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Dernière modification le04/05/2021 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptes Année 2024Confidentielle Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2024Petite Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 2024Non précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financier Année 2024C Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souveraineté Score sectoriel61/100 Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
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Score de solvabilitéVoir l'analyse Capacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
ART PROG SOC
Active
- SIREN
- 425 550 035 425550035
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 425 550 035 00033 42555003500033
- NUMÉRO DE TVA
- FR40425550035 FR40425550035
- DATE DE CREATION
- 28 janvier 1955
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Fabrication de meubles de bureau et de magasin - 3101Z 3101Z - Fabrication de meubles de bureau et de magasin
- FORME JURIDIQUE
- Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- ADRESSE
- RTE DE MONTOT, 70600 OYRIERES RTE DE MONTOT, 70600 OYRIERES
- DIRIGEANTS
- AKH
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- ART PROG SOC ART PROG SOC
- Capital social
- 100000,00 € 100000,00
- Statut RCS
- Inscrite le 28 janvier 1955 28/01/1955
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 1900 01/01/1900
- Statut RNE
- Inscrite le 28 janvier 1955 28/01/1955
-
07 mai 2018
- Fin du redressement judiciaire ou clôture Par ordonnance en date du 04/05/2018, le Président du Tribunal de Commerce de Vesoul a clôturé la procédure de redressement judiciaire de ART PROG (SAS).
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06 septembre 2016
- Adoption d'un plan de redressement Par jugement en date du 06/09/2016, le Tribunal de Commerce de Vesoul a prononcé l' adoption du plan de redressement - L631-19 et L626-1 et L626-9 de ART PROG (SAS) pour une durée de 10 ans. A designé la SCP GUYON - DAVAL en qualité de commissaire à l'exécution du plan.
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10 février 2016
- Prolongement de la période d'observation (RJ) : Par jugement en date du 09/02/2016, le Tribunal de Commerce de Vesoul a ordonné le renouvellement de la période d'observation pour une durée de 6 mois.
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27 août 2015
- (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire Par jugement en date du 25/08/2015, le Tribunal de Commerce de Vesoul a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire contre ART PROG (SAS). Mandataire judiciaire : SCP GUYON - DAVAL - 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 VESOUL, A ouvert une période d'observation pour une durée de 6 mois et a fixé provisoirement au 25/08/2015 la date de cessation des paiements.
- Forme juridique
- SASU Société par actions simplifiée à associé unique SASU Société par actions simplifiée à associé unique
- Numéro RCS
- Gray-Vesoul B 425550035 Gray-Vesoul B 425550035
- Tribunal de commerce
- Greffe de Gray-Vesoul Tribunal de commerce - Greffe de Gray-Vesoul
Secteur d'activité d'ART PROG SOC
- Domaine d'activité
- Fabrication de meubles Fabrication de meubles
- Activité (Code NAF ou APE)
- Fabrication de meubles de bureau et de magasin (3101Z) Fabrication de meubles de bureau et de magasin (3101Z)
- Activité principale déclarée
- Fabrication, transformation, vente de tous sièges, meubles et objets avec cannage etc. Fabrication, transformation, vente de tous sièges, meubles et objets avec cannage etc.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Fabrication de l'ameublement (1411) Fabrication de l'ameublement (1411)
- Téléphone
- Mail de contact
6 sociétés exercent la même activité que ART PROG SOC dans le 70.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication de meubles de bureau et de magasin" en Haute-Saône (70)
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- Gagné le 01 août 2022
- Marché IRENE 22-02-Lot 2
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Montant900000 €
Durée48 mois
- Acheteur URSSAF D ALSACE
Établissements
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Ouvert
-
Depuis le 25 septembre 2000 (25 ans)
ART PROG SOC - 70600
Siège social
- SIRET 42555003500033 42555003500033
- Activité Fabrication de meubles de bureau et de magasin - 3101Z
- Adresse RTE DE MONTOT, 70600 OYRIERES
-
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Fermés
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Du 01 janvier 2000 au 25 septembre 2000
ART PROG SOC - 70100
Ancien établissement
- SIRET 42555003500025 42555003500025
- Activité Commerce de gros de fournitures et équipements industriels - 516K
- Adresse RTE DE CHAMPVANS, 70100 LE TREMBLOIS
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Du 01 janvier 1900 au 01 janvier 2000
ART PROG SOC - 70100
Ancien établissement
- SIRET 42555003500017 42555003500017
- Activité Commerce de gros de fournitures et équipements industriels - 516K
- Adresse 70100 ANCIER
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Dirigeants d'ART PROG SOC
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Actuel
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AKH
Président Depuis le 30 avril 2020 (5 ans)
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Anciens
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Observation de conformité Thierry AUBRY
Né en 1956 (68 ans)
Ancien Président Du 07 août 2010 au 30 avril 2020
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CABINET A.C.E.
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 29 août 2015 au 27 février 2020
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Murielle GENIN
Née en 1963 (62 ans)
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 29 août 2015 au 27 février 2020
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Observation de conformité Thierry AUBRY
Né en 1956 (68 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 11 mai 2004 au 07 août 2010
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Observation de conformité Thierry AUBRY
Né en 1956 (68 ans)
Ancien Président-directeur général Du 13 mars 2010 au 07 août 2010
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Jean RIGHETTI
Né en 1958 (67 ans)
Ancien Administrateur Du 11 mai 2004 au 07 août 2010
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Thierry COSTE
Né en 1960 (65 ans)
Ancien Administrateur Du 11 mai 2004 au 07 août 2010
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Observation de conformité Thierry AUBRY
Né en 1956 (68 ans)
Ancien Directeur général Du 28 février 2006 au 13 mars 2010
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Observation de conformité Thierry AUBRY
Né en 1956 (68 ans)
Ancien Administrateur Du 11 mai 2004 au 28 février 2006
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie d'ART PROG SOC
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Finances d'ART PROG SOC
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Comptes
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Profil financier
Évolution des indicateurs clés
Variations
Performance de l'entreprise
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Chiffre d'affairesNCNC-
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Résultats netNCNC-
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Marge bruteNCNC-
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Résultats d'exploitationNCNC-
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EbitdaNCNC-
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Dettes + 1 anNCNC-
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BFRNCNC-
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TrésorerieNCNC-
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EndettementNCNC-
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Taux de profitabilitéNCNC-
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RentabilitéNCNC-
Ratios financiers
2016
2015
2014
Équilibre bilan
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Capitalisation6,26 %6,30 %6,08 %
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Endettement407,18 %228,62 %359,51 %
-
Fonds de roulement33200 EU9227 EU2739 EU
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Evolution de l'activité87,30 %92,85 %55,59 %
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Taux de VA21,63 %19,62 %14,74 %
-
Rentabilité d'exploitation1,69 %1,20 %-6,50 %
-
Rentabilité nette finale0,69 %0,47 %-7,33 %
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Capacité d'autofinancement0,87 %0,79 %-7,24 %
-
Rentabilité financière14,80 %13,19 %-249,74 %
-
Coûts du travail17,95 %16,74 %18,59 %
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Capacité de remboursement21,83 ans10,23 ansN/C
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Coût de la dette31,12 %68,36 %N/C
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Taux d'intérêt moyen apparent2,76 %10,16 %8,18 %
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Poids du BFR global33,33 jours-9,92 jours36,10 jours
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Poids des stocks136,38 jours96,69 jours123,58 jours
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Délai clients79,55 jours53,79 jours36,75 jours
-
Délai Fournisseurs113,62 jours88,12 jours82,98 jours
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Liquidité immédiate43,68 jours41,29 jours0,04 jour
Documents d'ART PROG SOC
18 derniers documents officiels
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Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Décision(s)
Changement de président
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Extrait de décision(s) de l'associé unique
Expiration des mandats de commissaire aux comptes titulaire et suppléant sans remplacement
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Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS - Nomination du président
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Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS - Nomination du président
-
Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS - Nomination du président
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Procès-verbal d'assemblée
Changement de commissaire aux comptes suppléant
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Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE - CUMUL DES FONCTIONS DE PCA AVEC CELLE DE DIRECTEUR GENERAL
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social - Conversion du capital en euros
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Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège 70600 OYRIERES ROUTE DE MONTOT
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Transfert du siège 70100 LE TREMBLOIS
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Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
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Divers - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration - Modification de la composition du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Divers - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration - Modification de la composition du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
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Cité 2 fois entre 2020 et 2021
AKH
- SIREN 504508466 504508466
Dirigeants : Bruno BEILLOUET , FERRE AUDIT ET CONSEILS
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Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Décision(s)
Changement de président
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Cité 1 fois en 2010
AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE- SIREN 309277275 309277275
Dirigeants : Vanessa PATOIS CLERC , BARE , Benjamin LEVREY , VP2C , TOLIA CONSEILS et 3 autres
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Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS - Nomination du président
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
61/100
Score sectoriel
Score calculé automatiquement sur la base des moyennes du secteur d'activité (code NACE) à partir des données fournies par l'Union Européenne.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
-
ENTREPRISESON SECTEUR
-
--/100
Gouvernance50/100
-
--/100
Achats & approvisionnements91/100
-
--/100
Dépendance commerciale80/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
28 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2024)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2023)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2022)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2021)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2020)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce JAL - Modification de la durée du Plan
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL Par jugement du 03/11/2020, prolongation dune année du plan de redressement de ARTPROG (SAS) route de Montot 70600 Oyrieres RCS VESOUL : 425 550 035 Le greffier
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Annonce BODACC - Autre jugement et ordonnance
Par jugement du 03/11/2020, le tribunal de commerce de Vesoul a pronlongé d'une année le plan de redressement de la SAS ART PROG en vertu de l'article 1-III 2° de l'ordonnance 2020-341 du 27/03/2020. .
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Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
ART PROG Societé par actions simplifiée au capital de 100 000 euros Siège social : Route de Montot, 70600 OYRIERES SIREN 425 550 035 RCS VESOUL Aux termes dun procès-verbal des décisions de lassocié unique en date du 30 avril 2019, il résulte que les mandats de la société EXCO ACE, Commissaire aux Comptes titulaire, et de Madame Murielle GENIN, Commissaire aux Comptes suppléante, sont arrivés à expiration et quil nest pas désigné de Commissaire aux Comptes. POUR AVIS Le President
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
CABINET CARCREFF Sociéte davocats 19 A, rue de Chatillon CS 26535 35065 RENNES CEDEX CHANGEMENT DE PRÉSIDENT ART PROG Société par actions simplifiée au capital de 100 000 euros route de Montot 70600 OYRIERES 425 550 035 RCS VESOUL Par décision du 25 février 2020, Les associés ont nommé la société AKH (504 508 466 RCS ANGERS), dont le siège est à SEVREMOINE (49450), 26 rue François Bordais, Saint-Macaire en Mauges, en qualité de Président, en remplacement de M. Thierry AUBRY démissionnaire. Pour…
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
ART PROG Societé par actions simplifiée au capital de 100.000 euros route de Montot 70600 OYRIERES 425 550 035 RCS VESOUL CHANGEMENT DE PRÉSIDENT Par décision du 25 février 2020, les associés ont nommé la société AKH (504 508 466 RCS ANGERS), Dont le siège est à SEVREMOINE (49450), 26 rue François Bordais, Saint-Macaireen Mauges, en qualité de Président, en remplacement de M. Thierry AUBRY démissionnaire. Pour avis
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : AKH (SARL)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2019)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2018)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2017)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2016)
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Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Scp Guyon - Daval 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 Vesoul .
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Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2015)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2014)
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Scp Guyon - Daval 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 Vesoul . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2013)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Président : AUBRY Thierry Commissaire aux comptes titulaire : CABINET A.C.E. Commissaire aux comptes suppléant : GENIN Murielle
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration et Directeur général : AUBRY Thierry Administrateur : COSTE Thierry Administrateur : RIGHETTI Jean Commissaire aux comptes titulaire : CABINET A.C.E. Commissaire aux comptes suppléant : GENIN Murielle
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2007)
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Juridique
2 procédures collectives terminées
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Clôturées
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Mandataire judiciaire
SCP GUYON - DAVAL
15 rue Noirot BP 40059 - 70000 - VESOUL
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Scp Guyon - Daval 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 Vesoul . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Commissaire au plan
SCP GUYON - DAVAL
15 rue Noirot BP 40059 - 70000 - VESOUL
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Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Scp Guyon - Daval 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 Vesoul .
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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ARTPROG
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 7 années, 11 mois et 28 jours
Classes :
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Historique d'ART PROG SOC
12 événements depuis 2004
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mercredi 30 avril 2020
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AKH succède à Thierry AUBRY en tant que président.
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Thierry AUBRY cède sa place de président à AKH.
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vendredi 07 août 2010
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Jean RIGHETTI et Thierry COSTE quittent leurs fonctions d'administrateur.
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Thierry AUBRY renonce à son rôle de président du conseil d'administration.
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Thierry AUBRY a été désignée en tant que président.
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Thierry AUBRY quitte son poste de Président directeur général.
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vendredi 13 mars 2010
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Thierry AUBRY accède au poste de Président directeur général.
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Thierry AUBRY quitte son poste de directeur général.
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lundi 28 février 2006
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Thierry AUBRY est promue directeur général.
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Thierry AUBRY démissionne de son poste d'administrateur.
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lundi 11 mai 2004
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Thierry AUBRY occupe désormais le rôle de président du conseil d'administration.
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Jean RIGHETTI, Thierry AUBRY et Thierry COSTE sont promus administrateur.
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12 événements ont marqué le parcours d'ART PROG SOC depuis 2004