAIN BOISSIERE (SARL) ; Administrateur : SINGULIS (SARL) ; Administrateur : EXPERTI'Z (SARL) ; Administrateur : GAUME Jean-Marie, Etienne ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : PETITJEA…
09/02/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2017)
15/03/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2016)
16/02/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)
18/11/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
04/06/2015

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Avis de projet de fusion AUDIT GESTION CONSEIL Société Anonyme au capital de 831 120 EUROS Siège social : SAINT APOLLINAIRE (21 850), 24-26-28 rue de la Redoute RCS DIJON B/017351370 ( SIRET : 00021) AVIS DE PROJET DE FUSION Suivant acte sous seing privé en date à DIJON (21) du 22.05.2015, LA SOCIETE AUDIT GESTION CONSEIL - absorbante - et la Société SARL DELFI CONSEIL- SARL au capital de 70 000 EUROS, dont le siège est à DOLE (39100) 7 rue Joseph Thoret, RCS LONS LE SAUNIER B/450 626 734 - abso…
13/05/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
20/03/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)
12/02/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Directeur général, Président du conseil d'administration : SEGUIN Rémy Directeur général délégué, Administrateur : SALEMBIER Lionel, Alain-Maurice Directeur général délégué, Administrateur : LACHAISE Gilles, Marie, Gustave Administrateur : SARL SYLVAIN BOISSIERE (AFJ) Administrateur : SINGULIS (SARL) Administrateur : EXPERTI'Z (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE (SACA) représenté par BERTHET Michel Commissaire aux comptes suppléant : PETITJEAN Françoi…
21/02/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)
04/02/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012)
06/02/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)
18/04/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010)
31/03/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général : SEGUIN Rémy Directeur général délégué et administrateur : SALEMBIER Lionel, Alain-Maurice Directeur général délégué et administrateur : LACHAISE Gilles, Marie, Gustave Administrateur : TROUBAT Marie-Françoise, Frédérique né(e) BONNIER Administrateur : SARL SYLVAIN BOISSIERE ET ASSOCIES (SARL) représenté par BOISSIERE Sylvain, Maurice Commissaire aux comptes titulaire : SA AUDIT CONSEIL EXPERTISE représenté par BERTHET Michel Commissair…
19/02/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009)

30 Annonces

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Le marché de l'expertise comptable - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Acte sous seing privé

Projet de traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Rapport du commissaire aux apports - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Contrat d'apport - Traité de fusion

Acte sous seing privé

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Rapport du commissaire aux apports

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé

Acte sous seing privé

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée

Rapport du commissaire aux apports

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

3 Documents liés

Acte sous seing privé

Rapport du commissaire aux apports

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

3 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé

Rapport du commissaire aux apports - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Contrat d'apport - Traité de fusion

2 Documents liés

Acte sous seing privé

Rapport du commissaire aux apports - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Contrat d'apport - Traité de fusion

2 Documents liés

Acte sous seing privé

Rapport du commissaire aux apports - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Contrat d'apport - Traité de fusion

2 Documents liés

Acte sous seing privé

Rapport du commissaire aux apports - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Contrat d'apport - Traité de fusion

2 Documents liés

Acte sous seing privé

Projet de traité de fusion

Acte sous seing privé

Rapport du commissaire aux apports

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour