ALSETEX

Active

SIREN: 777 335 522
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 777 335 522 00036
NUMÉRO DE TVA: FR90777335522
DATE DE CREATION: 01 janvier 1973
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication d'armes et de munitions - 2540Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: LD MALPAIRE, 72300 PRECIGNE
DIRIGEANTS: SOCIETE ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 23/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
08/07/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
B
Bilan Carbone Année 2023
4557.52 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
66/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: ALSETEX

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1973 01/01/1973

Statut RNE: Inscrite

Observations RNE

25 février 2004
- Transmission universelle du patrimoine TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE AVEC LA SASU SEPICO RCS VANNE B 311 639 249 Date d'effet : 01/04/2003

Secteur d'activité d'ALSETEX

Domaine d'activité: Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication d'armes et de munitions (2540Z)
Type d'activité: ARTISANALE
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

4 sociétés exercent la même activité que ALSETEX dans le 72.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication d'armes et de munitions" dans la Sarthe (72)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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04/12/2023

Le marché des fusils de chasse - France

Cette étude fournit une analyse détaillée du marché des fusils et carabines de chasse en France: profil des chasseurs, réglementations strictes, évolution des permis de chasse, rôle des acteurs clés comme Vernon Carrey et Chapuis, et tendances actuelles. Malgré une baisse du nombre de chasseurs, l'augmentation du panier d'achat moyen et la baisse du prix du permis de chasse en 2018 permettent de stabiliser le marché.

14,90€

Rapport complet officiel

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24/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Ouverts
- ALSETEX - 72300
  
  Siège social depuis le 01 janvier 1900 (125 ans)
  - SIRET 77733552200036
  - Activité Fabrication d'armes et de munitions - 2540Z
  - Adresse LD MALPAIRE, 72300 PRECIGNE
- ALSETEX - 72300
  
  Établissement secondaire depuis le 02 décembre 1993 (32 ans)
  - SIRET 77733552200051
  - Activité Fabrication d'armes et de munitions - 2540Z
  - Adresse LE BOIS DES ESSARTS, 72300 LA CHAPELLE-D'ALIGNE
- ALSETEX - 72300
  
  Établissement secondaire depuis le 02 décembre 1993 (32 ans)
  - SIRET 77733552200069
  - Activité Fabrication d'armes et de munitions - 2540Z
  - Adresse LE BOURG, 72300 LOUAILLES
Fermé
- ALSETEX - 75009
  
  Ancien établissement du 01 août 1991 au 27 mars 1997
  - SIRET 77733552200044
  - Activité Fabrication d'armement - 296A
  - Adresse 36 RUE TRONCHET, 75009 PARIS

Établissements

Dirigeants d'ALSETEX

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie d'ALSETEX

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Finances d'ALSETEX

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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24/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

17 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

36670000,00

32070000,00

14,34 %
Résultats net

1637900,00

1742900,00

-6,02 %
Marge brute

13811000,00

11625000,00

18,80 %
Résultats d'exploitation

1466100,00

404300,00

262,63 %
Ebitda

3320000,00

1493600,00

122,28 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

63,47 %

61,47 %

59,77 %
Endettement

15,81 %

11,20 %

11,73 %
Fonds de roulement

17276000 EU

15718000 EU

13076000 EU

Documents d'ALSETEX

41 derniers documents officiels

08/07/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/01/2024

Une copie du procès-verbal des assemblées générales d'approbation du projet de fusion des sociétés ayant participé à l'opération de fusion
03/11/2023

Modification de l'objet social - Changement de dénomination sociale - Statuts mis à jour - Acte modificatif
30/10/2023

PROJET DE TRAITE DE FUSION

ABSORPTION DE LA SOCIETE UNITIVE (SAS) RCS TOULOUSE 824 223 689 PAR LA SOCIETE ALSETEX (SAS) RCS LE MANS 777 335 522
19/07/2023

EXTRAIT DE DECISION(S) DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE

NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
19/07/2023

EXTRAIT DE DECISION(S) DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE

NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
05/12/2022

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Démission de président - Nomination de président
29/07/2022

Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Nomination de directeur général - des articles 17, 18 et 19.
10/02/2020

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Changement de forme juridique - Nomination de président - Fin de mandat d'administrateur
02/07/2019

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Changement de président - Nomination de directeur général
14/09/2018

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s)
03/08/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Extension de l'objet social - Adjonction d'activité(s)
16/04/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
12/06/2007

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/08/2006

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président du conseil d'administration
01/02/2006

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
14/12/2005

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/05/2005

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/07/2004

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
03/05/2004

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Divers

Augmentation de capital
25/02/2004

Divers

PV DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 10/12/2003 DE SEPICOTRANSMISSION UNIVERSLELE DU PATRIMOINE
15/12/2003

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Divers

Modification de la composition du conseil d'administration
06/11/2003

Divers

ORDONNANCE DE M. LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS EN - EN DATE DU 06/11/2003 NOMMANT LA SOCIETE SOCODEC EN QUALITE DE - COMMISSAIRE A LA FUSION ENTRE LA SAE ALSETEX - SOCIETE ABSORBANTE - ET - LA SOCIETE SEPICO - SOCIETE ABSORBEE
09/10/2002

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/07/2002

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président directeur général
03/04/2002

Divers - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

Modification de la composition du conseil d'administration
26/02/2002

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
14/02/2002

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
19/12/2001

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
12/11/2001

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Augmentation du capital social - CONVERSION EN EUROS
16/03/2001

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
06/02/2001

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Changement relatif à l'activité
20/04/1998

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/06/1997

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège USINE DE MALPAIRE 72300 PRECIGNE [TEXTE2]
17/06/1997

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration
07/02/1997

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
07/02/1997

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
20/12/1996

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
25/07/1995

Acte modificatif
02/02/1995

Acte modificatif
01/09/1994

Acte modificatif

41 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

66/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

33 annonces BODACC & JAL

15/07/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A. Directeur général délégué : BARES Eric Jacques Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
15/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
08/07/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ALSETEX SASU au capital de 3.050.000 Siege social : Usine de Malpaire 72300 PRECIGNE RCS 777 335 522 LE MANS Lassocié unique, en date du 19/06/2025, A pris acte de la fin des fonctions de directeur général de : M BARES Jean-Jacques. Mention au RCS de LE MANS
10/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
10/11/2023

Annonce JAL - Modification de la dénomination - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

Sociéte dArmement et dEtudes ALSETEX, société par actions simplifiée au capital de 3 050 000 euros Siège social : Usine de Malpaire, 72300Précigné RCS Le Mans 777 335 522. Par décision de lassocié unique en date du 20 octobre 2023 il a été pris acte de changer, à compter du 20 octobre 2023, La dénomination pour : ALSETEX, détendre lobjet social de la société, à compter du 20 octobre 2023, à : Etude, fabrication, transformation et vente dengins pyrotechniques et explosifs, de produits chimiques,…
09/11/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, la dénomination.
05/11/2023

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE DABSORPTION DE LA SOCIETE UNITIVE PAR LA SOCIETE ALSETEX SOCIETE ABSORBANTE : La société ALSETEX, société par actions simplifiée au capital de 3 050 000 dont le siège social est situé Usine de Malpaire 72300 PRECIGNE, immatriculée au RCS de LE MANS sous le numéro 777 335 522 SOCIETE ABSORBEE : La société UNITIVE, société par actions simplifiée au capital de 100 000 dont le siège social est situé 6, Boulevard de Joffrery 31600 MURET, immatriculée au RCS de To…
10/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

S.A.E. ALSETEX SASU au capital de 3 050 000 Siège social : LD MALPAIRE 72300 PRECIGNE RCS TOULOUSE 77733552 Par decision de lAssocié Unique du 22/06/2023, il a été décidé de nommer M BARES Jean-Jacques demeurant 6 boulevard de Joffrery 31600 MURET en qualité de Directeur Général à compter du 22/06/2023. Modification au RCS de TOULOUSE.
23/07/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A. Directeur général : BARES Jean-Jacques Henri ; Directeur général délégué : BARES Eric Jacques Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
18/07/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

S.A.E. ALSETEX SASU au capital de 3 050 000 Siège social : LD MALPAIRE 72300 PRECIGNE RCS TOULOUSE 77733552 Par decision de lAssocié Unique du 22/06/2023, il a été décidé de nommer M BARES Jean-Jacques demeurant 6 boulevard de Joffrery 31600 MURET en qualité de Directeur Général à compter du 22/06/2023. Modification au RCS de TOULOUSE.
17/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
08/12/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A. Directeur général délégué : BARES Eric Jacques Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
23/11/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SOCIETE DARMEMENT ET DETUDES ALSETEX Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 3.050.000 Euros Siège Social : Usine de Malpaire - 72300 PRECIGNE R.C.S : LE MANS 777 335 522 Par décision de lAssocié Unique en date du 14 octobre 2022, il a été décidé de nommer la société Etienne Lacroix Tous Artifices SA sise 6 boulevard de Joffrery à Muret (31600), Immatriculée au R.C.S. de Toulouse sous le numéro 775 580 434, en qualité de Président, en remplacement de Mr Jean-Jacques BARES, Président démiss…
11/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
04/08/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : BARES Jean-Jacques ; Directeur général délégué : BARES Eric Jacques Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
09/11/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
13/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique

SOCIETE DARMEMENT ET DETUDES ALSETEX SA au capital de 3.050.000 Siège: Usine de Malpaire 72300 PRÉCIGNÉ 777 335 522 RCS Le Mans AVIS LAGE du 13/12/2019 a transforme la société en SAS sans création dun être moral nouveau. Président : M. Jean-Jacques, Henri BARES 11, Rue Louis Lachenal 31500 Toulouse. Commissaire aux comptes : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD-OUEST, SAS au capital de 1.934.760, sise 2, rue des Feuillants B.P. 97 606 31000 Toulouse, 540 800 406 RCS Toulouse. RCS Le Mans.
21/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
14/02/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Président : BARES Jean-Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
05/07/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président, Directeur général, Administrateur : BARES Jean-Jacques ; Administrateur : BARES Etienne ; Administrateur : BARES Bernard ; Administrateur : GIRODOT Marie, Emilie né(e) BARES ; Administrateur : BARES Maritie ; Administrateur : BARES Eric ; Administrateur : BARES Matthieu ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
02/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
21/09/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : BARES Etienne ; Directeur général : BARES Jean-Jacques ; Administrateur : BARES Bernard ; Administrateur : GIRODOT Marie, Emilie né(e) BARES ; Administrateur : BARES Maritie ; Administrateur : BARES Eric ; Administrateur : BARES Matthieu ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST ; Commissaire aux comptes suppléant : PALMADE Bruno
18/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
09/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
09/08/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
03/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
30/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
25/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
09/08/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
21/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
26/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
23/08/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)

33 Annonces

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Juridique

UNITIVE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 2017
- Date d'expiration
  
  20 juin 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 27 jours

Classes :
UNITIVE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2026
Expire dans 11 mois et 14 jours

Classes :
ALSETEX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2012
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 26 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2012
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 26 jours

Classes :

Marques déposées

Historique d'ALSETEX

20 événements depuis 2004

mercredi 10 juillet 2025
- Jean BARES se retire de son rôle de directeur général.

jeudi 21 juillet 2023
- Jean BARES accède au poste de directeur général.

...

Historique

20 événements ont marqué le parcours d'ALSETEX depuis 2004

Le marché des fusils de chasse - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Une copie du procès-verbal des assemblées générales d'approbation du projet de fusion des sociétés ayant participé à l'opération de fusion

Modification de l'objet social - Changement de dénomination sociale - Statuts mis à jour - Acte modificatif

PROJET DE TRAITE DE FUSION

EXTRAIT DE DECISION(S) DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE

EXTRAIT DE DECISION(S) DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

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