AMBULANCES SAINT BERNARD

Active Vigilance de conformité

SIREN: 803 546 084
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 803 546 084 00028
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE: FR84803546084

DATE DE CREATION: 22 juillet 2014
CODE NAF ou APE: 8690A - Ambulances
FORME JURIDIQUE: Société à responsabilité limitée (SARL)
DIRIGEANTS: Franck DUDKIEWICZ + 9 autres dirigeants

FORME JURIDIQUE: 41 RUE DU KUMP, 57230 HANVILLER France
SOURCES & MISES À JOUR: RCS : le 04/09/2025Insee : le 03/09/2025RNE : le 04/09/2025

Récapitulatif

Dernière modification le
05/12/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2022
Confidentielle
Taille de l'entreprise Année 2022
Micro
Effectif Année 2022
Non précisé
Score Extra-financier Année 2022
B
Bilan Carbone
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: AMBULANCES SAINT BERNARD
Capital social: 3000,00 €
Statut RCS: InscriteDepuis le 22 juillet 2014
Statut INSEE: InscriteDepuis le 01 août 2014
Statut RNE: InscriteDepuis le 22 juillet 2014
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Numéro RCS: Sarreguemines B 803546084
Tribunal d'instance: Greffe de Sarreguemines

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

Domaine d'activité: Activités pour la santé humaine
Activité (Code NAF ou APE): Ambulances (8690A)
Activité principale déclarée: Ambulances
Type d'activité: ARTISANALE
Convention collective déduite: Transports routiers (16)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 118 entreprises du secteur "Ambulances" en Moselle (57)

1 Étude du marché de l'entreprise

Voir un exemple

15/09/2023
Le marché des services d'ambulance - France
Cette étude offre une analyse précise du marché des services ambulanciers en France, un secteur en pleine croissance mais confronté à une augmentation des coûts d'exploitation. Elle explore l'évolution du marché, les facteurs conjoncturels et structurels qui le stimulent, comme le vieillissement de la population et l'augmentation des maladies chroniques, ainsi que les défis posés par l'inflation et la hausse des prix de l'énergie.
49,00€

Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

Rapport complet officiel

Voir un exemple

04/09/2025
RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
12,90€

Établissements

Ouvert
- Depuis le 01 octobre 2023 (1 an)
  AMBULANCES SAINT BERNARD - 57230
  Siège social
  - SIRET80354608400028
  - ActivitéAmbulances - 8690A
  - Adresse41 RUE DU KUMP, 57230 HANVILLER France
Fermé
- Du 01 août 2014 au 01 octobre 2023
  AMBULANCES SAINT BERNARD - 57410
  Ancien établissement
  - SIRET80354608400010
  - ActivitéAmbulances - 8690A
  - Adresse1 RUE DE NORMANDIE, 57410 ROHRBACH-LES-BITCHE France

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie d'AMBULANCES SAINT BERNARD

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Finances d'AMBULANCES SAINT BERNARD

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

SociétéXxxxxx XXXX
SIREN000 000 000
Score00x
RisqueXxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

04/09/2025
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
5,90€

Compte

31/12/2017
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - simplifie
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires
NC
NC
-
Résultats net
NC
NC
-
Marge brute
NC
NC
-
Résultats d'exploitation
NC
NC
-
Ebitda
NC
NC
-

Documents d'AMBULANCES SAINT BERNARD

24 Documents officiels

Derniers documents ajoutés

11/12/2024
Document
11/12/2024
Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
11/12/2024
Document
11/12/2024
Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/12/2024
Statut mis a jour
03/12/2024
Document
21/11/2023
Document
18/04/2023
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) de gérant(s)
05/07/2022
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination de co-gérant
08/03/2022
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination de co-gérant
05/11/2021
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Démission(s) de gérant(s) - Cession de part entre M. Alan STAUFFER et Mme Mélanie SCHAAFF
05/01/2021
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Cession de parts
24/09/2020
Document
Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
24/09/2020
Document
Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
24/09/2020
Document
03/09/2020
Document
Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
03/09/2020
Document
Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
03/09/2020
Document
04/06/2019
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé
Changement(s) de gérant(s) - Cession de parts
19/11/2018
Document
Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Gérant - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
19/01/2017
Document
Cession de parts - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
01/10/2015
Document
Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion
30/12/2014
Document
Cession de parts - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
18/07/2014
Document
Certificat de dépôt des fonds - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts - Formation de Société - Acte SSP - Acte modificatif

24 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Annonces (Bodacc & Jal)

26 annonces Bodacc & Jal

Dernières annonces ajoutées

19/12/2024
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Gérant : PEIFER Marie-Claude ; Gérant : AGIER Romain ; Gérant : SCHAAFF Bernard ; Gérant : MASSING Philippe ; Gérant : STECKLE Mathieu ; Gérant : MASSING Eric ; Gérant : SCHAAFF Mélanie ; Gérant : BAUMERT Hélène ; Gérant : DUDKIEWICZ Franck ; Gérant : CHARLIER Jacky
11/11/2024
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social
AMBULANCES SAINT BERNARD SARL au capital de 3.000euros 41, rue du Kump 57230 HANVILLER 803 546 084 RCS SARREGUEMINES LAGE du 01/06/2024 a décidé détendre lobjet social à lactivite de location de véhicules et de modifier en conséquence larticle 2 des statuts, Et de nommer en qualité de cogérant M. Romain AGIER, demeurant 21, rue Georges Clemenceau 57230 BITCHE, M. Jacky CHARLIER, demeurant 32, rue Centrale 57415 MONTBRONN et M. Franck DUDKIEWICZ, demeurant 21, rue Schuman 57200 BLIESBRUCK, pour…
14/12/2023
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
Gérant : FOEGLE Camille ; Gérant : PEIFER Marie-Claude ; Gérant : SCHAAFF Bernard ; Gérant : MASSING Philippe ; Gérant : STECKLE Mathieu ; Gérant : MASSING Eric ; Gérant : SCHAAFF Mélanie ; Gérant : BAUMERT Hélène ; Gérant : WAGNER Régis
28/11/2023
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/11/2023
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social - Mouvement des Dirigeants
AMBULANCES SAINT BERNARD SARL au capital de 3.000euros 1 rue de Normandie 57410 ROHRBACH LES BITCHE 803 546 084 RCS SARREGUEMINES Par décision de lAGE du 01/10/2023, il a été decidé de: - Transférer le siège social au 41, Rue Kump 57230 HANVILLER; - Prendre acte du départ du gérant Madame Jessica FRANCO démissionnaire. Mention au RCS SARREGUEMINES.
07/05/2023
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Gérant : FOEGLE Camille ; Gérant : PEIFER Marie-Claude ; Gérant : SCHAAFF Bernard ; Gérant : MASSING Philippe ; Gérant : STECKLE Mathieu ; Gérant : MASSING Eric ; Gérant : SCHAAFF Mélanie ; Gérant : BAUMERT Hélène ; Gérant : WAGNER Régis ; Gérant : FRANCO Jessica
11/04/2023
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
AMBULANCES SAINT BERNARD SARL au capital de 3.000euros 1 rue de Normandie 57410 ROHRBACH LES BITCHE 803 546 084 RCS SARREGUEMINES Aux termes dune délibération en date du 01/02/2023, la collectivité des associes a pris acte de la décision prise par Monsieur Benoit DESREMAUX, Madame Aline OBRY épouse STEINER et Monsieur Uladzislau KASPIAROVICH-THINNES de démissionner de leur fonctions de gérant et a nommé en qualité de nouveaux cogérants Madame Hélène BAUMERT, demeurant 8b, rue des prés …
21/09/2022
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24/07/2022
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant : SCHAAFF Bernard ; Gérant : DESREMAUX Benoit ; Gérant : MASSING Philippe ; Gérant : STECKLE Mathieu ; Gérant : MASSING Eric ; Gérant : SCHAAFF Mélanie né(e) CORDARY ; Gérant : KASPIAROVICH-THINNES Uladzislau ; Gérant : STEINER Aline né(e) OBRY ; Gérant : FOEGLE Camille ; Gérant : PEIFER Marie-Claude né(e) FRISON
16/03/2022
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant : SCHAAFF Bernard ; Gérant : DESREMAUX Benoit ; Gérant : MASSING Philippe ; Gérant : STECKLE Mathieu ; Gérant : MASSING Eric ; Gérant : SCHAAFF Mélanie né(e) CORDARY ; Gérant : KASPIAROVICH-THINNES Uladzislau ; Gérant : STEINER Aline né(e) OBRY ; Gérant : FOEGLE Camille
14/12/2021
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant : SCHAAFF Bernard ; Gérant : DESREMAUX Benoit ; Gérant : MASSING Philippe ; Gérant : STECKLE Mathieu ; Gérant : MASSING Eric ; Gérant : SCHAAFF Mélanie né(e) CORDARY ; Gérant : KASPIAROVICH-THINNES Uladzislau
14/12/2021
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
21/09/2021
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
5112835 AMBULANCES SAINT BERNARD Sarl au capital de 3 000 euros 1 rue de Normandie 57410 ROHRBACH-LES-BITCHE 803 546 084 RCS SARREGUEMINES Aux termes dune délibération en date du 15/12/2020, la collectivité des associes a pris acte de la démission de Monsieur Alan STAUFFER de ses fonctions de Gérant à compter du 15 décembre 2020 et a décidé de ne pas procéder à son remplacement. Pour avis, La Gérance
21/09/2021
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
5115290 AMBULANCES SAINT BERNARD SARL au capital de 3 000 euros 1 rue de Normandie 57410 ROHRBACH-LES-BITCHE 803 546 084 RCS SARREGUEMINES Aux termes dune délibération en date du 01/06/2021, la collectivite des associés a nommé en qualité de cogérante Mme Aline OBRY épouse STEINER, Dt 4 rue Sainte-Croix 57410 PETIT-REDERCHING, et Mme Camille FOEGLE dt 2 rue des Vignes, 57410 BETTVILLER pour une durée illimitée à compter de ce jour. Pour avis, la Gérance
04/03/2021
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/11/2020
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant : SCHAAFF Bernard ; Gérant : DESREMAUX Benoit ; Gérant : MASSING Philippe ; Gérant : STECKLE Mathieu ; Gérant : MASSING Eric ; Gérant : SCHAAFF Mélanie né(e) CORDARY ; Gérant : STAUFFER Alan ; Gérant : KASPIAROVICH-THINNES Uladzislau
09/10/2020
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant : SCHAAFF Bernard ; Gérant : DESREMAUX Benoit ; Gérant : MASSING Philippe ; Gérant : STECKLE Mathieu ; Gérant : MASSING Eric ; Gérant : SCHAAFF Mélanie né(e) CORDARY ; Gérant : VOIRET Christophe ; Gérant : STAUFFER Alan
21/09/2020
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
5109763 AMBULANCES SAINT BERNARD SARL au capital de 3000 euros 1 rue de Normandie 57410 ROHRBACH-LES-BITCHE 803 546 084 RCS SARREGUEMINES Aux termes dune délibération en date du 6 janvier 2020, la collectivité des associes a nommé en qualité de cogérant Monsieur Alan STAUFFER, Demeurant 232 rue National 57600 FORBACH, pour une durée illimitée à compter de ce jour. Pour avis, la Gérance
21/09/2020
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
5110487 AMBULANCES SAINT BERNARD SARL au capital de 3 000 euros, 1 rue de Normandie 57410 ROHRBACH-LES-BITCHE 803 546 084 RCS SARREGUEMINES. Aux termes dune délibération en date du 13 juin 2020, la collectivité des associes a pris acte de la décision prise par Monsieur Christophe VOIRET de démissionner de ses fonctions de Gérant et a nommé en qualité de nouveau cogérant Monsieur Uladzislau KASPIAROVICHTHINNES, Demeurant 9 place de lEglise 57412 KALHAUSEN, pour une durée illimitée à compter du …
25/06/2019
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant : SCHAAFF Bernard ; Gérant : DESREMAUX Benoit ; Gérant : MASSING Philippe ; Gérant : STECKLE Mathieu ; Gérant : MASSING Eric ; Gérant : SCHAAFF Mélanie né(e) CORDARY ; Gérant : VOIRET Christophe
27/01/2019
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
06/12/2018
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant : SCHAAFF Bernard ; Gérant : DESREMAUX Benoit ; Gérant : MASSING Philippe ; Gérant : STECKLE Mathieu ; Gérant : MASSING Eric ; Gérant : PETERMANN Eric ; Gérant : SCHAAFF Mélanie né(e) CORDARY ; Gérant : PIERSON Nicolas ; Gérant : VOIRET Christophe
28/06/2017
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
17/02/2017
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
gérants : SCHAAFF (Bernard), DESREMAUX (Benoît), MASSING (Eric), STECKLE (Mathieu), PETERMANN (Eric), SCHAAFF (Mélanie) née CORDARY, PIERSON (Nicolas)
21/01/2015
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
gérants : SCHAAFF (Bernard), DESREMAUX (Benoit), MASSING (Philippe), STECKLE (Mathieu), JUNG (Jean-Sébastien), MASSING (Eric), PETERMANN (Eric), SCHAAFF (Mélanie) née CORDARY, PIERSON (Nicolas)
29/08/2014
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
gérant : SCHAAFF (Bernard), DESREMAUX (Benoît), MASSING (Philippe), STECKLE (Mathieu), JUNG (Jean-Sébastien), MASSING (Eric), PETETMANN (Eric), SCHAAFF (Mélanie) né(e) CORDARY

26 Annonces

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 395800 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

CA médian en France : 646900 €

3726 ème

VS.

* Sur 5890 sociétés de Activités pour la santé humaine

CA médian en Grand Est : 648200 €

238 ème

VS.

* Sur 361 sociétés de Activités pour la santé humaine

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

CA médian en France : 247700 €

230453 ème

* Sur un total de 553313 sociétés

CA médian en Grand Est : 393300 €

13471 ème

* Sur un total de 26985 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 81900 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

REX médian en France : 35700 €

1994 ème

VS.

* Sur 5890 sociétés de Activités pour la santé humaine

REX médian en Grand Est : 34000 €

120 ème

VS.

* Sur 361 sociétés de Activités pour la santé humaine

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

REX médian en France : 8500 €

107242 ème

* Sur un total de 553313 sociétés

REX médian en Grand Est : 12000 €

6449 ème

* Sur un total de 26985 sociétés

Capital social : 3000 €

Secteur d'activité : Activités pour la santé humaine (en France)

Inférieur à 1 € : 474336 sociétés

Inférieur à 1 €

90,62%

474336 sociétés

AMBULANCES SAINT BERNARD, avec un capital social de 3000 €

AMBULANCES SAINT BERNARD et 24411sociétés

Entre 1€ et 5K€ : AMBULANCES SAINT BERNARD et 24411 sociétés

Entre 1€ et 5K€

4,66%

AMBULANCES SAINT BERNARD et 24411 sociétés

Entre 5K€ et 150K€ : 19878 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

3,80%

19878 sociétés

Supérieur à 150K€ : 4828 sociétés

Supérieur à 150K€

0,92%

4828 sociétés

Ancienneté entreprise : 11 ans

Secteur d'activité : Activités pour la santé humaine (en France)

Inférieur à 1 an : 2878 sociétés

Inférieur à 1 an

0,55%

2878 sociétés

Entre 1 et 5 ans : 89998 sociétés

Entre 1 et 5 ans

17,19%

89998 sociétés

AMBULANCES SAINT BERNARD, avec une ancienneté de 11 ans

AMBULANCES SAINT BERNARD et 201284sociétés

Entre 5 et 15 ans : AMBULANCES SAINT BERNARD et 201284 sociétés

Entre 5 et 15 ans

38,45%

AMBULANCES SAINT BERNARD et 201284 sociétés

Supérieur à 15 ans : 229293 sociétés

Supérieur à 15 ans

43,80%

229293 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez AMBULANCES SAINT BERNARD

70%

7 Hommes

30%

3 Femmes

Total dirigeants : 10

Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Activités pour la santé humaine

52.5%47.5%

France

Vs.

56.3%43.7%

Grand Est

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.4%31.6%

France

Vs.

68.9%31.1%

Grand Est

* Valeurs de la médiane des entreprises

Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique d'AMBULANCES SAINT BERNARD

16 événements depuis 2015

mercredi 05 décembre 2024
- Camille FOEGLE, Régis WAGNER, cèdent leurs place de gérant à Romain AGIER, Jacky CHARLIER et Franck DUDKIEWICZ.
- Franck DUDKIEWICZ, Jacky CHARLIER et Romain AGIER prennent le relais de Régis WAGNER et Camille FOEGLE en tant que gérant.

...

Historique

16 événements ont marqué le parcours d'AMBULANCES SAINT BERNARD depuis 2015

Le marché des services d'ambulance - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - simplifie

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

Etat financierVoir détails

Document

Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Document

Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Document

Document

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé

Document

Document

Document

Document

Document

16 Documents liés

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Document

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Document

Document

Document

Document

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé

Document

Document

Document

Document

Document

16 Documents liés

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Document

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Document

Document

Document

Document

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé

Document

Document

Document

Document

Document

16 Documents liés

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Document

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Document

Document

Document

Document

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte sous seing privé

Document

Document