COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Active 1 à 2 salariés

SIREN: 855 200 887
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 855 200 887 00039
NUMÉRO DE TVA: FR09855200887
DATE DE CREATION: 01 juillet 1955
ACTIVITÉ (NAF / APE): Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright - 7740Z
FORME JURIDIQUE: Société en commandite
ADRESSE: 23 PLACE DES CARMES DECHAUX, 63000 CLERMONT-FERRAND
DIRIGEANTS: Florent MENEGAUX + 16 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 26/02/2026: Insee RNE Shal

Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF
- Document personnalisé

Rapport complet officiel

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27/02/2026

Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

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Informations Légales

Forme juridique: Société en commandite par actions

Capital social: 343798729,00 €

Noms commerciaux: COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Statut RCS: Inscrite le 01 juillet 1955 01/07/1955

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1955 01/01/1955

Statut RNE: Inscrite le 01 juillet 1955 01/07/1955

Observations RNE

NC
- STATUTS MIS EN HARMONIE AVEC LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967

Secteur d'activité de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Activité (Code NAF ou APE): Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright (7740Z)
Activité principale déclarée: Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des uvres soumises à copyright
Type d'activité: GESTION_DE_BIENS
Convention collective déduite: Commerce détail et gros à prédominance alimentaire (2216)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

29 sociétés exercent la même activité que COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN dans le 63.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright" dans le Puy-de-Dôme (63)

Appel d'offres gagné par l'entreprise

- Gagné le 23 juillet 2025
- Marché FOURNITURE ET MAINTENANCE DES PNEUMATIQUES BUS ET TRAMWAY ET SERVICES ASSOCIES
- Montant5000000 €
  
  Durée60 mois
- Acheteur REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Établissements

Ouvert
- COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN - 63000
  
  Siège social depuis le 01 juillet 2018 (7 ans)
  - SIRET 85520088700039
  - Activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright - 7740Z
  - Adresse 23 PLACE DES CARMES DECHAUX, 63000 CLERMONT-FERRAND
Fermé
- COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN - 63000
  
  Ancien établissement du 23 juin 1989 au 01 juillet 2018
  - SIRET 85520088700021
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 12 COURS SABLON, 63000 CLERMONT-FERRAND

Dirigeants de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Dirigeants

Depuis le 28-06-2023

GIE MICHELIN PLACEMENTS
- SIREN 823551734
- FONCTION COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN est Membre
Voir la fiche
Depuis le 28-06-2023

GIE MICHELIN PLACEMENTS
- SIREN 823551734
- FONCTION COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN est Administrateur
Voir la fiche

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Entreprises liées

Documents de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

21/01/2026

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
21/01/2026

Statut mis a jour
06/01/2026

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
06/01/2026

Statut mis a jour
18/11/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/11/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/11/2025

Statut mis a jour
18/11/2025

Statut mis a jour
06/06/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
13/01/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
23/01/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
23/01/2025

Statut mis a jour
24/07/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
24/07/2025

Statut mis a jour
11/12/2024

Réduction de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
19/11/2024

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
04/10/2024

Réduction de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
24/06/2024

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
24/06/2024

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
12/02/2024

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
22/11/2023

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
10/08/2023

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
13/02/2023

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
12/12/2022

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

constatation - Modification(s) statutaire(s)
12/09/2022

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
25/07/2022

Procès-verbal de la gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - modification de l'article 6 des statuts
23/05/2022

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

suppléants
31/01/2022

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
01/12/2021

Statuts mis à jour - Décision de gérance

constatation de l'augmentation du capital social
26/07/2021

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Augmentation du capital social
22/06/2021

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance
01/06/2021

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
09/03/2021

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/01/2021

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
14/12/2020

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
14/12/2020

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
10/12/2020

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
04/11/2020

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
05/08/2020

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
30/07/2020

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance - modification de l'article 15 - modification de la 25ème et de la 27ème résolution - modification de la 22ème résolution et de la 27ème résolution - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
04/02/2020

Procès-verbal de la gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
15/01/2020

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
23/07/2019

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - réalisation de l'augmentation du capital social
17/06/2019

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Démission(s) de gérant(s) - FIN DE MANDAT DU GERANT ET ASSOCIE COMMANDITE - Modification(s) statutaire(s) - RESOLUTION A CARACTERE EXTRAORDINAIRE - RESOLUTION A CARACTERE ORDINAIRE
05/02/2019

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal de la gérance

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
04/12/2018

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de la gérance

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
10/08/2018

Statuts mis à jour - Décision de gérance - Décision(s) du président - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - du 12 Cours Sablon 63000 Clermont-Ferrand au 23 place des Carmes-Déchaux 63000 Clermont-Ferrand
09/08/2018

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Fin de mandat d'un membre du Conseil de Surveillance
20/06/2018

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) de gérant(s) - nomination de membre du Conseil de Surveillance - Modification(s) statutaire(s)
30/01/2018

Statuts mis à jour - Décision de gérance - Procès-verbal d'assemblée générale

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - autorisations aux gérants - délégation de compétence aux gérants
30/01/2018

Statuts mis à jour - Décision de gérance - Procès-verbal d'assemblée générale

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - autorisations aux gérants - délégation de compétence aux gérants
30/01/2018

Statuts mis à jour - Décision de gérance - Procès-verbal d'assemblée générale

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - autorisations aux gérants - délégation de compétence aux gérants
03/01/2018

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
15/12/2017

Statuts mis à jour - Décision de gérance - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
27/07/2017

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
26/01/2017

Procès-verbal de la gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
19/12/2016

Procès-verbal de la gérance - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
08/12/2016

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
11/07/2016

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Augmentation du capital social
31/05/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/01/2016

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Augmentation du capital social
07/01/2016

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Réduction du capital social
23/12/2015

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Augmentation du capital social
03/11/2015

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification du conseil de surveillance
30/07/2015

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
20/07/2015

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - modifications statutaires
01/06/2015

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
23/01/2015

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
28/11/2014

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Augmentation du capital social
28/11/2014

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Augmentation du capital social
28/11/2014

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Augmentation du capital social
28/11/2014

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Augmentation du capital social
28/11/2014

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Augmentation du capital social
12/11/2014

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
15/07/2014

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
04/06/2014

Procès-verbal d'assemblée - Lettre de démission

Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance - Démission du membre du conseil de surveillance
16/01/2014

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Augmentation du capital social
16/12/2013

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Réduction du capital social
09/07/2013

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Augmentation du capital social
03/07/2013

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Augmentation du capital social
21/06/2013

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
13/06/2013

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
31/01/2013

Décision de gérance - Statuts mis à jour

AUGMENTATION DU CAPITAL
05/10/2012

Lettre de démission

DEPART DU FONDE DE POUVOIR
14/09/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
14/09/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
14/09/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
11/07/2012

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
11/07/2012

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
19/06/2012

Procès-verbal de la gérance - Statuts mis à jour

AUGMENTATION DU CAPITAL
19/06/2012

Procès-verbal de la gérance - Statuts mis à jour

AUGMENTATION DU CAPITAL
25/05/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

MODIFICATION DES DIRIGEANTS - Modification(s) statutaire(s)
25/05/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

MODIFICATION DES DIRIGEANTS - Modification(s) statutaire(s)
18/01/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
18/07/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

départ d'un co gérant - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
18/07/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

départ d'un co gérant - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
18/07/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - départ d'un co gérant
27/06/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
27/06/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
31/05/2011

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Nomination d'un gérant associé commandité
31/05/2011

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Nomination d'un gérant associé commandité
14/01/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
14/01/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
29/10/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital - fixation du montant définitif de l'augmentation du capital
29/10/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital - fixation du montant définitif de l'augmentation du capital
29/10/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital - fixation du montant définitif de l'augmentation du capital
29/10/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital - fixation du montant définitif de l'augmentation du capital
08/10/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Augmentation du capital social
08/10/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Augmentation du capital social
24/09/2010

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
24/09/2010

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
19/07/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

augmentation du capital social
19/07/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

augmentation du capital social
15/06/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance
15/06/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance
28/05/2010

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/01/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

modifications statutairesaugmentation du capital social
18/01/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

modifications statutairesaugmentation du capital social
16/07/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
16/07/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
16/07/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
16/07/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
04/06/2009

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

MODIFICATION DE L'ARTICLE 15 (TROISIEME ALINEA) DES STATUTS
15/01/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
04/07/2008

Procès-verbal de la gérance - Statuts mis à jour

CONSTATION PAR LA GERANCE RELATIVE AU MONTANT DU CAPITAL SOCIAL - CONSTATION DE LA GERANCE RELATIVE A L'AUGMENTATION DU CAPITAL
04/07/2008

Procès-verbal de la gérance - Statuts mis à jour

CONSTATION DE LA GERANCE RELATIVE A L'AUGMENTATION DU CAPITAL - CONSTATION PAR LA GERANCE RELATIVE AU MONTANT DU CAPITAL SOCIAL
23/06/2008

Lettre de démission

Modifications relatives au conseil d'administration
04/06/2008

Procès-verbal d'assemblée - Divers

NOMINATION DE 2 NOUVEAUX MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
28/02/2008

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Modification(s) relative(s) au directoire
17/01/2008

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Augmentation du capital
19/07/2007

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

CONSTATATION PAR LA GERANCE DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
30/05/2007

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour

NOMINATION DE DEUX GERANTS - MODIFICATIONS STATUTAIRES
22/01/2007

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
01/08/2006

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Augmentation du capital social
02/06/2006

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée - Divers

CHANGEMENT D'ASSOCIE COMMANDITE GERANT - Changement de dénomination en celle de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN - CONSTATATION PAR LES ASSOCIES COMMANDITES DES MODIFICATIONS STATUTAIRESEN DATE DU 01.06.2006
30/05/2006

Extrait de procès-verbal d'assemblée

AUTORISATIONS D'AUGMENTATION DU CAPITAL (9ème, 10ème à 14ème résolutions, 16èmeet 17ème résolutions) - Article 51 du décret n° 84-406 du 30 mai 1984
19/01/2006

Acte notarié

NOMINATON D'UN NOUVEAU FONDE DE POUVOIR - NOMINATION D'UN FONDE DE POUVOIR
11/01/2006

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - CONSTATATION PAR LA GERANCE
30/05/2005

Statuts mis à jour - Divers

NOMINATION DE DEUX NOUVEAUX MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - EXTRAIT DU RAPPORT DES GERANTS A L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DES ACTIONNAIRESDU 20.05.2005 EXTRAIT DES RESOLUTIONS A SOUMETTRE A L'APPROBATION DE L'ASSEMBLEE GENERALEMIXTE DES ACTIONNAIRES DU 20.05.2005 - CHANGEMENT DE GERANT
04/03/2005

Acte notarié

NOMINATION D'UN NOUVEAU FONDE DE POUVOIR
11/06/2004

Procès-verbal d'assemblée - Divers

OPTIONS DE SOUSCRIPTION OU D'ACHAT D'ACTIONS A DES MEMBRES DE LA DIRECTION - ET DE L'ENCADREMENT DE LA SOCIETE ET DE SOCIETES DU GROUPE - AUTORISATION D'AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES DE LA SOCIETE - ET DE SOCIETE DU GROUPE LOI 2001-152 DU 19.02.01 SUR L'EPARGNE SALARIALE
07/06/2004

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/07/2003

Divers - Statuts mis à jour

SECONDE CONSTATATION DE LA GERANCE DU 30.06.03 RELATIVE AU NOMBRE ET AU Augmentation de capital - MONTANT NOMINAL DES ACTIONS EMISES EN REMUNERATION DE L'APPORT D'ACTIONS AU Augmentation de capital - PORTEUR DE CIE FINANCIERE MICHELIN A LA SUITE DE L'OFFRE PUBLIQUE D'ECHANGE Augmentation de capital - DESDITES ACTIONS CONTRE DES ACTIONS DE LA CIE GENERALES DES ETS MICHELIN Augmentation de capital - 1ERE CONSTATATION DE LA GERANCE DU 30.06.03 RELATIVE AU NOMBRE ET AU MONTANT Augmentation de capital - NOMINAL DES ACTIONS SOUSCRITES AU TITRE DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL D'UN Augmentation de capital - MONTANT NOMINAL DE 2808600 EUROS RESERVE A DES SALARIES DU GPE MICHELIN Augmentation de capital - ET MODIFICATIONS STATUTAIRES Augmentation de capital
03/07/2003

Divers - Statuts mis à jour

1ERE CONSTATATION DE LA GERANCE DU 30.06.03 RELATIVE AU NOMBRE ET AU MONTANT Augmentation de capital - NOMINAL DES ACTIONS SOUSCRITES AU TITRE DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL D'UN Augmentation de capital - MONTANT NOMINAL DE 2808600 EUROS RESERVE A DES SALARIES DU GPE MICHELIN Augmentation de capital - SECONDE CONSTATATION DE LA GERANCE DU 30.06.03 RELATIVE AU NOMBRE ET AU Augmentation de capital - MONTANT NOMINAL DES ACTIONS EMISES EN REMUNERATION DE L'APPORT D'ACTIONS AU Augmentation de capital - PORTEUR DE CIE FINANCIERE MICHELIN A LA SUITE DE L'OFFRE PUBLIQUE D'ECHANGE Augmentation de capital - DESDITES ACTIONS CONTRE DES ACTIONS DE LA CIE GENERALES DES ETS MICHELIN Augmentation de capital - ET MODIFICATIONS STATUTAIRES Augmentation de capital
05/06/2003

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
27/05/2003

Divers - Statuts mis à jour

AUTORISATIONS D'AUGMENTATION DU CAPITAL (10ème a 19 ème resolutions) - MODIFICATIONS STATUTAIRES - MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRESVIGUEUR, DONT L'ORDONNANCE 200-912 DU 18/09/00 PORTANT CODIFICATION DE LA LOI - EN VIGUEUR, DONT L'ORDONNANCE 200-912 DU 18/09/00 PORTANT CODIFICATION DE LA LOIREGULATIONS ECONOMIQUES - 66-537 DU 24/07/66 ET LA LOI 2001-420 DU 15/05/01 RELATIVE AUX NOUVELLES - EXTRAIT DU PV AG MIXTE DES ACTIONNAIRES DU 16/05/03 (20 A 22èmes resolutions)
19/12/2002

Divers

CONSTATATTION PAR LA GERANCE DU NOMBRE ET DU MONTANT NOMINAL DES ACTIONS EMISESEN REMUNERATION DE L'APPORT D'ACTIONS AU PORTEUR DE LA COMPAGNIE FINANCIERE - MICHELIN DANS LE CADRE DE L'OFFRE PUBLIQUE D'ECHANGE DESDITES ACTIONS CONTREDES ACTIONS DE LA CIE GENERALE DES ETS MICHELIN ET MODIFICATION CORRELATIVE - APPORTEE PAR LA GERANCE A L'ARTICLE 6 DES STATUTS RELATIF AU MONTANT DU CAPITALET AU NOMBRE D'ACTIONS QUI LE REPRESENTENT - EN COMPLEMENT DU DEPOT A 4311 DU 27.11.02
27/11/2002

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Divers

Augmentation du capital social - CONSTATION PAR LA GERANCE DU NOMBRE ET DU MONTANT NOMINAL DES ACTIONS EMISESEN REMUNERATION DE L'APPORT D'ACTIONS AU PORTEUR DE LA CIE FINANCIERE MICHELIN
04/07/2002

Statuts mis à jour - Divers

Augmentation de capital - CONSTATATION PAR LA GERANCE DU NOMBRE ET DU MONTANT NOMINAL DES ACTIONS SOUSCRITES AU TITRE DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL EN DATE DU 28.06.02 Augmentation de capital - DECISION DE LA GERANCE EN DATE DU 05.04.02 Augmentation de capital
04/06/2002

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

CO GERANT PARTANT : FRANCOIS MICHELIN - CONSTATATION PAR LES ASSOCIES COMMANDITES DE L'ARRIVEE A L'ECHEANCE DESFONCTIONS DE GERANT ET DE LA QUALITE D'ASSOCIE COMMANDITE DE MR F.MICHELIN
25/09/2001

Acte notarié - Divers

NOMINATION DE MRS CAMELOT ANDRE ET ROLLIER MICHEL EN QUALITE DE FONDES DEPOUVOIR
13/06/2001

Statuts mis à jour - Divers - Procès-verbal d'assemblée

ADOPTION DE LA RESOLUTION 7 MODIFIANT L'ARTICLE 12 DES STATUTS - ADOPTION DES RESOLUTIONS 5, 6, 8 ET 12
13/06/2001

Divers - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

ADOPTION DES RESOLUTIONS 5, 6, 8 ET 12 - ADOPTION DE LA RESOLUTION 7 MODIFIANT L'ARTICLE 12 DES STATUTS
08/06/2000

Divers

EXTRAIT DU RAPPORT DES GERANTS A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLEDU 26.05.2000 DEMISSION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
08/10/1999

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Divers

Réduction du capital - DECISION DE LA GERANCE EN DATE DU 07/10/99 Réduction du capital
16/09/1999

Procès-verbal d'assemblée - Divers

DECISION DE LA GERANCE RELATIVE A LA REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL
23/06/1999

Statuts mis à jour - Acte modificatif
31/07/1998

Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - MODIFICATION DE L'ARICLE 6 DES STATUTS
10/07/1998

Procès-verbal d'assemblée - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - EXTRAIT DU RAPPORT DES GERANTS A L'AGE DU 12.06.98
09/07/1998

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

MODIFICATIONS STATUTAIRES
24/11/1997

Divers

DEPART D'UN FONDE DE POUVOIR EN DATE DU 17.11.97
29/07/1997

Statuts mis à jour - Divers

Augmentation de capital - CONSTATATION DE LA GERANCE EN DATE DU 25.07.97 Augmentation de capital
24/01/1997

Statuts mis à jour - Divers

Augmentation de capital - CONSTATATION PAR LA GERANCE DU 15.01.97 Augmentation de capital
05/09/1996

Divers - Statuts mis à jour

CONSTATATION PAR LA GERANCE EN DATE DU 22.08.96 Augmentation de capital
09/07/1996

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
23/02/1996

Divers

Augmentation du capital social - ACTE DE CONSTATATION PAR LA GERANCE EN DATE DU 21.02.96
25/01/1996

Divers

ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRANDEN DATE DU 24 JANVIER 1996 PROROGATION JUSQU'AU 29 MARS 1996 DU DEPOT AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES STESDE LA DEMANDE D'INSCRIPTION MODIFICATIVE CORRESPONDANT A L'AUGMENTATION DE - CAPITAL
27/07/1995

Procès-verbal d'assemblée

DEMISSION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
26/07/1995

Divers - Procès-verbal d'assemblée

AUTORISATIONS D'EMISSION DES VALEURS MOBILIERES
24/01/1995

Divers - Statuts mis à jour

CONSTATATION PAR LA GERANCE EN DATE DU 19.01.95 Augmentation de capital
24/01/1994

Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Divers

Augmentation de capital - CONSTATATION DE LA GERANCE EN DATE ET MODIFICATION CONSECUTIVE APPORTEE PAR LE GERANCE EN DATE DU 19.01.94 Augmentation de capital
29/01/1993

Déclaration de conformité - Divers

Augmentation de capital - CONSTATATION PAR LA GERANCE DU 22.01.93 Augmentation de capital

172 Documents officiels

Score de solvabilité

Voir un exemple

27/02/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

1011000000,00

959800000,00

5,33 %
Résultats net

544600000,00

584200000,00

-6,78 %
Marge brute

454900000,00

427000000,00

6,53 %
Résultats d'exploitation

405900000,00

373800000,00

8,59 %
Ebitda

448700000,00

420200000,00

6,78 %

Comptes de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

31/12/2024
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

28 Documents officiels

2022

2021

2020

Équilibre bilan

Capitalisation

50,90 %

43,74 %

41,89 %
Endettement

91,32 %

123,06 %

133,26 %
Fonds de roulement

2105500000 EU

4324700000 EU

4362800000 EU

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces légales de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

27/01/2026

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
14/01/2026

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
25/11/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
29/07/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
22/07/2025

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 352 873 636,00 euros Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND AVIS AUGMENTATIONS DE CAPITAL Des Assemblées générales mixtes des 23 juin 2020 et 12 mai 2023 et dune constatation par la Gérance du 8 juillet 2025, Il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 352 874 393,00 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectu…
06/07/2025

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2024)
22/06/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
05/02/2025

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 352 872 321.50 euros Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux 3000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND MODIFICATION DU CAPITAL Des Assemblées générales mixtes des 23 juin 2020 et 12 mai 2023 et dune constatation par la Gérance du 20 janvier 2025, Il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 352.873.636,00 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au RCS d…
05/02/2025

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 352 872 321.50 euros Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux 3000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND MODIFICATION DU CAPITAL Des Assemblées générales mixtes des 23 juin 2020 et 12 mai 2023 et dune constatation par la Gérance du 20 janvier 2025, Il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 352.873.636,00 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au RCS d…
01/02/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Sociéte en commandite par actions au capital de : 352 872 321,50 Euros Siège social : 23 Place des Carmes-Déchaux 63 000 Clermond-Ferrand 855 200 887 CLERMONT-FERRAND MODIFICATION DES DIRIGEANTS Aux termes du Conseil de surveillance du 17/05/2024, il a été pris acte de la fin des mandats de membres du Conseil de surveillance de Madame Anne-Sophie de LA BIGNE et de Monsieur Jean-Pierre DUPRIEU. Mention au RCS de CLERMONT-FERRAND 259945
01/02/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Sociéte en commandite par actions au capital de : 352 872 321,50 Euros Siège social : 23 Place des Carmes-Déchaux 63 000 Clermond-Ferrand 855 200 887 CLERMONT-FERRAND MODIFICATION DES DIRIGEANTS Aux termes du Conseil de surveillance du 17/05/2024, il a été pris acte de la fin des mandats de membres du Conseil de surveillance de Madame Anne-Sophie de LA BIGNE et de Monsieur Jean-Pierre DUPRIEU. Mention au RCS de CLERMONT-FERRAND 259945
29/01/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
21/01/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé commandité : MENEGAUX Florent ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara Marguerite ; Membre du conseil de surveillance : JAYANTHI Aruna ; Membre du conseil de surveillance : LEROUX Monique ; Membre du conseil de surveillance : LE HENAFF Thierry ; Membre du conseil de surveillance : SCHEIDER Wolf-Henning ; Membre du conseil de surveillance : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANDVILLE Patrick Jean Marie Henri ; Membre du conseil de surveil…
17/12/2024

Annonce JAL - Réduction de capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 354.249.988,50 euros Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND AVIS De lAssemblée Générale Mixte du 17 mai 2024 et dune constatation par la Gérance en date du 3 décembre 2024, Il résulte que le capital social a été réduit à la somme de 352.872.321,50 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au RCS de CLERMONT-FERRAND.
17/12/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
28/11/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Sociéte en commandite par actions Capital : 351 618 228,50 euros Siège social : 23 Place des Carmes-Déchaux 63000 Clermont-Ferrand 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND La gérance a constaté le 29/10/2024 que le capital social a été augmenté pour être porté à la somme de 353 785 433, 50 euros. La gérance a constaté le 13/11/2024 que le capital social a été augmenté pour être porté à la somme de 354 249 988, 50 euros Mention au RCS de CLERMONT-FERRAND
26/11/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
16/10/2024

Annonce JAL - Réduction de capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 357 479 113 euros Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND Des Assemblées Générales Mixtes en date des 12 mai 2023 et 17 mai 2024 et dune constatation par la Gérance en date du 30/09/2024, Il résulte que le capital social a été réduit pour être porté à 351.618.228,50 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au RCS de CLERMONT-FERRAND…
08/10/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
06/07/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes - Mouvement des Dirigeants
02/07/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé commandité : MENEGAUX Florent ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara Marguerite ; Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne Sophie ; Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean Pierre ; Membre du conseil de surveillance : JAYANTHI Aruna ; Membre du conseil de surveillance : LEROUX Monique ; Membre du conseil de surveillance : LE HENAFF Thierry ; Membre du conseil de surveillance : SCHEIDER Wolf-Henning ; Membre…
12/06/2024

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2023)
12/06/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
20/02/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
06/02/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Sociéte en commandite par actions au capital de 357.478.193,00 euros Siège social : 23, place des Carmes-Déchaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND AUGMENTATIONS DE CAPITAL Des Assemblées Générales Mixtes en date des 17 mai 2019, 23 juin 2020 et 12 mai 2023 et dune constatation par la Gérance en date du 12/01/2024, Il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 357.479.113,00 euros. Les statuts ont été modifi…
29/11/2023

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 357.478.193,00 euros Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND AVIS AUGMENTATIONS DE CAPITAL De lAssemblée Générale Mixte en date du 17 mai 2019 et de la constatation par la Gérance en date du 15 novembre 2023, Il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 357.478.193,00 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au …
28/11/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
31/10/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
31/10/2023

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2022)
15/08/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
21/02/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
11/02/2023

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 357.058.707,00 euros Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND Des Assemblées Générales Mixtes en date des 13/05/2016, 17 mai 2019 et 23/06/2020 et dune constatation par la Gérance en date du 12/01/2023, Il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 357. 058. 707,00 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au RCS d…
20/12/2022

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 354 897 656 euros Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND AVIS AUGMENTATIONS DE CAPITAL Des Assemblées Générales Mixtes en date des 13/05/2016 et 23/06/2020 et des constatations par la Gérance en date des 16/11/2022 (deux décisions) et 22/11/2022, Il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 357. 058.675,00 euros. Les statuts ont été modifiés en consé…
20/12/2022

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 354 897 656 euros Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND AVIS AUGMENTATIONS DE CAPITAL Des Assemblées Générales Mixtes en date des 13/05/2016 et 23/06/2020 et des constatations par la Gérance en date des 16/11/2022 (deux décisions) et 22/11/2022, Il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 357. 058.675,00 euros. Les statuts ont été modifiés en consé…
20/12/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
20/09/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
02/08/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
07/06/2022

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2021)
07/06/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
29/05/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé commandité : MENEGAUX Florent ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara Marguerite ; Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne Sophie ; Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean Pierre ; Membre du conseil de surveillance : JAYANTHI Aruna ; Membre du conseil de surveillance : LEROUX Monique ; Membre du conseil de surveillance : LE HENAFF Thierry ; Membre du conseil de surveillance : SCHEIDER Wolf-Henning ; Membre…
08/02/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
07/12/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
21/09/2021

Annonce JAL - Réduction de capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au Capital de 355.087.602,00 Siège Social : 23, place des Carmes Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND AVIS RÉDUCTION DE CAPITAL Des Assemblées Générales Mixtes en date des 17/05/2019 et 23/06/2020 et dune constatation par la Gérance en date du 13/10/2020, Il résulte que le capital social a été réduit pour être ramené à 355.087.602,00 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au …
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 355.087.602,00 Euros en cours daugmentation Siège social : 23 place des Carmes-Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND Capital social Des Assemblées Générales Mixtes en date des 18/05/2018 et 23/06/2020 et dune constatation par la Gérance en date du 12/11/2020, il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 356.515.568,00 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal s…
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GÉNÉRALE DES ÉTABLISSEMENTS MICHELIN SCA au Capital de 356.515.568,00 a Siège Social : 23, place des Carmes-Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND AUGMENTATIONS DE CAPITAL De lAssemblée Générale Mixte en date du 13/05/2016 et dune constatation par la Gérance en date du 25/11/2020, Il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 356.678.604,00 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au RCS de CLERMONT-F…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Sociéte en commandite par actions au capital de 356 515 568 Euros Siège social : 23 Place des Carmes-Déchaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND Conseil de surveillance Aux termes du Conseil de Surveillance en date du 12/11/2020, il a été décidé de nommer en qualité de Membre du conseil de surveillance, Mr Jean-Michel SEVERINO demeurant 33 Rue de Lhomond, 75005 PARIS en remplacement de Mr Cyrille POUGHON. Le dépôt légal sera eff…
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GÉNÉRALE DES ÉTABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 356.678.604 EUR Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux, 63000 Clermont-Ferrand RCS Clermont-Ferrand 855.200.887 AVIS AUGMENTATION DE CAPITAL De lassemblée générale du 15 mai 2009 et dune constatation par la gérance en date du 14 janvier 2021, Il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 356.680.172 EUR. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au RCS de Clermont-Ferrand. 8…
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GÉNÉRALE DES ÉTABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 356.678.604 EUR Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux, 63000 Clermont-Ferrand RCS Clermont-Ferrand 855.200.887 AVIS AUGMENTATION DE CAPITAL De lassemblée générale du 15 mai 2009 et dune constatation par la gérance en date du 14 janvier 2021, Il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 356.680.172 EUR. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au RCS de Clermont-Ferrand. 8…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

COMPAGNIE GÉNÉRALE DES ÉTABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 356.680.172 EUR Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux 63000 Clermont-Ferrand RCS Clermont-Ferrand 855.200.887 Aux termes des délibérations du conseil de surveillance en date du 14 décembre 2020, Il a été décidé de nommer en qualité de membre du conseil de surveillance M. Jean-Christophe LAOURDE, demeurant 15, avenue Emmanuel Chabrier, 63510 Aulnat et Mme Delphine ROUSSY, épouse DONES, demeurant 9, rue Louis-Blériot, 63370 Le…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

COMPAGNIE GÉNÉRALE DES ÉTABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 356.680.172 EUR Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux 63000 Clermont-Ferrand RCS Clermont-Ferrand 855.200.887 Aux termes des délibérations du conseil de surveillance en date du 14 décembre 2020, Il a été décidé de nommer en qualité de membre du conseil de surveillance M. Jean-Christophe LAOURDE, demeurant 15, avenue Emmanuel Chabrier, 63510 Aulnat et Mme Delphine ROUSSY, épouse DONES, demeurant 9, rue Louis-Blériot, 63370 Le…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 356 680 172 EUR Siège social : 63000 CLERMONT-FERRAND 23 pl des Carmes-Dechaux 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND Présidence Aux termes de lAssemblée Générale Extraordinaire en date du 21/05/2021, il a été décidé de nommer en qualité de président du conseil de surveillance M. Wolf-Henning SCHEIDER demeurant Hauptmannsreute 21 STUTTGART, ALLEMAGNE. Le dépôt légal sera effectué au RCS de CLERMONTFERRAND. N° 2333
21/09/2021

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Rectificatif Rectificatif à lannonce parue dans le présent journal du 03/06/2021 concernant la COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, il sagissait de lire que Mr SCHEIDER est nomme Membre du Conseil de Surveillance et non Président du Conseil de Surveillance. N02359
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 356 680 172 Euros Siège social : 23 Place des Carmes-Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND Conseil de surveillance Aux termes des délibérations du Conseil de Surveillance en date du 21/05/2021, Mme Barbara DALIBARD a été nommée en qualité de Présidente du Conseil de Surveillance, En remplacement de M. Michel ROLLIER, dont le mandat est arrivé à échéance. Le dépôt légal sera effectué au RCS de CLERMONT-FER…
03/08/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
29/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé commandité : MENEGAUX Florent ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara Marguerite ; Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne Sophie ; Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean Pierre ; Membre du conseil de surveillance : JAYANTHI Aruna ; Membre du conseil de surveillance : LEROUX Monique ; Membre du conseil de surveillance : LE HENAFF Thierry ; Membre du conseil de surveillance : SCHEIDER Wolf-Henning ; Membre…
08/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé commandité : MENEGAUX Florent ; Président du conseil de surveillance : SCHEIDER Wolf-Henning ; Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara ; Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne Sophie ; Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean Pierre ; Membre du conseil de surveillance : ROLLIER Michel ; Membre du conseil de surveillance : JAYANTHI Aruna ; Membre du conseil de surveillance : LEROUX Monique ; Membre du conseil de surveillance : LE HENAFF Thierry ;…
08/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé commandité : MENEGAUX Florent ; Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara ; Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne Sophie ; Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean Pierre ; Membre du conseil de surveillance : ROLLIER Michel ; Membre du conseil de surveillance : JAYANTHI Aruna ; Membre du conseil de surveillance : LEROUX Monique ; Membre du conseil de surveillance : LE HENAFF Thierry ; Membre du conseil de surveillance : SCHEIDER Wolf-Henning ; Me…
08/06/2021

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2020)
08/06/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
16/03/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé commandité : MENEGAUX Florent ; Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara ; Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne Sophie ; Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean Pierre ; Membre du conseil de surveillance : ROLLIER Michel ; Membre du conseil de surveillance : JAYANTHI Aruna ; Membre du conseil de surveillance : LEROUX Monique ; Membre du conseil de surveillance : LE HENAFF Thierry ; Membre du conseil de surveillance : DE LA CHEVARDIERE DE LA GR…
02/02/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
22/12/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
22/12/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
15/12/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé commandité : MENEGAUX Florent ; Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara ; Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne Sophie ; Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean Pierre ; Membre du conseil de surveillance : ROLLIER Michel ; Membre du conseil de surveillance : JAYANTHI Aruna ; Membre du conseil de surveillance : LEROUX Monique ; Membre du conseil de surveillance : LE HENAFF Thierry ; Membre du conseil de surveillance : DE LA CHEVARDIERE DE LA GR…
12/11/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital.

Gérant, Associé commandité : MENEGAUX Florent ; Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara ; Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne Sophie ; Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean Pierre ; Membre du conseil de surveillance : ROLLIER Michel ; Membre du conseil de surveillance : POUGHON Cyrille ; Membre du conseil de surveillance : JAYANTHI Aruna ; Membre du conseil de surveillance : LEROUX Monique ; Membre du conseil de surveillance : LE HENAFF Thierry ; Membre d…
21/09/2020

Annonce JAL - Réduction de capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 359.770.848,00 euros Siège social : 23 place des Carmes-Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND ______ Capital social ______ Des Assemblées Générales Mixtes en date des 16/05/2014 et 17/05/2019, dune constatation par la Gérance en date du 25/11/2019 et dune constatation par la Gérance en date du 29/11/2019, Il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 359.893.980,00 euros puis à 357.202…
21/09/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 357.202.338,00 euros Siège social : 23, place des Carmes-Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND AVIS AUGMENTATIONS DE CAPITAL De lAssemblée Générale du 15 mai 2009 et dune constatation par la Gérance en date du 14 janvier 2020, Il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 357.255.110,00 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au RCS de CLERMONT-…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Sociéte en commandite par actions au capital de 357 255 110 euros Siège social : 23 Place des Carmes-Déchaux CLERMONT-FERRAND (Puy-de-Dôme) 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND Avis LAssemblée générale mixte ordinaire et extraordinaire des actionnaires du 23 juin 2020 : a nommé à compter de ce jour en qualité de Membre du Conseil de Surveillance, Monsieur Patrick de La Chevardière domicilié 25 Kensington Court W85DP (Londres GB), Pour une durée de quat…
21/09/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN SCA au capital de 357.255.110,00 euros Siège social : 23 place des Carmes-Dechaux 63000 CLERMONT-FERRAND 855 200 887 RCS CLERMONT-FERRAND ______ Augmentation du capital ______ De lAssemblée Générale du 15 mai 2009 et dune constatation par la gérance en date du 15 juillet 2020, il résulte que le capital social a été augmenté pour être porté à 357 282 682,00 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légal sera effectué au RCS de CLE…
11/08/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
04/08/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé commandité : MENEGAUX Florent ; Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara ; Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne Sophie ; Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean Pierre ; Membre du conseil de surveillance : ROLLIER Michel ; Membre du conseil de surveillance : POUGHON Cyrille ; Membre du conseil de surveillance : JAYANTHI Aruna ; Membre du conseil de surveillance : LEROUX Monique ; Membre du conseil de surveillance : LE HENAFF Thierry ; Membre d…
07/07/2020

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2019)
07/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
11/02/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
21/01/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
01/08/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
27/06/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé commandité : MENEGAUX Florent ; Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara ; Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne Sophie ; Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean Pierre ; Membre du conseil de surveillance : BAZIL Olivier ; Membre du conseil de surveillance : ROLLIER Michel ; Membre du conseil de surveillance : POUGHON Cyrille ; Membre du conseil de surveillance : JAYANTHI Aruna ; Membre du conseil de surveillance : LEROUX Monique ; Membre du co…
06/06/2019

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2018)
06/06/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
14/02/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
12/12/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
14/08/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant, Associé commandité : SENARD Jean-Dominique ; Gérant, Associé commandité : MENEGAUX Florent ; Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES (AFJ) ; Gérant non associé : CHAPOT Yves ; Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara né(e) PLOUX ; Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne, Sophie né(e) CALLIES ; Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean, Pierre ; Membre du conseil de surveillance : BAZIL Olivier ; Membre du conseil de surveillance : ROLLIE…
14/08/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
03/07/2018

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
03/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
26/06/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : SENARD Jean-Dominique ; Gérant, Associé commandité : MENEGAUX Florent ; Associé commandité : SENARD Jean-Dominique ; Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES (AFJ) ; Membre du conseil de surveillance : COX Patrick ; Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara né(e) PLOUX ; Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne, Sophie né(e) CALLIES ; Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean, Pierre ; Membre du conseil de surveillance : BAZIL Olivier ; Me…
07/02/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
09/01/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
21/12/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
03/08/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
30/06/2017

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
30/06/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
05/02/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
25/12/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
15/12/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
20/07/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
16/06/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
16/06/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
08/06/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES (AFJ) Membre du conseil de surveillance : COX Patrick Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara né(e) PLOUX Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne, Sophie né(e) CALLIES Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean, Pierre Membre du conseil de surveillance : BAZIL Olivier Membre du conseil de surveillance : ROLLIER Michel Membre du conse…
12/02/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
27/01/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
10/01/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
15/11/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES (AFJ) Membre du conseil de surveillance : COX Patrick Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara né(e) PLOUX Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne, Sophie né(e) CALLIES Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean, Pierre Membre du conseil de surveillance : BAZIL Olivier Membre du conseil de surveillance : ROLLIER Michel Membre du conse…
19/08/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES (AFJ) Membre du conseil de surveillance : COX Patrick Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara né(e) PLOUX Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne, Sophie né(e) CALLIES Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean, Pierre Membre du conseil de surveillance : BAZIL Olivier Membre du conseil de surveillance : ROLLIER Michel Membre du conse…
05/08/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
19/06/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES (AFJ) Membre du conseil de surveillance : COX Patrick Membre du conseil de surveillance : PARISOT LAURENCE Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara né(e) PLOUX Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne, Sophie né(e) CALLIES Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean, Pierre Membre du conseil de surveillance : BAZIL Olivier Membre du con…
08/06/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
08/06/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
15/02/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
21/12/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
21/11/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
31/07/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
20/06/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
20/06/2014

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
19/06/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES (AFJ) Membre du conseil de surveillance : COX Patrick Membre du conseil de surveillance : PARISOT LAURENCE Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara né(e) PLOUX Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne, Sophie né(e) CALLIES Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean, Pierre Membre du conseil de surveillance : BAZIL Olivier Membre du con…
07/02/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
31/12/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
26/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
21/07/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
21/07/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES (AFJ) Membre du conseil de surveillance : COX Patrick Membre du conseil de surveillance : PARISOT LAURENCE Membre du conseil de surveillance : GALLOIS Louis Membre du conseil de surveillance : DALIBARD Barbara né(e) PLOUX Membre du conseil de surveillance : DE LA BIGNE Anne, Sophie né(e) CALLIES Membre du conseil de surveillance : DUPRIEU Jean, Pierre Membre du con…
21/07/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
01/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2012)
20/02/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
19/10/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant(e) : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES (AFJ) Membre du Conseil de Surveillance : BOURDAIS FAUVELET DE CHARBONNIERE DE BOURRIENNE ERIC Membre du Conseil de Surveillance : GRAPPOTTE FRANCOIS Membre du Conseil de Surveillance : MICHELIN PIERRE Membre du Conseil de Surveillance : POTIER BENOIT Membre du Conseil de Surveillance : COX Patrick Membre du Conseil de Surveillance : PARISOT LAURENCE Membre du C…
23/08/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
20/07/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
18/06/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
18/06/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2011)
07/06/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant(e) : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES (AFJ) Membre du Conseil de Surveillance : BOURDAIS FAUVELET DE CHARBONNIERE DE BOURRIENNE ERIC Membre du Conseil de Surveillance : GRAPPOTTE FRANCOIS Membre du Conseil de Surveillance : MICHELIN PIERRE Membre du Conseil de Surveillance : POTIER BENOIT Membre du Conseil de Surveillance : COX Patrick Membre du Conseil de Surveillance : PARISOT LAURENCE Membre du C…
02/02/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
10/08/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant(e) : ROLLIER MICHEL Gérant(e) : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : ROLLIER MICHEL Associé commandité : SENARD Jean-Dominique Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES Membre du Conseil de Surveillance : BOURDAIS FAUVELET DE CHARBONNIERE DE BOURRIENNE ERIC Membre du Conseil de Surveillance : GRAPPOTTE FRANCOIS Membre du Conseil de Surveillance : MICHELIN PIERRE Membre du Conseil de Surveillance : POTIER BENOIT Membre du Conseil de Surveillance : COX PATRICK Membre …
10/08/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
17/07/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
11/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
11/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2010)
23/06/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Associé commandité : ROLLIER MICHEL Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES Gérant(e) : ROLLIER MICHEL Gérant(e) : MIRATON DIDIER Gérant(e) : SENARD Jean-Dominique Membre du Conseil de Surveillance : BOURDAIS FAUVELET DE CHARBONNIERE DE BOURRIENNE ERIC Membre du Conseil de Surveillance : GRAPPOTTE FRANCOIS Membre du Conseil de Surveillance : MICHELIN PIERRE Membre du Conseil de Surveillance : POTIER BENOIT Membre du Conseil de Surveillance : COX PATRICK Membre du Conseil de Su…
04/02/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
18/11/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
27/10/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
10/10/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
29/07/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
15/07/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
08/07/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
08/07/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2009)
16/06/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Associé commandité : ROLLIER MICHEL Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES Gérant(e) : ROLLIER MICHEL Gérant(e) : MIRATON DIDIER Gérant(e) : SENARD JEAN, DOMINIQUE Membre du Conseil de Surveillance : BOURDAIS FAUVELET DE CHARBONNIERE DE BOURRIENNE ERIC Membre du Conseil de Surveillance : GRAPPOTTE FRANCOIS Membre du Conseil de Surveillance : MICHELIN PIERRE Membre du Conseil de Surveillance : POTIER BENOIT Membre du Conseil de Surveillance : COX PATRICK Membre du Conseil de S…
07/02/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
12/02/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
24/07/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
24/07/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
11/07/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Associé commandité : ROLLIER MICHELAssocié commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES. Gérant(e) : ROLLIER MICHEL. Gérant(e) : MIRATON DIDIER. Gérant(e) : SENARD JEAN DOMINIQUE. Membre du Conseil de Surveillance : BOURDAIS FAUVELET DE CHARBONNIERE DE BOURRIENNE ERIC. Membre du Conseil de Surveillance : GRAPPOTTE FRANCOIS. Membre du Conseil de Surveillance : MICHELIN PIERRE. Membre du Conseil de Surveillance : POTIER BENOIT. Membre du Conseil de Surveillance : COX PATRICK. Membre du Conse…
20/06/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Associé commandité : ROLLIER MICHELAssocié commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES. Gérant(e) : ROLLIER MICHEL. Gérant(e) : MIRATON DIDIER. Gérant(e) : SENARD JEAN DOMINIQUE. Membre du Conseil de Surveillance : BOURDAIS FAUVELET DE CHARBONNIERE DE BOURRIENNE ERIC. Membre du Conseil de Surveillance : GRAPPOTTE FRANCOIS. Membre du Conseil de Surveillance : MICHELIN PIERRE. Membre du Conseil de Surveillance : POTIER BENOIT. Membre du Conseil de Surveillance : COX PATRICK. Membre du Conse…
14/03/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Associé commandité : ROLLIER MICHEL. Associé commandité : SOCIETE AUXILIAIRE DE GESTION - SAGES. Gérant(e) : ROLLIER MICHEL. Gérant(e) : MIRATON DIDIER. Gérant(e) : SENARD JEAN DOMINIQUE. Membre du Conseil de Surveillance : BOURDAIS FAUVELET DE CHARBONNIERE DE BOURRIENNE ERIC. Membre du Conseil de Surveillance : GRAPPOTTE FRANCOIS. Membre du Conseil de Surveillance : MICHELIN PIERRE. Membre du Conseil de Surveillance : POTIER BENOIT. Membre du Conseil de Surveillance : COX PATRICK. Membre du Con…
15/02/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital

153 Annonces

Marques déposées

HEVEBOOST

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 2026
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2036
Expire dans 9 années, 10 mois et 16 jours

Classes :
CITY GRIP

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 décembre 2025
- Date d'expiration
  
  08 décembre 2035
Expire dans 9 années, 9 mois et 11 jours

Classes :
BIBTRACK

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2025
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2035
Expire dans 9 années, 9 mois et 8 jours

Classes :
Marque Figurative

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 novembre 2025
- Date d'expiration
  
  25 novembre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 28 jours

Classes :
Marque Figurative

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 novembre 2025
- Date d'expiration
  
  25 novembre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 28 jours

Classes :
Marque Figurative

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 2025
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 27 jours

Classes :
INNOVATION PARK CATAROUX

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 septembre 2025
- Date d'expiration
  
  29 septembre 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 2 jours

Classes :
MICHELIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 2025
- Date d'expiration
  
  12 juin 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 15 jours

Classes :
CosMI Sense

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mai 2025
- Date d'expiration
  
  06 mai 2035
Expire dans 9 années, 2 mois et 9 jours

Classes :
meeT Tire

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 2024
- Date d'expiration
  
  20 décembre 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 23 jours

Classes :
EXTEND XM3

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 2024
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 17 jours

Classes :
MICHELIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 septembre 2024
- Date d'expiration
  
  06 septembre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 10 jours

Classes :
WE RACE FOR CHANGE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 2024
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 6 jours

Classes :
WORKXBIB

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 2024
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 4 jours

Classes :
SUR LA ROUTE ET AU-DELA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2024
- Date d'expiration
  
  28 juin 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 1 jour

Classes :
ON THE ROAD AND BEYOND

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 2024
- Date d'expiration
  
  02 avril 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 4 jours

Classes :
RACE TO VISION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2024
- Date d'expiration
  
  20 mars 2034
Expire dans 8 années et 22 jours

Classes :
MAXTOUCH

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 2024
- Date d'expiration
  
  18 mars 2034
Expire dans 8 années et 20 jours

Classes :
Acoustic

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2024
- Date d'expiration
  
  11 mars 2034
Expire dans 8 années et 13 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 2024
- Date d'expiration
  
  06 mars 2034
Expire dans 8 années et 8 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 2024
- Date d'expiration
  
  06 mars 2034
Expire dans 8 années et 8 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 2024
- Date d'expiration
  
  06 mars 2034
Expire dans 8 années et 8 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 novembre 2023
- Date d'expiration
  
  14 novembre 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 18 jours

Classes :
MiLAW

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 2023
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 24 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 2023
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 21 jours

Classes :
WANIKOU

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2023
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 8 jours

Classes :
BIENESIS

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2023
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 8 jours

Classes :
MICHELIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2023
- Date d'expiration
  
  16 juin 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 20 jours

Classes :
POWER SHIFT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 janvier 2023
- Date d'expiration
  
  04 janvier 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 8 jours

Classes :
EFFILINER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 2022
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 20 jours

Classes :
POWER PROTECTION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 30 jours

Classes :
CARGO ADVENTURE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 30 jours

Classes :
OPTICOIL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 2022
- Date d'expiration
  
  23 juin 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 27 jours

Classes :
ALL-TERRAIN T/A

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 2022
- Date d'expiration
  
  13 juin 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 17 jours

Classes :
KM3

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 2022
- Date d'expiration
  
  13 juin 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 17 jours

Classes :
KO2

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 2022
- Date d'expiration
  
  13 juin 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 17 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 2022
- Date d'expiration
  
  20 mai 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 24 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 2022
- Date d'expiration
  
  20 mai 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 24 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 2022
- Date d'expiration
  
  19 mai 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 23 jours

Classes :
ACTIVAIR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 2022
- Date d'expiration
  
  20 avril 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 22 jours

Classes :
maestro marketplace

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2022
- Date d'expiration
  
  01 avril 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 3 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 20 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 20 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 20 jours

Classes :
MICHELIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 9 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 novembre 2021
- Date d'expiration
  
  25 novembre 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 28 jours

Classes :
AIRPRONE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
BFGOODRICH

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  08 octobre 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 11 jours

Classes :
DACOVAL

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 2021
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 31 jours

Classes :
SKY LIGHT

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juillet 2021
- Date d'expiration
  
  09 juillet 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 12 jours

Classes :
WHEELBI

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 2021
- Date d'expiration
  
  03 juin 2031
Expire dans 5 années, 3 mois et 6 jours

Classes :
WISAMO

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 2021
- Date d'expiration
  
  01 juin 2031
Expire dans 5 années, 3 mois et 4 jours

Classes :
EPITELIA

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mai 2021
- Date d'expiration
  
  26 mai 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 29 jours

Classes :
MOVENS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 2021
- Date d'expiration
  
  29 avril 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 2 jours

Classes :
POWER ADVENTURE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2021
- Date d'expiration
  
  11 mars 2031
Expire dans 5 années et 12 jours

Classes :
TRAILER CONTROL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 2021
- Date d'expiration
  
  18 février 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 22 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2021
- Date d'expiration
Classes :
Marque Figurative

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2021
- Date d'expiration
Classes :
Marque Figurative

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2021
- Date d'expiration
Classes :
TRAIL-TERRAIN T/A

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 2020
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 17 jours

Classes :
Shirudo

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2020
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 18 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 octobre 2020
- Date d'expiration
  
  05 octobre 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 8 jours

Classes :
MICHELIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 2020
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 4 jours

Classes :
BEYOND ROAD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 2020
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 1 jour

Classes :
LE MOUVEMENT C'EST LA VIE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 2020
- Date d'expiration
  
  07 août 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 10 jours

Classes :
MOTION FOR LIFE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 2020
- Date d'expiration
  
  07 août 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 10 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 2020
- Date d'expiration
  
  05 août 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 8 jours

Classes :
CARGOSPEED

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2020
- Date d'expiration
  
  04 août 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 7 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 2020
- Date d'expiration
  
  19 mai 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 22 jours

Classes :
TRAILKER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 2020
- Date d'expiration
  
  18 mars 2030
Expire dans 4 années et 20 jours

Classes :
WEARWISE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2020
- Date d'expiration
  
  13 mars 2030
Expire dans 4 années et 15 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2019
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
UPTIS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2019
- Date d'expiration
  
  14 juin 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
ARANEA COMPOSITE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mai 2019
- Date d'expiration
  
  02 mai 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 6 jours

Classes :
AGROPRESSURE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 2019
- Date d'expiration
  
  22 février 2029
Expire dans 2 années, 11 mois et 27 jours

Classes :
TRAILXBIB

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 2018
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 10 jours

Classes :
COUNTRY STYLE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 19 jours

Classes :
TRACK CONNECT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 2018
- Date d'expiration
  
  09 février 2028
Expire dans 1 année, 11 mois et 13 jours

Classes :
AIRCAPTIF

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 2018
- Date d'expiration
  
  08 février 2028
Expire dans 1 année, 11 mois et 12 jours

Classes :
ZEN@TERRA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2017
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 13 jours

Classes :
POWER GRAVEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 31 jours

Classes :
TRX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 2017
- Date d'expiration
  
  29 juin 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 2 jours

Classes :
SAFE&DRIVE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 2017
- Date d'expiration
  
  29 juin 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 2 jours

Classes :
CROSSGRIP

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2017
- Date d'expiration
  
  18 avril 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 19 jours

Classes :
GRAINKER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 avril 2017
- Date d'expiration
  
  05 avril 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 6 jours

Classes :
ROADCONNECT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 2017
- Date d'expiration
  
  30 mars 2027
Expire dans 1 année et 31 jours

Classes :
ALG CONTROL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2017
- Date d'expiration
  
  20 mars 2027
Expire dans 1 année et 21 jours

Classes :
POWER WORK

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mars 2017
- Date d'expiration
  
  14 mars 2027
Expire dans 1 année et 15 jours

Classes :
CRANE CONTROL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2017
- Date d'expiration
  
  01 mars 2027
Expire dans 1 année et 2 jours

Classes :
ROADBIB

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 février 2017
- Date d'expiration
  
  14 février 2027
Expire dans 11 mois et 18 jours

Classes :
GASTRONOTRENDS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 2017
- Date d'expiration
  
  09 février 2027
Expire dans 11 mois et 13 jours

Classes :
MOVIN'ON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 2016
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2026
Expire dans 8 mois et 19 jours

Classes :
EVOBIB

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 2016
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2026
Expire dans 7 mois et 28 jours

Classes :
RESICARE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 2016
- Date d'expiration
  
  19 octobre 2026
Expire dans 7 mois et 22 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2016
- Date d'expiration
  
  04 août 2026
Expire dans 5 mois et 7 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2016
- Date d'expiration
  
  04 août 2026
Expire dans 5 mois et 7 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2016
- Date d'expiration
  
  04 août 2026
Expire dans 5 mois et 7 jours

Classes :
EFFITRAILER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2026
Expire dans 4 mois et 24 jours

Classes :
REGENION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  08 juillet 2026
Expire dans 4 mois et 11 jours

Classes :
SILICION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  08 juillet 2026
Expire dans 4 mois et 11 jours

Classes :
POWER DIGGER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 2016
- Date d'expiration
  
  07 juin 2026
Expire dans 3 mois et 10 jours

Classes :
ONCALL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 2016
- Date d'expiration
  
  07 juin 2026
Expire dans 3 mois et 10 jours

Classes :
TIRELOG

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 2016
- Date d'expiration
  
  20 mai 2026
Expire dans 2 mois et 23 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 2016
- Date d'expiration
  
  10 mai 2026
Expire dans 2 mois et 13 jours

Classes :
PILOT SPORT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 2016
- Date d'expiration
  
  08 avril 2026
Expire dans 1 mois et 9 jours

Classes :
DDI Driving Data to Intelligence

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2016
- Date d'expiration
  
  11 février 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
XHDT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2015
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 2 jours

Classes :
CROPKER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 2015
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 1 jour

Classes :
XLDN

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2015
- Date d'expiration
  
  19 juin 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
X GUARD

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 2015
- Date d'expiration
  
  12 juin 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
CITILANDER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2034
Expire dans 8 années, 7 mois et 23 jours

Classes :
MICHELIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  24 juillet 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 27 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  23 juillet 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 26 jours

Classes :
EFFITIRES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 24 jours

Classes :
MICHELIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  11 juillet 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 14 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  08 juillet 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 11 jours

Classes :
X CORE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  08 juillet 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 11 jours

Classes :
KRISALP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 10 jours

Classes :
CROSSCLIMATE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 avril 2014
- Date d'expiration
  
  23 avril 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 25 jours

Classes :
X

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 2014
- Date d'expiration
  
  07 mars 2034
Expire dans 8 années et 9 jours

Classes :
SELFSEAL

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
TIREZEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 août 2013
- Date d'expiration
  
  14 août 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
EFFIFUEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 août 2013
- Date d'expiration
  
  13 août 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
M

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
M

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MMM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
M

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
M

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
M

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MMMM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MMM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
M

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
M

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MMM MMM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
M

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
M

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MMMM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MMM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
ELASTIC FIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  11 juillet 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 15 jours

Classes :
IDILIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  05 juillet 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
PREMIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2013
- Date d'expiration
  
  14 juin 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2013
- Date d'expiration
  
  16 mai 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 20 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mars 2013
- Date d'expiration
  
  22 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
STUBBLE SHIELD

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 2013
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 janvier 2013
- Date d'expiration
  
  04 janvier 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
BIBLOAD

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 2012
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
TOTAL PERFORMANCE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2012
- Date d'expiration
Classes :
CARBION

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 2012
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
TROPIC

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 2012
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOUGEONS ECO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2012
- Date d'expiration
  
  13 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
MARS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2011
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
MICHELIN

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 2011
- Date d'expiration
  
  01 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
POWER CUP

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
XTXL

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 2011
- Date d'expiration
  
  31 mai 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Power Track

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2011
- Date d'expiration
Classes :
YIELDBIB

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 2011
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
STARGRIP

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 2010
- Date d'expiration
  
  02 août 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
étoile

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2010
- Date d'expiration
  
  27 avril 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  23 juillet 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
COUNTRY SPRINT'R

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juin 2009
- Date d'expiration
  
  24 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
BIBSTEEL

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 2009
- Date d'expiration
  
  23 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
COUNTRY GRIP'R

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mai 2009
- Date d'expiration
  
  26 mai 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
COUNTRY RACE'R

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mai 2009
- Date d'expiration
  
  26 mai 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
COUNTRY ROCK'R

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mai 2009
- Date d'expiration
  
  26 mai 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 30 jours

Classes :
XW4S

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 avril 2009
- Date d'expiration
  
  23 avril 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
ENERGY

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2009
- Date d'expiration
  
  01 avril 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
XHA

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mars 2009
- Date d'expiration
  
  24 mars 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
QUADRAXER

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 janvier 2009
- Date d'expiration
  
  08 janvier 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
MOTO SERVICE

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
VALOFLEET BASIC

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
POWER PURE

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
SPRAYBIB

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
WILDDIG'R

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
WILDROCK'R

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
WILDRUN'R

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
POWER CUP

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
WILDGRIP'R

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
WILDMUCK'R

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
WILDRACE'R

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
POPGOM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
FLEX-ICE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAVERGREEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
MS M STYLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 2007
- Date d'expiration
  
  01 juin 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
LATITUDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2007
- Date d'expiration
  
  02 février 2027
Expire dans 11 mois et 6 jours

Classes :
FORLIFES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  23 novembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
X WORKS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  23 novembre 2026
Expire dans 8 mois et 26 jours

Classes :
7CONTROL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 2006
- Date d'expiration
  
  21 juin 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
CONTINUOUS PROOF OF VALUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 2006
- Date d'expiration
  
  15 mai 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2006
- Date d'expiration
Classes :
Marque Figurative

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2006
- Date d'expiration
Classes :
Marque Figurative

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2006
- Date d'expiration
Classes :
GREEN X

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2006
- Date d'expiration
  
  17 février 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
ENSEMBLE ON IRA LOIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
SACL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  12 octobre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
@SYNC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
X PASS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 2005
- Date d'expiration
  
  20 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
FLEETLIFE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 2005
- Date d'expiration
  
  20 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
HY-X-BRID

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 2005
- Date d'expiration
  
  20 mai 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
X-BRID

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 2005
- Date d'expiration
  
  20 mai 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
IN ROADS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 2005
- Date d'expiration
  
  20 mai 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LX PSI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 avril 2005
- Date d'expiration
  
  07 avril 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
AXIOBIB

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2035
Expire dans 8 années, 10 mois et 15 jours

Classes :
DUAL COMPOUND

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2004
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
HYDRAXER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 2004
- Date d'expiration
  
  19 octobre 2034
Expire dans 8 années, 7 mois et 22 jours

Classes :
SERENIPACK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 septembre 2004
- Date d'expiration
  
  06 septembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
RENIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
RALEM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
RIFOX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
EXELAGRI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juin 2004
- Date d'expiration
  
  02 juin 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 5 jours

Classes :
MUST SEES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 2004
- Date d'expiration
  
  28 mai 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
FLEET PAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mai 2004
- Date d'expiration
  
  13 mai 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
XZM2

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mai 2004
- Date d'expiration
  
  12 mai 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 15 jours

Classes :
TAMETIRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mai 2004
- Date d'expiration
  
  12 mai 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 15 jours

Classes :
TMTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mai 2004
- Date d'expiration
  
  12 mai 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 15 jours

Classes :
XTO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2004
- Date d'expiration
  
  28 avril 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
XFO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2004
- Date d'expiration
  
  28 avril 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
XZO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2004
- Date d'expiration
  
  28 avril 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
XDO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2004
- Date d'expiration
  
  28 avril 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
CENTENAIRE GORDON BENNETT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2004
- Date d'expiration
  
  26 avril 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
XCR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2004
- Date d'expiration
  
  26 avril 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 28 jours

Classes :
HARD TERRAIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2004
- Date d'expiration
  
  26 avril 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
ALL MOUNTAIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2004
- Date d'expiration
  
  31 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
XDG

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2004
- Date d'expiration
  
  29 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
XZG

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2004
- Date d'expiration
  
  29 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
XFG

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2004
- Date d'expiration
  
  29 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
XTG

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2004
- Date d'expiration
  
  29 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
XMCL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 mars 2004
- Date d'expiration
  
  08 mars 2034
Expire dans 8 années et 10 jours

Classes :
COUNTRY GRAVEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 2004
- Date d'expiration
  
  27 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
COUNTRY ROCK

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 2004
- Date d'expiration
  
  27 février 2034
Expire dans 8 années et 1 jour

Classes :
DH MUD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 2004
- Date d'expiration
  
  27 février 2034
Expire dans 8 années et 1 jour

Classes :
COUNTRY MIXED

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2004
- Date d'expiration
  
  11 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
COUNTRY MUD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2004
- Date d'expiration
  
  11 février 2034
Expire dans 7 années, 11 mois et 16 jours

Classes :
COUNTRY TRAIL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2004
- Date d'expiration
  
  11 février 2034
Expire dans 7 années, 11 mois et 16 jours

Classes :
PAX SYSTEM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  23 janvier 2034
Expire dans 7 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
VOYAGER PRATIQUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  12 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
TWEEL

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 2003
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
X TERMINAL T

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 2003
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
X STACKER

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 2003
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
NEXT LIFE PACKAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 2003
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
ONWAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 2003
- Date d'expiration
  
  23 juin 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
GRIP & STYLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 2003
- Date d'expiration
  
  20 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
HIPOP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 2003
- Date d'expiration
  
  10 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
FUNLINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 2003
- Date d'expiration
  
  10 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
RECAMIC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juin 2003
- Date d'expiration
  
  04 juin 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 8 jours

Classes :
BIB'TROTTER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 avril 2003
- Date d'expiration
  
  09 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
MICHELIN

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 2003
- Date d'expiration
  
  19 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
XEOBIB

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2003
- Date d'expiration
  
  05 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
g-FORCE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2003
- Date d'expiration
  
  19 février 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES ENTRETIENS DE LA MOBILITE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 février 2003
- Date d'expiration
  
  14 février 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
POWER RACE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 février 2003
- Date d'expiration
  
  14 février 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
EFC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
VCP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
ULP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
JUNIOR BIKE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACTIV

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
I-SPY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 novembre 2002
- Date d'expiration
  
  25 novembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
KROMION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
XLS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 septembre 2002
- Date d'expiration
  
  30 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
YRCADION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 septembre 2002
- Date d'expiration
  
  26 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
ERYLION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 septembre 2002
- Date d'expiration
  
  26 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
MEGAMIUM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 2002
- Date d'expiration
  
  10 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
KRYLION

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 2002
- Date d'expiration
  
  07 août 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
PROXIMA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 2002
- Date d'expiration
  
  07 août 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
XMH

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 2002
- Date d'expiration
  
  02 août 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
XMT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 2002
- Date d'expiration
  
  02 août 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
COOL RUNNER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
SPEEDIUM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LITHION

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  08 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
MACHXBIB

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
XJW4

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 2002
- Date d'expiration
  
  13 juin 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
GRIP ATTITUDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 2002
- Date d'expiration
  
  10 juin 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
TURN !

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 2002
- Date d'expiration
  
  10 juin 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
MEGANIUM

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2002
- Date d'expiration
Classes :
ERILIUM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2002
- Date d'expiration
  
  26 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
XDR

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 avril 2002
- Date d'expiration
  
  23 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
X-ICE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2002
- Date d'expiration
  
  10 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
NEOPRO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2002
- Date d'expiration
  
  10 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
POWER HOBBY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2002
- Date d'expiration
  
  15 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
POWER STEER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2002
- Date d'expiration
  
  15 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
POWER TRAILER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2002
- Date d'expiration
  
  15 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
POWER GARDEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2002
- Date d'expiration
  
  15 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
XDC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2002
- Date d'expiration
  
  11 février 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
BIB & GO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2002
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
REGGAE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2002
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
NOW YOU'VE GOT THE POWER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2001
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
QUI A DIT QUE LA ROUTE DEVAIT AVOIR LE DERNIER MOT?

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2001
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
ETRE PERFORMANT, C'EST L'ETRE A CHAQUE INSTANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 2001
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
FLEET SOLUTIONS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
TIPM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
PROTECTIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
MICHELIN

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
FLEET MANAGEMENT SOLUTIONS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 2001
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
RECAVISIO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 2001
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
FIXBIB

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XP

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SPEED GENERATION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CROSSENGO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 2001
- Date d'expiration
  
  06 avril 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PAX

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 2001
- Date d'expiration
  
  26 mars 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 2001
- Date d'expiration
  
  26 mars 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
ANAKEE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 2001
- Date d'expiration
  
  12 mars 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XP3

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 2001
- Date d'expiration
  
  07 février 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XPMC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 2001
- Date d'expiration
  
  07 février 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
X STRADDLE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2001
- Date d'expiration
  
  02 février 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
POWER IMPLEMENT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 janvier 2001
- Date d'expiration
  
  23 janvier 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
X-TEND

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 janvier 2001
- Date d'expiration
  
  23 janvier 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CARGOXBIB

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 janvier 2001
- Date d'expiration
  
  10 janvier 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIB'UP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 janvier 2001
- Date d'expiration
  
  10 janvier 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 2000
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 2000
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 2000
- Date d'expiration
  
  20 décembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
ALTIERO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PRIMERGY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  02 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EXTENDO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 2000
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ADERIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 2000
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SYNERIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 2000
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XDU

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2000
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GTX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2000
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2000
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XADN

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XADTP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XADT

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PRECEDA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
POWER INDUSTRIAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DRICE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juin 2000
- Date d'expiration
  
  30 juin 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XTS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mars 2000
- Date d'expiration
  
  14 mars 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COMPACTIVE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 2000
- Date d'expiration
  
  10 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ITINERANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 février 2000
- Date d'expiration
  
  25 février 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
X-QUARRY

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2000
- Date d'expiration
  
  17 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
M E A

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2000
- Date d'expiration
  
  17 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
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MICHELIN

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 2000
- Date d'expiration
  
  10 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 2000
- Date d'expiration
  
  10 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
HOTRIDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 2000
- Date d'expiration
  
  09 février 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AIRCOMP

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 2000
- Date d'expiration
  
  09 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XDS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XDW

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1999
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  16 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

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XFW

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
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FUN IS NOT A STRAIGHT LINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
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Le Guide Rouge

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  15 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE GUIDE VERT

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
THE GREEN GUIDE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
X ONE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 22 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ENFORCER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FOREXBIB

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  12 octobre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONTERRA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
STRIAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EWCS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
E WHEEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
I TIRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
E TIRE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
I WHEEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PULSIDER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1999
- Date d'expiration
  
  04 août 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TRANSLAND

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES PLUS BELLES PERFORMANCES SONT CELLES QUI DURENT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  19 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
I TIRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
E TIRE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EXALTO

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 1999
- Date d'expiration
  
  21 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MAMBO

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 1999
- Date d'expiration
  
  10 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ONCOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mai 1999
- Date d'expiration
  
  21 mai 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MECAX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 1999
- Date d'expiration
  
  19 mai 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ARAX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 1999
- Date d'expiration
  
  19 mai 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TECX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 1999
- Date d'expiration
  
  19 mai 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MACH X

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 1999
- Date d'expiration
  
  19 mai 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 23 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ENCORE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 1999
- Date d'expiration
  
  30 avril 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XITY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 avril 1999
- Date d'expiration
  
  09 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
QUIXO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 1999
- Date d'expiration
  
  12 mars 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
STELIUM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SYNCHRONE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SENTERO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DIAMARIS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FORCELINER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LEADSPEED

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PROFILER

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
INFLAMER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HI-CONTROL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BRUNSWICK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 1998
- Date d'expiration
  
  19 août 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TRUSTER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  24 juillet 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
STREETLINER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 1998
- Date d'expiration
  
  29 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FIZZARROW

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 1998
- Date d'expiration
  
  29 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XTAS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 1998
- Date d'expiration
  
  20 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HOT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 1998
- Date d'expiration
  
  24 avril 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ACCIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 1998
- Date d'expiration
  
  27 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NÉOS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 décembre 1997
- Date d'expiration
  
  12 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XMP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 1997
- Date d'expiration
  
  24 avril 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LTX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 1997
- Date d'expiration
  
  24 avril 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOLD STANDARD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 1997
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
WildGripper

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Wild Tire

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AMBASSADOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 1995
- Date d'expiration
  
  05 mai 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CROSSER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 1995
- Date d'expiration
  
  05 mai 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XPC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mars 1995
- Date d'expiration
  
  14 mars 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XTT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mars 1995
- Date d'expiration
  
  14 mars 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LTX M/S

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mars 1995
- Date d'expiration
  
  14 mars 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MXTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1995
- Date d'expiration
  
  03 mars 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COMP T/A

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1995
- Date d'expiration
  
  03 mars 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
STABIL'X

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 1995
- Date d'expiration
  
  24 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
IVALO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 1995
- Date d'expiration
  
  24 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DYNAMIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 février 1995
- Date d'expiration
  
  14 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XCD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 1995
- Date d'expiration
  
  01 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MXK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 1995
- Date d'expiration
  
  01 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XML

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 1995
- Date d'expiration
  
  01 février 2035
Expire dans 8 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XRS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIBTRAX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIBAMIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MULTIBIB

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 26 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AGRIBIB

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 26 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RAMAN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RENAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RISEM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XMS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XWS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MAXI ICE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BOPPER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 1994
- Date d'expiration
  
  10 mai 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 13 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIBENDUM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 1994
- Date d'expiration
  
  06 avril 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CLASSIC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HIGHLAND

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ISATIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MACADAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SIRAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2034
Expire dans 7 années, 10 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MAMBO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2034
Expire dans 7 années, 10 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XZ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XDN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2033
Expire dans 7 années, 10 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GREEN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 27 jours

Classes :
CAMPING

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  20 décembre 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XTY

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TROPHY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 septembre 1993
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DEXTER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 août 1993
- Date d'expiration
  
  23 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
IDILIS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 août 1993
- Date d'expiration
  
  16 août 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ALPIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 1993
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ENERGY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 1993
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
JOGGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 1993
- Date d'expiration
  
  23 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VOLCANO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 1993
- Date d'expiration
  
  18 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EXPER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 1993
- Date d'expiration
  
  18 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 1993
- Date d'expiration
  
  18 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 1993
- Date d'expiration
  
  18 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TRANSALP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 1993
- Date d'expiration
  
  18 juin 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 22 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BANZAI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1993
- Date d'expiration
  
  09 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AXIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1993
- Date d'expiration
  
  09 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
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SAVANE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1993
- Date d'expiration
  
  09 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XPM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 1993
- Date d'expiration
  
  11 mai 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 15 jours

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Aucune source déposée pour cette marque
XGM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 1993
- Date d'expiration
  
  11 mai 2023
Date d'expiration dépassée

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Aucune source déposée pour cette marque
XTE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 1993
- Date d'expiration
  
  21 avril 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PILOT SX

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 1993
- Date d'expiration
  
  21 avril 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
PILOT HX

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 1993
- Date d'expiration
  
  21 avril 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
PILOT CX

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 1993
- Date d'expiration
  
  21 avril 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
XSP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 1993
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PULSAR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 1992
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XHT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 1992
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ALTIKA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MXN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 1992
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RECAMIC

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 1992
- Date d'expiration
  
  15 mai 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XVS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mars 1992
- Date d'expiration
  
  09 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XPS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 1991
- Date d'expiration
  
  07 août 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XGT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XHC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 1991
- Date d'expiration
  
  15 avril 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XCT4

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 1991
- Date d'expiration
  
  15 avril 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XZP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  23 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EURODRIVE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 1990
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
X

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 1990
- Date d'expiration
  
  27 mars 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
XZT

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 1990
- Date d'expiration
  
  27 mars 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
X

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 1990
- Date d'expiration
  
  27 mars 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MICHELIN

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 1990
- Date d'expiration
  
  27 mars 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 1990
- Date d'expiration
  
  27 mars 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
REMIX

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 1990
- Date d'expiration
  
  23 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
TDX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 1990
- Date d'expiration
  
  23 février 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MXW

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 1990
- Date d'expiration
  
  23 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XVC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XP2

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XGL

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XDY

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XDE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XCL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XCH4

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XDA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AGRILUB

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juin 1989
- Date d'expiration
  
  06 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XZH

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 1989
- Date d'expiration
  
  18 avril 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XT4

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 1989
- Date d'expiration
  
  18 avril 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MXV

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1989
- Date d'expiration
  
  10 mars 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MXM

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1989
- Date d'expiration
  
  10 mars 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MXX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1989
- Date d'expiration
  
  10 mars 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XTR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1989
- Date d'expiration
  
  08 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MXT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 1988
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XZL

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 1988
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EURODAIMO

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 1988
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EURODAIRA

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 1988
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EURODAJAO

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 1988
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AIR X

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 1988
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 1988
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RECAMIC

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 1988
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TYREMASTER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 1988
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EXCURSIO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1987
- Date d'expiration
  
  03 juin 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TREKKER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mai 1987
- Date d'expiration
  
  21 mai 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PILOTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  29 janvier 2027
Expire dans 11 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HI-ROAD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 août 1986
- Date d'expiration
  
  22 août 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XCX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 1986
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SURMOUNT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 1986
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HI-TOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 1986
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HI-SPORT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 1986
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SELECT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 1986
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIB'X

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 1986
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TRX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 1985
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIBAGRIP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 1985
- Date d'expiration
  
  18 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XH

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 1984
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 1984
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 10 jours

Classes :
MICHELIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 1984
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 10 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EURODAINU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 1984
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 10 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COBRA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 1984
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HI LITE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 1984
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RIDAR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1984
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RIGIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1984
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RAMEP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1984
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROBAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1984
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RENED

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1984
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIBENDUM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1984
- Date d'expiration
  
  12 avril 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XZM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1984
- Date d'expiration
  
  12 avril 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XZY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1984
- Date d'expiration
  
  12 avril 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XDX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1984
- Date d'expiration
  
  12 avril 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIBENDUM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1984
- Date d'expiration
  
  06 avril 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XZE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1984
- Date d'expiration
  
  12 avril 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XCA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1984
- Date d'expiration
  
  12 avril 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XKD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1984
- Date d'expiration
  
  16 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XRD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1984
- Date d'expiration
  
  16 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1984
- Date d'expiration
  
  16 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RATAK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 1984
- Date d'expiration
  
  23 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RUBIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 1984
- Date d'expiration
  
  23 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XK

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XB

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XF

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XZZ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XWX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 1983
- Date d'expiration
  
  05 mai 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 9 jours

Classes :
MICHELIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 1983
- Date d'expiration
  
  05 mai 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIB

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 1983
- Date d'expiration
  
  05 mai 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XZA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 1983
- Date d'expiration
  
  05 mai 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
X Z B

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 1982
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
X Z R

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 1982
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
X Z U

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 1982
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
M X

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 1982
- Date d'expiration
  
  07 juin 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RENOVEX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 1982
- Date d'expiration
  
  18 mai 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Z X

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 1982
- Date d'expiration
  
  18 mai 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque