ARTEMIS

Active 6 à 9 salariés

SIREN: 392 701 033
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 392 701 033 00020
NUMÉRO DE TVA: FR87392701033
DATE DE CREATION: 27 octobre 1993
ACTIVITÉ (NAF / APE): Analyses, essais et inspections techniques - 7120B
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à directoire
ADRESSE: LE LAC NORD ZI LE LAC, 07000 PRIVAS
DIRIGEANTS: Stéphane MORGAN + 8 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 29/07/2026: Insee RNE

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Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF

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Rapport complet officiel

31/07/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple

Informations Légales

Activité principale déclarée: La confirmation métrologique des instruments de mesure au sens des normes internationales, la fabrication et la réparation des instruments de mesure, la promotion de la qualité et de la métrologie, y compris par des opérations de formation, d'expertise, de conseils etc..., toutes opérations contribuant à la réalisation de cet objet dans tous les domaines relatifs à la métrologie légale ou à la métrologie volontaire, la vérification, le contrôle en service, la réparation et la fabrication des instruments de mesure en application des textes réglementiares

Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Capital social: 330736,00 €

Noms commerciaux: ARTEMIS

Statut RCS: Inscrite le 27 octobre 1993 27/10/1993

Statut INSEE: Inscrite le 24 septembre 1993 24/09/1993

Statut RNE: Inscrite le 27 octobre 1993 27/10/1993

Contacter ARTEMIS

Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact: Recherche de mail de contact

Prospecter Analyses, essais et inspections techniques dans l'Ardèche

Établissements

- ARTEMIS - 07000
  
  Siège social depuis le 01 mars 1994 (32 ans)
  
  SIRET
  
  39270103300020
  
  Activité
  
  Analyses, essais et inspections techniques - 7120B
  
  Adresse
  
  LE LAC NORD ZI LE LAC, 07000 PRIVAS
- ARTEMIS - 07000
  
  Ancien établissement du 24 septembre 1993 au 25 décembre 1994
  
  SIRET
  
  39270103300012
  
  Activité
  
  Analyses, essais et inspections techniques - 743B
  
  Adresse
  
  07000 VEYRAS

Établissements

Dirigeants d'ARTEMIS

- BALANCES NOVEX
  
  Mandat
  
  Ancien Membre du conseil de surveillance du 21 juin 2022 au 07 décembre 2024
  
  Voir la fiche
- GROUPE VINGT SIX VALENCE
  
  Mandat
  
  Ancien Commissaire aux comptes titulaire du 21 juillet 2015 au 07 décembre 2024
  
  Voir la fiche
- GROUPE VINGT SIX VALENCE
  
  Mandat
  
  Ancien Commissaire aux comptes titulaire du 21 juillet 2015 au 07 décembre 2024
  
  Voir la fiche
- Observation de conformité
  Maryline LOUVEL
  
  Née en
  
  1959 (66 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Vice-président du conseil de surveillance du 21 juin 2022 au 12 octobre 2023
  
  Voir la fiche
- Christine SCHEUBER
  
  Née en
  
  1967 (59 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Président du directoire du 26 novembre 2011 au 04 février 2021
  
  Voir la fiche
- Olivier BARBOU
  
  Né en
  
  1970 (55 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 21 juillet 2015 au 08 mars 2019
  
  Voir la fiche
- Olivier BARBOU
  
  Né en
  
  1970 (55 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 21 juillet 2015 au 08 mars 2019
  
  Voir la fiche
- Pierre MARECHALLE
  
  Né en
  
  1958 (67 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Président du conseil de surveillance du 03 août 2013 au 09 septembre 2014
  
  Voir la fiche
- David PASTRE
  
  Né en
  
  1973 (53 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Président du conseil de surveillance du 07 août 2010 au 03 août 2013
  
  Voir la fiche
- Jean JACQUEMET
  
  Né en
  
  1951 (74 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Président du directoire du 02 octobre 2009 au 26 novembre 2011
  
  Voir la fiche
- Bernard DEMARET
  
  Né en
  
  1951 (74 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Président du conseil de surveillance du 15 juin 2004 au 07 août 2010
  
  Voir la fiche
- Francois HAMACEK
  
  Mandat
  
  Ancien Président du conseil de surveillance du 25 mai 2004 au 15 juin 2004
  
  Voir la fiche

Dirigeants

Structure capitalistique

31/07/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

31/07/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

31/07/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

31/07/2026

Valorisation

Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

NC

-
Résultats net

32900,00

45600,00

-27 %
Marge brute

NC

NC

-
Résultats d'exploitation

NC

NC

-
Ebitda

NC

NC

-

Dettes + 1 an

495900,00

473100,00

5 %
BFR

-204900,00

-177500,00

-15 %
Trésorerie

720700,00

629900,00

15 %
Endettement

304000,00

288900,00

6 %
Taux de profitabilité

NC

NC

-
Rentabilité

3.16 %

4.45 %

-28 %

Comptes d'ARTEMIS

31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

8 Documents officiels

2015

2014

2013

Équilibre bilan

Capitalisation

67,08 %

65,73 %

56,76 %
Endettement

1,91 %

1,96 %

1,77 %
Fonds de roulement

746400 EU

718300 EU

713200 EU

Documents d'ARTEMIS

03/07/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
05/12/2024

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
10/10/2023

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
10/10/2023

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
10/10/2023

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
09/10/2023

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
10/02/2023

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Modification(s) statutaire(s)
17/06/2022

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Modification(s) statutaire(s)
27/05/2021

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
08/02/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
17/06/2020

Acte modificatif
17/06/2020

Acte modificatif
04/06/2020

Acte modificatif
04/06/2020

Acte modificatif
08/08/2019

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
08/08/2019

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
08/08/2019

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
06/03/2019

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des commissaires aux comptes
06/03/2019

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des commissaires aux comptes
26/07/2018

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Mise en harmonie des statuts
26/07/2018

P.V. d'Assemblée
26/09/2017

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2017

P.V. d'Assemblée
12/06/2017

Lettre de démission

Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2017

Document
09/02/2017

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société
09/02/2017

Nomination/démission des organes de gestion
09/02/2017

Nomination/démission des organes de gestion
04/08/2016

Nomination/démission des organes de gestion
04/08/2016

Acte

Modification relative aux dirigeants d'une société
17/07/2015

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2015

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société
04/09/2014

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société - Modification des commissaires aux comptes
01/08/2013

Rapport du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société
20/08/2008

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de l'objet social
25/07/2007

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société - Décision sur la modification du capital social - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
10/05/2007

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social
04/09/2006

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société
22/04/2004

Procès-verbal d'assemblée

Divers
04/08/2003

Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers
31/05/2002

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Divers
11/07/2001

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Conversion du capital en euros
17/07/2000

Procès-verbal d'assemblée
07/07/1999

Procès-verbal d'assemblée

Divers
18/06/1998

Procès-verbal d'assemblée

Démission d'administrateur (s)
18/06/1998

Procès-verbal d'assemblée

Divers
28/07/1997

Procès-verbal d'assemblée - Divers

Modification des commissaires aux comptes - Démission d'administrateur (s) - Divers - Divers Divers Divers Divers Divers Démission d'administrateur (s) Modification des commissaires aux comptes
18/03/1997

P.V. d'Assemblée
21/01/1997

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers
07/02/1996

Procès-verbal d'assemblée

Démission d'administrateur (s) - Divers - Démission d'administrateur (s) Divers
20/03/1995

Statuts mis à jour

Divers - Transfert du siège social de la personne morale - Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale Divers
09/09/1994

Statuts constitutifs

Divers - Démission d'administrateur (s) - Démission d'administrateur (s) Divers
19/10/1993

Statuts constitutifs - Déclaration de conformité - Liste des souscripteurs

Divers - Divers Divers Divers

53 Documents officiels

Annonces légales d'ARTEMIS

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

20/07/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
08/07/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
06/06/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ARTEMIS Societé anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 330 736 euros Siège social : Zone industrielle le lac - BP 405 07004 PRIVAS CEDEX RCS AUBENAS 392701033 LAGO du 06/06/2025, décide la nomination de la société MARECHALLE PESAGE METROLOGIE, SAS sise 130C Avenue Jean Jaurès 02300 Chauny, 392 943 106 R.C.S. Saint-Quentin, en qualité de membre du Conseil de Surveillance.
06/06/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ARTEMIS Societé anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 330 736 euros Siège social : Zone industrielle le lac - BP 405 07004 PRIVAS CEDEX RCS AUBENAS 392701033 LAGO du 06/06/2025, décide la nomination de la société MARECHALLE PESAGE METROLOGIE, SAS sise 130C Avenue Jean Jaurès 02300 Chauny, 392 943 106 R.C.S. Saint-Quentin, en qualité de membre du Conseil de Surveillance.
31/12/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
10/12/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
14/06/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

ARTEMIS SA à directoire et Conseil de surveillance Capital: 330 736 Siege social : Zone industrielle le lac BP 405 07004 PRIVAS CEDEX RCS AUBENAS 392701033 Le 14/06/2024, lAGO nomme CAC titulaire en remplacement de la société CABINET GUIGARD VEYRET, La SAS AUDITEO sise 19 Avenue des Langories à VALENCE (26000).
13/10/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
16/06/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ARTEMIS SA à Directoire et Conseil de surveillance capital 330736 Zone industrielle le lac BP 405 07004 PRIVAS CEDEX RCS AUBENAS 392 701 033 Le 16/06/2023 lAGM a renouvelle dans son mandat de Président du CS M. Eric ABELI a nommé Vice-président du CS Mme Catherine Massot demeurant au 35 Boulevard Emile Zola 69600 Oullins en remplacement de Mme Maryline LOUVEL 23124782
31/12/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
19/02/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
31/12/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
04/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Christine Penon 30 rue Paul Henri Spaak 26000 VALENCE ARTEMIS Sociéte anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 330 736 euros Siège social : Zone industrielle le Lac BP405 07004 PRIVAS Cedex RCS AUBENAS 392 701 033 Aux termes dune délibération en date du 4 septembre 2020, lassemblée générale ordinaire a nommé la société SARL BALANCES NOVEX représentée par Monsieur Franck BURET en qualité de membre du Conseil de Surveillance pour une durée de 4 ans qui prendra fin à lissue de la réunion de lassemblée générale des actionnaires devant statuer sur les comptes de lexercice écoulé et tenue dans lannée 2023. Doù il résulte pour le Conseil de Surveillance : Anciennes mentions : Membre et Président du Conseil de Surveillance : Eric ABELI Membre et Vice-Présidente du Conseil de Surveillance : Maryline LOUVEL Membre du Conseil de Surveillance : Catherine MASSOT Membre du Conseil de Surveillance : Florian DENIS Membre du Conseil de Surveillance : Société ETABLISSEMENTS LEVAUFFRE représentée par Monsieur Yannick CABALOU Membre du Conseil de Surveillance : Société NORD PESAGE représentée par Monsieur Jean-Philippe DHAISNE Nouvelles mentions : Membre et Président du Conseil de Surveillance : Eric ABELI Membre et Vice-Présidente du Conseil de Surveillance : Maryline LOUVEL Membre du Conseil de Surveillance : Catherine MASSOT Membre du Conseil de Surveillance : Florian DENIS Membre du Conseil de Surveillance : Société ETABLISSEMENTS LEVAUFFRE représentée par Monsieur Yannick CABALOU Membre du Conseil de Surveillance : Société NORD PESAGE représentée par Monsieur Jean-Philippe DHAISNE Membre du Conseil de Surveillance : Société SARL BALANCES NOVEX représentée par Monsieur Franck BURET Pour avis Le Président du Directoire 114.215
23/06/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
04/06/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

AA AXELIS AVOCATS Vous conseiller et vous detendre Christine Penon 30 rue Paul Henri Spaak 26000 VALENCE ARTEMIS Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 330 736 euros Siège social : Zone industrielle Le Lac BP405 07004 PRIVAS CEDEX RCS AUBENAS 392 701 033 Aux termes dune délibération en date du 4 juin 2020, le Conseil de surveillance a nommé Monsieur Pierre MARECHALLE, Demeurant 130C avenue Jean jaurès 02300 CHAUNY, en qualité de Président du Directoire en remplacement de Madame Christine SCHEUBER, Monsieur Stéphane MORGAN, demeurant 85 rue Saint Michel 59500 DOUAI, en qualité de Directeur Général du Directoire en remplacement de Monsieur Patrice BERCEILLES. Il en résulte pour le directoire : Anciennes mentions : Membre et Présidente du directoire : Christine SCHEUBER Membre du directoire : Patrice BERCEILLES Nouvelles mentions : Membre et Président du directoire : Pierre MARECHALLE Membre du directoire et Directeur Général (Article 18 des statuts) : Stéphane MORGAN Pour avis, Le Président du Directoire 111.163
31/12/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
13/08/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
07/04/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
06/10/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
04/07/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
21/03/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
26/08/2016

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
12/08/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
28/05/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
24/09/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
28/08/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
21/09/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
23/08/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
23/12/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
12/09/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
05/01/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
27/11/2009

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
18/09/2008

Annonce BODACC - Modification de l'activité.
31/12/2007

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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46 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Cartographie d'ARTEMIS

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Entreprises liées

Marque déposée

ARTEMIS L'EXPERTISE METROLOGIQUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :

Historique d'ARTEMIS

24 événements depuis 2004

vendredi 05 juillet 2025
- MARECHALLE PESAGE assume maintenant le rôle de membre du conseil de surveillance.

vendredi 07 décembre 2024
- BALANCES NOVEX quitte ses responsabilités de membre du conseil de surveillance.

mercredi 12 octobre 2023
- Catherine BOREL devient le nouveau vice-président du conseil de surveillance.
- Catherine BOREL remplace Maryline LOUVEL en tant que vice-président du conseil de surveillance.
- Christophe LOUVEL démarre son activité d'indépendant.

...

Historique

24 événements ont marqué le parcours d'ARTEMIS depuis 2004

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Finances

Extra-financier

Conformité

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Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Endettement, risques financiers...

Valorisation

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

Procès-verbal d'assemblée générale

P.V. d'Assemblée

Lettre de démission

Document

Procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination/démission des organes de gestion

Nomination/démission des organes de gestion

Nomination/démission des organes de gestion

Acte

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Rapport du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Divers

P.V. d'Assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour

Statuts constitutifs

Statuts constitutifs - Déclaration de conformité - Liste des souscripteurs

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.