France

ATC

Active PME
SIREN
899 601 025
SIRET DU SIEGE SOCIAL
899 601 025 00013
NUMÉRO DE TVA
FR23899601025
DATE DE CREATION
26 mai 2021
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z
FORME JURIDIQUE
Société par actions simplifiée
ADRESSE
2 IMPASSE DES LYS, 70500 GEVIGNEY-ET-MERCEY
DIRIGEANTS
Arnaud FAUCOGNEY  + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 08/06/2026
Insee RNE Shal
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Informations Légales

Activité principale déclarée
marchand de biens, toutes actions de promotion immobilière, toutes opérations de maîtrise duvre et de construction-vente.
Convention collective déduite
Immobilier (1527)
Capital social
2000,00 €
Noms commerciaux
ATC
Statut RCS
Inscrite le 26 mai 2021 26/05/2021
Statut INSEE
Inscrite le 30 avril 2021 30/04/2021
Statut RNE
Inscrite le 26 mai 2021 26/05/2021
Observations RNE

  • 03 novembre 2022

    • Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 14/10/2022

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138 sociétés exercent la même activité que ATC en Haute-Saône (70).

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Documents d'ATC

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

  • Liste des souscripteurs - Statuts constitutifs - Procès-verbal - Attestation de dépôt des fonds

    Nomination de directeur général - Nomination de président

Annonces légales d'ATC

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  • Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2025)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

  • Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2024)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

  • Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2023)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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  • Gouvernance
  • Dépendance commerciale
  • Souveraineté numérique
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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Études de marché du secteur de l'entreprise

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  • Le marché de la promotion immobilière - France

    Cette étude offre une analyse détaillée du marché de la promotion immobilière : distinction entre promotion immobilière et foncière, segmentation du marché, corrélation avec le marché global de l'immobilier, taux de croissance annuel composé (TCAC) de 6.22% à l'échelle mondiale, recul du marché national, facteurs influençant les ventes.

  • Le marché de l'immobilier de bureau - France

    Cette étude offre un aperçu complet du marché de l'immobilier de bureau, en mettant l'accent sur les acteurs de la promotion et de la gestion immobilière. Elle détaille le processus de développement d'opérations immobilières, les indicateurs clés du secteur et les sources de demande.

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