ABS CONDUITE

22 janvier 2020

• Arrêté préfectoral en date du 06.01.2020 délivré à MR FABRICE FOUSSEAU sous le N° E20 044 0001 0 valable 5 ans pour l'exploitation d'un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules à moteurs et de la sécurité routière, dénommé ABS CONDUITE et situé 51 RUE DU GENERAL HAGRON à ANCENIS
• Arrêté préfectoral en date du 06.01.2020 délivré à M FABRICE ROUSSEAU sous le N°E20 044 0002 0 valable 5 ans pour l'exploitation d'un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules à moteurs et de la sécurité routière, dénommé ABS CONDUITE et situé 10 PLACE DE L'ÉGLISE 44440 RIAILLE
• Arrêté préfectoral en date du 06.01.2020 délivré à M FABRICCE ROUSSEAU sous le N° E20 044 0003 0 valable 5 ans pour l'exploitation d'un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules à moteurs et de la sécurité routière, dénommé ABS CONDUITE et situé 6 AVENUE ALEXANDRE BRAUD 44540 SAINT-MARS-LA-JAILLE

13 janvier 2020

• EN APPLICATION DE L'ARTICLE R 123-96 DU CODE DE COMMERCE, L'ACTIVITE DE ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE (suite au changement de gérant) EST SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE LA DELIVRANCE DE L'AUTORISATION PAR L'AUTORITE COMPETENTE. LA PIECE JUSTIFICATIVE DOIT ETRE FOURNIE AU GREFFE DANS LES QUINZE JOURS DE SA DELIVRANCE PAR L'AUTORITE COMPETENTE. FAUTE POUR L'ASSUJETTI DE RESPECTER CE DELAI, LE GREFFIER PROCEDE COMME IL EST DIT AU 2EME ALINEA DE L'ARTICLE R 123-100 DU CODE DE COMMERCE.

20 décembre 2017

• Arrêté préfectoral en date du 17.11.2017, inscription sous le N° E17 044 0026 0 pour l'exploitation d'un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules à moteurs et de la sécurité routière situé 10 place de l'Eglise 44440 RIAILLE.
• Arrêté préfectoral en date du 17.11.2017, inscription sous le N° E17 044 0027 0 pour l'exploitation d'un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules à moteurs et de la sécurité routière situé 6 avenue Alexandre Braud 44540 SAINT MARS LA JAILLE.
• Arrêté préfectoral en date du 17.11.2017, inscription sous le N° E17 044 0025 0 pour l'exploitation d'un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules à moteurs et de la sécurité routière situé 51 rue du Général Hagron 44150 ANCENIS.