ARTELCOM

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Augmentation du capital social

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs

Ancien siège : 14 Rue Ambroise Croizat - 77183 CROISSY BEAUBOURG

Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social

Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social

Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

Statuts mis à jour

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - Modification du système d'administration des S.A. - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Annonce JAL - Dépôt des créances salariales

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce JAL - Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire

Greffe du tribunal de commerce de Meaux LIQUIDATION JUDICIAIRE 7325020301 TCM Date du jugement du Tribunal de Commerce de Meaux : 27 mars 2023. SOCIÉTÉ ANONYME ARTELCOM. 14, rue Ambroise-Croizat 77183 Croissy Beaubourg. RCS Meaux 381 964 394. Activité : installation dequipements électriques, De matériels électroniques et optiques ou dautres matériels. Jugement en date du 27 mars 2023 prononçant la conversion du redressement judiciaire en liquidation judiciaire. Liquidateur : Selarl GARNIER Phil…

Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Garnier Philippe et Guillouët Sophie mission conduite par Maître Guillouët 55 rue Aristide Briand 77100 Meaux.

Annonce JAL - Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)

Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire

Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mars 2022, et désignant administrateur(s) Selarl B. Cardon - a. Bortolus, mission conduite par Maître cardon 49 Av du President Salvador Allende 77100 Meaux, avec les pouvoirs d'assister, mandataire(s) judiciaire(s) Selarl Garnier Philippe et Guillouët Sophie mission conduite par Maître Guillouët 55 rue Aristide Briand 77100 Meaux. Les déclarations des créances sont à adre…

Annonce JAL - Modification de la durée du Plan

Greffe du tribunal de commerce de Meaux PLAN DE SAUVEGARDE 7246910601 TCM Date du jugement : 16 octobre 2020. SOCIÉTÉ ANONYME ARTELCOM. 14, rue Ambroise Croizat, 77183 Croissy-Beaubourg. RCS Meaux 381 964 394. Activité : installation dequipements électriques, De matériels électroniques et optiques ou dautres matériels. Jugement du Tribunal de commerce de Meaux en date du 16 octobre 2020 prolongeant, conformément à larticle 5 de lordo n° 2020-596 du 20 mai 2020, la durée du plan de sauvegarde po…

Annonce JAL - Modification de la durée du Plan

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL 16 OCTOBRE 2020 Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux. ARTELCOM, S.A., Europarc, 94000 Créteil, R.C.S. : CRETEIL 381 964 394 Activite : instal. dÉqui. électriques, de matériels électro. optiques ou dautres mât Jugement du Tribunal de Commerce de Meaux en date du 16-10-2020 prolongeant, conformément à larticle 5 de lordo no 2020 596 du 20 mai 2020, la durée du plan de sauvegarde pour une période de 2 ans.

Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde

Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : SMEERS Lionel modification le 15 Octobre 2013 Administrateur : NICOLAS Annick modification le 15 Octobre 2013 Administrateur : LANG Christian modification le 15 Octobre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : HAMIDAOUI Kamel en fonction le 19 Novembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : AMC CONSEILS en fonction le 19 Novembre 2015

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Président du conseil d'administration Directeur général : SMEERS Lionel Administrateur : NICOLAS Annick Administrateur : LANG Christian Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC

Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 nommant Commissaire à l'exécution du plan la Selarl Ph.Contant - B.Cardon en la personne de Benjamin Cardon.

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Selarl Garnier Philippe et Guillouët Sophie mission conduite par Maître Guillouët 55 rue Aristide Briand 77100 Meaux. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Président du conseil d'administration et directeur général : Smeers, Lionel, Administrateur : Nicolas Epouse Smeers Annick, , Administrateur : Lang, Christian, Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON - SOCIETE ANONYME, Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC - SOCIETE ANONYME.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2011)

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : NICOLAS EPOUSE SMEERS ANNICK modification le 27 Septembre 2007 Administrateur : LANG Christian en fonction le 19 Avril 1999 Président du conseil d'administration et directeur général : SMEERS Lionel modification le 27 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 16 Février 2010 Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON en fonction le 16 Février 2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2009)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2008)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : NICOLAS EPOUSE SMEERS ANNICK modification le 27 Septembre 2007. Administrateur : LANG Christian en fonction le 19 Avril 1999. Président du conseil d'administration et directeur général : SMEERS Lionel modification le 27 Septembre 2007. Commissaire aux comptes titulaire : LECONTE Pierre modification le 09 Avril 2008. Commissaire aux comptes suppléant : VM INTERNATIONAL AUDIT & CONSULTING en fonction le 09 Avril 2008.

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : NICOLAS EPOUSE SMEERS ANNICK modification le 27 Septembre 2007. Administrateur : LANG Christian en fonction le 19 Avril 1999. Président du conseil d'administration et directeur général : SMEERS Lionel modification le 27 Septembre 2007. Commissaire aux comptes titulaire : LECONTE Pierre modification le 09 Avril 2008. Commissaire aux comptes suppléant : VM INTERNATIONAL AUDIT & CONSULTING en fonction le 09 Avril 2008.