France

ART IS CODE

Active PME
SIREN
534 771 928
SIRET DU SIEGE SOCIAL
534 771 928 00098
NUMÉRO DE TVA
FR10534771928
DATE DE CREATION
22 septembre 2011
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Programmation informatique - 6201Z
FORME JURIDIQUE
Société à responsabilité limitée (SARL)
ADRESSE
58 RUE DE MONCEAU 75380 PARIS CEDEX 08 CS 48756, 75008 PARIS
DIRIGEANTS
Sebastien FAUVEAU  + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 16/08/2026
Insee RNE
Recherche IA
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Rapport complet officiel

  • Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

    Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple

Informations Légales

Activité principale déclarée
La conception, la réalisation et l'exploitation de sites internet et d'applications informatiques, l'hébergement et la maintenance applicative, le référencement et l'audit de sites internet, le traitement de données, l'installation réseaux
Convention collective déduite
Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Capital social
4000,00 €
Noms commerciaux
ART IS CODE
Statut RCS
Inscrite le 22 septembre 2011 22/09/2011
Statut INSEE
Inscrite le 01 septembre 2011 01/09/2011
Statut RNE
Inscrite le 22 septembre 2011 22/09/2011
Observations RNE

  • 15 septembre 2022

    • RADIATION : ENTREPRISE DESORMAIS IMMATRICULEE AU RCS DE Toulouse SOUS LE NUMERO 2022B05020

  • 14 septembre 2022

    • Mention n°7 du 28.09.2020 au GGreffe ded Paris : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 12.09.2020..
    • Ajout du nom de domaine : art-is-code.net concernant l'établissement sis : 13 Rue Jules Massenet 31400 TOULOUSE à compter du 01/08/2022

  • 28 septembre 2020

    • CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 12-09-2020

  • 08 avril 2019

    • Radiation du RCS le 08/04/2019 avec effet au 02/01/2019 Transfert du siège et de L'ets principal au 19 Rue Pierre Semard 75009 Paris à compter du 02.01.2019

  • 15 mars 2019

    • LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

  • 08 juin 2018

    • Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/05/2018

  • 24 avril 2018

    • Radiation de l'immatriculation secondaire. Transfert de l'établissement secondaire au Greffe de Cahors. Aucune activité n'est conservée dans le ressort du GTC de Paris.

  • 27 janvier 2014

    • CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 30-10-2013

Établissements

Établissements

Dirigeants d'ART IS CODE

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

    Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

  • Notation financière, risque de défaillance, historique...

    Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

  • Valorisation

    Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

  • Résultats net
    NC
    NC
    -
  • Dettes + 1 an
    NC
    NC
    -
  • BFR
    NC
    NC
    -
  • Trésorerie
    NC
    NC
    -
  • Endettement
    NC
    NC
    -
  • Rentabilité
    NC
    NC
    -

Comptes d'ART IS CODE

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

8 Documents officiels
2022
2021
2017

Équilibre bilan

  • Capitalisation
    69,08 %
    44,12 %
    -17,09 %
  • Endettement
    11,51 %
    12,12 %
    -73,55 %
  • Fonds de roulement
    81500 EU
    82400 EU
    -11696 EU

Documents d'ART IS CODE

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

  • Statut mis a jour

16 Documents officiels

Annonces légales d'ART IS CODE

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  • Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

  • Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

    ART IS CODE Sarl au capital de 4000, Siege 13 rue Jules Massenet 31400 Toulouse, RCS 534771928. AGE du 05 05 2025 a décidé de transférer le siège social au 58 rue de Monceau CS 48756 75380 Paris Cedex 08. Radiation au rcs Toulouse et immatriculation au rcs Paris

  • Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

    ART IS CODE Sarl au capital de 4000, Siege 13 rue Jules Massenet 31400 Toulouse, RCS 534771928. AGE du 05 05 2025 a décidé de transférer le siège social au 58 rue de Monceau CS 48756 75380 Paris Cedex 08 ; modifier activité par production, exploitation, édition, achat, vente uvres artistiques dans le numérique, graphisme, musique, théâtre, cinéma et opérations rattachées directement ou indirectement à lobjet. Radiation au rcs Toulouse et immatriculation au rcs Paris

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023
Score simulé

tCO2e

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

74/100
Score sectoriel
  • Gouvernance
  • Dépendance commerciale
  • Souveraineté numérique
  • Achats & approvisionnements
Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Cartographie d'ART IS CODE

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Marques déposées

  • Ivanne

    Marque enregistrée Marque en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Expire dans 8 années, 9 mois et 13 jours

    Classes :

  • Big Picture

    Marque enregistrée Marque en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Expire dans 5 années, 8 mois et 23 jours

    Classes :

  • bp Big Picture

    Marque enregistrée Marque en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Expire dans 5 années, 8 mois et 20 jours

    Classes :

Historique d'ART IS CODE

4 événements depuis 2011

...
Historique

4 événements ont marqué le parcours d'ART IS CODE depuis 2011

Études de marché du secteur de l'entreprise

  • Le marché du développement de site web - France (37 pages)

    Cette étude offre une analyse détaillée du marché du développement de sites web en France : croissance continue, impact du succès de l'e-commerce et du développement d'internet sur mobile, profil des principaux prestataires et des client-types, défis et opportunités face à la démocratisation de la compétence technologique. Un rapport chiffré et essentiel pour comprendre les dynamiques et les enjeux d'un secteur en pleine expansion. Voir un exemple

  • Le marché de la dématérialisation de factures - France

    Cette étude offre une analyse complète du marché de la facturation électronique en France : dynamique mondiale, taux dadoption, valeur du marché, conformité et efficacité des transactions commerciales, obligations légales à venir, économies potentielles, lutte contre la fraude fiscale, suivi macroéconomique, taux déquipement des entreprises.. Voir un exemple

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